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Métropole du Grand Nancy

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Métropole du Grand Nancy
Blason de Métropole du Grand Nancy
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Grand Est
Département Meurthe-et-Moselle
Forme Métropole
Siège Nancy
Communes 20
Président Mathieu Klein (PS)
Budget 778 150 000  (2021)
Date de création communauté urbaine : 1995
Métropole : 2016
Code SIREN 245400676
Démographie
Population 256 928 hab. (2021)
Densité 1 806 hab./km2
Géographie
Superficie 142,30 km2
Localisation
Localisation de Métropole du Grand Nancy
Localisation en Meurthe-et-Moselle.
Liens
Site web grandnancy.eu
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La Métropole du Grand Nancy, couramment appelée Grand Nancy, anciennement Communauté urbaine du Grand Nancy (CUGN), est une métropole française, située dans le département de Meurthe-et-Moselle.

Comptant 256 928 habitants sur un territoire relativement compact de 142 km², elle l'une des Métropoles les plus denses de France. Réciproquement, elle appartient à un bassin morcelé en un trop grand nombre d'intercommunalités de 600 000 habitants[1].

La métropole du Grand Nancy occupe une position centrale au sein de la région Grand Est et est à ce titre le siège régional de plusieurs grands services publics (CHRU, Universités...), administrations (ARS, rectorat de la région académique Grand Est[2], le CNFPT antenne lorraine[3], gendarmerie...) ou le siège d'associations ou services comme la CCI Grand Nancy Métropole Meurthe-et-Moselle[4],[5].

La Métropole du Grand Nancy fait partie de l'unité urbaine et de l'aire d'attraction de Nancy.

Vue panoramique sur le Grand Nancy

Historique

Nancy, qui avait très tôt commencé à s'étendre en agglomération sur les communes voisines, organisa cette agglomération très tôt également[6]. Dès 1959, la création du District de l'agglomération nancéienne regroupant à l'origine 12 communes et destiné à assurer l’alimentation en eau potable et le traitement des eaux usées de ces collectivités, permit la coopération intercommunale[7]. Le district perçoit à compter de 1973 une fiscalité propre, qui se substitue aux participations payées par les communes membres, et réalise notamment la construction du viaduc Louis-Marin, la mise en service du trolleybus de Nancy en 1983 et surtout les aménagements de la Meurthe débutés en 1986[7].

Celle-ci fut renforcée par la transformation du district en communauté urbaine (le Grand Nancy) le [8],[9], qui regroupe depuis lors 20 communes.

La communauté urbaine s'attache à réaliser, dans un premier temps, de nouvelles infrastructures de voirie, la poursuite des aménagements de la Meurthe, création du transport léger guidé de Nancy (appelé également tramway) en 2000, la piétonisation de la place Stanislas (2005), arrivée du TGV en gare de Nancy (2007)[7]

La communauté urbaine adopte durant les années 2000 son projet d’agglomération durable et contribue à la création du Sillon Lorrain, 1er pôle métropolitain français créé en 2012, qui rassemble les agglomérations d’Épinal, de Metz, de Nancy et de Thionville en vue de la création d’une grande métropole lorraine[7].

La communauté urbaine satisfaisant aux conditions de l'article L. 5217-1 II du code général des collectivités territoriales[10] pour constituer volontairement[11],[1],[12] une métropole (Le Grand Nancy était, en 2009, le centre d'une zone d'emploi de 514 418 habitants alors que le minimum requis est de 400 000 habitants et exerçant déjà les compétences obligatoires des métropoles), celle-ci est transformée en métropole au par un décret du [13], après avis favorable de la totalité des conseils municipaux des communes intéressées[14].

Le Grand Nancy rejoint ainsi Brest Métropole ou Montpellier Méditerranée Métropole comme métropoles résultant d'une transformation volontaire d'une intercommunalité préexistante.

Territoire

Géographie

Forte de 257 412 habitants en 2021, elle est la 4e intercommunalité de la région Grand Est, derrière l'Eurométropole de Strasbourg (514 651 habitants), la communauté urbaine du Grand Reims (297 068 habitants) et Mulhouse Alsace Agglomération (272 677 habitants).

Composition

La métropole est composée des 20 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Nancy
(siège)
54395 Nancéiens 15,01 104 260 (2021) 6 946
Art-sur-Meurthe 54025 Arcquois 11,47 1 660 (2021) 145
Dommartemont 54165 Dommartemontais 1,32 570 (2021) 432
Essey-lès-Nancy 54184 Ascyens 5,75 8 782 (2021) 1 527
Fléville-devant-Nancy 54197 Flévillois 7,4 2 202 (2021) 298
Heillecourt 54257 Heillecourtois 3,65 5 377 (2021) 1 473
Houdemont 54265 Houdemontais 3,62 2 076 (2021) 573
Jarville-la-Malgrange 54274 Jarvillois 2,43 9 374 (2021) 3 858
Laneuveville-devant-Nancy 54300 Laneuvevillois 12,47 6 551 (2021) 525
Laxou 54304 Laxoviens 15,94 14 671 (2021) 920
Ludres 54328 Ludréens 8,18 6 081 (2021) 743
Malzéville 54339 Malzévillois 7,53 7 927 (2021) 1 053
Maxéville 54357 Maxévillois 5,63 9 921 (2021) 1 762
Pulnoy 54439 Pulnéens 3,74 5 144 (2021) 1 375
Saint-Max 54482 Maxois 1,85 10 073 (2021) 5 445
Saulxures-lès-Nancy 54495 Saulxurois 7,05 4 285 (2021) 608
Seichamps 54498 Seichanais 4,3 5 141 (2021) 1 196
Tomblaine 54526 Tomblainois 5,55 9 019 (2021) 1 625
Vandœuvre-lès-Nancy 54547 Vandopériens 9,46 29 537 (2021) 3 122
Villers-lès-Nancy 54578 Villarois 9,95 14 761 (2021) 1 484

Démographie

Évolution démographique du territoire communautaire
tel qu'existant au
1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013 2018
231 933252 292250 951256 371258 268257 959254 074257 431
Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au .
(Source : Insee[15])

Environnement

Dans le cadre du SRADDET du Grand Est, ATMO Grand Est tient à jour les statistiques énergétiques de tous les EPCI régionaux. Aussi pouvons-nous représenter l’énergie finale consommée sur le territoire[Note 1] annuellement par secteur, ou par source, pour l’année 2017. Cette énergie finale annuelle correspond à 29,0 MWh par habitant[Note 2].

Énergie finale par secteur en 2017[16]
- GWh par an[Note 3]
Industrie 2 495
Résidentiel 2 292
Tertiaire 1 240
Agriculture 7
Transport routier 1 350
Autres transports 29
Énergie finale par source en 2017[16]
- GWh par an
Électricité 1 434
Gaz naturel et produits pétroliers 3 775
Combustibles solides 1 606
Bois-énergie 171
Autres EnR (PAC, solaire thermique…) 157
Réseaux de chaleur 270

La production d’énergie renouvelable (EnR) du territoire apparaît dans le tableau suivant, toujours pour l’année 2017 :

Énergie renouvelable en 2017[17]
- GWh par an
Bois-énergie 20
Hydraulique 6
Pompe à chaleur (PAC)[Note 4] 63
Photovoltaïque 3
Solaire thermique 2
Incinération[Note 5] 89

Ces statistiques sont illustrées sous forme de diagramme de Sankey[18].

Organisation

Siège

Le siège de la Métropole du Grand Nancy est situé au 22-24 viaduc Kennedy à Nancy.

Élus

La métropole est administrée par un conseil métropolitain de 76 membres représentant chaque commune membre, sensiblement proportionnellement à leur population, soit, pour la mandature 2020-2026 :

Nombre de conseillers Communes
33 Nancy
9 Vandœuvre-lès-Nancy
4 Laxou, Villers-lès-Nancy
3 Maxéville, Saint-Max
2 Essey-lès-Nancy, Jarville-la-Malgrange,
Laneuveville-devant-Nancy,
Ludres, Malzéville, Tomblaine
1 (+1 suppléant) les autres communes

Le conseil d'installation de la Métropole du Grand Nancy a eu lieu le . Dans un esprit collaboratif et de transparence, le Grand Nancy a voté lors de son premier conseil métropolitain une évolution de sa gouvernance, avec l’adoption d’un exécutif collégial, portant le nombre de vice-présidents à 19.

Vice-présidents de l'exécutif initial du mandat 2014-2020
  • Pierre Boileau, 1er vice-président délégué aux Finances, à la planification budgétaire et évaluation, maire de Ludres ;
  • Jean-François Husson, 2e vice-président délégué à l'économie, à l'énergie, au développement durable, aux partenariats territoriaux ;
  • Serge Bouly, 3e vice-président délégué à l'eau potable, à la prévention et la gestion des déchets, maire de Laneuveville-devant-Nancy ;
  • Laurent Hénart, 4e vice-président délégué à l'attractivité et rayonnement du territoire, à l'accueil des entreprises, maire de Nancy ;
  • Laurent Garcia, 5e vice-président délégué aux transports en commun et infrastructures de transports, voiries, ouvrages d’art, signalétique, circulation, parkings et fourrière automobile, maire de Laxou ;
  • Éric Pensalfini, 6e vice-président délégué aux sports et sports professionnels et leurs équipements, aux événements sportifs et de loisirs, au Zénith du Grand Nancy, maire de Saint-Max ;
  • François Werner, 7e vice-président délégué à l'enseignement supérieur, la recherche, l'innovation, à Grand Nancy numérique et à la ville intelligente, aux réseaux de villes et agglomérations et aux politiques contractuelles, maire de Villers-lès-Nancy ;
  • Marie-Christine Leroy, 8e vice-présidente déléguée au tourisme et grands événements culturels, aux musées et jardins botaniques, à la diffusion et promotion de la culture scientifique et technique, au conservatoire, maire de Dommartemont ;
  • Jean-Pierre Hurpeau, 9e vice-président délégué à la politique de la Ville et à la rénovation urbaine, maire de Jarville-la-Malgrange ;
  • Valérie Debord, 10e vice-présidente déléguée à la cohésion sociale, à l'habitat, aux gens du voyage ;
  • Didier Sartelet, 11e vice-président délégué à l'environnement et à l'écologie urbaine : Nature en ville, Biodiversité, Espaces naturels, Parcs, Forêts, agriculture, Trames vertes et bleues et Parcours piétons, au dialogue avec les associations environnementales, maire d'Heillecourt ;
  • Michel Candat, 12e vice-président délégué à l'urbanisme, au plan local d’urbanisme intercommunal, aux espaces publics, maire de Saulxures-lès-Nancy ;
  • Malika Dati, 13e vice-présidente déléguée à la participation citoyenne, associative et territoriale, au conseil de développement durable, aux mobilités (Plan de déplacements urbains, piétons, vélos, nouvelles mobilités) ;
  • Jean-Pierre Dessein, 14e vice-président délégué au patrimoine, aux moyens généraux, aux affaires juridiques, au domaine public, aux réseaux de télécommunications, maire d'Art-sur-Meurthe ;
  • Michele Piccoli, 15e vice-présidente déléguée aux ressources humaines, au dialogue social et à la mutualisation. maire de Pulnoy ;
  • Henri Chanut, 16e vice-président délégué à la qualité de l’aménagement des espaces publics , maire de Seichamps ;
  • Bertrand Kling, 17e vice-président délégué à l’assainissement, aux eaux pluviales, à la prévention des inondations, et au suivi du Projet Urbain Partenarial Rives de Meurthe, maire de Malzéville ;
  • Christophe Choserot, 18e vice-président délégué aux études sur le renouvellement de la ligne 1 du réseau de transport en commun, maire de Maxéville ;
  • Stéphane Hablot, 19e vice-président délégué à la cohérence territoriale du Technopôle Henri Poincaré, maire de Vandoeuvre-lès-Nancy.
Conseillers délégués de l'exécutif initial du mandat 2014-2020

Le conseil a également élu des conseillers délégués, qui sont :

  • Anne-Marie Antoine, conseillère municipale de Laxou, conseillère déléguée aux personnels et aux carrières auprès de Michelle Piccoli ;
  • Alain Boulanger, maire de Fléville-devant-Nancy, conseiller délégué à la voirie auprès de Laurent Garcia ;
  • Carole Breneur, conseillère municipale de Laxou, conseillère déléguée aux réseaux de télécommunications, aux moyens généraux et aux affaires juridiques auprès de Jean-Pierre Dessein ;
  • Chantal Carraro, adjointe au maire de Nancy, conseillère déléguée à la politique de la ville auprès de Jean-Pierre Hurpeau et à la cohésion sociale, à l’emploi et à l’insertion professionnelle auprès de Valérie Debord ;
  • Nathalie Engel, conseillère municipale de Villers-lès-Nancy, conseillère déléguée au rayonnement du territoire auprès de Laurent Hénart ;
  • Mostafa Fourar, adjoint au maire de Nancy, président de la commission « Attractivité », conseiller délégué au projet d’agglomération auprès du président ;
  • Anne-Sophie Gavriloff, adjointe au maire de Saint-Max, présidente de la commission « Services et Infrastructures », conseillère déléguée à l’écologie et à l’environnement auprès de Didier Sartelet ;
  • Pascal Jacquemin, conseiller municipal de Villers-lès-Nancy, président de la commission « Finances », conseiller délégué ;
  • Valérie Jurin, adjointe au maire de Nancy, présidente de la commission « Territoire », conseillère déléguée à la santé auprès de Valérie Debord ;
  • Daniel Magron, maire de Houdemont, président de la commission « Ressources », conseiller délégué aux ressources auprès de Pierre Boileau ;
  • Danièle Noël, conseillère municipale de Nancy, conseillère déléguée à la participation auprès de Malika Dati ;
  • Romain Pierronnet, conseiller municipal de Nancy, conseiller délégué à la vie étudiante, au conseil de la Vie étudiante et au Grand Nancy numérique auprès de François Werner ;
  • Marie-Catherine Tallot, adjointe au maire de Nancy, conseillère déléguée au projet « Grand Nancy Thermal » auprès du président et d’Éric Pensalfini ;
  • Gilbert Thiel, adjoint au maire de Nancy, conseiller délégué à la prévention-sécurité et au conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) auprès du président ;
  • Michel Breuille, conseiller délégué pour la gestion d’équipements sportifs en lien avec Éric Pensalfini ;
  • Patrice Donati, conseiller délégué pour traiter les questions de Rénovation urbaine en lien avec Jean-Pierre Hurpeau ;
  • Hinde Magada, conseillère déléguée à l’animation et la coordination de la commission Relations internationales, Europe et coopérations transfrontalières, en qualité de présidente déléguée

[19].

Ensemble, ils forment le bureau de l'intercommunalité pour la mandature 2014-2020, auquel le conseil métropolitain a délégué une partie de ses pouvoirs.

Liste des présidents

Liste des présidents successifs du Grand Nancy (District, puis Communauté urbaine, puis Métropole)
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
19xx 2001 Charles Choné RPR Cultivateur
Maire de Ludres
2001 2020 André Rossinot Parti radical (PR) (?-2017)
UDF (?-2002)
UMP (2002-2011)
UDI (2012-2017)
MRSL (depuis 2017)
Docteur en médecine,
Maire de Nancy (1983 → 2014[20])
Ministre (1986 → 1988, 1993 → 1995)
Député de Meurthe-et-Moselle (1978 → 1986, 1988 → 1993, 1995 → 1997)
2020 En cours Mathieu Klein PS Maire de Nancy (2020 → en cours)
Président du Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle(2014-2020)

Compétences

La métropole est la forme la plus intégrée des intercommunalités françaises. Elle exerce de très nombreuses compétences qui lui sont transférées par les communes membres, dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales, à savoir les compétences suivantes :

  • Développement des aménagements économique, social et culturel
  • Aménagement de l’espace métropolitain
  • Politique locale de l’habitat
  • Politique de la ville
  • Gestion des services d’intérêt collectif
  • Protection et mise en valeur de l’environnement
  • Éclairage public
  • Actions d’animation et de promotion des technologies de l’information et de la communication, à l’exception de celles principalement destinées aux utilisateurs d’une commune
  • Thermalisme, activités et produits en découlant, dans le cadre du projet Grand Nancy Thermal[21]
  • Soutien sous forme de subventions aux clubs sportifs professionnels ou aux associations sportives formant des joueurs professionnels
  • Création et gestion d’une fourrière automobile d’agglomération
  • Capture d’animaux errants et activité de fourrière, gestion d’un chenil-chatterie destiné à accueillir les animaux en pension

Régime fiscal et budget

La métropole est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer la mise en œuvre de ses compétences, et comme toutes les métropoles, le Grand Nancy est financé par la fiscalité professionnelle unique (FPU), qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU), et qui assure une péréquation fiscale entre les communes regroupant de nombreuses entreprises et les communes résidentielles[9]. Elle reverse une partie de cette fiscalité aux communes membres, sous forme d'une dotation de solidarité communautaire[9].

Le versement transport, taxe payée par les entreprises de plus de 9 salariés et qui finance le transport public, et qui s'élevait à depuis 2003, a été porté à 2 %, taux maximum que permet la loi, en 2012[22]. Il pourrait être expliqué par le coût du transport léger guidé de Nancy et ses déboires associés[réf. nécessaire].


Projets et réalisations

Grands projets

  • ARTEM : projet de regroupement de trois grandes écoles (École nationale supérieure d'art et de design de Nancy, École nationale supérieure des mines de Nancy et ICN Business School) sur un site futuriste[23]
  • Programme de rénovation urbaine de toutes les zones périphériques fortement peuplées de l'agglomération (2006-2011)
  • Nancy Grand Cœur : programme de rénovation et de création d'un quartier durable à forte densité à proximité de la gare et du centre-ville ; récompense au palmarès national Écoquartier[24]
  • Édification du nouveau centre de congrès Prouvé par la reconversion de l'ancien centre de tri postal édifié par Claude Prouvé
  • Ligne 2 du transport en site propre (à la suite de la construction de la ligne 1 du Tramway de Nancy)[25]
  • Grand Nancy Thermal : projet de réhabilitation et relance du thermalisme[26]
  • Projet UrbanLoop : consiste un proposer un nouveau système de transport au sein de l'agglomération nancéienne, mené en collaboration entre les différents laboratoires et écoles d'ingénieur de Nancy.
  • La Fondation Lotharingie a été créée en 2014 par le Grand Nancy, la ville de Nancy et la ville d’Art-sur-Meurthe, pour agir en faveur du patrimoine de l’agglomération[27].

Projets numériques

  • G-Ny[28] : Une application mobilité pour smartphone : Intégrant une application mobile et un site internet, G-Ny permet de calculer son itinéraire de déplacement selon tous les modes de transports possibles et avec les informations en temps réel, de connaître en quelques clics l’heure du prochain bus, l’état du trafic, des travaux, des vélos disponibles dans les stations, des places de stationnement dans les parkings, mais inclus également d’autres services numériques innovants, tels que l’accès à « Allo Voirie » sur l’application mobile, qui permet de signaler des anomalies sur le domaine public dans différents domaines (déchets, voirie, éclairage public…).
  • Portail Open Data : Ouverture des données publiques mise à disposition au format numérique.
  • La Fondation Humanisme numérique, abritée par l’Académie des sciences morales et politiques, a été créée par la Métropole du Grand Nancy pour lutter contre illettrisme numérique et favoriser la recherche scientifique sur les problématiques liées à l’humanisme dans son rapport au numérique[29].

Notes et références

Notes

  1. L'énergie grise n'est pas prise en compte, pas plus que ne le sont les soutes aériennes internationales.
  2. Cette énergie finale annuelle par habitant correspond à puissance moyenne de 3,3 kW par habitant. Remarquons que l'énergie finale annuelle par habitant dans le Grand Est s'élève à 33,2 MWh par habitant, ce qui correspond à une puissance moyenne de 3,8 kW par habitant.
  3. 1 000 GWh/an = 1 TWh/an.
  4. Les valeurs correspondant aux lignes « PACs aérothermiques » et « Géothermie (chaleur) » sont additionnées. Les pompes à chaleur consomment de l'énergie électrique.
  5. La part non EnR de l'incinération ne figure pas dans ce tableau. Elle s'élève à environ 67 GWh/an.

Références

  1. a et b Jérôme Cordelier, « Cap sur la métropole ! : Nancy ne fait pas partie de la loi Mapam instituant neuf métropoles. Pour une raison simple : le législateur a retenu comme critère 400 000 habitants », Le Point,‎ (lire en ligne).
  2. « La région académique », sur Site de l'académie de Nancy-Metz (consulté le )
  3. « Les directeurs et directrices des délégations », sur www.cnfpt.fr (consulté le )
  4. « CCI Grand Est », sur www.grandest.cci.fr (consulté le )
  5. « CCI Meurthe-et-Moselle », sur www.nancy.cci.fr (consulté le )
  6. Jean-Marie Simon, L'urbanisation de Nancy après la Première Guerre mondiale et les échanges avec la campagne environnante, Besançon, Académie Stanislas, (lire en ligne)
  7. a b c et d « Du district de Nancy à la Communauté urbaine du Grand Nancy », Communauté urbaine du Grand Nancy (consulté le ).
  8. Arrêté du préfet de Meurthe-et-Moselle du 31 décembre 1995, mentionné dans la notice du décret du 20 avril 2016 transformant la communauté urbaine en métropole.
  9. a b et c « Métropole du Grand Nancy (N° SIREN : 245400676) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, (consulté le ).
  10. Article L. 5217-2 du code général des collectivités territoriales sur Légifrance
  11. Pascal Salciarini, « Nancy : de la CUGN à Grand Nancy métropole : Tout le monde l’aura compris : André Rossinot est en piste pour réussir la transformation de la CUGN en métropole », L'Est républicain,‎ (lire en ligne).
  12. « A Nancy, le défi de la métropole pour "peser" face à Strasbourg », LorActu,‎ (lire en ligne).
  13. Décret n° 2016-490 du 20 avril 2016 portant création de la métropole dénommée « Métropole du Grand Nancy » sur Légifrance.
  14. « Cap sur la métropole ! : Après la délibération fondatrice du 20 novembre 2015, une nouvelle étape importante a été franchie le 26 février dernier », Actualités, Communauté urbaine du Grand Nancy, (consulté le ).
  15. « Population en historique depuis 1968 - Métropole du Grand Nancy (245400676). », sur Insee, (consulté le )
  16. a et b [PDF] Nancy Plan Climat Air Énergie sur observatoire.atmo-grandest.eu; voir page 17.
  17. Ibid. p. 23
  18. Nancy 2017. Sankey sur atmo-grandest.eu
  19. « Les élus », Le territoire, Métropole du Grand Nancy (consulté le ).
  20. Eric Nunès, « A Nancy, André Rossinot prépare sa succession », Le Monde,‎ (lire en ligne).
  21. « Grand Nancy Thermal », sur www.grandnancy.eu (consulté le )
  22. « Taux du versement de transport », Versement de transport et versement de transport additionnel, sur http://www.editions-legislatives.fr, (consulté le ).
  23. « ARTEM », sur le site de la métropole du Grand Nancy (consulté le )
  24. « Nancy Grand Cœur », sur le site de la métropole du Grand Nancy (consulté le )
  25. « L'avenir de la ligne 1 », sur le site de la métropole du Grand Nancy (consulté le )
  26. « Grand Nancy Thermal », sur le site de la métropole du Grand Nancy (consulté le )
  27. https://www.grandnancy.eu/la-metropole/fondation-lotharingie/
  28. Application G-Ny, site Internet G-Ny
  29. http://www.fondationhumanismenumerique.fr/

Annexes

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Articles connexes

Liens externes