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Zone à faibles émissions

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Une zone à faibles émissions (ZFE), ou anciennement dénommée en France zone à circulation restreinte (ZCR), — en anglais : LEZ, pour « low emission zone » (zone à faibles émissions), ou ZEZ, « zero emission zone » (zone sans émissions) — est une zone urbaine dont l'accès est réservé aux véhicules les moins polluants. Elles se trouvent principalement en Europe et en Asie mais leur mise en place est également en projet ou à l'étude dans d'autres parties du monde.

En France, l'accès à ces zones est déterminé par les certificats qualité de l'air, plus connus sous le nom de vignette « Crit'Air », y compris pour les véhicules étrangers. Ce dispositif a été institué dans le cadre de la Loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte du et figure dans le projet de loi d'orientation des mobilités (LOM). Une loi d'août 2021 rend la mise en place des ZFE obligatoire dans toutes les agglomérations de plus de 150 000 habitants avant le . Elle concerneront de ce fait les 45 agglomérations les plus peuplées de France métropolitaine.

L'objectif est généralement de diminuer la pollution routière de l'air et en particulier les taux de particules en suspension, d'oxydes d'azote (NO2) et indirectement d'ozone (O3).

La zone à l'intérieur de la rocade A86 autour de Paris est une zone à faibles émissions depuis le .

Définition des ZFE et ZTL

Une ZFE diffère de la zone à trafic limité (ZTL) dans le sens où une ZTL ne se base pas sur les émissions polluantes. Sémantiquement, l'expression « zone à faibles émissions » insiste plus sur l'objectif de qualité de l'air et de santé publique de ce zonage, et moins sur la contrainte de mobilité qui est un moyen, et non une fin en soi, pour la qualité de l'air que l'expression « zone à circulation restreinte » (ZCR) telle qu'utilisée en France jusqu'à la promulgation de la loi d'orientation des mobilités.

La ZFE se distingue également de la circulation différenciée, où la limitation ne s'applique qu'en période de dépassement des seuils de pollution, comme c'est de plus en plus le cas en France et en Italie[1]. Les ZFE fonctionnent généralement toute l'année et concernent à la fois les véhicules publics et ceux des particuliers.

Histoire

En 1996, la Suède est pionnière sur ce sujet[1].

Dès 2003, le Royaume-Uni prépare des phases de consultation du public[1].

Ce n'est qu'en 2016 que la France s'intéresse au sujet[1].

Pour des raisons techniques, il est temporairement impossible d'afficher le graphique qui aurait dû être présenté ici.

Source : ADEME 2019[1].

Efficacité

Certaines ZCR ont permis d'atteindre des réductions de concentrations dans l’air de NO2 et PM10 jusqu'à 12 %, et des réductions de PM2,5 jusqu’à 15 % et de Black Carbon (BC ou carbone noir) jusqu’à 52 %. La mesure peut également réduire le nombre de jours de dépassement de la valeur limite journalière pour les PM10 : lors de sa première année, Cologne a connu une baisse de 17 %[1].

Selon un rapport de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), les études européennes récentes montrent que l’instauration d’une ZCR « n’a pas d’impact significatif sur la diminution du parc roulant mais qu’elle accélère son renouvellement par des véhicules plus récents »[2].

Communication

D'après l'ADEME, selon la brochure d’information du projet Clean Air, la communication doit être l’étape numéro 1 : « La communication avec la population est un élément essentiel d’une ZFE efficace. Le plus tôt possible, l’objectif de la zone environnementale devrait être expliqué, ses bénéfices pour les citoyens devraient être présentés et l’information concernant ses conséquences attendues et ses alternatives devraient être partagée avec les citoyens. »[1].

En Europe

En 2018, 12 pays européens ont mis en place des ZFE où les véhicules les plus polluants sont interdits[3]. En 2019, il s'agit de 13 pays[1]. Plus de 220 agglomérations en ont au moins une, parfois depuis le début des années 2000, alors qu'en France, seules Paris (fin 2015) et, dans une moindre mesure, Grenoble (expérimentation à partir de 2017) en possèdent une[2].

Face aux enjeux sanitaires liés à une qualité de l'air dégradée et aux dépassements réguliers de valeurs limites (pour les particules et le dioxyde d'azote notamment) : les Low Emission Zones (LEZ) ou zone à faible émission interdisent des véhicules ne respectant pas certaines normes d'émissions ou d'équipements (normes Euro et/ou présence d'un filtre à particules)[2].

Une étude française a identifié 4 leviers d'actions pour faciliter leur mise en place[2] :

  • catégories pertinentes de véhicules à interdire ;
  • progressivité de mise en œuvre ;
  • dérogations et aides financières ;
  • sensibilisation, formation, communication.

85 % des LEZ d'Europe se trouvent en Allemagne ou en Italie[1].

En Europe, différentes techniques de contrôle existent : contrôles automatiques par caméra fixe, contrôle par voitures scanners, contrôle manuel par agent de police[1].

Allemagne

Accès au vignettes vertes.
Accès au vignettes jaunes ou vertes.
Accès au vignettes rouges, jaunes ou vertes.
Symbole zonal en Allemagne.

En Allemagne, les critères d'accès ne se limitent pas aux poids-lourds, les véhicules de tourisme sont également concernés. Le contrôle se fait par l'apposition d'une vignette[1].

Les critères de classification aux zones écologiques (Umweltzone) ont été établis sur une base nationale, et donnent lieu à l'apposition obligatoire d'une vignette sur le pare-brise du véhicule[1].

Carburant Vignette Immatriculation véhicule tourisme Immatriculation poids-lourds Norme Euro
Diesel Aucun Avant 1/1/1997 Avant 1/10/1996 Euro 1 ou antérieur
Diesel Avant 31/12/2000 Avant 30/9/2001 Euro 2 ou 1
Diesel Avant 31/12/2005 Avant 30/9/2006 Euro 3 ou 2
Diesel Depuis Depuis Euro 4 ou 3
Essence ou gaz Aucun Avant 1/1/1993 Avant 1/1/1993 Euro 1 et moindre
Essence ou gaz Depuis 1993 Depuis 1993 Euro 1 et ultérieurs

La ZFE de Berlin couvre 88 des 892 km2 de Berlin, soit moins de 10 %, et n'est accessible qu'aux véhicules à vignette verte. Toutefois, la ville doit encore améliorer la qualité de l'air pour ne pas dépasser le seuil de 40 μg/m3 pour le NO2[1].

Belgique

En Belgique, les zones à faibles émissions sont dénommées en français zones de basses émissions ou ZBE, le terme anglais Low emissions zone (LEZ) est aussi largement employé[1].

Début 2020, trois zones de basses émissions sont en place en Belgique, sur l'ensemble de la région de Bruxelles-Capitale, à Anvers sur la zone située à l'intérieur du ring R1, et à Gand sur celle à l'intérieur du ring R40 (nl)[4],[5].

Depuis , avec ce dispositif, les véhicules diesel Euro 2 et les véhicules essence Euro 1 n’accèdent plus à la zone de basses émissions de la Région de Bruxelles-Capitale[6].

Une LEZ est prévue à Malines et Willebroeck à une date indéterminée à ce jour, tout comme en région wallonne où plusieurs devraient voir le jour dans les années 2020[5].

Espagne

La zone à basses émissions (en espagnol : Zona de Bajas Emisiones) de Barcelone est la plus grande de l'Europe du Sud. Avec une superficie de 95 kilomètres carrés, elle est vingt fois plus grande que celle de Madrid. Y sont interdits les véhicules essence d'avant 2000 et les véhicules Diesel d'avant 2006. Elle entre en vigueur le [7].

L'accès à ces zones se fait selon une classification en quatre badges environnementaux appelées Distintivo ambiental DGT[8] :

  • Vignette 0 ou zéro émissions (Cero Emisiones)
    Vignette 0 ou zéro émissions (Cero Emisiones)
  • Vignette ECO
    Vignette ECO
  • Vignette C
    Vignette C
  • Vignette B
    Vignette B

L'attribution des catégories est la suivante :

Classification, basée sur la norme Euro[8],[9]
Catégorie Électrique et Hydrogène Hybride rechargeable GNC/GPL Essence Diesel
0 Oui Oui (si autonomie électrique supérieure à 40 km) – – –
ECO – Oui (si autonomie électrique inférieure à 40 km) Oui VL/VUL : Si hybride et Euro 4 à 6
Motos : Si hybride		 Si hybride et Euro 6
C – – – VL/VUL : Euro 4 à 6
Motos : Euro 3 et 4		 Euro 6
B – – – VL/VUL : Euro 3
Motos : Euro 2		 Euro 4 et 5
A (pas de vignette) Tout autre véhicule non éligible à ces vignettes

France

Article connexe : Certificat qualité de l'air.
Les six vignettes existantes en France, de gauche à droite : Catégories 5, 4, 3, 2, 1 et véhicules électrique/hydrogène.

En France, différents acronymes : « ZAPA », « ZCR », « ZFE » ou « ZFE-m », ont successivement défini une législation nouvelle qui se distingue de la législation précédente.

En 2010, la loi dite « Grenelle 2 » du a défini les ZAPA : zones d’actions prioritaires pour l’air[1].

La première « zone à circulation restreinte » ZCR a été introduite à Paris en . En 2019, elle ne concerne pas les deux roues motorisés. Depuis , des ZCR concernent des véhicules utilitaires légers et poids-lourds à Grenoble. En , seules trois agglomérations françaises ont mis en place une ZCR : Paris, Strasbourg et Grenoble[10]. D'autres villes françaises ont mis en place des restrictions de circulation temporaires en cas de pic de pollution[1].

En , quinze villes ou agglomérations françaises subissant des dépassements de seuils de concentration de polluants atmosphériques avaient prévu de définir des zones à faibles émissions (ZFE) sur leur territoire d’ici fin 2020[1] mais la pandémie de Covid-19 a chamboulé ces prévisions. Ces quinze territoires sont : Rouen, Grand Paris, Paris, Grand Reims, Strasbourg, Grand Lyon, Saint-Étienne, Chambéry, Grenoble, Clermont Auvergne Métropole, Montpellier, Toulouse, Nice, Toulon, Aix-Marseille et Fort-de-France[1].

Le , un décret instaure sept nouvelles zones à faibles émissions (ZFE) qui devront être mises en place en 2021, en plus des quatre déjà existantes (Grenoble, Lyon, Paris et métropole du Grand Paris). Douze territoires sont de plus engagés dans une réflexion autour de la mise en place d’une ZFE[11].

Législation française

Le décret no 2016-847 du relatif aux « zones à circulation restreinte » permet aux maires et présidents de Plan de protection de l'atmosphère (EPCI) d’interdire la circulation des véhicules les plus polluants sur tout ou une partie du territoire géré, dès le moment où celui-ci se trouve dans une zone pour laquelle un plan de protection de l'atmosphère est adopté, en cours d’élaboration ou de révision.

La zone à faible émission est adoptée par un arrêté local, après étude et consultation, qui fixe :

  • le périmètre de la ZFE-m : sur tout ou partie du territoire ;
  • la durée de la ZFE-m : la loi ne fixe pas de durée minimale ou maximale ;
  • les périodes de restriction de circulation : (ex. : jours, heures, etc.) ;
  • les éventuelles dérogations individuelles ;
  • le calendrier de mise en œuvre de la ZFE-m : la mise en œuvre des restrictions peut se faire de façon progressive ;
  • les catégories de véhicules visés par les restrictions en fonction de leur vignette Crit'Air : les catégories de véhicules visées pourront être différentes selon le type de véhicules (ex. : interdiction de circuler pour : les poids lourds des catégories 4 et 5, les véhicules utilitaires légers et tous les véhicules particuliers des catégories 5, les deux roues de catégories 4 et 5).

L'article 86 de la loi d'orientation des mobilités promulguée en remplace la notion de ZCR par celle de ZFE-m (ZFE mobilité) plus couramment appelée ZFE pour « zone à faibles émissions ».

La loi « climat et résilience » adoptée définitivement en 2021 prévoit la mise en place de ZFE-m dans toutes les agglomérations de plus de 150 000 habitants au plus tard le , soit 45 ZFE-m, et un calendrier national d'interdiction progressive des véhicules les plus polluants, dont les dates au plus tard doivent être :

  • pour les diesel d'avant 2001 et les essences d'avant 1997 ;
  • pour les diesel d'avant 2006 ;
  • pour les diesel d'avant 2011 et les essences d'avant 2006.

Dans la métropole de Lyon, outre le calendrier commun ci-dessus, les essences d'avant 2011 et l'ensemble des diesels seront interdits (soit les vignettes Crit'air 2) en 2026[12]. Dans le Grand Paris, la calendrier est plus resserré encore puisque les Crit'air 3 seront bannies dès le et les Crit'air 2 au tandis que les Crit'air 1 le seront à leur tour à l'horizon 2030[13].

Si le Sénat a tenté sans succès de reporter la date d'application à 2030, il a en revanche introduit des aides financières à titre expérimental pour aider les ménages à changer de véhicule[14].

Les ZFE-m ne sont dans un premier temps obligatoires que dans les zones couvertes par un plan de protection de l'atmosphère (PPA) puis la loi d'orientation des mobilités autorise les collectivités locales à déployer des ZFE-m sur une base volontaire[15]. Dans certains cas, l'instauration d'une ZFE peut être obligatoire[16].

L'article 119 de la loi no 2021-1104 modifie l'article L2213-4-1 du code général des collectivités territoriales ; elle ajoute qui dispose désormais que la mise en place des ZFE est obligatoire dans toutes les agglomérations de plus de 150 000 habitants avant le [17],[18].

Appel à projets Villes respirables

Les ZFE-m suivantes auraient dû être mises en place d’ici 2020 au sein d'agglomérations dont 14 territoires sous le coup d'un contentieux européen, aidés par l'État car lauréats de l’appel à projet « Villes respirables » (parmi vingt-cinq territoires représentant quinze millions d'habitants sélectionnés par cet appel à projets lancé en 2015[19]).

Il s'agissait de Épernay (communauté d’agglomération), Reims (métropole), Strasbourg (métropole), Bordeaux (métropole), Côte Basque-Adour (communauté d’agglomération), Annemasse (communauté d’agglomération), Faucigny Glières – Bonneville (communauté de communes), Grenoble (métropole), Lyon (métropole), Saint-Étienne (métropole), Dijon (communauté urbaine), Métropole du Grand Paris, Montpellier (Métropole), Toulouse (métropole), Arras (communauté urbaine), Dunkerque (communauté urbaine), Lille (métropole), Rouen (métropole), Avignon (communauté d’agglomération), Pays de Lérins – Cannes (communauté d’agglomération).

Appel à projets Zones à faibles émissions

Grenoble-Alpes Métropole, Métropole européenne de Lille, Plaine Commune, Eurométropole de Strasbourg, Vallée de l'Arve, Métropole Aix-Marseille-Provence, Toulouse Métropole, Montpellier Méditerranée Métropole, Métropole de Lyon, Saint-Étienne Métropole, Métropole du Grand Paris, Métropole Toulon Provence Méditerranée, Communauté urbaine d’Arras, Clermont Auvergne Métropole, Métropole du Grand Nancy, Grand Annecy, Valence Romans Agglo, Communauté d’agglomération de La Rochelle et Fort de France sont les 19 collectivités lauréates de l'appel à projet de 2019[20].

Liste des ZFE-m

Au , les ZFE-M sont ou seront en place[21]. Dans le tableau ci-dessous, les ZFE de Paris et du Grand Paris sont traitées comme une seule et même ZFE bien que créées par des textes différents, les restrictions y étant harmonisées.

Liste des ZFE-m (VL = Véhicule léger, VUL = Véhicule utilitaire léger, PL = Poids lourds)
ZFE-m Périmètre initial Catégories initiales concernées Vignettes initiales exclues
Un véhicule d'une catégorie concernée non classé est exclu d'office		 Chronologie
Métropole du Grand Paris[22] Paris VL, VUL et PL Paris : vignettes 4 et 5
Métropole : vignettes 4 et 5
(autorisées de 20 h à 8 h + week-end/jours fériés pour les voitures) 		2015 Paris, ZCR[13]
2019 : extension à 77 communes situées à l'intérieur de l'autoroute A86[Note 1]
Grenoble-Alpes Métropole[23] 27 communes hors autoroute et rocade[24] VUL et PL Vignettes 3, 4 et 5 ZCR
 : vignettes 5
ZFE : vignettes 4
 : vignettes 3
2023 VL (13 communes)[25]
 : vignettes 2
Métropole de Lyon[12] Quasi-totalité de Lyon, Villeurbanne, Caluire-et-Cuire
et secteurs de Bron et Vénissieux situés à l'intérieur du boulevard périphérique de Lyon 		VUL et PL Vignettes 3, 4 et 5 VUL et PL
VL
Métropole Rouen Normandie[26] Rouen VUL et PL Vignettes 4 et 5 VUL et PL
 : extension à 11 autres communes[27]
 : VL + extension à une 13e commune[28]
Grand Reims[29] Centre-ville de Reims et autoroute A344 (voie Jean Taittinger) VL, VUL et PL Vignettes 5
Eurométropole de Strasbourg[30] Tout le territoire VL, VUL et PL Vignettes 5
Métropole Nice Côte d'Azur Quais + hypercentre de Nice PL Vignettes 5 31 janvier 2022 PL[31]
VUL et VL[32]
Saint-Étienne Métropole[33] Sections de Saint-Étienne et environs situés dans le périmètre délimité par l'autoroute A72, la N88 et la D201 (soit le boulevard périphérique de Saint-Étienne) VUL et PL Non classés uniquement
 : vignettes 4 et 5
 : vignette 3
Toulouse Métropole[34] Toulouse (dont route d'Auch et rocade ouest) et sections de Colomiers et Tournefeuille à l'intérieur de la rocade arc-en-ciel VUL et PL Vignettes 5 VUL et PL
Extension aux Crit'air 4
VL[35]
Montpellier Méditerranée Métropole[36] 11 communes[37] VL, VUL et PL Vignettes 5 VUL, PL
Non classés VL
 : extension de la zone à toute la métropole
 : objectif uniquement vignettes 0 et 1 autorisées[38]
Métropole d'Aix-Marseille-Provence Marseille (secteur délimité par le Prado, Rabatau, le Jarret et Plombières ainsi que la zone Euromed) VL, VUL et PL Vignettes 5 [39]
 : vignettes 4
 : vignettes 3
Métropole Toulon Provence Méditerranée 12 communes[40] VL, VUL et PL Vignettes 5 [41]
Bordeaux Métropole[42] Intra-rocade de Bordeaux À définir À définir courant 2023
Métropole européenne de Lille[12] sera défini en 2023 sera défini en 2023 Vignettes 4 et 5 courant 2024[43]

Italie

En Italie, les critères d'accès ne se limitent pas aux poids-lourds, les deux-roues motorisés sont également concernés[1]. Les ZFE italiennes complètent les zones à trafic limité.

Liste des ZFE italiennes[44]
Région Zones Remarques
Drapeau de la Campanie Campanie Naples
 Émilie-Romagne 31 communes Dispositif appliqué uniquement d'octobre à mars
Drapeau du Frioul-Vénétie Julienne Frioul-Vénétie Julienne Pordenone
Drapeau du Latium Latium Ferentino et Rome
Drapeau de la Ligurie Ligurie Gênes
Drapeau de la Lombardie Lombardie 570 communes
Drapeau de l'Ombrie Ombrie Pérouse, Ponte San Giovanni et Terni
Drapeau du Piémont Piémont 40 communes Dispositif renforcé ou appliqué uniquement d'octobre à mars
Drapeau de la Sicile Sicile Palerme
Drapeau de la Vallée d'Aoste Vallée d'Aoste Aoste et Tunnel du Mont-Blanc
Vénétie Vénétie 25 communes Dispositif renforcé ou appliqué uniquement d'octobre à mars
Toscane Toscane 12 communes S'applique aussi aux 16 communes de la région industrielle de Santa Croce sull'Arno en cas de pic de pollution
Drapeau du Trentin-Haut-Adige Trentin-Haut-Adige Bolzano, Bressanone et Trente

Pays-Bas

Le , Rotterdam supprime sa zone environnementale (en néerlandais : Milieuzone), estimant que l'objectif de réduction du nombre de véhicules Diesel polluants a été atteint grâce à l'attribution de primes au renouvellement conséquentes, et à des accords avec des entreprises pour qu'elles se fassent livrer seulement par des véhicules électriques[45].

Royaume-Uni

Au Royaume-Uni, la seule vraie ZFE est dans la ville de Londres qui contrôle la motorisation des véhicules avec des caméras lisant les plaques minéralogiques. Les autres villes se contentent de réduire les émissions sur les seuls bus publics[1].

À Londres, la ZFE, de 1 600 kilomètres carrés a été mise en place en cinq phases, sur la base de la norme européenne d'émission du véhicule[1].

Année Norme euro Véhicules
euro III pour les particules poids lourds > 12 t
euro III pour les particules poids lourds > 3,5 t
euro III pour les particules véhicules divers : 4×4, camionnettes, minibus, ambulances, etc.
euro IV pour les particules poids lourds > 3,5 t ; autocars > 5 t
euro VI pour les particules poids lourds > 3,5 t ; autocars > 5 t

Pour dépasser les limites de la ZFE, Boris Johnson a lancé l'idée, en cours de mise en œuvre, d'une « ultra low emission zone » sur une zone réduite à 20 km2, avec un tarif de péage urbain ajusté pour les véhicules non conformes[1].

Suède

Les villes de Göteborg, Lund, Malmö, Helsingborg, Mölndal, Stockholm Uppsala et Umeå ont des ZFE, couplées à un péage urbain à Göteborg et Stockholm[46].

Hors d'Europe

Au Moyen-Orient, une ZFE est en cours de développement à Haïfa.

La première ZFE de Chine a été mise en place à Pékin le [1],[47].

Critiques

Caroline Mini considère que l'achat d'un véhicule bas-carbone ou le renoncement à la voiture constituent toutefois un « effort lourd demandé aux ménages »[48]. Pour Jean Coldefy, expert chez ATEC-ITS France, les ZFE seraient même une « catastrophe sociale », car les contraintes pèsent sur les plus pauvres sans leur offrir de solution pour aller travailler[49]. Elles poseraient également des « problèmes d'équité sociale » selon la Fédération nationale des associations d'usagers des transports[50].

En l'absence d'harmonisation européenne, la multiplication des zones à faibles émissions est un casse-tête pour les conducteurs européens en voyage. La Commission européenne reconnaît que l'absence totale de projet d'harmonisation du type de vignette posera de gros problèmes pour les ZFE, auxquelles sont également soumises les voitures étrangères[51].

Notes et références

Notes

  1. ↑ Territoire de la ZFE-m de la métropole du Grand Paris : Alfortville, Antony, Arcueil, Asnières-sur-Seine, Aubervilliers, Bagneux, Bagnolet, Bois-Colombes, Boulogne-Billancourt, Bourg-la-Reine, Cachan, Charenton-le-Pont, Châtenay Malabry, Chaville, Chevilly Larue, Choisy-le-Roi, Clamart, Clichy, Colombes, Courbevoie, Fontenay-sous-Bois, Fresnes, Garches, Issy-les-Moulineaux, Ivry-sur-Seine, Joinville-le-Pont, La Garenne-Colombes, Levallois-Perret, La Courneuve, L'Haÿ-les-Roses, Le Kremlin-Bicêtre, L'Île Saint-Denis, Le Plessis Robinson, Le Pré Saint-Gervais, Les Lilas, Malakoff, Marnes-la-Coquette, Meudon, Montreuil, Montrouge, Nanterre, Neuilly-sur-Seine, Nogent-sur-Marne, Noisy-le-Sec, Pantin, Puteaux, Romainville, Rosny-sous-Bois, Rueil-Malmaison, Saint-Cloud, Saint-Denis (et l'Île Saint-Denis), Saint-Mandé, Saint-Maurice, Saint-Ouen, Sceaux, Sèvres, Suresnes, Vanves, Vaucresson, Ville-d'Avray, Villejuif, Vitry-sur-Seine, Villeneuve-la-Garenne, Vincennes.

Références

  1. ↑ a b c d e f g h i j k l m n o p q r s t u v et w « Zones à faibles émissions (Low Emissions Zones) à travers l'Europe : Déploiement, retours d'expériences, évaluation d'impacts et efficacité du système » [PDF], sur ADEME, .
  2. ↑ a b c et d « Zone à faibles émissions (Low Emissions Zones) à travers l'Europe : Déploiement, retours d'expériences, évaluation d'impacts et efficacité du système », sur ADEME, , p. 6.
  3. ↑ Zone européennes avec restriction de circulation pour les moteurs Diesel, consulté le 15 février 2019.
  4. ↑ « Zones de basses émissions à Bruxelles, Gand et Anvers en 2020: quels véhicules sont concernés ? », sur RTBF, .
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  6. ↑ « Bruxelles : les zones de basses émissions provoquent une diminution de 70 % des véhicules polluants », Le Soir, .
  7. ↑ Stephen Burgen, « Barcelona to open southern Europe's biggest low-emissions zone », sur The Guardian, .
  8. ↑ a et b Olivier Duquesne, « Badge environnemental en Espagne », sur moniteurautomobile.be, (consulté le ).
  9. ↑ (es) Dirección General de Tráfico, « La DGT clasifica las motos y ciclomotores en función de su potencial contaminante », sur dgt.es, (consulté le ).
  10. ↑ « Zones à faibles émissions : 19 collectivités s’engagent pour la qualité de l’air », sur Ministère de la Transition écologique et solidaire, .
  11. ↑ « Le parc de véhicules selon leur catégorie Crit’air dans les zones à faibles émissions (ZFE) », sur statistiques.developpement-durable.gouv.fr, (consulté le ).
  12. ↑ a b et c « Zone à faibles émissions dans la métropole de Lyon », sur grandlyon.com (consulté le ).
  13. ↑ a et b « La Zone à faibles émissions (ZFE) », sur paris.fr (consulté le ).
  14. ↑ Jean-Michel Normand, « La droite sénatoriale veut neutraliser les zones à faibles émissions », Le Monde, (consulté le ).
  15. ↑ « Loi du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités », sur vie-publique.fr.
  16. ↑ « La LOM instaure les zones à faibles émissions mobilité (ZFE) », sur editions-legislatives.fr, .
  17. ↑ Article L2213-4-1 du code général des collectivités territoriales.
  18. ↑ Loi no 2021-1104 du portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.
  19. ↑ Anne Lenormand, Transports / Environnement - 25 territoires lauréats de l'appel à projets « Villes respirables en 5 ans », caissedesdepotsdesterritoires.fr, .
  20. ↑ Zones à faibles émissions : 19 collectivités s’engagent pour la qualité de l’air, Ministère de la Transition écologique et solidaire, 16 avril 2019.
  21. ↑ Géraldine Gaudy, « ZFE. La carte de France des villes concernées », sur largus.fr/, (consulté le ).
  22. ↑ « La Zone à faible émissions métropolitaine », sur Métropole du Grand Paris (consulté le ).
  23. ↑ « Zone à faibles émissions pour les véhicules utilitaires légers et poids lourds », sur grenoblealpesmetropole.fr (consulté le ).
  24. ↑ Territoire de la ZFE-m de Grenoble-Alpes Métropole : Bresson, Champagnier, Champ-sur-Drac, Claix, Corenc, Échirolles, Eybens, Fontaine, Gières, Grenoble, Jarrie, La Tronche, Meylan, Montchaboud, Noyarey, Poisat, Pont-de-Claix, Quaix-en-Chartreuse, Saint-Égrève, Saint-Martin-d’Hères ainsi que le Domaine Universitaire, Saint-Martin-le-Vinoux, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Varces, Venon, Veurey-Voroize.
  25. ↑ « ZFE : ce qui change en 2022 » [PDF], sur Grenoble-Alpes Métropole.
  26. ↑ « Zone à faibles émissions mobilité », sur metropole-rouen-normandie.fr (consulté le ).
  27. ↑ Territoire de la ZFE-m de la métropole Rouen Normandie au 3 janvier 2022 : Amfreville-la-Mi-Voie, Bihorel, Bois-Guillaume, Bonsecours, Darnétal, Déville lès Rouen, Notre-Dame-de-Bondeville, Grand Quevilly, Mesnil-Esnard, Petit-Quevilly, Rouen et Sotteville-lès-Rouen.
  28. ↑ Territoire de la ZFE-m de la métropole Rouen Normandie au  : Amfreville-la-Mi-Voie, Bihorel, Bois-Guillaume, Bonsecours, Darnétal, Déville lès Rouen, Notre-Dame-de-Bondeville, Grand Quevilly,  Mesnil-Esnard, Petit-Quevilly, Rouen, Saint-Léger du Bourg-Denis et Sotteville-lès-Rouen.
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Voir aussi

Articles connexes

Bibliographie

Liens externes

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