Institut pour les œuvres de religion

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41° 54′ 01″ N 12° 27′ 15″ E / 41.90028, 12.45417

L'Institut pour les œuvres de religion (IOR), dit la « banque du Vatican », est la principale institution financière du Saint-Siège. Traditionnellement financée par le denier de Saint-Pierre, son président limogé en 2012 était Ettore Gotti Tedeschi et la conduite des affaires se fait actuellement par Ronaldo Hermann Schmitz. C'est une banque privée, formellement instituée en 1942 par le pape Pie XII, avec son siège dans la cité du Vatican. L'IOR est à tort considérée comme la banque centrale du Vatican, ce rôle revient en fait à l'Administration du patrimoine du siège apostolique (APSA) et l'Autorité d'information financière.

L'IOR a été plusieurs fois au centre de scandales, pas seulement financiers, mais entre autres aussi la faillite de la Banco Ambrosiano.

Depuis 2013, l’IOR a commencé un programme de réforme pour accroître la transparence de l’institution et la conformité à la réglementation internationale[1].

La première phrase du processus de réforme a été terminée en juillet 2014[2].

Le 9 juillet 2014, Jean-Baptiste de Franssu a succédé à Ernst von Freiberg à la tête de l’IOR[3].

Origine[modifier | modifier le code]

L’Istituto per le Opere di religione (« Institut pour les œuvres de religion ») a été fondé le 27 juin 1942 par le pape Pie XII. Cet Institut a transformé l'institution précédente, l’Amministrazione delle Opere di religione (« Administration des œuvres de religion » qui n'était en aucune façon une banque)[4] soumise à une commission cardinalice (la Commission ad pias causas) et mise en place par le pape Léon XIII, le 11 février 1887, cette administration devant selon ses statuts recevoir les capitaux des ordres religieux et du clergé romain (fonds très limités à la disposition du pape après la perte complète des États pontificaux en 1870), les gérer afin de financer les « œuvres de religion ». Ces fonds ont considérablement augmenté dans le cadre du règlement de la Question romaine à la suite des Accords du Latran de 1929[5]. En dotant ce nouvel institut de la personnalité juridique, Pie XII peut ainsi facilement transférer ses capitaux à l'étranger et les soustraire aux nazis, et ce grâce au premier président de l'Institut pour les Œuvres de Religion, le cardinal Alberto di Jorio choisi sur recommandation de Bernardino Nogara[6],[7].

Le but de l'Istituto per le Opere di religione est « d'assurer la conservation et l'administration de biens mobiliers et immobiliers transférés qui lui sont confiés par des personnes physiques ou morales et destinés à des œuvres de religion ou de charité »[8].

Il n'est donc pas un département de la Curie romaine et n'est donc pas parmi les départements de cette structure administrative centrale de l'Église catholique romaine énumérés sur le site web du Saint-Siège [réf. souhaitée]  [9].

Il n'est pas une Banque centrale chargée de la politique monétaire d'un pays et du maintien de la stabilité d'une monnaie et de la masse monétaire.

Il ne ressemble pas non plus à une banque normale, en ce que tous les profits ne vont pas aux actionnaires qui dans ce cas n'existent pas, mais sont utilisés à des fins religieuses et charitables[10].

Situation actuelle[modifier | modifier le code]

Depuis le premier janvier 2013, la Deutsche Bank qui gère les paiements monétiques au sein de la Cité Vaticane s'est vue dans l'obligation de désactiver l'utilisation de tous ses terminaux électroniques sur ordre de la Banque d'Italie, car le Saint-Siège n'a pas encore atteint les standards requis au niveau international contre le blanchiment d'argent[11]. Les membres du comité Moneyval (un comité d'experts dépendant du Conseil de l'Europe qui repère notamment les blanchiments des capitaux et les sources occultes de financement du terrorisme) estiment en effet que le Vatican remplit à peine 9 des 16 recommandations clés et lui attribuent 7 mentions négatives[12]. La cité-État vient à peine de débuter depuis 2010 une série de réformes à la suite d'importants scandales financiers ayant impliqué sa banque dénommée l'Institut des Œuvres Religieuses (IOR) et qui gère plus de 6,3 milliards d'euros. L’IOR s’est trouvé au cours des années au cœur de nombreux scandales notamment sous le mandat de Mgr Paul Casimir Marcinkus, ex-directeur de la banque du Vatican. L’établissement était le principal actionnaire du Banco Ambrosiano, banque accusée dans les années 1980 de blanchiment d’argent de la drogue pour la mafia. En mai 2012, l’IOR refait parler d’elle avec le limogeage de son président Ettore Gotti Tedeschi[13]. Les États-Unis viennent d'ajouter, en 2012, le Vatican à une liste de 68 états dont la situation est jugée préoccupante, selon le rapport annuel du Département Américain d'État sur la lutte contre le trafic de drogue dans le monde[14].

Par chirographe en date du 24 juin 2013, le pape François crée une commission pontificale consultative chargée d'étudier la situation de l'institution et les pistes de réformes en vue de mieux l’harmoniser avec la mission de l'Église universelle et du siège apostolique[15]. Cette commission est placée sous la présidence du cardinal Raffaele Farina.

En 2013, l'IOR gère 19 000 comptes appartenant en majorité au clergé catholique, soit environ 7 milliards d'euros[16].

Organisation - Administration[modifier | modifier le code]

L'administration est essentiellement gérée par trois organes:

  • une commission cardinalice de vigilance (pour contrôler ce qui relève directement du Pape). À partir de celle-ci sont nommés :
  • un conseil de surveillance, semblable à un conseil d'administration composé de banquiers internationaux
  • une direction générale qui dirige et gère le fonctionnement de l'institution.

Le pape nomme les cinq membres de la commission cardinalice de l'IOR. Ceux-ci désignent en leur sein le président de cette commission.

La commission cardinalice nomme le président et les membres du conseil de surveillance de l'IOR, ceux-ci peuvent être des laïcs.

La direction générale, composée du directeur et de son adjoint, est nommé par le conseil de surveillance. La direction est responsable de toutes les activités opérationnelles de l'Institut et est responsable devant le conseil de surveillance.

Le prélat de l'IOR est nommé par la commission cardinalice avec approbation du pape. Il participe aux réunions de la commission cardinalice et assiste à celles du conseil de surveillance.

Responsables actuels[modifier | modifier le code]

La commission cardinalice (chargée de la supervision de l'Institut pour les œuvres de religion) est composée de cinq cardinaux (composition renouvelée pour un quinquennat le 15 janvier 2014[17])

Le 9 juillet 2014, il est annoncé que le cardinal croate Josip Bozanić allait rejoindre cette commission[20]

Le conseil de surveillance se compose de :

Les autres membres du Conseil sont les suivants[23],[24]:

  • Clemens Boersig (Allemagne)
  • Mary Ann Glendon (États-Unis)
  • Michael Hintze (Grande-Bretagne)
  • Mauricio Larraín (Chili)[25]
  • Carlo Salvatori (Italie)[25]
  • Mgr Alfred Xuereb, secrétaire du conseil de surveillance, sans droit de vote.

Les autres fonctions de premier plan au sein de l'IOR sont assurées par :

  • Paolo Cipriani - Directeur (ancien Directeur général adjoint)
  • Massimo Tulli - Directeur adjoint
  • Mgr Battista Ricca (de) - Prélat de l'institut (par intérim), nommé le 15 juin 2013[26]

Les controverses[modifier | modifier le code]

La Banque du Vatican est considérée comme une banque profitable et rentable. Dans les années 1990, la Banque a investi plus de US$ 10 milliards dans des sociétés étrangères. En 1968, les autorités du Vatican ont embauché Michele Sindona en tant que conseiller financier, en dépit de son passé douteux. Sindona était le principal responsable de l'afflux massif d'argent (technique d'escroquerie de la cavalerie : achats de banques avec les dépouilles de la précédente) quand il a commencé le blanchiment de sommes d'argent issues du narcotrafic lié à la famille Gambino (en prenant une taxe de 50 %) grâce à une société écran nommée « Mabusi ». Cet argent a été obtenu avec l'aide d'un autre banquier, Roberto Calvi, qui a géré la Banque Ambrosiano. Calvi et Sindona étaient membres de la Loge p. 2[27].

Une théorie apparaît concernant l'empoisonnement de Jean-Paul Ier. Selon celle-ci, Paul Casimir Marcinkus est mis en cause[28] : en effet, lorsqu'il est devenu pape en 1978, il est informé de suppositions d'actes répréhensibles à la Banque du Vatican et demande à Jean-Marie Villot, le cardinal Secrétaire d'État et chef de la Curie papale, de mener une enquête de fond. Jean-Paul Ier meurt 33 jours après son élection, pouvant laisser supposer qu'il avait été assassiné en raison de la découverte d'un scandale. Cette théorie contredit la version officielle du décès du pape mais elle est corroborée par les déclarations du repenti Vincenzo Calcara[29] au juge Paolo Borsellino. La version officielle attribue sa mort à un infarctus ou une crise d'urémie.

Scandale de Banco Ambrosiano[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Banco Ambrosiano.

La Banque du Vatican était l'actionnaire principal de Banco Ambrosiano[30],[31]. Le père Paul Marcinkus, directeur de l'IOR de 1971 à 1989, a été inculpé en Italie en 1982 comme complice dans l'effondrement de la Banco Ambrosiano estimé à 3,5 milliards de dollars, l'un des plus grands scandales financiers de l'après-guerre[28]. Banco Ambrosiano a été accusé de blanchiment d'argent de la drogue pour la mafia sicilienne, qui a utilisé Propaganda Due (dite p. 2), une loge maçonnique, comme intermédiaire. p. 2 et son Vénérable Maître, Licio Gelli, ont également été impliqués dans le financement de groupes d'extrême-droite terroristes pendant les années 1970. Comme pour le père Marcinkus, il ne viendrait jamais à un procès en Italie, où les tribunaux ont décidé qu'il possédait l'immunité diplomatique. Il vécut sa retraite à Sun City en Arizona (États-Unis) jusqu'à sa mort le 21 février 2006[32].

La Banque du Vatican a démenti avoir la responsabilité légale de la chute de l'Ambrosiano, mais a reconnu un « engagement moral », et payé 241 millions de dollars américains aux créanciers[33]. En 2006, l'enquête se poursuit concernant l'assassinat du président de l’Ambrosiano, Roberto Calvi, qui, selon Ernest Backes, l'ancien numéro 3 de Clearstream, aurait été lié à la mort de Gérard Soisson : celui-ci, manager de la chambre de compensation de Clearstream, une « banque des banques », fut retrouvé mort en Corse, en juillet 1983, juste avant que l'affaire Ambrosiano soit rendue publique. Selon des informations récentes d'écoute électronique cependant, la mort de Calvi a presque certainement été décrétée par la Commission Cupola, l'instance dirigeante de la mafia sicilienne, qui avait commencé à considérer Calvi comme un passif à la suite de l'effondrement de la banque.

Autres allégations[modifier | modifier le code]

Plusieurs ouvrages[34],[35],[36] publiés dans les années 1980 et 1990 ont été très critiques concernant les relations de l'institut pour les œuvres de religion avec les gouvernements anti-communistes et plus précisément l'État indépendant de Croatie durant la seconde guerre mondiale[34],[35],[36]. Une telle hostilité initiale a mis le Vatican sur la défensive et dans la controverse, centrant le débat sur les conclusions tirées de la documentation plutôt que sur les documents eux-mêmes.

Selon un rapport de 1998, publié par le Département d'État américain, le trésor de l'État indépendant de Croatie a été illicitement transféré à la Banque du Vatican et d'autres banques après la fin de la Seconde Guerre mondiale[34]. Pour sa part, le Vatican a toujours nié toute participation aux crimes d'Ustaše ou à la disparition du Trésor croate, et a refusé d'ouvrir ses archives relatives à la guerre, qui permettraient de justifier sa défense.

Le 21 octobre 1946, un rapport Top Secret de l'agent du Trésor américain Emerson Bigelow (appelé le rapport Bigelow), déclassifié en 1997, mentionne une « source fiable en Italie » (corroborant des preuves déjà obtenues par la Criminal Investigation Division de l'Armée des États-Unis)[37], qui a alerté son supérieur que les responsables croates avaient envoyé « en dépôt » à la Banque du Vatican 350 millions de francs suisses (CHF) confisqués, des pièces d'or en grande partie[37]. En chemin, 150 millions de CHF auraient été saisis par le Royaume-Uni, à la frontière austro-suisse, ce qui révèle au public le transfert secret[38]. « Ce rapport n'a aucun fondement dans la réalité », a déclaré le porte-parole du Vatican Joaquin Navarro-Valls, au Time magazine[39].

Recours collectif par les survivants de l’holocauste[modifier | modifier le code]

Alperin contre la banque du Vatican est une action en justice par recours collectif par des survivants de l'holocauste contre l'institut pour les œuvres de religion et l'ordre des frères mineurs (Ordre franciscain) déposée à San Francisco (Californie), le 15 novembre 1999. L'affaire a été initialement renvoyée en tant qu'acte de gouvernement (Political question) par la Cour fédérale du quartier nord de la Californie en 2003, mais a été rétablie en partie par la Cour d'appel des États-Unis pour le neuvième circuit en 2005. Cette décision crée un précédent à la limite de la loi de réclamations de délit étranger (ATCA (en)) et la loi d'immunité souveraine étrangère (FSIA) (en).

La plainte contre la banque du Vatican a été écartée en 2007 sur la base de l'immunité souveraine, mais l'affaire contre l'Ordre Franciscaine reprend à partir de 2009. Selon Reuben Hart, « l'affaire est extrêmement compliquée et potentiellement massive, considérant la diversité de recours possibles à travers de nombreux pays »[40].

Enquête sur le blanchiment d'argent par le Vatican (2009-2014)[modifier | modifier le code]

En 2009, le magazine italien le Panorama rapporte que l'IOR fait l'objet d'investigations de la part des autorités italiennes de la Cellule de renseignement financier de la Banque d'Italie mais aussi de la Garde des finances sur des transactions de blanchiment d'argent d'un montant de 180 millions euros de la part d' une branche d'UniCredit située à Via della Conciliazione en face de la Basilique Saint-Pierre[41]. La banque s'occupe des comptes d'ordres religieux et autres associations Catholiques en utilisant le statut extraterritorial du Saint-Siège[42].

Le 21 septembre 2010, la police italienne déclare que Ettore Gotti Tedeschi et un autre responsable de l'IOR font l'objet d'investigations pour des charges de blanchiment d'argent. 23 millions d'euros sont saisis par précaution[43]. La Police démarre l'enquête sur Tedeschi environ une semaine avant que les nouvelles ne soient rendues publiques et après qu'une division de la Banque d'Italie alerte la police concernant deux transactions, impliquant l'IOR, considérées suspectes[44]. L'argent saisi est liée à une banque italienne, Credito Artigiano, du holding JPMorgan Chase et une autre banque italienne, la Banca del Fucino[44] Tant l'origine que la destination des fonds étaient des comptes sous le contrôle de l'IOR[45]. L'IOR aurait manqué de divulguer l'origine de l'argent, en violation de la loi italienne[44]. Dans une déclaration sur l'enquête, le Vatican déclare être « perplexe et stupéfié par les initiatives des procureurs de Rome, considérant que les données nécessaires étaient déjà disponibles auprès de la Banque d'Italie »[44]. Selon la police, l'enquête ne signifie pas que les officiels(fonctionnaires) impliqués sont soupçonnés d'avoir commis une infraction : une décision juridique s'avèrerait nécessaire afin de poursuivre l'enquête[45].

Le 30 décembre 2010, la page d'accueil de l'Agence de presse Catholique rapporte que Benoît XVI a publié une lettre apostolique qui crée l'autorité d'information financière comme une agence indépendante qui surveille les activités monétaires et commerciales de toutes les institutions en rapport avec le Vatican, y compris l'IOR[46]. Cette autorité contrôle toutes les opérations financières du Vatican et s'assure qu'elles respectent les normes internationales contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme.

Le 31 mai 2011, le procureur général de Rome a sorti 23 millions d'Euros des actifs qui avaient été saisis, apparemment en reconnaissance des étapes franchies au cours des mois précédents pour conformer l'Institut aux normes internationales.

Le 24 mai 2012, Ettore Gotti Tedeschi est évincé en tant que responsable de la Banque du Vatican au motif « de l'échec à accomplir les fonctions principales de sa mission ». En 2012, il est soupçonné de blanchiment d'argent[47].

Le 1er juillet 2013, le directeur général de la banque du Vatican, Paolo Cipriani, et son adjoint Massimo Tulli démissionnent suite à l'arrestation de Mgr Nunzio Scarano, comptable lié à cette banque, ce dernier étant accusé d'avoir tenté de transférer illégalement 20 millions d'euros de la Suisse vers l'Italie. Nommé en février président de l'IOR, l'avocat allemand Ernst von Freyberg (en) assume à titre provisoire les fonctions de directeur général de la banque[48].

Dans la culture[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Filmographie[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. La Vie : La banque du Vatican poursuit sa mue, 8 août 2014
  2. Radio Notre Dame : La "banque du Vatican" vers sa seconde phase de réformes, 9 juillet 2014
  3. La Tribune : Jean-Baptiste de Franssu, le Français qui dirigera la "banque du Vatican", 9 juillet 2014
  4. Annuario Pontificio 2007, p. 1962
  5. Lateran Pacts of 1929
  6. (en) Matthew Bunson, Encyclopedia of Catholic History, Our Sunday Visitor Publishing,‎ 2004, p. 940
  7. (en) Yallop Yallop, David Yallop, In God's Name, Constable & Robinson,‎ 2012, p. 13
  8. Annuario Pontificio 2007, p. 1962-1963
  9. (fr) Site officiel du Vatican [réf. incomplète]
  10. L'Osservatore Romano, 24 février 2008 [réf. incomplète]
  11. Le paiement par carte bancaire est impossible
  12. http://www.coe.int/t/dghl/monitoring/moneyval/countries/holysee_FR.asp
  13. http://www.cafedelabourse.com/dossiers/article/mysteres-banque-du-vatican/
  14. http://www.lefigaro.fr/conjoncture/2012/03/08/20002-20120308ARTFIG00807-blanchiment-le-vatican-sous-surveillance-americaine.php
  15. Le Pape crée une commission chargée de recueillir des informations sur l'IOR, Radio Vatican, 26 juin 2013.
  16. « Un évêque, un agent secret et un trader arrêtés au Vatican », sur lci.tf1.fr,‎ 28 juin 2013
  17. La commission cardinalice de vigilance de l'IOR renouvelée, News.va, 15 janvier 2014
  18. Nouveau président de la commission cardinalice du I.O.R, News.va, 4 mars 2014
  19. Seul membre sortant reconduit lors du renouvellement de la commission
  20. (it)Conferenza Stampa per la presentazione del nuovo quadro economico nella Santa Sede, Salle de presse du Saint-Siège - News.va, 9 juillet 2014
  21. Le Secrétariat pour l’économie annonce ses premières décisions
  22. Vatican : un Français à la tête de la "banque du pape", Le Point, 9 juillet 2014
  23. « Présentation du nouveau cadre économique », sur News.va (consulté le 6 juillet 2014)
  24. « Nouveaux membres du conseil de surveillance du IOR », sur News.va (consulté le 16 septembre 2014)
  25. a et b Depuis le 16 septembre 2014
  26. Le pape François nomme un proche à la banque du Vatican La Croix, 16 juin 2013
  27. Mark Lombardi: Les réseaux mondiaux. Mark Lombardi, Robert Carleton Hobbs, Judith Richards; conservateurs indépendants, 2003 (publié pour l'exposition itinérante de son œuvre, "Mark Lombardi Global Networks»). ISBN 0-916365-67-0 [réf. incomplète]
  28. a et b Au nom de Dieu du journaliste britannique David Yallop
  29. http://www.19luglio1992.com/attachments/663_Memoriali%20di%20Vincenzo%20Calcara%20(english).pdf
  30. (en)Rupert Cornwell, God's Banker: The Life and Death of Roberto Calvi, Victor Gollancz Ltd, 1984
  31. (en)Malachi Martin - Rich Church, Poor Church (Putnam, New York, 1984) ISBN 0-399-12906-5
  32. Décès de Paul Marcinkus
  33. Le patron de la banque du Vatican suspecté de blanchiment
  34. a, b et c (en) Mark Aarons et John Loftus, Unholy Trinity: How the Vatican's Nazi Networks Betrayed Western Intelligence to the Soviets, New York, St.Martin's Press,‎ 1998, 432 p.[réf. incomplète]
  35. a et b Edmond Paris, Genocide in Satellite Croatia 1941–1945, The American Institute for Balkan Affairs, 1990[réf. incomplète]
  36. a et b (en) Avro Manhattan, The Vatican's Holocaust, Ozark Books,‎ 1986[réf. incomplète]
  37. a et b (en) Mark Aarons et John Loftus, Unholy Trinity: How the Vatican's Nazi Networks Betrayed Western Intelligence to the Soviets, New York, St.Martin's Press,‎ 1998, p. 297
  38. (en)le pipeline du Vatican - Time US
  39. The Vatican Pipeline
  40. (en) Reuben Hart. 2006. "Property, War Objectives, and Slave Labor Claims: The Ninth Circuit's Political Question Analysis in Alperin v. Vatican Bank". 36 Golden Gate U.L. Rev. 19.
  41. (en) Josephine McKenna, « Vatican Bank reported to be facing money-laundering investigation », The Times,‎ 2009-12-07 (lire en ligne)
  42. Agence France-Presse, « Vatican bank suspected of money laundering: report » (ArchiveWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), MSN, 2010-06-01
  43. AGI News On, « IOR: GOTTI TEDESCHI UNDER INVESTIGATION, 23 MLN EURO SEIZED »,‎ 21 septembre 2010 (consulté le 21 septembre 2010) (lien à voir)
  44. a, b, c et d (en) « Vatican Bank 'investigated over money-laundering' », BBC News Online,‎ 21 sept. 2010 (consulté le 22 sept. 2010)
  45. a et b (en) Rachel Donadio, « Money-Laundering Inquiry Touches Vatican Bank », The New York Times,‎ 21 sept. 2010 (lire en ligne)
  46. (en) Lettre Apostolique en forme de Motu Proprio pour la prévention et la lutte contre les activités illégales dans les domaines financier et monétaire, 30 décembre 2010, Vatican
  47. (en) « Vatican bank chief ousted after unanimous no-confidence vote », USA Today,‎ 24 mai 2012 (lire en ligne)
  48. « Banque du Vatican : démission du DG », sur Le Figaro,‎ 1er juillet 2013