Chirographe

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En diplomatique, le chirographe (ou charte-partie) est un acte établi en au moins deux exemplaires sur une même feuille de parchemin. Les deux textes identiques sont séparés par une ligne de grands caractères appelée devise (la "devise [divisa] chirographique"). Le parchemin est ensuite découpé en ligne droite ou en dents de scie au milieu de la devise, en général le mot ou partie du mot CHIROGRAPHUM ou CHIROGRAPHE auquel le document doit son nom. Mais il peut s'agir d'un mot, d'une suite de mots quelconques ou d'une suite de lettres isolées. Plus rarement, la devise comporte un dessin.

Il s'agit d'un mode de validation des actes employé depuis le XIe siècle. Dans la diplomatique vaticane, il désigne en particulier une lettre du pape adressée à la curie romaine.

Le chirographe apporte à un acte privé une sûreté accrue par rapport aux seules garanties testimoniales ou à l'apposition d'un sceau.
L'avantage lorsqu'il s'agit de passer un contrat est en effet double :

  • chacune des deux parties peut disposer d'un exemplaire de l'acte ;
  • le rapprochement des deux exemplaires, qui seul permet la lecture de la phrase centrale, garantit sans discussion possible leur authenticité.

Dans le Midi et ailleurs en Europe, le chirographe se raréfie dès le XIIIe siècle devant la progression des pratiques notariales.
Mais au même moment il connaît une explosion extraordinaire dans les villes de la France du Nord, des Flandres et des Pays-Bas, en Brabant et dans certaines villes rhénanes (on parle en allemand de Scheinsurkunden).
D'ailleurs les archives municipales de Douai dans le Nord de la France possèdent un des fonds les plus importants d'Europe allant du XIIe au XVIIe siècle. Il est encours de numérisation depuis 2000[1]

D'acte privé, la charte-partie y devient acte semi-public. On la rédige alors en trois parties devant les échevins qui conservent la partie centrale dans les archives. L'authenticité du document détenu par chaque partie peut ainsi être garantie par les pouvoirs publics. Cette pratique répond incontestablement à une demande d'un public qui recherche un maximum de sécurité dans des relations qui, en milieu urbain, se complexifient. Les chartes triparties touchent alors toutes les couches de la population et de multiples domaines, qu'il s'agisse de l'activité économique ou de la vie familiale. On estime que plus de 100 000 de ces chirographes, sur parchemin ou sur papier, ont été réunis par les échevins de Tournai[2] à la fin du Moyen âge. Même dans des villes de moindre activité, comme Nivelles[3] ou Douai, ils se comptaient par dizaines de milliers.

En divers lieux, les autorités ont tenté sans succès de promouvoir les chartes scellées, d'un emploi plus commode, en lieu et place de ces chirographes. Seule la généralisation des notaires dans les pays du Nord et la popularisation de leur pratique finiront par les détrôner au XVe et parfois même seulement au XVIe siècle.

Liens[modifier | modifier le code]

Exemple du XIe siècle : la devise est constituée par le mot CIROGRAPHUM ;
Exemple du XIIIe siècle : la devise est constituée par les 15 premières lettres de l'alphabet dont on a ici la partie inférieure ;
Exemple du XIIe siècle : la devise comprend une image du Christ.
Exemple du XVIe siècle : chirographe rudimentaire par déchirure.

Bibliographie[modifier | modifier le code]

Arthur Giry, Manuel de diplomatique, Paris, 1925, pp. 510-511.
H. Nelis, "Le Chirographe en Flandre, en Brabant et aux Pays-Bas du XIVe au XVIIe siècle", in Annales de la Fédération archéologique et historique de Belgique, 1931 (Congrès d'Anvers), pp. 379-393.
Robert Jacob, « Du chirographe à l'acte notarié. L'instrument de paix dans les villes du Nord », dans Le Gnomon. Revue internationale d'histoire du notariat, v. 95-96, 1994, p. 17-30.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. source Voix du Nord avril 2008
  2. Cfr :
    P. Mangano-Leroy, "Actes tournaisiens de droit privé (1275-1522)", in Bulletin de la Commission Royale pour la publication des Anciennes Lois et Ordonnances de Belgique 18, 1954, pp. 149-234.
    P. Ruelle, "Trente et un chirographes tournaisiens (1269-1366)", in Bulletin de la Commission Royale d'Histoire 128, 1962, pp. 1-67.
    L. Verriest, "Les devises des chartes-parties des greffes scabinaux de Tournai", in Bulletin de la Commission Royale d'Histoire 75, 1906, pp. 7-15.
    L. Verriest, "Un fonds d'archives d'un intérêt exceptionnel : les "chirographes" de Tournai", in Annales du Cercle archéologique de Mons 56, 1939, pp. 139-194.
  3. Les archives de la ville de Nivelles, conservées aux Archives de l'État en Brabant wallon (à Louvain-la-Neuve), sont riches de plus de 65 000 de ces chirographes couvrant une période d'environ 300 ans (de 1290 à 1611). Ce qui constitue le fonds de chirographes scabinaux le plus important de Belgique, suite à la destruction des fonds d'Ypres, Mons et surtout Tournai (qui en comptait 600 000). Cfr :
    L. Bril, "À propos des chirographes de Nivelles", in Archives, Bibliothèques et Musées de Belgique 13, 1936, pp. 59-60.
    L. Bril, "Les chirographes de Nivelles", in Archives, Bibliothèques et Musées de Belgique 13, 1936, pp. 109-118.
    M. Liénard-Treiyer, "Un aspect du droit pénal médiéval : les acquittements dans les chirographes nivellois (1350-1450)", in Bulletin de la Commission Royale pour la publication des Anciennes Lois et Ordonnances de Belgique 33, 1992, pp. 99-121.
    J. Simon, "Les testaments chirographiés de Nivelles", in Bulletin de la Commission Royale pour la publication des Anciennes Lois et Ordonnances de Belgique 15, 1947, pp. 233-308.