Clearstream

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Clearstream

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Logo de Clearstream

Création 1971
Siège social Drapeau du Luxembourg Luxembourg (Luxembourg)
Direction Reto Francioni
Activité International central securities depository (ICSD), Central securities depository (CSD)
Société mère Deutsche Börse
Site web http://www.clearstream.com/

Clearstream (signifie en anglais « courant limpide ») est une chambre de compensation internationale située au Luxembourg, spécialisée dans l'échange de titres et doublée d'une banque Clearstream Banking S.A., basée en Allemagne et au Luxembourg. Il s'agit maintenant de divisions de Deutsche Börse.

Depuis 2001, elle est au centre d'une affaire financière, industrielle et internationale, l'affaire Clearstream 1, et en 2006, au cœur d'une affaire politico-financière, l'affaire Clearstream 2.

Description[modifier | modifier le code]

Clearstream est un ICSD, International Central Securities Depository, ou Dépositaire Central International. Son métier est le règlement livraison sur le marché des eurobonds (plus de 80 % de ses activités) ainsi que le règlement livraison des titres et parts de fonds d'investissement. Depuis 2002, c'est une filiale à 100 % du groupe Deutsche Boerse AG.

Historique[modifier | modifier le code]

Clearstream a été créé en 1971 sous le nom de CEDEL. Cedel International est spécialisé dans le règlement livraison des euro obligations (eurobonds) et a été créé par un consortium de banques afin de ne pas laisser le monopole de ces activités à Euroclear, alors propriété de la banque américaine JPMorgan. C'est une chambre de compensation (clearing house). Euroclear est l'autre centrale de règlement livraison pour les eurobonds.

Les clients de Clearstream qui sont des banques ou des institutions financières et quelques entreprises (4 en 2006), ouvrent un compte en Clearstream par lequel seront réglées/livrées leurs transactions avec leur contrepartie elle-même banque ou institution financière. Aucun particulier ne peut ouvrir de compte chez Clearstream. À la demande des clients, les comptes peuvent être publiés ou non-publiés afin de faciliter les compensations entre leurs filiales distinctes. Les comptes quels qu'ils soient sont soumis aux mêmes contrôles. En 1996, Clearstream obtient sa licence bancaire.

En janvier 2000, elle est devenue Clearstream par la fusion de Cedel International et Deutsche Börse Clearing, une filiale de Deutsche Börse Group, propriétaire de la bourse de Francfort qui en détient 50 %. En juillet 2002, Deutsche Börse achète les 50 % restants de Clearstream International pour 1,6 milliard d'euros. En 2004, Clearstream a contribué pour 114 millions d'euros au résultat de Deutsche Börse. La même année, elle a effectué 50 millions de transactions.

Affaires judiciaires[modifier | modifier le code]

Clearstream 1[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Affaire Clearstream 1.

Clearstream 2[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Affaire Clearstream 2.

Denis Robert[modifier | modifier le code]

En février 2011, après 10 ans de procédures, Clearstream perd tous les procès contre Denis Robert. Se fondant sur l’article 10 de la Cour Européenne des Droits de l’Homme, la Cour de Cassation a explicitement reconnu « l’intérêt général du sujet» et le « sérieux de l'enquête » de Denis Robert[1],[2]. Ces procès concernaient Révélation$, La Boîte noire, et Les Dissimulateurs, toutes trois étant les objets principaux du litige.

Sources[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. cours de cassation : jugement du 3 février 2011
  2. www.arretsurimages.net Clearstream : Denis Robert remporte tous ses procès en cassation contre ClearstreamGilles Klein le 06/02/2011

Liens externes[modifier | modifier le code]