Paul Bensussan

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Paul Bensussan
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Paul Bensussan (/pɔl bɛn.sy.sɑ̃/ ; Écouter), né le à Mascara, est un médecin, auteur et orateur français[1].

Docteur en médecine, psychiatre et sexologue, il est expert national en France, agréé par la cour d’appel de Versailles[2], par la Cour de cassation[3] et par la Cour pénale internationale (CPI) de La Haye[1].

Il est connu pour ses interventions et expertises psychiatriques au cours d’affaires judiciaires sensibles, telles que l’affaire d’Outreau et l’affaire Sarah Halimi et pour son militantisme en faveur de la reconnaissance du syndrome d'aliénation parentale.

Biographie

Famille

Paul Bensussan naît le à Mascara, alors en Algérie française. Il est issu d’une famille juive de tradition laïque, républicaine et humaniste[4].

Formation

Passionné par la psychiatrie légale, il obtient en 1985 à la faculté de médecine de l’université Paris Diderot – Paris VII un doctorat en médecine, puis un certificat d’études spécialisées (CES) en psychiatrie. À l’université Pierre et Marie Curie - Paris VI il obtient en 1986 un diplôme d'études approfondies (DEA) de neuropsychopharmacologie et psychopathologie des comportements[1].

Il est interne des hôpitaux psychiatriques de Paris, puis prépare le diplôme d’université de criminologie du professeur André Féline, au Kremlin-Bicêtre[5]. En 2001 il complète sa formation par un diplôme d’université (DU) de sexologie et santé publique[1].

Carrière professionnelle

Paul Bensussan est expert psychiatre près la cour d’appel de Versailles[2] depuis 1996, agréé par la Cour de cassation[3] depuis 2007 et par la Cour pénale internationale de La Haye depuis 2011[1],[5].

Installé à Versailles en cabinet libéral, en activité professionnelle depuis 1983.

Depuis 2000 il enseigne à l’université de Paris : de 2000 à 2008 à la faculté de médecine Lariboisière Saint-Louis de l’université Paris Diderot – Paris VII, et depuis 2016 à l’université Paris Descartes – Paris V. Il a été le coordinateur et principal enseignant du module consacré à la délinquance sexuelle du diplôme universitaire (DU) de 3e cycle, et depuis 2016 il est chargé de cours en 1re et 2e années du diplôme inter-universitaire (DIU) de sexologie « Étude de la Sexualité Humaine »[5].

Approche expertale

En tant qu'expert judiciaire, Paul Bensussan indique refuser de militer pour une cause (aussi respectable soit-elle)[6]. Il tente de proposer des outils et de contribuer à la définition d’une méthode permettant d’objectiver l’approche expertale : il estime la subjectivité ou l’arbitraire souvent reprochés à l’expertise psychiatrique d’autant moins tolérables que son poids dans la procédure est considérable[4].

Il défend l’idée d’une approche expertale plus objective en partant du constat selon lequel :

  1. la subjectivité des experts est trop importante[7] ;
  2. les outils existants ne sont pas utilisés selon la méthode adéquate (possédant une fidélité inter-cotateurs et test-retest), ce qui, derrière une première façade plus rigoureuse ou scientifique entraîne finalement un biais supplémentaire dans l’expertise.

Domaines de recherche

Depuis 1998, dans la sphère de la justice et de la psychiatrie française, Paul Bensussan a travaillé et publié sur des sujets sensibles ou controversés, tels que les fausses allégations d'abus sexuels dans des séparations hautement conflictuelles, la dictature de l’émotion, l’aliénation parentale, la délinquance sexuelle, le poids de l’expertise dans la décision judiciaire, l’infanticide et la responsabilité pénale du malade mental criminel. Il est considéré comme le chef de file français du lobby œuvrant pour l'insertion du syndrome d'aliénation parentale dans le DSM et tentant de le faire reconnaitre comme maladie[8].

Les « fausses allégations d'abus sexuels »

Article connexe : Accusation infondée de viol.

Il dénonce le phénomène des fausses accusations en matière civile et pénale[9], et met en garde contre l’amalgame entre faute déontologique et faute criminelle[10]. Attaché à l’État de droit, il souligne de ne pas confondre le droit, la morale et les sentiments[11]. Il refuse de condamner d’emblée l’auteur (présumé) des faits pour éviter qu’il ne devienne la victime (avérée). Il préfère d’ailleurs le terme neutre de plaignant à celui de victime.

Loin de nier la réalité des abus sexuels sur mineurs en France (dont les condamnations prononcées demeurent rares à cause du faible nombre de signalements et de la difficulté d'apporter la preuve des abus[12]), loin de banaliser la pédophilie et l’inceste, il constate entre les années 2000 et 2002 l’augmentation des signalements et plaintes concernant des abus sexuels sur mineurs[pertinence contestée][13].

Il émet alors trois hypothèses, non exclusive l’une de l’autre[14] : la réelle augmentation de ces crimes et délits, la levée salutaire de non-dits et de secrets familiaux occultés auparavant, et le nouveau phénomène des « fausses allégations d’abus sexuels » (cf. par exemple l’affaire Iacono). Rappelant l’importance de fonder l’accusation sur des preuves, sans quoi n’importe qui pourrait se faire accuser et être condamné pour n’importe quoi, il dénonce le traitement inapproprié des allégations d’abus sexuels sur mineurs en France[13], tout en démontrant que la France reste malgré tout l'un des pays où la répression de la pédophilie est des plus sévères[15].

Précurseur français

Ses premières publications sur les accusations d’inceste au cours des séparations parentales témoignent d’une réflexion engagée[16] bien avant les rebondissements de l’affaire d'Outreau. À l'heure où avocats et associations demandaient à la Chancellerie une « présomption de crédibilité » pour les mineurs victimes et où la parole de l’enfant présumé victime était plus écoutée, peu d'experts français travaillaient dans le champ de ce que la littérature dénomme les « fausses allégations d'abus sexuels » ((en) false allegation of child sexual abuse). L’expression suivante apparaît la première fois dans PubMed[17] en 1986 dans un article américain (Presbyterian hosp., New York) de Green A. H. intitulé : « True and false allegations of sexual abuse in child custody disputes[18] » et qui décrivait une « méthode d'évaluation de la véracité des allégations d'enfants affirmant avoir été l'objet d'abus sexuel d'un parent ».

La parole de l'enfant

Dès le début des années 2000 il considère que nous sommes entrés dans ce qu'il appelle « l’ère d’adhésion inconditionnelle » de la parole de l’enfant, qu’il estime être « sacralisée » de nos jours : certains demanderaient à ce qu’elle soit écoutée et exploitée littéralement plutôt que de faire preuve d’écoute et d’analyse professionnelles[19]. Il estime que le système actuel conduit à ne jamais pouvoir remettre en question cette parole, sans risquer d'être accusé de soutien aux agresseurs. Certaines associations estiment que la parole de l'enfant n'est pas actuellement mise sur un piédestal, bien au contraire[20].

Paul Bensussan est partisan de la première analyse. C'est d'ailleurs le sens du titre de son premier ouvrage, Inceste, le piège du soupçon[21] : dès lors qu'un abus sexuel est allégué dans une séparation conflictuelle, l'enfant est selon lui, la première victime, que l'abus soit avéré ou non. S'il estime habituel de dénoncer la gravité de l'inceste, il cherche à montrer que les fausses allégations créent des « ravages ». Son raisonnement est le suivant : il n'est pas anodin de grandir dans la conviction d'avoir été abusé par l'un de ses parents… si cette conviction est erronée ou induite par les craintes d'un parent qui accuse ou bien qui manipule l'enfant[14] (il fait ici référence à la théorie du syndrome d'aliénation parentale). Ce n'est donc, selon lui, pas l'agresseur présumé que l'expert préserve dans le cas d'un dévoilement jugé peu fiable, mais avant tout l'enfant présumé victime, puisque Paul Bensussan estime qu'il conserve ainsi un « droit élémentaire » : celui de grandir en conservant un lien avec ses deux parents.[réf. nécessaire]

Andrée Ruffo, juge des enfants au Canada, fondatrice du Bureau international des droits des enfants à l'origine de la Convention relative aux droits de l'enfant adoptée en 1989 et signée par 192 pays, préface cet ouvrage qu’elle estime « salutaire et courageux[22]. »

Trois formes de vérité : judiciaire, psychologique et historique

La rigueur méthodologique, la prudence et la technicité… et le séisme d'Outreau ont pourtant contribué à éviter d'ériger la parole de l’enfant en vérité judiciaire[23][réf. nécessaire]. Au contraire, selon Eugénie Izard, pédopsychiatre et présidente du Réseau de professionnels pour la protection de l'enfance et l'adolescence (REPPEA), « il n'est pas rare que l'affaire d'Outreau soit brandie dans les affaires d'inceste ou pédophilie, soit par les agresseurs, soit par les personnes chargées d'évaluer les enfants ». « Elle contribue à maintenir un certain nombre de professionnels dans le déni [des violences sexuelles] »[20].

L'importance du contexte de la révélation

Dans ce contexte, Paul Bensussan décrit sa méthode en faisant référence aux travaux d’Hubert Van Gijseghem[24] : « L’école québécoise a montré que la validité du témoignage d’un enfant ne peut être appréciée indépendamment du contexte dans lequel se produit la « révélation » … Les spécialistes s’accordent à reconnaître que le récit du mineur peut mêler erreurs d’interprétation, fabulation, mais aussi (plus rarement) mensonge. L’enfant peut souffrir de troubles psychiques ou psychologiques ou être mis « en condition » par un adulte manipulateur – que la manipulation soit volontaire ou non. Mais surtout, il peut se mêler dans des proportions variables l’imaginaire et la réalité[25]. »

Les problématiques relationnelles intrafamiliales

Paul Bensussan s’intéresse aux problématiques relationnelles qui peuvent naître entre un parent bien-traitant et son (ses) enfant(s), notamment à la suite d’une séparation ou d’un divorce hautement conflictuel. Ce qu’il appelle « désaffectation parentale » est un concept dont les origines remontent aux années 1980 et qui désigne une pathologie relationnelle dont les recherches et la définition n’ont cessé d’évoluer.

Il a consacré une grande partie de sa carrière aux problématiques relationnelles intrafamiliales telles que le conflit de loyauté, l’aliénation parentale (au sens d’une désaffectation parentale), les ruptures dans les liens familiaux … Il relève que le concept d’aliénation parentale, en particulier, est détourné par certains « pour se défendre de crimes abjects »[26], et souligne qu’il ne faut pas nier son existence pour autant. Dans certains cas mal appliqué par la justice et ses auxiliaires (manque de formation), détourné par des agresseurs intrafamiliaux pour disqualifier les témoignages des enfants victimes de violences sexuelles, qu’ils font passer pour des enfants « aliénés », certains opposants souhaitent faire disparaître le concept tout entier, allant jusqu’à nier l’existence même d’une possible emprise parentale sur un enfant, destructeur pour les enfants et des parents bien-traitants. 

Force est de constater que, dans la grande majorité des cas, l’aliénation parentale (maltraitance de nature psychologique) n’a rien à voir avec l’inceste et la pédophilie (maltraitance de nature sexuelle)[27].

L’élaboration d’une définition

Selon Paul Bensussan la « désaffection parentale » s’exprime par le rejet injustifié ou inexplicable d’un parent par un enfant (voire par une fratrie)[28]. Cette pathologie relationnelle suppose que le rejet ne s’explique pas par une carence affective ou par une maltraitance psychique, physique ou sexuelle de la part du parent rejeté. Il conçoit l’aliénation comme « [l]a condition psychologique particulière d’un enfant (habituellement dont les parents sont engagés dans une séparation très conflictuelle) qui s’allie fortement à l’un de ses parents (le parent préféré) et rejette la relation avec l’autre parent (le parent aliéné) sans raison légitime »[29].

Indexée sous la codification QE52 dans la Classification statistique internationale des maladies et des problèmes de santé connexes (CIM-11) adoptée en mai 2019 par les États membres de l’OMS[30], la mention d’aliénation parentale est finalement retirée en septembre 2020 précisant qu’il s’agissait d’un terme et d’une notion d’ordre juridique[31]. Son inscription dans le Manuel diagnostique et statistique des troubles mentaux (DSM-5) publié en 2013 était prévue, mais ne s’est finalement pas faite car la définition incluait à l’époque une cause de ce désordre relationnel[32], à savoir le parent aliénant l’enfant. En octobre 2021 le Parlement européen a confirmé ne pas être prêt à reconnaître l’aliénation parentale. En revanche, la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH, 31 mai 2005, n° 21324/02, Plasse-Bauer c/ France) et la Cour de cassation (Cass. Civ. 1ère, 26 juin 2013, n° 12-14392) reconnaissent l’existence de l’aliénation parentale.

En 2013 déjà, Paul Bensussan expliquait que « [l]a situation n'a plus rien à voir avec ce qui se passait il y a 20 ans, et de plus en plus de mères souffrent aujourd'hui d'éloignement avec leurs enfants »[32].

L'affaire d'Outreau (2001-2015)

Article détaillé : Affaire d'Outreau.

Paul Bensussan est intervenu comme témoin de la défense face aux sept experts de l’affaire d'Outreau, une affaire d’inceste et de proxénétisme très médiatisée[6]. Cette affaire a suscité une forte émotion dans l’opinion publique. Une affaire toujours hautement sensible et complexe.

En 2004 la cour d’assises du Pas-de-Calais (Saint-Omer) a reconnu douze enfants victimes de viols, d’agressions sexuelles, de corruption de mineurs et de proxénétisme. 13 des 17 accusés sont acquittés au bout de plusieurs années de détention, dont six par la cour d’assises d’appel de Paris en 2005[33],[34]. Les quatre accusés jugés coupables écopent de peines allant de quatre à 20 ans de réclusion[35].

Dans cette affaire, le Dr Bensussan a élucidé la différence entre vérité psychologique et vérité judiciaire[36]. Il est intervenu avec l’accord de la cour d’assises, à la demande de la défense. Cité en tant que sachant pour donner un avis sur la méthodologie des experts judiciaires, il a démontré des incohérences et failles méthodologiques dans les expertises judiciaires[37]: les enfants victimes n’avaient pas été confrontés aux adultes qu’ils accusaient, et les experts psychologues avaient posé aux enfants des questions hautement inductrices. Sans aucunement remettre en cause le statut de victime des mineurs plaignants, le Dr Bensussan a insisté sur le fait que la parole d’un enfant ne peut pas être érigée en vérité absolue et qu’elle doit toujours être considérée dans le contexte dans lequel s’est produit la révélation. Face aux divergences dans les témoignages, le doute s'est instauré quant au nombre d’adultes accusés par les enfants, mais également quant à certaines accusations (p. ex. les viols zoophiles par tous les animaux de la ferme)[6],[38].

L’antériorité de ses prises de position est démontrée non seulement par ses publications, mais aussi par ses propos dans une interview parue dans Libération le [36], lors du procès en première instance. Dans cette interview, intitulée « Il existe différents types de vérité. », le Dr Bensussan analysait le témoignage des enfants devant la justice. Le lendemain éclatait le séisme judiciaire déclenché par la rétractation d'une des adultes accusatrices, Myriam Badaoui.

Groupe de travail chargé de tirer les enseignements du traitement judiciaire de l'affaire dite d'Outreau

Devant le groupe de travail dirigé par Jean-Olivier Viout[39], chargé de tirer les enseignements de l’affaire d'Outreau, Paul Bensussan rappelle les risques de confusion entre les notions de sincérité, véracité et crédibilité, dernier terme dont il proposait dès 1999 l’éradication de la mission de l’expert[réf. nécessaire]. Ses préconisations se révéleront en parfaite conformité avec le rapport du groupe de travail rendu par Monsieur Jean-Olivier Viout et publié le [40] : ce rapport préconise en effet l’éradication du terme de crédibilité du vocabulaire expertal « afin d’éviter la confusion entre vérité judiciaire et vérité psychologique », position qu'il défendait en ces termes précis dans la Dictature de l'émotion[9], coécrit avec l’avocate pénaliste, Maître Florence Rault.

Commission d’enquête parlementaire

Lors de son audition du à l’Assemblée Nationale par la Commission d’enquête parlementaire chargée de rechercher les causes des dysfonctionnements de la justice dans l’affaire d’Outreau, Paul Bensussan souligne notamment le poids excessif de l'expert psychiatre dans le procès pénal et le rôle joué par les associations et l’idéologie dans ce qu'il nomme « la sacralisation » de la parole des enfants et qu'il estime être des « dérives dramatiquement illustrées par l'affaire d'Outreau ». Le rapport remis au Garde des Sceaux le cite à plusieurs reprises ses préconisations[23].

L'affaire Sarah Halimi (2017-2021)

Article détaillé : Affaire Sarah Halimi.

Le Dr Bensussan est l’un des sept experts psychiatres qui ont examiné Kobili Traoré, le meurtrier de Sarah Halimi[41].

Distinctions

Chevalier de la Légion d'honneur Chevalier de la Légion d'honneur 2010

Publications

  • Inceste, le piège du soupçon, Éd. Belfond, 1999 (ISBN 9782714436931).
  • avec Florence Rault, La Dictature de l’émotion – la protection de l’enfance et ses dérives, Éd. Belfond, 2002 [PDF] [lire en ligne] (ISBN 2714438865 et 9782714438867).
  • avec Jacques Barillon, Le désir criminel, Éd. Odile Jacob, 2004 (ISBN 9782738113788 et 9782738171139).
  • Ouvrage collectif, Divorce & Séparation - L'aliénation parentale, Éd. Labor, (ISBN 2804020894).
  • La protection des enfants lors des séparations parentales conflictuelles, collectif, « Juge et Expert : pour une juste partition des rôles ». Ed. Fondation pour l’Enfance, 2007.
  • avec Jacques Barillon, Le nouveau code de la sexualité, Éd. Odile Jacob, 2007 (ISBN 9782738118660 et 9782738192219).

Filmographie

En 2009, Paul Bensussan est incarné par Sidney Wernicke[42] dans le docudrama Parcours meurtrier d'une mère ordinaire de Jean-Xavier de Lestrade qui reconstitue le procès de Véronique Courjault, jugée en juin 2009 pour avoir tué trois de ses bébés à leur naissance[43]. Ce documentaire a été diffusé pour la première fois dans l'émission Hors Série sur France 3[42].

Notes et références

  1. ↑ a b c d et e Who's Who in France, édition 2006, consultation en ligne du 17/08/2021.
  2. ↑ a et b Liste des experts judiciaires, établie pour le ressort de la cour d’appel de Versailles, année 2021.
  3. ↑ a et b Liste des experts agréés par la Cour de cassation, année 2021.
  4. ↑ a et b Biographie de Paul Bensussan
  5. ↑ a b et c CV de Paul Bensussan, paulbensussan.fr, consultation en ligne du 17/08/2021.
  6. ↑ a b et c Brigitte Axelrad, Paul Bensussan « Procès d’Outreau : quand l’idéologie biaise l’expertise », Science et pseudo-sciences n°314, octobre 2015.
  7. ↑ Paul Bensussan, Jacques Barillon, Le désir criminel, Odile Jacob, 2004, p. 155-174.
  8. ↑ Phélip Jacqueline, « 4. Syndrome d’aliénation parentale (SAP)/aliénation parentale (AP) », dans : Hélène Romano éd., Danger en protection de l'enfance. Dénis et instrumentalisations perverses. Paris, Dunod, « Enfances », 2016, p. 63-71. DOI : 10.3917/dunod.roman.2016.03.0063. URL : https://www.cairn.info/---page-63.htm
  9. ↑ a et b Paul Bensussan, Florence Rault, La Dictature de l’émotion – la protection de l’enfance et ses dérives, éd. Belfond, mars 2002. Essai sur le traitement judiciaire et expertal de la pédophilie. Abondamment cité lors du procès en première instance dans l’affaire dite d’Outreau.
  10. ↑ Paul Bensussan, Jacques Barillon, Le nouveau code de la sexualité, Ed. Odile Jacob, 2007, p. 145-150.
  11. ↑ Paul Bensussan, Jacques Barillon, Le nouveau code de la sexualité, Éd. Odile Jacob, , p. 316.
  12. ↑ Paul Bensussan, Jacques Barillon, Le nouveau code de la sexualité, Éd. Odile Jacob, , p. 305.
  13. ↑ a et b Paul Bensussan, Florence Rault, La Dictature de l’émotion – la protection de l’enfance et ses dérives, éd. Belfond, mars 2002, p. 16.
  14. ↑ a et b Paul Bensussan, Florence Rault, La Dictature de l’émotion – la protection de l’enfance et ses dérives, Éd. Belfond, , p. 232.
  15. ↑ Paul Bensussan, Florence Rault, La Dictature de l’émotion – la protection de l’enfance et ses dérives, Éd. Belfond, , p. 18.
  16. ↑ Paul Bensussan, Inceste, le piège du soupçon, Réflexion sur les allégations d'agressions sexuelles sur mineurs lors de séparations parentales, Éd. Belfond, 1999
  17. ↑ PubMed est un service de la National Library of Medicine américaine qui référence plus de 18 millions d’articles provenant de MEDLINE dans le domaine des sciences du vivant, depuis 1948.
  18. ↑ (en) Green A. H. « True and false allegations of sexual abuse in child custody disputes » Journal of the American Academy of Child Psychiatry 1986;25(4):449-56.
  19. ↑ Paul Bensussan, Florence Rault, La Dictature de l’émotion – la protection de l’enfance et ses dérives, Éd. Belfond, , p. 233-234.
  20. ↑ a et b « Affaire Outreau, la parole de l'enfant discreditée, Ouest France ».
  21. ↑ Paul Bensussan, Inceste, le piège du soupçon, Éd. Belfond, 1999.
  22. ↑ Paul Bensussan, Inceste, le piège du soupçon. Réflexion sur les allégations d’agressions sexuelles sur mineurs lors de séparations parentales, préfacé par Andrée Ruffo, Présidente du Bureau International du Droit des Enfants.
  23. ↑ a et b Rapport no 3125 - Assemblée nationale, rapport fait au nom de la commission d'enquête chargée de rechercher les causes des dysfonctionnements de la justice dans l'affaire dite d'Outreau et de formuler des propositions pour éviter leur renouvellement.
  24. ↑ Van Gijseghem, H. (Éd.). (1999) « Us et abus de la mise en mots en matière d'abus sexuel » Montréal: Méridien. Van Gijseghem, H. (Éd.). (1992). L’enfant mis à nu. L’allégation d’abus sexuel : la recherche de la vérité. Montréal : Éditions du Méridien.
  25. ↑ « Quelle vérité sort de la bouche des enfants ? », Paul Bensussan, Inceste, le piège du soupçon, Éd. Belfond, 1999, pages 87-100.
  26. ↑ « Prendre au sérieux la parole de l’enfant ne doit pas être synonyme de la prendre à la lettre », Marianne.net, 01/11/2021.
  27. ↑ « Amalgame infâmant entre l’inceste et l’aliénation parentale », ALCAPA, 02/11/2021.
  28. ↑ Aliénation parentale, abus psychologique de l'enfant et DSM-5, ENCEPHALE (n°6 vol 43), 2017.
  29. ↑ Paul Bensussan - Site officiel, décembre 2021.
  30. ↑ Christian Furling, « Marcq-en-Barœul : reconnue par l’OMS, l’aliénation parentale entre dans une ère radicalement nouvelle », sur lavoixdunord.fr, 27/07/2019.
  31. ↑ Réseau International des Mères en Lutte, L’Organisation Mondiale de la Santé supprime l’aliénation parentale de l’index de sa classification, 20/09/2020.
  32. ↑ a et b Dimitri Mazzuchini, « Faut-il prendre systématiquement à la lettre la parole de l'enfant ? », sur lexpress.fr, 28/02/2013.
  33. ↑ « Les grandes dates de l'affaire d'Outreau », L'Express,19/05/2015.
  34. ↑ « Affaire d'Outreau : 20 ans plus tard, Dominique Wiel, l'un des acquittés, a pardonné », RTL, 22/02/2021.
  35. ↑ « Outreau: le quatrième et dernier condamné disculpe Daniel Legrand », L'Obs avec AFP, 27/05/2015.
  36. ↑ a et b Florence Aubenas, Il existe différents types de vérité, Libération, 17/05/2004.
  37. ↑ Pascale Robert-Diard, « Procès d'Outreau : les experts en psychologie mis à la question par la cour d'assises de Paris », sur Le Monde, (consulté le )
  38. ↑ « Affaire d'Outreau : de l'innocence meurtrie à l'innocence meurtrière », sur lefigaro.fr, 08/06/2015.
  39. ↑ Faisant suite au verdict rendu le 2 juillet 2004, par la cour d'assises du Pas de Calais acquittant sept hommes et femmes mis en accusation pour viols sur mineurs, la plupart à l'issue de plusieurs mois de détention provisoire, Dominique Perben, Garde des Sceaux, Ministre de la justice a prescrit, le 3 juillet suivant, la constitution d'un groupe de travail chargé de tirer tous enseignements utiles du traitement judiciaire de cette procédure et, au vu de ceux-ci, de formuler toute préconisation paraissant opportune.
  40. ↑ Rapport du groupe de travail chargé de tirer les enseignements du traitement judiciaire de l’affaire dite « d’Outreau ». Président : Monsieur Jean-Olivier Viout, Procureur général près la cour d'appel de Lyon. Publication le 8 février 2005.
  41. ↑ Affaire Sarah Halimi : « Le crime était celui d’un fou, ce qui ne l’empêche pas d’être antisémite », Le Monde, 25/04/2021.
  42. ↑ a et b (en) « Hors Série (TV Series) - Parcours meurtrier d'une mère ordinaire: L'affaire Courjault (2009) », sur imdb.com (consulté le ).
  43. ↑ Jean-Xavier de Lestrade, Parcours meurtrier d’une mère ordinaire, ARTE Éditions, Ref. TI0721, produit en France en 2009 : https://video-streaming.orange.fr/actu-politique/affaire-courjault-faut-il-rejouer-le-proces-CNT00000195fSi.html

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