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Paul Bensussan

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Paul Bensussan
Portrait de Paul Bensussan
Biographie
Naissance Voir et modifier les données sur Wikidata (59 ans)
à MascaraVoir et modifier les données sur Wikidata
Pays de nationalité FranceVoir et modifier les données sur Wikidata
Thématique
Profession PsychiatreVoir et modifier les données sur Wikidata

Paul Bensussan, né le à Mascara (Algérie), est docteur en médecine, psychiatre, expert national en France, expert près la Cour pénale internationale[réf. souhaitée].

Biographie[modifier | modifier le code]

Issu d’une famille juive de tradition laïque, républicaine et humaniste[réf. nécessaire], Paul Bensussan est passionné par la psychiatrie légale (en). Il a participé à de nombreux groupes de travail, dont plusieurs à la Chancellerie. Il est régulièrement chargé de conférences à l’École nationale de la magistrature dans le cadre de la formation continue des magistrats.

Reçu 4e au concours d’internat des hôpitaux psychiatriques de Paris, il a été accueilli et formé dans leur service par les plus grands noms de la psychiatrie française. Il a notamment été l’élève des professeurs Thérèse Lempérière, à l’origine de sa vocation pour la psychiatrie, Samuel Lajeunesse, Pierre Pichot et Daniel Widlöcher. C’est en achevant son internat chez le professeur Brion, expert national, qu’il a été initié et sensibilisé à l’approche psycho-juridique, décidant alors de se former à l’expertise judiciaire en préparant le Diplôme d’Université de Criminologie du professeur André Féline, au Kremlin-Bicêtre.

Psychiatre - Expert national[modifier | modifier le code]

Paul Bensussan est expert psychiatre près la Cour d’appel de Versailles[1] depuis 1996 et expert psychiatre agréé par la Cour de cassation[2] depuis 2007.

Depuis 1998, dans la sphère de la justice et de la psychiatrie française, Paul Bensussan a travaillé et publié sur des sujets sensibles, tels que les fausses allégations d'abus sexuels, la dictature de l’émotion, l’aliénation parentale : prises de position qualifiées d'avant-gardistes par ses pairs[réf. nécessaire]. De façon plus générale, Paul Bensussan tente de proposer des outils et de contribuer à la définition d’une méthode permettant d’objectiver l’approche expertale : il estime la subjectivité ou l’arbitraire souvent reprochés à l’expertise psychiatrique d’autant moins tolérables que son poids dans la procédure est considérable.

Objectiver l’approche expertale[modifier | modifier le code]

Paul Bensussan défend l’idée d’une approche expertale plus objective en partant du constat selon lequel :

  1. la subjectivité des experts est trop importante ;
  2. les outils existants ne sont pas utilisés selon la méthode adéquate (possédant une fidélité inter-cotateurs et test-retest), ce qui, derrière une première façade plus rigoureuse ou scientifique entraîne finalement un biais supplémentaire dans l’expertise.

Paul Bensussan revendique le choix d'une méthode clinique, la nécessité de l'expliciter dans les rapports, la possibilité de l'évaluation par les pairs par une possible confrontation d'expertises aux conclusions opposées. Il utilise par exemple dans l’analyse de la fiabilité d’un dévoilement d’abus sexuels sur mineurs, une grille de lecture qui permet de diminuer la subjectivité et d’éviter une conclusion « intuitive » : à la notion de « crédibilité » de la présumée victime, trop variable d’un investigateur à l’autre, il a de longue date préféré celle de « fiabilité » des déclarations.

En intégrant dans son analyse un ensemble de paramètres (préconisés dans la grille) laissés dans l'ombre par la plupart des experts, cette approche lui permet de donner une conclusion « probabiliste » sur le dévoilement dans son ensemble, fondée sur un ensemble de critères - notamment le contexte dans lequel a surgi la révélation - et non sur le seul contenu des révélations. Cette approche se veut mesurée et laisse au magistrat toute sa liberté d’appréciation, concourant donc à une plus juste partition des rôles entre le juge et l’expert.

Les conclusions de l’expert sont ainsi vérifiables ou réfutables. Toute personne concernée par l’affaire (le parent mis en cause ou celui qui accuse, le magistrat, un contre-expert) sait sur quels critères la conclusion s’appuie : celle-ci est donc contestable, critiquable et finalement plus robuste et partageable avec les pairs sur la base de critères concrets. Il est plus aisé pour un juge ou un avocat de se distancier d’une conclusion s’appuyant sur un ensemble de critères exposés qu’une conclusion s’appuyant principalement sur l’expérience de l’expert, aussi respectable soit-il.

Les « fausses allégations d'abus sexuels »[modifier | modifier le code]

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Ses premières publications sur les accusations d’inceste au cours des séparations parentales témoignent d’une réflexion engagée bien avant les rebondissements de l’affaire d'Outreau. À l'heure où avocats et associations demandaient à la Chancellerie une « présomption de crédibilité » pour les mineurs victimes et où la parole de l’enfant présumé victime était plus écoutée, peu d'experts français travaillaient dans le champ de ce que la littérature dénomme les « fausses allégations d'abus sexuels » (en anglais : false allegation of child sexual abuse). L’expression suivante apparaît la première fois dans PubMed[3] en 1986 dans un article américain (Presbyterian hosp., New York) de Green A. H. intitulé : {{Lang|rn|« True and false allegations of sexual abuse in child custody disputes[4] » et qui décrivait une « méthode d'évaluation de la véracité des allégations d'enfants affirmant avoir été l'objet d'abus sexuel d'un parent ».

Le concept est sujet à controverses. Certains estiment que la parole des enfants est « sacralisée ». Ils estiment que le système actuel conduit à ne jamais pouvoir remettre en question cette parole, sans risquer d'être accusé de soutien aux agresseurs. Des associations féministes et/ou de protection de l'enfance estiment au contraire qu'il faut écouter la parole de l'enfant, que celle-ci n'est pas actuellement mise sur un piédestal, au contraire [5].

Paul Bensussan est partisan de la première analyse. C'est d'ailleurs le sens du titre de son premier ouvrage, Inceste, le piège du soupçon[6] : dès lors qu'un abus sexuel est allégué dans une séparation conflictuelle, l'enfant est selon lui, la première victime, que l'abus soit avéré ou non. S'il estime habituel de dénoncer la gravité de l'inceste, il chercher à montrer que les fausses allégations créent des « ravages ». Son raisonnement est le suivant, il n'est pas anodin de grandir dans la conviction d'avoir été abusé par l'un de ses parents… si cette conviction est erronée ou induite par les craintes d'un parent qui accuse ou bien qui manipule l'enfant (il fait ici référence à la théorie du syndrome d'aliénation parentale). Ce n'est donc, selon lui, pas l'agresseur présumé que l'expert préserve dans le cas d'un dévoilement jugé peu fiable, mais avant tout l'enfant présumé victime, puisque Paul Bensussan juge qu'il conserve ainsi un « droit élémentaire » : celui de grandir en conservant un lien avec ses deux parents.

Madame Andrée Ruffo, juge des enfants au Canada, fondatrice du Bureau international des droits des enfants à l'origine de la Convention relative aux droits de l'enfant adoptée en 1989 et signée par 192 pays, préfaçait cet ouvrage qu’elle estimait « salutaire et courageux[7]. »

La rigueur méthodologique, la prudence et la technicité… et le séisme d'Outreau ont pourtant contribué à éviter d'ériger la parole de l’enfant en vérité judiciaire[8][réf. nécessaire]. Au contraire, selon Eugénie Izard, pédopsychiatre et présidente du Réseau de professionnels pour la protection de l'enfance et l'adolescence (REPPEA), « il n'est pas rare que l'affaire d'Outreau soit brandie dans les affaires d'inceste ou pédophilie, soit par les agresseurs, soit par les personnes chargées d'évaluer les enfants ». « Elle contribue à maintenir un certain nombre de professionnels dans le déni [des violences sexuelles] »[5].

Dans le domaine relatif aux « fausses allégations d'abus sexuels », il existe des échelles ou procédures mais leur application adéquate requiert des moyens qui ne sont pas systématiquement disponibles en France, ce qui compromet l’utilisation rigoureuse de ces outils en suivant la méthode préconisée. La méthode la plus connue : la SVA (Statement Validity Analysis) est une procédure systématique d'évaluation de la crédibilité de signalements de mémoire, utilisée avec des témoins enfants. La SVA possède une bonne fidélité inter-juges, mais suppose une analyse de l'audition filmée du mineur victime. De surcroît, on ne peut filmer ses propres auditions : la cotation doit être faite par un autre investigateur que celui qui a conduit l'entretien.

Dans ce contexte, Paul Bensussan décrit sa méthode en faisant référence aux travaux d’Hubert Van Gijseghem[9] : « L’école québécoise a montré que la validité du témoignage d’un enfant ne peut être appréciée indépendamment du contexte dans lequel se produit la « révélation » … Les spécialistes s’accordent à reconnaître que le récit du mineur peut mêler erreurs d’interprétation, fabulation, mais aussi (plus rarement) mensonge. L’enfant peut souffrir de troubles psychiques ou psychologiques ou être mis « en condition » par un adulte manipulateur – que la manipulation soit volontaire ou non. Mais surtout, il peut se mêler dans des proportions variables l’imaginaire et la réalité[10]. »

L'affaire d'Outreau[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Affaire d'Outreau.

Depuis lors, le docteur Bensussan a été invité dans des procès sensibles, au premier rang desquels l’affaire d'Outreau. Cité par les avocats de la défense devant la Cour d’assises de Paris, il a critiqué la méthodologie des expertises judiciaires[11]. L’antériorité de ses prises de position est démontrée non seulement par ses publications, mais aussi par ses propos dans une interview parue dans Libération le 17 mai 2004[12], lors du procès en première instance. Dans cette interview, intitulée « Un expert analyse le témoignage des enfants », Paul Bensussan émettait une opinion critique et un sérieux doute sur la fiabilité du dévoilement. Le lendemain éclatait le séisme judiciaire déclenché par la rétractation d'une des adultes accusatrices, Myriam Badaoui.

Lors du procès d'Outreau, le docteur Bensussan est intervenu à la demande de la défense, cité en tant que sachant pour donner un avis sur la méthodologie des experts judiciaires. Il a argumenter de failles dans l'expertise, notamment l'absence de prise en considération du contexte dans lequel avaient surgi certaines révélations.

Devant le groupe de travail dirigé par Monsieur Jean-Olivier Viout[13], chargé de tirer les enseignements de l’affaire d'Outreau, il a rappelé les risques de confusion entre les notions de sincérité, véracité et crédibilité, dernier terme dont il proposait dès 1999 l’éradication de la mission de l’expert. Ses préconisations se révéleront en parfaite conformité avec le rapport du groupe de travail rendu par Monsieur Jean-Olivier Viout et publié le 8 février 2005[14] : ce rapport préconise en effet l’éradication du terme de crédibilité du vocabulaire expertal « afin d’éviter la confusion entre vérité judiciaire et vérité psychologique », position qu'il défendait en ces termes précis dans la Dictature de l'émotion[15], coécrit avec l’avocate pénaliste, Maître Florence Rault.

Lors de son audition du 5 avril 2006 à l’Assemblée Nationale par la Commission d’enquête parlementaire chargée de rechercher les causes des dysfonctionnements de la justice dans l’affaire d’Outreau, Paul Bensussan souligne notamment le poids excessif de l'expert psychiatre dans le procès pénal et le rôle joué par les associations et l’idéologie dans ce qu'il nomme "la sacralisation" de la parole des enfants et qu'il estime être des "dérives dramatiquement illustrées par l'affaire d'Outreau". Le rapport remis au Garde des Sceaux le 6 juin 2006 cite à plusieurs reprises ses préconisations[8].

Pourtant, une étude réalisée en septembre 2014 par le Réseau de professionnels pour la protection de l'enfance et l'adolescence (REPPEA) auprès de 264 professionnels (psychologues, pédopsychiatres essentiellement), montre que « seulement 60% des suspicions d'inceste sont signalées » aux services de protection de l'enfance. Et seulement « 60% des enfants ayant fait l'objet d'un signalement ont été protégés par la justice »[5].

Ouvrages[modifier | modifier le code]

  • Jacques Barillon, Paul Bensussan, Le nouveau code de la sexualité, Éd. Odile Jacob, janvier 2007.
  • Ouvrage collectif, Divorce & Séparation - L'aliénation parentale, Éd. Labor, juin 2005.
  • Jacques Barillon, Paul Bensussan, Le désir criminel, Éd. Odile Jacob, février 2004.
  • Paul Bensussan, Florence Rault, La Dictature de l’émotion – la protection de l’enfance et ses dérives, Éditions Belfond, mars 2002 - [PDF] [lire en ligne].
  • Paul Bensussan, Inceste, le piège du soupçon, Éd. Belfond, 1999.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Liste des experts judiciaires, établie pour le ressort de la Cour d’Appel de Versailles, Année 2009.
  2. Liste des experts agréés par la Cour de cassation, Année 2009.
  3. PubMed est un service de la National Library of Medicine américaine qui référence plus de 18 millions d’articles provenant de MEDLINE dans le domaine des sciences du vivant, depuis 1948.
  4. (en) Green A. H. « True and false allegations of sexual abuse in child custody disputes » Journal of the American Academy of Child Psychiatry}} 1986;25(4):449-56.
  5. a, b et c « Affaire Outreau, la parole de l'enfant discreditée, Ouest France ».
  6. Paul Bensussan, Inceste, le piège du soupçon, Éd. Belfond, 1999.
  7. Paul Bensussan, Inceste, le piège du soupçon. Réflexion sur les allégations d’agressions sexuelles sur mineurs lors de séparations parentales, préfacé par Andrée Ruffo, Présidente du Bureau International du Droit des Enfants.
  8. a et b Rapport no 3125 - Assemblée nationale, rapport fait au nom de la commission d'enquête chargée de rechercher les causes des dysfonctionnements de la justice dans l'affaire dite d'Outreau et de formuler des propositions pour éviter leur renouvellement.
  9. Van Gijseghem, H. (Éd.). (1999) « Us et abus de la mise en mots en matière d'abus sexuel » Montréal: Méridien. Van Gijseghem, H. (Éd.). (1992). L’enfant mis à nu. L’allégation d’abus sexuel : la recherche de la vérité. Montréal : Éditions du Méridien.
  10. « Quelle vérité sort de la bouche des enfants ? », Paul Bensussan, Inceste, le piège du soupçon, Éd. Belfond, 1999, pages 87-100.
  11. Pascale Robert-Diard, « Procès d'Outreau : les experts en psychologie mis à la question par la cour d'assises de Paris », sur Le Monde,‎ (consulté le 30 avril 2016)
  12. Il existe plusieurs formes de vérité, Interview de Paul Bensussan par Florence Aubenas, Libération, 7 septembre 2007.
  13. Faisant suite au verdict rendu le 2 juillet 2004, par la cour d'assises du Pas de Calais acquittant sept hommes et femmes mis en accusation pour viols sur mineurs, la plupart à l'issue de plusieurs mois de détention provisoire, Monsieur Dominique Perben, Garde des Sceaux, Ministre de la justice a prescrit, le 3 juillet suivant, la constitution d'un groupe de travail chargé de tirer tous enseignements utiles du traitement judiciaire de cette procédure et, au vu de ceux-ci, de formuler toute préconisation paraissant opportune.
  14. Rapport du groupe de travail chargé de tirer les enseignements du traitement judiciaire de l’affaire dite « d’Outreau ». Président : Monsieur Jean-Olivier Viout, Procureur général près la cour d'appel de Lyon. Publication le 8 février 2005.
  15. Paul Bensussan, Florence Rault, La Dictature de l’émotion, la protection de l’enfance et ses dérives, éd. Belfond, mars 2002. Essai sur le traitement judiciaire et expertal de la pédophilie. Abondamment cité lors du procès en première instance dans l’affaire dite d’Outreau.

Liens externes[modifier | modifier le code]

Trop de liens externes (septembre 2012).
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