Utilisateur:ThomSchu/Brouillon7/atelierWiki

Conseil souverain d'Alsace

Conseil souverain d'Alsace
Séance au palais du Conseil souverain d'Alsace à Colmar vers 1700. (BNU de Strasbourg)
Territoires où le Conseil souverain d'Alsace est la cour d'appel (1789)
Situation
Création	septembre 1657
Dissolution	30 septembre 1790
Type	Conseil souverain
Siège	Ensisheim (1657-1674) Brisach (1674-1698) Colmar (1698-1790)
Coordonnées	48° 04′ 32″ N, 7° 21′ 29″ E
Langue	Français
Organisation
Président	(1er) Henri de Lorraine-Harcourt (1657-1658) (Der) François-Nicolas de Spon (1776-1790)
Géolocalisation sur la carte : Colmar Conseil souverain d'Alsace

Le conseil souverain d'Alsace, appelé « Conseil supérieur d'Alsace » de 1661 à 1776, est une institution créée par un édit royal de septembre 1657 et supprimé le 30 septembre 1790.

Annexes

Bibliographie

• [Bély 2010] Lucien Bély (dir.), Dictionnaire de l'Ancien Régime : royaume de France XVI^e et XVIII^e siècles, Paris, Presses universitaires de France, 2010, XV-1384 p. (ISBN 978-2-1305-8422-3).
• [Burckard 1995] François Burckard, Le Conseil souverain d'Alsace au XVIII^e siècle : représentant du roi et défenseur de la province, Strasbourg, Société savante d'Alsace, coll. « Publications de la Société savante d'Alsace et des régions de l'Est / Recherches et documents » (n^o 53), 1995, 462 p. (ISBN 2-904920-12-9).
• [Himly 1972] François-Jacques Himly, Chronologie de la Basse Alsace : I^er-XX^e siècle, Strasbourg, Archives départementales du Bas-Rhin, 1972, 350 p.
• [Igersheim 2020] François Igersheim, « Droit de l'Alsace sous la monarchie française », sur dhialsace.bnu.fr, 7 avril 2020 (consulté le 15 juillet 2023).
• [Maillard 2016] Georges-Frédéric Maillard, L’intégration politique de l’Alsace de 1648 à 1870, Université de Strasbourg, 2016, 876 p. (HAL el-01516971, lire en ligne).
• [Muller et Igersheim 2019] Claude Muller et François Igersheim, « Conseil souverain », sur dhialsace.bnu.fr, 15 juillet 2019 (consulté le 15 juillet 2023).
• [Oberlé 1977] Raymond Oberlé, L'Alsace entre la Paix de Westphalie et la Révolution française, Wettolsheim, Mars et Mercure, 1977, 169 p.
• [Oberlé 1999] Raymond Oberlé, L'Alsace française, Éditions G4J, 1999, 159 p. (ISBN 2-913468-02-0).
• [Vogler 2003] Bernard Vogler (dir.), Nouvelle histoire de l'Alsace : une région au cœur de l'Europe, Toulouse, Privat, 2003, 381 p. (ISBN 978-2-7089-4776-4).