Parlement de Metz

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Cachet et timbre du parlement de Metz en 1733

Le parlement de Metz couvre les Trois-Évêchés de Metz, Toul et Verdun qui ont été conquis par le roi Henri II, en 1552, conservés par le traité de Cateau-Cambrésis, en 1559, confirmé par le traité de Vervins, en 1598. Le parlement de Metz est une cour de justice souveraine.

Historique[modifier | modifier le code]

Le parlement de Metz est créé le par Louis XIII. L'édit de création précise que les évêques de Metz, Toul et Verdun, l'abbé de Saint-Arnoul de Metz et le gouverneur de Metz sont et demeurent des conseillers nés du parlement de Metz[1]. Le roi a accordé à ce parlement les mêmes droits, honneurs, prérogatives et privilèges qu'aux autres parlements de France.

À la différence de la plupart des autres parlements, ses chambres sont renouvelées tous les six mois.

Le parlement de Metz a aussi été Chambre des comptes, Cour des aides et Cour des monnaies.

Pendant l'occupation du duché de Lorraine par les armées de Louis XIII, entre 1634 et 1637, une cour souveraine est créée à Nancy composée en majeure partie de magistrats détachés du parlement de Metz.

Par lettres patentes du , le parlement est transféré à Toul. L’entrée solennelle à Toul se fit le , le parlement y a séjourné vingt années.

En septembre 1658, le roi Louis XIV lui accorde ses lettres de noblesse. Les membres du parlement sont ainsi automatiquement anoblis après vingt années de carrière. Selon l'Édit de septembre 1658, les officiers du Parlement de Metz seront nobles ainsi que leurs enfants, pourvu qu'ils aient servi vingt années ou soient morts en charge.

Le , après des années de tractations, le parlement réintègre Metz.

Une chambre des requêtes du palais est créée en 1661 pour juger en 1re instance les causes des chapitres, des communautés et de certains privilégiés.

La Cour des aides de Vienne en Dauphiné, a été transférée à Bourg-en-Bresse où elle a été élevée en cour souveraine en 1658, réunie au parlement de Metz en 1663.

Louis XIV a établi dans le parlement une chambre de réunion, entre 1679 et 1686, pour étudier les droits qu'il pouvait avoir sur certains territoires et a donné le prétexte de la guerre de la ligue d'Augsbourg.

Une table de marbre est établie dans le parlement en 1679. C'est une juridiction supérieure des eaux et forêts qui reçoit les appels des sentences des maîtrises particulières des eaux et forêts et des grueries seigneuriales, qui ressortissent au parlement.

En 1766, le duché de Lorraine intègre le royaume de France, mais sa juridiction ne sera pas confiée au parlement de Metz.

Un édit du supprime le parlement de Metz et intègre son ressort à la cour souveraine de Nancy.

Le , le parlement est rétabli à Metz. Le parlement siège dans l’hôtel du Parlement, place d’Armes à Metz.

Un décret de l’assemblée nationale du fixe l’arrêt des parlements en attendant une nouvelle structure judiciaire.

Ressort[modifier | modifier le code]

Carte des Parlements en 1789

Le ressort du parlement de Metz comprenait :

  • quatre bailliages présidiaux : Metz, Toul, Verdun, Sedan et Sarrelouis ;
  • six bailliages non présidiaux dont :
  • huit prévôtés dont :
    • cinq prévôtés bailliagères : Château-Regnault, Chauvency, Damvillers, Montmédy et Marville ;
    • trois prévôtés non bailliagères : Phalsbourg, Sarrebourg et Sierck.

Il s'étendait ainsi sur :

Composition du parlement de Metz[modifier | modifier le code]

L'édit de création du 15 janvier 1633 prévoit un premier président, six présidents à mortier et cinquante-quatre conseillers qui pouvaient siéger par semestre, sauf le chef de la Cour. Pour former cette première Cour, Richelieu a choisi d'y placer des magistrats d'autres ressorts dont les familles étaient restées fidèles au roi pendant les troubles de la Ligue.

Le parlement de Metz a été ensuite composé d'un Premier président, de douze présidents à mortier, de six conseillers d'honneur, de quatre conseillers chevaliers, de quatre-vingt-onze conseillers, tant clercs et laïcs, d'un procureur général, de deux avocats généraux et de sept substituts.

Premiers présidents du parlement de Metz[modifier | modifier le code]

  • Antoine Bretagne (ou Bretaigne)[2],[3], nommé par patentes le 9 avril 1633, il a prêté serment entre les mains du roi le 16 mai 1633, reçu le 29 août 1633 ;
  • Claude (de) Bretagne, reçu le 13 mars 1641 ;
  • Jean-Baptiste Ravot, le 30 juillet 1672 ;
  • Thomas de Bragelongne, le 10 avril 1674 ;
  • Guillaume de Sève, le 7 juillet 1681 ;
  • Joseph de la Porte, le 26 novembre 1696 ;
  • Benigne Chasot, le 7 janvier 1717 ;
  • Mathieu de Montholon, ancien premier président du parlement de Navarre, reçu le 3 mai 1729 ;
  • Nicolas de Montholon, petit-fils du précédent, reçu en juin 1765 ;
  • M. Chifflet, reçu en 1775 ;
  • M. Hoquart, reçu le 1782.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Emmanuel Michel, Histoire du parlement de Metz, p. 21-22
  2. Georges Blondeau, Les Bretagne au parlement de Metz, p. 275-288, dans Mémoires de l'Académie nationale de Metz, 1933, Modèle:CXVIe année, 8e série tome XVI (lire en ligne)
  3. Il est représenté avec son père, Claude Bretagne, conseiller au parlement de Bourgogne, et sa mère, Denise Bargeot (ou Barjot), ainsi que ses frères, beaux-frères, sœurs et belles-sœurs, sur deux panneaux d'un triptyque peints par Nicolas de Hoey (voir) et se trouvant au musée des beaux-arts de Dijon.

Annexes[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

Article connexe[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]