Symbole de marque déposée

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Le symbole de marque déposée.

Le symbole de marque déposée (®) est un symbole qui annonce que le mot ou symbole précédent est une marque de commerce qui a été enregistré auprès de l'office national des marques. Une marque est un symbole, un mot, ou des mots légalement enregistrés ou établis par l'usage en tant que représentant d'une entreprise ou d'un produit[1],[2]. Dans certains pays, il est illégal d'utiliser le symbole de marque déposée pour une marque qui n'est pas officiellement enregistré dans n'importe quel pays.

Les marques non officiellement enregistrées peuvent être marquées avec le symbole de marque de commerce ™, tandis que les marques non enregistrées de service sont marquées avec le symbole de marque de service ℠. Ces symboles sont placés de la bonne manière immédiatement après la marque, et sont le plus communément écrit en style d'écriture super-script, mais n'est pas pour autant légalement obligatoire.

Le symbole de marque déposée a été introduit pour la première fois dans la Loi sur les Marques de 1946[3].

Utilisation sur l'ordinateur[modifier | modifier le code]

Le caractère marque de commerce déposée est représenté de manière normalisée dans la plupart des systèmes informatique. Il est répertorié dans Unicode comme U+00AE ® registered sign ® registered sign&#x20[4],[5]. Dans la représentation informatique, le symbole de marque déposée ® est distincte du caractère de la même nature U+24C7 circled latin capital letter r (enclosed R) circled latin capital letter r (enclosed R)

Parce que le symbole ® n'était pas couramment disponible sur les machines à écrire et les systèmes informatiques basés sur l'ASCII, il était commun de se rapprocher de ce symbole avec les caractères (R) (ou (r)).

Pour taper le caractère[modifier | modifier le code]

Symboles liés[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Références[modifier | modifier le code]

  1. UK IPO, one example of a national trademark office
  2. « 15 U.S.C. 1111 » (consulté le 15 décembre 2005)
  3. The Online Etymology Dictionary
  4. https://www.unicode.org/charts/PDF/U0080.pdf
  5. The Unicode Standard, Version 9.0, C1 Controls and Latin-1 Supplement, Mountain View, CA, Unicode Consortium, , 0080–00FF p. (ISBN 978-1-936213-13-9, lire en ligne)

Liens externes[modifier | modifier le code]