Saint-Michel-de-Double

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Saint-Michel-de-Double
Saint-Michel-de-Double
L'église Saint-Michel de Saint-Michel-de-Double.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Nouvelle-Aquitaine
Département Dordogne
Arrondissement Périgueux
Intercommunalité Communauté de communes Isle et Crempse en Périgord
Maire
Mandat 		Serge Durant
2020-2026
Code postal 24400
Code commune 24465
Démographie
Population
municipale 		231 hab. (2021 en diminution de 5,33 % par rapport à 2015)
Densité 7,8 hab./km2
Géographie
Coordonnées 45° 04′ 50″ nord, 0° 17′ 24″ est
Altitude Min. 47 m
Max. 126 m
Superficie 29,48 km2
Unité urbaine Commune rurale
Aire d'attraction Commune hors attraction des villes
Élections
Départementales Canton de la Vallée de l'Isle
Législatives Première circonscription
Localisation
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Saint-Michel-de-Double
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Saint-Michel-de-Double
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Saint-Michel-de-Double
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Saint-Michel-de-Double est une commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

Géographie[modifier | modifier le code]

Généralités[modifier | modifier le code]

À l'ouest du département de la Dordogne, la commune de Saint-Michel-de-Double, comme son nom l'évoque, se trouve dans la forêt de la Double. Son territoire, essentiellement forestier et parsemé d'étangs, est arrosé par deux petits affluents de l'Isle : le Farganaud (ou Fayoulet), qui prend sa source au nord de la commune et le Grolet qui lui sert de limite à l'est avec Saint-Étienne-de-Puycorbier, et au sud-est avec Saint-Martin-l'Astier.

Implanté sur une hauteur et traversé par les routes départementales 13 et 40, le bourg, se situe, en distances orthodromiques, huit kilomètres au nord-ouest de Mussidan et treize kilomètres au nord-est de Montpon-Ménestérol.

La commune est également desservie par la route départementale 38 qui passe au nord du bourg.

Communes limitrophes[modifier | modifier le code]

Carte de Saint-Michel-de-Double et des communes avoisinantes en 2016, avant la création de la commune nouvelle de La Jemaye-Ponteyraud.

Saint-Michel-de-Double est limitrophe de sept autres communes, dont La Jemaye-Ponteyraud au nord, par un quadripoint.

Géologie et relief[modifier | modifier le code]

Géologie[modifier | modifier le code]

Situé sur la plaque nord du Bassin aquitain et bordé à son extrémité nord-est par une frange du Massif central, le département de la Dordogne présente une grande diversité géologique. Les terrains sont disposés en profondeur en strates régulières, témoins d'une sédimentation sur cette ancienne plate-forme marine. Le département peut ainsi être découpé sur le plan géologique en quatre gradins différenciés selon leur âge géologique. Saint-Michel-de-Double est située dans le quatrième gradin à partir du nord-est, un plateau formé de dépôts siliceux-gréseux et de calcaires lacustres de l'ère tertiaire[1].

Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque. La formation la plus ancienne, notée e5-6, est la formation de Guizengeard supérieur (Lutétien supérieur à Bartonien supérieur continental). La formation la plus récente, notée CF, fait partie des formations superficielles de type colluvions indifférenciées sablo-argileuses et argilo-sableuses. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille « no 781 - Montpon-Ménestérol » de la carte géologique au 1/50 000 de la France métropolitaine[2],[3] et sa notice associée[4].

Carte géologique de Saint-Michel-de-Double.
Légende de la carte géologique.
Ère Période Époque Formations géologiques
Cénozoïque
(0 - 66.0) 		Quaternaire
(0 - 2.58) 		Holocène
CF  : Formations superficielles : colluvions indifférenciées sablo-argileuses et argilo-sableuses de pentes et de vallons indifférenciés des terrains tertiaires et quaternaires, des terrains mésozoiques et de socle
Fy3-z  : Alluvions subactuelles à actuelles indifférenciées : argiles silteuses, argiles sableuses, argiles tourbeuses, sables argileux, sables fins à graviers (Pré-boréal à actuel)
Pléistocène  non présent
Néogène
(2.58 - 23.03) 		 non présent
Paléogène
(23.03 - 66.0) 		Oligocène
g1-2b  : Formation de Boisbreteau sup. : sables argileux feldspathiques à graviers et rares galets à la base, argiles silteuses verdâtres au sommet (Rupélien terminal à Chattien continental)
g1a  : Formation de Boisbreteau moy. et formation de la Garde : sables feldspathiques à graviers et galets passant vers le sommet à des argiles sableuses (Rupélien inf. continental)
Éocène
e7  : Formation Boisbreteau inf. : sable fin silto-argileux marron, à petits graviers et débris de cuirasses ferrugineuses, argile silteuse (Priabonien sup. continental)
e6-7  : Argiles à Paléotherium : argiles carbonatées silteuses versicolores à niveaux sableux, à niveaux carbonatés +/- durcis, sables grossiers micacés marron rouge à la base (Bartonien sup. à Priabonien inf. continental)
e5-6  : Formation de Guizengeard sup. : sables feldspathiques micacés, graviers, galets et argiles sableuses, ensemble ferrugineux, versicolore à lentilles argileuses parfois kaoliniques (Lutétien sup. à Bartonien sup. continental)
Paléocène  non présent
Mésozoïque
(66.0 - 252.17) 		 non présent
Paléozoïque
(252.17 - 538.8) 		 non présent
 

Relief et paysages[modifier | modifier le code]

Le département de la Dordogne se présente comme un vaste plateau incliné du nord-est (491 m, à la forêt de Vieillecour dans le Nontronnais, à Saint-Pierre-de-Frugie) au sud-ouest (2 m à Lamothe-Montravel). L'altitude du territoire communal varie quant à elle entre 47 mètres[5] au lieu-dit le Moulin du Bost, là où le Grolet quitte la commune pour servir de limite entre celles de Saint-Laurent-des-Hommes et Saint-Martin-l'Astier, et 126 mètres[5] au nord, en bordure de la commune d'Échourgnac, près du lieu-dit le Meylier[6].

Dans le cadre de la Convention européenne du paysage entrée en vigueur en France le , renforcée par la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, un atlas des paysages de la Dordogne a été élaboré sous maîtrise d’ouvrage de l’État et publié en [7]. Les paysages du département s'organisent en huit unités paysagères[Note 1],[8]. La commune fait partie de la Double, au sein de l'unité de paysage « La Double et le Landais », deux plateaux ondulés, dont la pente générale descend de l'est vers l'ouest. À l'est, les altitudes atteignent ainsi les 200 m pour les plus élevées (233 m au sud de Tocane-Saint-Apre). Vers l'ouest, le relief s’adoucit et les altitudes maximales culminent autour des 100 mètres[9]. Les paysages sont forestiers aux horizons limités, avec peu de repères, ponctués de clairières agricoles habitées[10].

La superficie cadastrale de la commune publiée par l'Insee, qui sert de référence dans toutes les statistiques, est de 29,48 km2[5],[11],[Note 2]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 29,66 km2[3].

Hydrographie[modifier | modifier le code]

Réseau hydrographique[modifier | modifier le code]

La commune est située dans le bassin de la Dordogne au sein du Bassin Adour-Garonne[14]. Elle est drainée par le Farganaud, le Grolet, le ruisseau de la Cigale, le ruisseau de Gravard, le ruisseau du Chanvre et par divers petits cours d'eau[Note 3], qui constituent un réseau hydrographique de 42 km de longueur totale[15],[Carte 1].

Le Farganaud, ou Fayoulet dans sa partie amont, d'une longueur totale de 14,56 km, prend sa source dans la commune de Saint-Michel-de-Double et se jette dans l'Isle en rive droite à Saint-Laurent-des-Hommes, face à Saint-Martial-d'Artenset[16],[17]. Il traverse la commune du nord au sud sur sept kilomètres.

Son affluent de rive droite le ruisseau de la Cigale arrose le territoire communal dans l'ouest sur près de quatre kilomètres et demi, dont deux et demi servent de limite naturelle face à Échourgnac et Saint-Barthélemy-de-Bellegarde.

Autre affluent de rive droite du Farganaud, le ruisseau du Chanvre borde la commune au sud-ouest sur un kilomètre et demi, face à Saint-Laurent-des-Hommes.

Le Grolet, d'une longueur totale de 14,32 km, prend sa source dans la commune de Saint-André-de-Double et se jette en rive droite de l'Isle en limite des communes de Saint-Martin-l'Astier et de Saint-Laurent-des-Hommes, face à Saint-Médard-de-Mussidan[18],[19]. Il marque la limite territoriale à l'est sur huit kilomètres, face à Saint-André-de-Double, Saint-Étienne-de-Puycorbier et Saint-Martin-l'Astier.

Son affluent de rive droite le Gravard borde la commune au nord sur deux kilomètres face à Saint-André-de-Double.

  • Au pont de la RD 38, le Grolet marque la limite entre les communes de Saint-Étienne-de-Puycorbier (à gauche) et Saint-Michel-de-Double.
    Au pont de la RD 38, le Grolet marque la limite entre les communes de Saint-Étienne-de-Puycorbier (à gauche) et Saint-Michel-de-Double.
  • Un étang à proximité du bourg de Saint-Michel-de-Double.
    Un étang à proximité du bourg de Saint-Michel-de-Double.
  • Carte en couleur présentant le réseau hydrographique de la commune
    Réseaux hydrographique et routier de Saint-Michel-de-Double.

Gestion et qualité des eaux[modifier | modifier le code]

Le territoire communal est couvert par le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) « Isle - Dronne ». Ce document de planification, dont le territoire regroupe les bassins versants de l'Isle et de la Dronne, d'une superficie de 7 500 km2, a été approuvé le . La structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre est l'établissement public territorial de bassin de la Dordogne (EPIDOR)[20]. Il définit sur son territoire les objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine, en respect des objectifs de qualité définis dans le troisième SDAGE du Bassin Adour-Garonne qui couvre la période 2022-2027, approuvé le [21].

La qualité des eaux de baignade et des cours d’eau peut être consultée sur un site dédié géré par les agences de l’eau et l’Agence française pour la biodiversité[Carte 2].

Climat[modifier | modifier le code]

Pour des articles plus généraux, voir Climat de la Nouvelle-Aquitaine et Climat de la Dordogne.

Historiquement, la commune est exposée à un climat océanique aquitain[22]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique et est dans la région climatique Aquitaine, Gascogne, caractérisée par une pluviométrie abondante au printemps, modérée en automne, un faible ensoleillement au printemps, un été chaud (19,5 °C), des vents faibles, des brouillards fréquents en automne et en hiver et des orages fréquents en été (15 à 20 jours)[23].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 12,4 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 859 mm, avec 12,2 jours de précipitations en janvier et 6,5 jours en juillet[24]. Pour la période 1991-2020 la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique la plus proche, située sur la commune de Saint-Martin-de-Ribérac à 17 km à vol d'oiseau[25], est de 13,5 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 916,6 mm[26],[27]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d’émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[28].

Urbanisme[modifier | modifier le code]

Typologie[modifier | modifier le code]

Saint-Michel-de-Double est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 4],[29],[30],[31]. La commune est en outre hors attraction des villes[32],[33].

Occupation des sols[modifier | modifier le code]

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (60 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (60 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (58,5 %), zones agricoles hétérogènes (28,2 %), prairies (11,7 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (1,5 %)[34]. L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 3].

Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

Prévention des risques[modifier | modifier le code]

Le territoire de la commune de Saint-Michel-de-Double est vulnérable à différents aléas naturels : météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse), feux de forêts, mouvements de terrains et séisme (sismicité très faible)[35]. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle[36].

Saint-Michel-de-Double est exposée au risque de feu de forêt. L’arrêté préfectoral du fixe les conditions de pratique des incinérations et de brûlage dans un objectif de réduire le risque de départs d’incendie. À ce titre, des périodes sont déterminées : interdiction totale du 15 février au 15 mai et du 15 juin au 15 octobre, utilisation réglementée du 16 mai au 14 juin et du 16 octobre au 14 février[37]. En septembre 2020, un plan inter-départemental de protection des forêts contre les incendies (PidPFCI) a été adopté pour la période 2019-2029[38],[39].

Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Saint-Michel-de-Double.

Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont des tassements différentiels[40]. Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bâtiments en cas d’alternance de périodes de sécheresse et de pluie[41]. La totalité de la commune est en aléa moyen ou fort (58,6 % au niveau départemental et 48,5 % au niveau national métropolitain)[Carte 4]. Depuis le , en application de la loi ÉLAN, différentes contraintes s'imposent aux vendeurs, maîtres d'ouvrages ou constructeurs de biens situés dans une zone classée en aléa moyen ou fort[Note 5],[42].

La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982 et 1999, par la sécheresse en 1989, 1992, 1997 et 2011 et par des mouvements de terrain en 1999[35].

Toponymie[modifier | modifier le code]

En occitan, la commune se nomme Sent Micheu de Dobla[43].

Histoire[modifier | modifier le code]

Des origines au Moyen Âge[modifier | modifier le code]

Cette commune de 2 948 hectares, présente des traces d’occupation gallo-romaine.

On trouve mention du village sous les noms Sanctus Michael in Honorio Montis-Pavonis au XIIIe siècle et de Saint-Michael de Dupla au XVe siècle.

Comme dans les communes voisines, on trouvait à Saint-Michel-de-Double de nombreuses verreries au XVIe siècle, à la Font du Chose, au Perrier ou aux Verrières.

Le « château » de Saint-Michel, des XVIIe et XVIIIe siècles, brûlé en 1945, était un ancien repaire noble, constitué d’un corps de logis flanqué de deux pavillons entourés de douves et couvert de tuiles grises. On y trouvait des cheminées de la fin du XVIe siècle.

XIXe et première moitié du XXe siècle : les métamorphoses architecturales du village[modifier | modifier le code]

  • Nouveau cimetière :
En 1855, Georges Flouret, maire de Saint-Michel-de-Double, fait don d’un terrain à la commune pour servir à l’établissement d’un nouveau cimetière en périphérie du village et répondre ainsi aux nouvelles règles d’hygiène en la matière, tout en contribuant à l’amélioration du paysage villageois. En effet, le puits communal, installé dans une zone basse près du cimetière, puise l’eau dans la nappe qui en traverse le sous-sol.
Dès 1856, le cimetière alors situé autour de l’église, est déplacé à l’extérieur du village. Le mur qui l’entoure est construit en 1913. Le cimetière est agrandi en 1931.
L’ancien cimetière est devenu une place publique où se tiennent les foires au début du XXe siècle.
  • Écoles-mairie :
 : Construction du groupe scolaire École-mairie, l’école se tenant jusqu’alors dans une maison louée par la municipalité. Le conseil municipal se tenait généralement chez le maire.
1927 : Construction d’un mur autour des écoles « pour éviter les accidents qui pourraient arriver aux élèves » (délibération du conseil municipal, ).
1933 : Les instituteurs demandent la création d’une cantine scolaire « afin que les enfants des villages éloignés qui ne peuvent prendre le repas du midi chez eux trouvent une soupe chaude pendant les mauvais mois de l’hiver » (Délibération du conseil municipal du  : le CM vote 500 francs).
  • Église :
Certaines parties de l’église, dans le chœur, datent du XIIe siècle.
1839 : Commande d’une nouvelle cloche pour l’église.
1896 : Construction du nouveau clocher néo-gothique de l’église, de 28 mètres de haut.
  • Les foires :
Vers 1892 sont créées deux foires annuelles à Saint-Michel-de-Double, le 3e vendredi de mars et le lundi de la fête patronale. On y échange bœufs, moutons, porcs, vaches et veaux. Elles disparaissent dans l’entre-deux-guerres.
  • PTT :
1912 : Installation d’un bureau de poste et télégraphe dans une maison acquise à cet effet par l’administration des Postes, télégraphes et téléphones. La commune est reliée au téléphone depuis 1911.
Le conseil municipal de Saint-Michel-de-Double décide en 1934 la construction d’un bâtiment de poste fort imposant pour la commune, situé face à l’église. Une annexe de ce bâtiment sert à la permanence hebdomadaire de la caisse locale de Crédit agricole de la commune. Il servira par la suite et sert encore de foyer municipal.
  • Monument aux morts :
115 habitants de la commune se sont cotisés pour payer ce monument, érigé devant l’école-mairie en 1922.
  • Cinéma :
À Saint-Michel, comme dans de nombreux villages, des propriétaires de cinémas itinérants projettent des films dans les auberges ou les cafés. Ainsi, dans les années 1930, grâce à une importante publicité par voie d’affiche, chaque séance mensuelle attire une bonne trentaine de personnes dans l’auberge Rey de Saint-Michel-de-Double.

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Intercommunalité[modifier | modifier le code]

Fin 2002, Saint-Michel-de-Double intègre dès sa création la communauté de communes du Mussidanais en Périgord. Celle-ci disparaît au , remplacée au par la communauté de communes Isle et Crempse en Périgord.

Administration municipale[modifier | modifier le code]

La population de la commune étant comprise entre 100 et 499 habitants au recensement de 2017, onze conseillers municipaux ont été élus en 2020[44],[45].

Liste des maires[modifier | modifier le code]

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
         
1830 1836 Chevalier    
1836 1843 Élie Dumouly-Beler    
1843 1847 Fougeront Defayot    
1847 1848 Deffarges    
1848 1855 Faurie    
1855 1865 Georges Flouret    
1865 1870 Jean-Pierre Deffarge    
1870 1878 Louis Deffarge    
1878 1892 Jean Montillaud Bonapartiste  
1892 1896 Léon Desplat Républicain  
1896 1912 François Rousseau Républicain de gauche  
1912 1919 Adrien Mallard Radical socialiste  
1919 1925 Paul Durand Républicain de gauche  
1925 1929 Clément Malecot    
1929 ? Henri Lespinasse    
    Roger Tamarel    
  1994 René Martrenchard    
1994[46]
(réélu en mai 2020) 		En cours Serge Durant SE[47] Agriculteur

Équipements et services publics[modifier | modifier le code]

Justice[modifier | modifier le code]

En 2023, dans le domaine judiciaire, Saint-Michel-de-Double relève[48] :

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

Articles connexes : Histoire du recensement de la population en France et Démographie de la France.

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[49]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[50].

En 2021, la commune comptait 231 habitants[Note 6], en diminution de 5,33 % par rapport à 2015 (Dordogne : −0,41 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
1 025594729517864832793794742
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
736759781669731706755711686
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
662659648591582540510488447
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2006 2009
419338263260285272278280265
2014 2019 2021 - - - - - -
247236231------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[5] puis Insee à partir de 2006[51].)
Histogramme de l'évolution démographique

Économie[modifier | modifier le code]

Emploi[modifier | modifier le code]

En 2015[52], parmi la population communale comprise entre 15 et 64 ans, les actifs représentent 112 personnes, soit 45,9 % de la population municipale. Le nombre de chômeurs (dix-huit) a augmenté par rapport à 2010 (dix) et le taux de chômage de cette population active s'établit à 15,7 %.

Établissements[modifier | modifier le code]

Au , la commune compte vingt-cinq établissements[53], dont douze au niveau des commerces, transports ou services, sept dans l'agriculture, la sylviculture ou la pêche, trois relatifs au secteur administratif, à l'enseignement, à la santé ou à l'action sociale, deux dans la construction, et un dans l'industrie[54].

Culture locale et patrimoine[modifier | modifier le code]

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

  • L'église Saint-Michel, XIXe siècle, et son clocher-porche.
  • Les nombreux ruisseaux et étangs qui parsèment le territoire de la commune.
  • L'église.
    L'église.
  • Le clocher-porche.
    Le clocher-porche.
  • La nef.
    La nef.
  • L'étang de la Beausserie.
    L'étang de la Beausserie.

Personnalités liées à la commune[modifier | modifier le code]

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Pour approfondir[modifier | modifier le code]

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Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes et cartes[modifier | modifier le code]

  • Notes
  1. ↑ Une unité paysagère est un pan de territoire qui présente des caractéristiques paysagères propres.
  2. ↑ La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[12],[13]
  3. ↑ Contrairement à ce qu'indique le Sandre, la Mouline et le ruisseau de la Boulbène, affluents de rive gauche du Grolet, n'arrosent pas la commune de Saint-Michel-de-Double située en rive gauche à leurs confluences. De même, le ruisseau de Belair, affluent de rive droite du ruisseau de la Cigale, n'arrose pas Saint-Michel-de-Double située en rive gauche à leur confluence.
  4. ↑ Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
  5. ↑ Dans les zones classées en aléa moyen ou fort, différentes contraintes s'imposent :
    • au vendeur d'informer le potentiel acquéreur du terrain non bâti de l’existence du risque RGA ;
    • au maître d’ouvrage, dans le cadre du contrat conclu avec le constructeur ayant pour objet les travaux de construction, ou avec le maître d'œuvre, le choix entre fournir une étude géotechnique de conception et le respect des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire ;
    • au constructeur de l'ouvrage qui est tenu, soit de suivre les recommandations de l’étude géotechnique de conception, soit de respecter des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire.
  6. ↑ Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
  • Cartes
  1. ↑ « Réseau hydrographique de Saint-Michel-de-Double » sur Géoportail (consulté le 18 juillet 2022).
  2. ↑ « Qualité des eaux de rivière et de baignade. », sur qualite-riviere.lesagencesdeleau.fr/ (consulté le ).
  3. ↑ IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).
  4. ↑ « Cartographie interactive de l'exposition des sols au retrait-gonflement des argiles », sur infoterre.brgm.fr (consulté le ).

Références[modifier | modifier le code]

  1. ↑ « Géologie de la Dordogne - Périgord », sur espritdepays.com (consulté le ).
  2. ↑ « Carte géologique de Saint-Michel-de-Double » sur Géoportail (consulté le 14 juin 2022).
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