Zone exempte d'armes nucléaires
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Une zone exempte d'armes nucléaires (ZEAN ou en anglais Nuclear-Weapons-Free Zone, ou NWFZ) est définie selon l'ONU par un accord, généralement sous la forme d'un traité internationalement reconnu, qui bannit l'utilisation ou le déploiement d'armes nucléaires sur une région ou un pays donné. De plus, cet accord doit disposer de mécanismes de vérification et de contrôle pour appliquer les engagements des pays signataires.
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[modifier] Particularités
Une zone exempte d'arme nucléaire est donc une région du monde dont les Etats s'engagent, pour une durée illimitée, à ne pas développer, acquérir, tester ou posséder des armes nucléaires. Les zones exemptes d'armes nucléaires sont conçues comme des mesures de transition vers un désarmement nucléaire complet. En effet, le traité de non-prolifération, entré en vigueur en 1970, stipule dans son article VII qu'il n'empêche aucun " groupe quelconque d'Etats de conclure des traités régionaux de façon à assurer l'absence totale d'armes nucléaires sur leurs territoires respectifs". En 1975, l'Assemblée générale des Nations unies a réaffirmé ce droit et a défini plusieurs critères pour ces zones, dont, entre autres, le droit à l'utilisation de l'énergie nucléaire à des fins civiles.
Chaque traité établissant une zone exempte d'armes nucléaires comprend un ou plusieurs protocoles devant être signé et ratifié par les cinq puissances nucléaires reconnues par le TNP (la Chine, les États-Unis, la France, le Royaume-Uni et la Russie) et stipulant que ces pays reconnaissent et respectent le statut des zones exemptes d'arme nucléaire de la région et qu'ils n'utiliseront pas ou ne menaceront pas d'utiliser des armes nucléaires contre les États parties de ces zones ("assurance négative de sécurité").
[modifier] Localisation des zones exemptes d'armes nucléaires
A l'heure actuelle, il existe quatre zones exemptes d'armes nucléaires :
- l'Antarctique : le traité sur l'Antarctique a été signé en 1959 et est entré en vigueur en 1961.
- l'Amérique latine et les Caraïbes : le traité de Tlatelolco a été signé en 1967 et est entré en vigueur en 1969.
- le Pacifique Sud : le traité de Rarotonga a été signé en 1985 et est entré en vigueur en 1986.
- l'Asie du Sud-Est : le traité de Bangkok a été signé en 1995 et est entré en vigueur en 1997.
De plus, la Nouvelle-Zélande est devenue en 1987 le premier État à se déclarer zone exempte d'arme nucléaire. La Mongolie s'est aussi, en 1992 déclaré comme zone exempte d'arme nucléaire. Deux autres zones exemptes d'armes nucléaires ont été négociées et signées mais ne sont pas encore entrées en vigueur :
- l'Afrique : le traité de Pelindaba ouvert à la signature en 1996.
- l'Asie centrale : le traité de Semipalatinsk ouvert à la signature en 2006.
Enfin, il y a eu, dès l'époque de la Guerre froide, plusieurs autres propositions d'accords concernant notamment le Moyen-Orient, la péninsule coréenne, l'Asie centrale, l'Europe centrale et l'Asie du Sud. Cependant, aucune de ces propositions n'a jamais abouti à la mise en place de négociations en vue d'établir une zone exempte d'armes nucléaires dans ces régions.
[modifier] Tableau des différents traités instituant des zones exemptes d'armes nucléaires
| Traité | Région | États signataires | États parties | Année de la signature | Année de l'entrée en vigueur |
| Traité sur l'Antarctique | Antarctique | 12 | 45 | 1959 | 1961 |
| Traité de Tlatelolco | Amérique latine et Caraïbes | 33 | 33 | 1967 | 1969 |
| Traité de Rarotonga | Pacifique Sud | 13 | 13 | 1985 | 1986 |
| Traité de Bangkok | Asie du Sud-Est | 10 | 10 | 1995 | 1997 |
| Traité de Pelindaba | Afrique | 54 | 25 | 1996 | |
| Traité de Semipalatinsk | Asie centrale | 5 | 3 | 2006 |
[modifier] Voir aussi
- Arme nucléaire
- Maîtrise des armements
- Traité d'interdiction complète des essais nucléaires
- Territoire dénucléarisé
- Traité de l'espace
- New Zealand Nuclear Free Zone, Disarmament, and Arms Control Act 1987
