IIe législature de la Seconde Restauration
Cet article est une ébauche concernant la politique française.
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.
2e législature
_(1).svg&lang=fr)
| Type | Chambre basse |
|---|---|
| Lieu | Palais Bourbon, Paris |
| Début du mandat | |
| Fin du mandat |
| Présidents de la Chambre des députés |
Étienne-Denis Pasquier (1816-1817) Hercule de Serre (1817-1818) Auguste Ravez (1818-1827) |
|---|---|
| Élection |
25 septembre et 4 octobre 1816 4 et 13 novembre 1820 |
| Groupes politiques |
|
|---|
| Groupes politiques |
|
|---|
La deuxième législature de la Seconde Restauration dure du au . Elle commence avec la dissolution de la Chambre par le roi sur l'initiative du gouvernement du duc de Richelieu.
Le corps électoral est convoqué en et envoie à la Chambre une majorité de constitutionnels, compris politiquement entre les libéraux et les ultras. Le duc de Richelieu demeure président du Conseil jusqu'au . À la suite de sa démission, Jean Joseph Dessolles devient président du Conseil et ministre des affaires étrangères.
De nombreuses lois à caractère libéral sont votées de 1816 à 1820 :
- loi électorale de , dite « loi Lainé » ; instaure un suffrage de liste au niveau des départements
- loi militaire dite Gouvion-Saint-Cyr de , abolissant les prérogatives pour les officiers issus de la noblesse
- loi sur la presse de
Élie Decazes devient président du Conseil le
Le , le duc de Berry est assassiné. Par réaction, Élie Decazes quitte le gouvernement, le duc de Richelieu le remplace. Des mesures anti-libérales sont prises :
- , loi du double vote : les électeurs les plus riches se voient accorder le droit de voter deux fois
Villèle devient président du Conseil en .
Bibliographie[modifier | modifier le code]
- Éric Anceau, Introduction au XIXe siècle, Tome 1 : 1815 à 1870, Belin Atouts
