Noblesse

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La noblesse est le terme qui désigne primitivement les différentes institutions liées aux métiers des armes et de la guerre, aussi bien en ce qui concerne ses personnels, que ses arts, ses mobiles et ses actions. Par extension, la noblesse désigne un sentiment ou une attitude chevaleresque ou désintéressée.

La noblesse d'un pays ou d'une province désigne l'ensemble des familles dont les membres exercent (ou peuvent exercer) certaines fonctions d'autorité militaire ou civiles, de charges publiques qui leur sont réservées (les emplois nobles).

On trouve une noblesse aussi bien dans les sociétés antiques, que chez les peuples primitifs, ou que dans les États-nations modernes, le plus souvent dans des royaumes, mais aussi dans des empires et des républiques (comme celles de Rome ou de Venise), dans des régimes absolus aussi bien que dans des démocraties comme le Royaume-Uni.

La noblesse est une institution sociale que l'on rencontre dans la plupart des sociétés traditionnelles, dès lors que la fonction guerrière est organisée indépendamment des pouvoirs économiques et religieux, comme chez les Romains ou les Celtes avec la classe des chevaliers, mais aussi la plupart des anciens peuples d'Afrique et d'Amérique. Le recrutement des membres de la noblesse se faisait, comme dans la plupart des autres professions, en premier lieu par l'hérédité au sein de certains lignages familiaux, ensuite par le mérite au moyen de concours et de compétitions.

La noblesse est ou a été plus ou moins ouverte selon les époques et les pays. Une noblesse et des titres de noblesse existent toujours au XXI^e siècle dans de nombreux pays européens, comme le royaume de Belgique, les Pays-Bas, le Royaume-Uni, le Royaume de Suède, l'Italie, l'Allemagne (en tant que partie du nom), le Royaume d'Espagne, la République de Saint-Marin, le Grand-Duché de Luxembourg (où aucun titre n'est porté par un citoyen luxembourgeois sauf le Grand-Duc, mais beaucoup par des membres cadets ou non dynastes de maisons souveraines d'Europe). En France, la noblesse n'a plus d'effet juridiques, mais les titres de noblesse qui sont considérés comme un accessoire du nom peuvent être officiellement enregistrés auprès du ministère de la Justice) afin d'être transcrit à l'état civil. Dans certains États, il a pu exister une chambre pour la noblesse, comme ce fut le cas en France au XIX^e siècle avec la Chambre des pairs, comme c'est toujours le cas au Royaume-Uni avec la Chambre des Lords.

La qualité de noble porte en général sur une famille qui la transmet d'une génération à l'autre, comme beaucoup d'autres professions ou métiers. Cette hérédité est liée au fait que, dans les sociétés anciennes, le principal mode d'éducation et de transmission se faisait au sein de la famille (les systèmes scolaires et de crédit financiers n'existaient pas). Chez beaucoup de peuples, à chaque génération, un seul fils de famille, le plus capable, est choisi pour faire souche noble et devenir héritier.

Il n'y a pas de droit international de la noblesse ou d'ordre international noble. La noblesse est une création des sociétés comprises dans leur dimension nationale avec originellement une mission militaire de défense du royaume. La noblesse de chaque pays est spécifique.

L'expression « avoir du (ou le) sang bleu » signifie être d'origine royale ou impériale, par extension être noble.

En France, le principe de création de charges publiques ou titres ou qualités honorifiques héréditaires (telle que la noblesse) est remis en cause dès le XVIII^e siècle dans les constitutions et les déclarations de droits ainsi que dans les monarchies elles-mêmes, au profit du principe d'égalité des droits à la naissance. C'est une évolution marquante des temps modernes, qui met fin à la patrimonialisation des charges publiques.

En France, durant son existence juridique, la noblesse n'a jamais été une caste. Cet ordre fut en perpétuel renouvellement au cours des siècles, suite aux guerres, à la dérogeance et aux différentes manières d'y accéder. En revanche, depuis l'abolition de la noblesse en France, les descendants des familles nobles constituent une caste.

Depuis la Révolution française, on utilise improprement les mots aristocratie et aristocrate pour désigner la noblesse et ses membres. Or l'aristocratie fait référence à l'exercice de pouvoirs et la noblesse à la naissance.

La noblesse en Occident

Origines

La noblesse occidentale actuelle est issue de plusieurs traditions.

Selon Georges Dumézil, les sociétés indo-européennes auraient vécu sur la division tripartite de la société, entre une fonction sacerdotale, une fonction guerrière, et une fonction de production. L'Église se serait fait la promotrice de cette organisation trifonctionnelle de la société, entre ceux qui prient, ceux qui combattent et ceux qui travaillent.

L'aristocratie romaine antique est appelée patriciat. Cette noblesse va perdre le pouvoir au V^e siècle av. J.‑C. et être remplacée par un autre type de noblesse appelée nobilitas qui va perdurer jusqu'à la disparition de l'Empire romain d'Occident. Les termes de rex, dux, comes à l'origine des titres de la noblesse occidentale recoupent des réalités bien différentes.

Les peuples barbares, ainsi que nombre de populations indigènes aux provinces de l’empire connaissaient une forme de noblesse, mais cette noblesse ne semble pas définie par des critères aussi stricts que ceux de la nobilitas romaine.

Article connexe : Société romaine.

Évolution

Le chevalier règne sur les champs de bataille, où la charge de ces combattants cuirassés provoque la crainte de la piétaille. La technologie de l'armement médiéval lui est très largement consacrée. Symbolique de la féodalité, la noblesse européenne s'instaure à partir de la classe sociale héritée des cavaliers vainqueurs de hautes luttes, associant sacralité du pouvoir et servant leur suzerain par un ensemble de rites propres.
Disposition en « statue équestre » d'un chevalier, sa monture cabrée.

L'époque franque emploie les termes de nobiles viri ou illustri viri (« hommes illustres »), qui prouvent que l'héritage romain a été intégré, mais aussi des termes tels que proceres (« les grands »).

Initialement, les nobles francs sont détenteurs de fonctions héréditaires, quoique dépendantes du bon vouloir des souverains ; ils sont ainsi assez comparables à des hauts fonctionnaires, fors l'hérédité de leurs fonctions. Cependant, à partir de 877, par le capitulaire de Quierzy-sur-Oise, l'hérédité des domaines (les « honneurs ») et des charges se met en place, donnant naissance progressivement à la féodalité. Le pouvoir se désagrégeant, la noblesse finit par s'identifier au seigneur local, le miles.

La difficulté à définir la noblesse provient du fait que les réalités sociales, politiques et culturelles de cette population ont évolué, changeant le contenu de la noblesse, sans en changer la nature : une aristocratie dominant et encadrant la société et jouissant de privilèges divers.

Cependant, l'idée que l'on se fait de la noblesse est aujourd'hui largement conditionnée par la société d'Ancien Régime, héritière de la noblesse médiévale ; on l'appelle la noblesse d'épée. Cependant, si la seconde provient bien de la première, la société médiévale n'est pas la société d'Ancien Régime, et la noblesse ne peut se définir au Moyen Âge comme elle se définit à l'époque moderne.

La noblesse française

La noblesse d'Ancien Régime

Notions et chronologie

Dans la France d'Ancien Régime, il y avait trois ordres, à savoir :

• Le clergé, ceux qui prient (les oratores)
• La noblesse, ceux qui combattent (les bellatores)
• Le tiers-état, ceux qui travaillent (les laboratores, appelés aussi roturiers, vilains. Cet ordre comprend les serfs)

Certains historiens du Moyen Âge (comme Philippe Contamine) considèrent comme noble toute personne portant les titres de chevalier ou d'écuyer. Or la chevalerie qui apparait autour du XII^e siècle, est à l'origine une population au service des grandes familles héritières de l'aristocratie carolingienne et propriétaire de vastes domaines fonciers.

Au XIII^e siècle on observe une progressive fusion des valeurs chevaleresques et aristocratiques, notamment à travers le roman courtois. Mais cette littérature témoigne également des frustrations sociales des chevaliers, encore considérés comme des serviteurs de l'aristocratie.

À la même époque, les archives permettant de connaître la population noble ou aristocratique sont d'origine ecclésiastique et écrites en latin. Les milites des archives sont considérés comme nobles. Le singulier miles signifie soldat en latin. La noblesse est donc essentiellement liée à l'armée féodale. Lorsqu'au XIV^e siècle, des archives seigneuriales nous parviennent, la plupart rédigées en français, on retrouve également de nombreux seigneurs. Mais ils sont nettement plus nombreux que dans les archives latines du siècle précédent. Ainsi, on compte dans le Bas-Maine (Mayenne) 13 familles de miles au XIII^e siècle, contre plus de 130 aux XIV^e siècle et XV^e siècles.

On peut distinguer parmi ces seigneurs différentes nuances sociologiques :

• le « haut et puissant seigneur » est l'héritier du miles des archives latines.
• Le « seigneur de… », écuyer ou chevalier ne trouve pas d'équivalent clair dans les archives latines. Il est clairement un cadre de la féodalité, jouissant du privilège des armes, combattant à Poitiers (1356) ou à Orléans (1429).

Si l'on ne peut distinguer une noblesse structurée par une sociologie précise, le droit médiéval peut en partie nous éclairer.

Enluminure médiévale représentant l'organisation sociale en trois ordres : le clerc, le chevalier et le travailleur

La noblesse est un état de fait, une place dans une société conférée par un rang dans la hiérarchie féodale, et/ou la proximité avec un roi à travers le service armé, administratif ou politique. La noblesse est donc à l'origine liée à une fonction.

Les villes du nord de la France comptent de nombreuses familles jouissant aussi bien des privilèges bourgeois et de fonctions municipales que d'un statut aristocratique et féodal. La bourgeoisie n'est pas toujours un statut dérogeant à la noblesse. Un noble peut être également bourgeois de telle ou telle ville. Par ailleurs, on trouve, dans de nombreuses régions de France, des familles de paysans qui, par l'accès à la propriété foncière, accèdent au bout d'une ou deux générations à l'aristocratie féodale et donc au service armé.

Philippe Contamine, qui considère qu'aux XIV^e siècle et XV^e siècles est noble toute personne portant le titre de chevalier ou d'écuyer, a basé ses travaux sur des archives essentiellement militaires. Or, chevalier ou écuyer sont les titres de l'armée féodale. Ces écuyers et ces chevaliers sont des membres de l'aristocratie féodale. L'aristocratie féodale est-elle noble ? Les sources des chartriers seigneuriaux montrent que cela n'est pas toujours vrai pour cette période. C'est pourquoi, à l'exception de certaines très grandes familles, l'usage du terme noble est très délicat pour la période médiévale et il vaut mieux lui préférer celui d'aristocratie, en précisant ecclésiastique, féodale, militaire, etc.

Un autre cas ne laisse pas d'ambiguïté sur le caractère nobiliaire d'une personne, ce sont les cas d'anoblissement par lettres patentes. En récompense de services rendus, certains membres de l'entourage du roi se voient anoblis, et ce avant même que la couronne ait clairement défini les privilèges de la noblesse. La plupart sont originaires de familles bourgeoises et, ayant pu étudier le droit, sont entrés au service du roi, à des charges plus ou moins importantes. Leur noblesse ne se transmet pas toujours, car les générations suivantes doivent pouvoir vivre noblement, c'est-à-dire disposer de fiefs, et participer à l'armée féodale et/ou au service du roi. Ainsi de la même façon que l'on pouvait devenir noble en vivant noblement, on pouvait perdre sa noblesse en cessant de vivre noblement. Le statut nobiliaire ou aristocratique est donc moins un statut juridique qu'un statut social relativement mouvant.

En France, le pouvoir d'anoblir a d'abord appartenu à tous les seigneurs qui pouvaient armer des chevaliers, puis à partir du XV^e siècle uniquement réservé au roi et aux "bonnes villes" (noblesse de cloche). Elle constituait l'un des deux ordres privilégiés, après celui du Clergé. Ses membres avaient l'obligation d'occuper un certain nombre d'emplois onéreux (armée, magistrature, haute administration, arts libéraux), et l'interdiction d'exercer des professions lucratives (commerce, artisanat, banque), sous peine de dérogeance (=perte de la qualité de noble).

En effet, une activité dérogeante privait en général et définitivement l'intéressé et sa descendance de leur qualité, sauf en Bretagne où ce principe a souffert de nombreux amendements.

En dehors de l'exploitation agricole, plus ou moins tolérée selon les provinces, les seules activités non dérogeantes (c'est-à-dire ne faisant pas déchoir de sa noblesse et (re)tomber en roture) sont la verrerie et l'activité de maître de forges, ainsi que certaines activités liées au commerce maritime comme l'armement. L'Artois et la Bretagne permettaient une noblesse dite « dormante » : le noble peut mettre de côté sa noblesse, parfois sur plusieurs générations, pour se refaire une santé financière, une simple déclaration suffit à retrouver l'intégrité de ses droits. Le Béarn, et dans une faible mesure la Champagne et la Lorraine, sont les seules provinces à avoir, en un temps, autorisé dans des cas très spécifiques, la transmission de noblesse par les femmes. Pour attirer la noblesse dans les Compagnies des Indes le roi dut promulguer des édits de dérogation.

Cette frise montrant des nobles en armes est semblable aux décorations de la civilisation romaine : l'aristocratie de privilèges perdure dans l'Occident chrétien, tout en faisant évoluer ses caractéristiques liées à la pratique guerrière et la vie de châtelain à une vie de courtisanerie éloignée des terres de propriété, de plus en plus centrée sur le monarque.

La noblesse héréditaire, selon les principes du droit monarchique, avait pour caractéristique essentielle d'attribuer la qualité de noble et les privilèges y étant associés, selon un critère de naissance, par filiation, et par filiation légitime à compter de l'édit fiscal de 1600, pour les provinces alors rattachées au Royaume de France , sous le règne du roi Henri IV.

La noblesse connaît dès le haut Moyen Âge un renouvellement incessant du fait des guerres. Des familles bourgeoises s'agrègent à la noblesse par la tierce-foi ou la vie noble par exemple. En Bretagne, des 34 familles ayant participé à la bataille de Bouvines (1214), seules 4 à 5 existent encore à la seconde moitié du XVII^e siècle.

Au XIV^e siècle, la noblesse française est gravement entamée par d'importantes défaites militaires (Poitiers, Azincourt) et les jacqueries — soulèvements populaires anti-féodaux — se multiplient. La guerre devient de plus en plus l'affaire de professionnels et de mercenaires. Alors que les nobles évitent de s'entretuer au combat pour tirer une rançon de leurs prisonniers, les mercenaires ne s'encombrent plus des valeurs « chevaleresques ».

Au XV^e siècle, l'armée se professionnalise encore davantage avec la création des compagnies d'ordonnance, et l'appel au ban et à l'arrière-ban se fait rare. De nombreux petits nobles deviennent des gentilhommes campagnards dont le journal de Gilles de Gouberville donne idée du mode de vie.

Parallèlement, la noblesse entre toujours davantage dans les fonctions et charges au service de l'État. Fonctions et charges rémunératrices depuis les petits offices de notaire dans les campagnes jusqu'aux hautes fonctions dans les parlements ou à la cour.

L'échec de la Fronde (1648-1653) marque la fin des révoltes nobiliaires et la « domestication » des nobles. Cependant, le roi se veut toujours le « premier gentilhomme de France » et le gardien des privilèges de ses sujets. La vérification des titres de noblesse par Colbert (1662) marque la clôture du « second ordre » auquel on ne pourra plus accéder que par un anoblissement en bonne et due forme (jusque-là, vivre « noblement » était un critère suffisant). La noblesse se caractérise par ses privilèges fiscaux (exemption de la taille), politiques (accès aux assemblées des États provinciaux), de carrière (dans l'armée notamment), honorifiques (entourer le roi à la Cour, préséance) et judiciaires (elle est jugée par un tribunal spécifique : le parlement).

Depuis les XVI^e siècle et XVII^e siècle, la vie noble permet encore à des familles de s'agréger à la noblesse mais de plus en plus difficilement, l'État désirant s'assurer de nouvelles ressources financières et contrôler toujours plus la société.

À partir du XVII^e siècle, devant un accroissement des besoins d'argent de la monarchie, de nouvelles charges anoblissantes sont créées pour les roturiers et le roi Louis XIV recourt également à la vente de lettres de noblesse afin de financer les efforts de guerre.

Les voies d'accès à la noblesse

Depuis l'Antiquité et le haut Moyen Âge, la noblesse s'acquiert par :

• Des récompenses militaires ou civiles (par exemple, l'octroi d'un fief de dignité anoblit implicitement)
• La chevalerie

Article détaillé : Chevalerie.

• L'agrégation : "Pendant des siècles, le second ordre avait été dans les faits très largement autonome, ses membres tirant pour l'essentiel leur qualité de la reconnaissance par leurs pairs, le recrutement se faisant surtout par agrégation, hors donc du champ du pouvoir du souverain.".

Article détaillé : Agrégation à la noblesse.

• Le service des armes (noblesse militaire)
• L'achat de lettres de noblesse
• L'exercice de charges anoblissantes :
  • L'exercice de certaines charges municipales depuis 1372 appelée noblesse de cloche
  • L'exercice de charges commensales et de dignités depuis le début du XV^e siècle
  • La noblesse de chancellerie : la charge de secrétaire du roi, maison et couronne de France est créée en 1485. Cette charge a été surnommée "savonnette à vilains".
  • La noblesse d'office appelée noblesse de robe est créée par un édit de 1600 sur les tailles

Les privilèges de la noblesse

• Porter des armes timbrées
• Porter l'épée au côté
• Porter les qualifications de noble, écuyer, etc.
• Pouvoir être reçu dans les ordres du roi (ordre de Saint-Michel, ordre du Saint-Esprit, ...)
• Pouvoir placer une girouette sur son logis
• Bénéficier de préséances lors d'assemblées ou de cérémonies, de places réservées, de chapelles particulières (à l'église par exemple). Le seigneur qui a la haute justice a le droit de litre, c'est-à-dire qu'à son décès on peint ses armes sur les murs de l'église
• Pouvoir chasser
• Bénéficier d'écoles et d'institutions réservées : Maison royale de Saint-Louis à Saint-Cyr, chapitres nobles
• N'étudier que trois ans au lieu de cinq pour devenir bachelier en droit
• Exemption du logement des gens de guerre et de service dans la milice
• Pouvoir solliciter les honneurs de la Cour
• Bénéficier de privilèges fiscaux :
  • Exemption du droit de franc-fief
  • Exemption de la taille personnelle
  • Exemption de la taille d'exploitation
  • Partage noble
  • Modération dans le calcul d'impôts (par exemple pour la capitation)
• Bénéficier de privilèges de juridiction :
  • Jugement par d'autres nobles
  • En matière de crimes, jugement par le parlement
  • La décapitation au lieu du fouet et de la pendaison

Les preuves de noblesse

À partir des grandes recherches sur la noblesse (1666-1674 et 1696-1727), il a été traditionnel de distinguer au sein de la noblesse :

Article détaillé : Grande enquête sur la noblesse.

• La noblesse d'extraction, c'est-à-dire antérieure à l'année 1560. La possession centenaire étant cependant reconnue à partir des mois de décembre 1699 et janvier 1714, cela permet à des familles d'obtenir une maintenue en la noblesse non sur des preuves de 1560 mais d'au moins 100 ans d'état noble.
• Les anoblis

Article détaillé : Anoblissement.

Sur le principe, seuls les nobles ont le droit de prendre les qualifications de noble, écuyer, etc.

Il faut cependant faire remarquer que le qualificatif d'écuyer peut simplement être honorifique ou personnel (par exemple pour des fonctions commensales au sein de la Maison du roi, et cela même avec une exemption de franc-fief, ou encore dans le cas des gardes du corps du roi), c'est-à-dire faire bénéficier de privilèges de noblesse à titre viager, et non être le signe d'une noblesse héréditaire.

La perte de la noblesse

Durant l'Ancien Régime français, il y eu des débats sur la possibilité ou non de perdre la noblesse. Certains ont avancé l'idée que la noblesse étant liée à la naissance, il n'était pas possible de la perdre. D'autres, au contraire, ont invoqué la dérogeance et les lettres de relief (appelées aussi lettres de réhabilitation) comme prouvant et justifiant la perte de la noblesse.

Article détaillé : Dérogeance.

Cas de perte de noblesse :

• l'exercice d'un office inférieur comme celui de procureur par exemple
• L'exercice d'un métier en relation avec la mécanique
• L'exercice du commerce de détail
• Le fait de prendre des terres à ferme
• Le fait pour une femme noble de prendre pour mari un roturier
• L'exercice de la profession de notaire (depuis 1560) sauf au châtelet de Paris

Les fiefs

• Les fiefs de dignités sont : duché, marquisat, comté, vicomté, baronnie
• Selon l'édit de 1579, pour être érigée en châtellenie une terre doit avoir la justice
• Une seigneurie est constituée d'un domaine, d'un fief, d'une justice. Il y a trois types de justice : la haute, la moyenne, la basse. Une justice comprend généralement une dizaine de fiefs et une petite justice 200 à 300 justiciables.

Article détaillé : Seigneurie.

Article détaillé : Droit seigneurial.

Les titres de noblesse

Les principaux titres de noblesse, par ordre d'importance décroissante, sont :

• Prince
• Duc
• Marquis
• Comte
• Vicomte
• Baron
• Chevalier
• Écuyer

Les titres de prince et de duc proviennent de la Rome antique, assimilés au princeps (premier des citoyens, ceux qui jouaient un rôle politique) et au dux (chef de guerre). L'argent circulant mal, ces politiques et chefs de guerre étaient rémunérés en terres.

Au haut Moyen Âge, seigneurs et barons font leur apparition : si la plupart sont des nobles, d'autres ne sont que de riches propriétaires, rapidement assimilés à la noblesse par leur influence et les terres qu'ils possèdent. Avec la modernisation des armées, les chevaliers et les écuyers forment la nouvelle élite, montures et équipement coûtant cher, ils sont aussi rémunérés avec des terres et deviennent ainsi vassaux de leur employeur : c'est la première forme de hiérarchisation de la noblesse.

À l'époque de Pépin le Bref (751 - 768), les grands féodaux étant trop puissants, les comtes, qui trouvent leurs égaux ecclésiastiques dans les évêques, sont créés avec pour mission de les surveiller et de rendre le roi plus proche du peuple par leur intermédiaire. Avec la création d'un vaste ensemble territorial sous Charlemagne, on voit apparaitre des "marches", sortes de zones tampons entre l'empire et les barbares, dont le détenteur est le marquis (comte qui protège les marches). Les comtes et les évêques, se sédentarisant comme tous les nobles et rendant leurs titres héréditaires en acceptant souvent d'être les vassaux des ducs, devinrent vite un problème supplémentaire pour la monarchie qui créa les vicomtes (vices-comtes, le pape créant les vicaires).

Avec la fin de la féodalité se distinguaient la famille royale (roi, reine, enfants et petits-enfants de France) et les princes du sang. Peu importe le titre que ces derniers portaient : certains étaient comtes ou ducs, mais ils étaient surtout héritiers indirects du trône de France. La seule distinction réelle est faite entre noblesse dite « titrée » — le titre étant celui de duc, quand il est accompagné de la dignité de pair de France - et noblesse non titrée. La noblesse titrée avait droit à des préséances protocolaires sur les autres nobles, par exemple un tabouret pour les duchesses. La catégorie mouvante des princes dits « étrangers », grands lignages d'abord étrangers puis « naturalisés » en France (maison de Clèves, maison de Guise, maison de Rohan, etc.) tantôt recoupait celle des ducs et pairs, tantôt venait s'intercaler entre princes du sang et ducs et pairs.

Le titre de baron peut, à certains égards, être considéré comme au plus haut de cette liste. En effet, outre les barons créés, il existait d'autres barons, dont la noblesse remontait à des temps presque aussi anciens que la famille royale. Ces personnes tenaient une place assez atypique dans la hiérarchie (par exemple, les Montmorency, qui revendiquaient la qualité de premiers barons chrétiens devenus ducs, éteints au XIX^e siècle).

Un seul membre de la famille titrée, l'aîné (que l'on nomme « chef de nom et d'armes »), a vocation à porter le titre familial. Les cadets adoptent généralement le même titre (quand l'aîné est comte, vicomte ou baron) ou un titre inférieur (quand l'aîné est duc ou marquis) en intercalant leur prénom, entre le titre et le nom de famille. Il s'agit là d'un titre dit « de courtoisie », dépourvu de reconnaissance officielle et réservé à un usage mondain. Ainsi le comte N... de X... porte un titre de courtoisie, alors que le comte de X... porte le titre régulier.

Il y a néanmoins un cas où le titre peut se décliner, et c'est le seul autorisé : le fils aîné d'un noble titré et pair héréditaire reprend le titre, mais les cadets peuvent prendre le titre suivant dans la hiérarchie, de manière héréditaire.

Il faut aussi noter qu'en France, et contrairement à d'autres pays européens (la Russie et l'Empire allemand par exemple), en raison de la loi salique, les femmes ne portent pas de titres "en propre", fors celui de princesse ; considéré alors non comme un titre mais comme le témoignage de leur qualité. Ainsi la fille du comte de X sera Mademoiselle de X et non la comtesse de X (alors qu'en Allemagne, la fille du Graf von X sera elle-même Gräfin von X). Les membres féminins de la famille royale reçoivent l'appellation de princesse, mais il ne s'agit pas d'un titre, mais de la marque de leur qualité (différence entre le Prince : titre de noblesse, en allemand : Fürst, et le prince, comme témoignage de la qualité de la personne : en allemand, Prinz). S'il est vrai qu'en France, c'est la primogéniture masculine qui domine, les femmes ne sont pas (sauf pour la famille royale et les apanages) exclues de l'héritage : par exemple, Jean II le Bon a récupéré les duchés et comtés de Bourgogne, et les comtés de Flandre et de Nevers par sa femme et par sa mère. De même, la Grande Mademoiselle, fille unique du premier mariage de Gaston d'Orléans, a hérité de l'intégralité de la fortune et des terres de sa mère, dernière descendante d'une branche de la maison de Bourbon.

Dans les derniers siècles de l'Ancien Régime, les divers dénominations et titres de noblesse ne sont plus employés dans leur sens originel. Les règlements royaux n'arrivent également pas à mettre réellement fin aux usurpations de qualités et de titres.

Article connexe : Titre de courtoisie.

L'ancienneté de la noblesse

Pour la noblesse, l'ancienneté fut toujours un critère important mais non le seul. De nombreuses familles nobles anciennes n'ont jamais occupé de premières places au sein de la société française ni même parfois au sein de leur province d'origine.

Article connexe : Liste des familles françaises subsistantes les plus anciennes.

La notion d'ancienneté du lignage

"Parmi les gentilshommes se détache une élite, les gentilshommes de nom et d'armes "ceux qui sont d'une si vieille race que le commencement en est inconnu". À un rang moins haut, mais au-dessus des simples gentilshommes vient le "gentilhomme de quatre lignes", "symbole d'une noblesse excellente". Vient plus bas le "noble de race", dont le père, l'aïeul et le bisaïeul étaient gentilshommes. Au-dessous des gentilshommes viennent les simples nobles. Ils présentent ce caractère commun que le début de leur noblesse est connu, peu ancien, ne dépassant pas trois générations, résultant d'un anoblissement qui les a tirés de la roture, et qui est le fait du prince. Socialement, ils sont moins considérés que les gentilshommes, mais juridiquement ils partagent tous leurs privilèges, les privilèges de la noblesse".

Au XVII^e siècle

Un critère de classement non reconnu lors de l'instauration de l'impôt de capitation

En 1695, lors de l'instauration de l'impôt de capitation par Louis Phélypeaux de Pontchartrain, ministre du roi Louis XIV, le critère de l'ancienneté des familles est écarté dans l'établissement de la hiérarchie sociale : "Dès lors, nous pensons que le tarif fonde la hiérarchie sociale sur quatre critères, tous importants mais allant diminuendo de l'un à l'autre : la dignité, le pouvoir, la fortune, la considération. L'articulation de ces quatre éléments est visible en chaque classe du tarif, (...)" .

Au XVIII^e siècle

À la Cour

"À la fin de l'Ancien Régime, les clivages selon l'ancienneté de la noblesse ou le degré de dignité, auxquels Saint-Simon était si fort attaché, sont en vérité négligeables à partir d'un certain degré de réussite. À la Cour les parvenus cohabitent avec les représentants des plus anciennes maisons et les plus hautes en dignité."

Pour l'admission aux honneurs de la Cour

L'admission aux honneurs de la Cour prévoit dans ses statuts une noblesse remontant au moins à l'année 1400, or Guy Chaussinand-Nogaret dans son ouvrage sur la noblesse au XVIII^e siècle rapporte que sous le règne du roi Louis XV "Le comte de Puisaye écrit à cet effet au roi : "L'honneur d'être présenté à votre Majesté et de monter dans ses carrosses est une faveur particulière qu'elle accorde ou refuse à son gré" ". Il est de même admis que les personnes en faveur auprès du roi, qui occupent des emplois élevés à la Cour ou éminents comme les maréchaux de France ou les ministres par exemple peuvent être admis aux honneurs de la Cour avec dispense de preuves.

Article détaillé : Honneurs de la Cour.

Un critère de classement parmi les autres

À la fin du XVIII^e siècle, Bernard Chérin, généalogiste du roi, prend en compte cinq critères pour classer les familles, à savoir : l'ancienneté, les services, les places, les alliances, les possessions.

Un facteur d'identité

Sous le règne du roi Louis XVI l'ordonnance Ségur de 1781 impose quatre degrés nobles, soit approximativement cent ans de noblesse, aux requérants pour entrer au service comme sous-lieutenant. Pour les pages de la grande écurie du roi il faut prouver une noblesse remontant à l'année 1550 et pour les grades d'officiers dans la maison militaire du roi les preuves de noblesse tendent à être les mêmes que celle des Honneurs de la Cour. Dans son ouvrage sur les preuves de noblesse au XVIII^e siècle Benoît Defauconpret traduit ces mesures comme une volonté du roi de valoriser la noblesse ancienne au détriment des anoblis récents avec pour finalité de renforcer l'identité de la noblesse face à la montée de la bourgeoisie.

La hiérarchie sociale

La hiérarchie des familles se faisait avant tout non pas sur la base d'un titre mais sur des critères tels que :

• l’ancienneté de la famille (avoir trois générations de gentilshommes par exemple)
• les alliances et les parentés
• les services et les places (l'exercice de charges militaires ou civiles, etc.)
• les possessions
• le train de vie (nombre de domestiques, de chevaux, fastes des réceptions, etc.)

Sous le règne du roi Louis XIV

"Le tarif [de l'impôt de capitation de 1695] confirme donc ce que savent déjà les lecteurs attentifs de Dangeau et du marquis de Sourches : par la volonté délibérée du roi, il est assuré, depuis 1661, qu'un ministre compte bien plus qu'un duc". (...) "Le second ordre ne réapparaît qu'en tête de la classe VII, avec "les marquis, comtes, vicomtes et barons". Il s'agit là des titulaires de fiefs de dignité (Dans la pratique, on taxa aussi bien les innombrables bénéficiaires de titres de courtoisie). Le tarif les écrase, les lamine en quelque sorte ; et leur écrasement même montre l'étonnante compétence du rédacteur. Là où un Charles Loyseau et les autres vieux juristes compilateurs, totalement ignorants de l'actualité, multipliaient les distinctions inutiles et les définitions anachroniques, mettant de la sorte le marquis de Carabas au-dessus du vicomte de Turenne, le tarif reconnaît que les gentilshommes français sont égaux, une fois détachés, comme il l'a fait, les ducs et les cordons bleus. Dans cette septième classe, assez mêlée, nos petits marquis ou nos vicomtes côtoient les receveurs des tailles et les payeurs des rentes, les commissaires aux saisies réelles, les sous-traitants ou les commis principaux de l'extraordinaire des guerres."

L'impôt de capitation en 1695 : une société de classes ?

Au-delà de la singularité de la noblesse, François Bluche et Jean-François Solnon déduisent de la structure de la capitation de 1695 que la société française du temps du roi Louis XIV relevait plus d'une société de classes que d'une société d'ordres. Leur principal argument est que cet impôt mêle au sein de ses 22 classes la noblesse et la roture. Les fermiers généraux qui ne sont pas toujours nobles, et quand ils le sont souvent de noblesse récente, sont en classe 1 avec le Dauphin et les autres membres de la famille royale mais aussi les ministres (dans la même classe sont aussi les trésoriers de l'extraordinaire de la guerre par exemple). Les princes étrangers et les ducs sont en classe 2 (dans la même classe sont aussi les trésoriers des revenus casuels par exemple). Les marquis, comtes, vicomtes et barons sont en classe 7 (dans la même classe sont aussi les caissiers des aides et des gabelles par exemple). Les gentilshommes seigneurs de paroisse sont en classe 10 (dans la même classe sont aussi les banquiers et agents de change par exemple). Les gentilshommes possédant fiefs et châteaux sont en classe 15 (dans la même classe sont aussi les maîtres particuliers des eaux et forêts par exemple). Les gentilshommes ne possédant ni fief ni château sont en classe 19 (dans la même classe sont aussi les cuisiniers et sommeliers par exemple).

Roland Mousnier, quant à lui, avance qu'à partir de la capitation de 1695 l'administration royale a assimilé la noblesse à ceux qui pouvaient payer l'impôt noble.

À la fin de l'Ancien Régime

"La haute noblesse, en France, avait, comme ailleurs, le sentiment de sa supériorité ; mais diverses circonstances, l'importance de certains emplois dans l'État, la considération dont jouissait la magistrature, les alliances multipliées avec les financiers, ne permettaient pas qu'il y eût une ligne de séparation marquée dans la société habituelle. Ensuite, le goût des arts, des talents ; le prix que l'on mettait aux agréments, l'empire qu'on accordait à la beauté, le goût du plaisir établissaient dans la société une sorte d'égalité, ou du moins bannissaient toute marque caractéristique d'inégalité".

La noblesse en 1789

Pour François Bluche, en 1789 il y avait environ 9 000 familles nobles pour peut-être 140 000 nobles, pour Roland Mousnier, il y avait environ 400 000 nobles, pour Guy Chaussinand-Nogaret, approximativement 25 000 familles qui regroupaient environ 110 à 120 000 nobles, pour Régis Valette, peut-être 17 000 familles.

Les assemblées de la noblesse tenues en 1789 sont également une source pour une évaluation du nombre de nobles à la fin de l'Ancien Régime, mais il est désormais établi que les assemblées de la noblesse de 1789 ne regroupèrent pas que des nobles.

La noblesse d'Empire

Article détaillé : Noblesse d'Empire.

Article détaillé : Liste des membres de la noblesse d'Empire.

Après l'abolition des privilèges, la noblesse connaît une relance sous Napoléon I^er, avec la noblesse d'Empire. Celle-ci est voulue comme une élite stable, issue de la Révolution française. Lors de la Restauration en 1814, le maintien des titres impériaux réguliers est confirmé par l'article 71 de la Charte, qui dit: « La noblesse ancienne reprend ses titres, la nouvelle conserve les siens ».

Napoléon I^er, en créant une noblesse d'Empire, qui s'apparente d'ailleurs plus à une titulature héréditaire qu'à une noblesse de rang, introduisit une stricte hiérarchie des titres inspirée du système anglais et qui s'est maintenue sous la Restauration. Nous trouvons depuis par ordre croissant : chevalier, baron, vicomte, comte, marquis, duc et prince ; les titres d'écuyer, de vidame, vicomte et marquis n'existant pas sous l'Empire (jugés par Napoléon comme ayant une trop forte connotation d'Ancien Régime) ont été recréés ou reportés après sa chute et réintégrés dans la hiérarchie.

Après avoir aboli toute noblesse et tout titre en tant que prince-président, Napoléon III, peu passionné pour cette matière, rétablit l'usage des titres pour le Second Empire, sans reconnaître toutefois de privilège particulier associé à cette qualité. S'il créa lui-même peu de titres, il confirma comme noblesse héréditaire de nombreux cas de noblesses personnelles (chevaliers-légionnaires successifs) ou de titres du Premier Empire non confirmés et autorisa de nombreuses prises de particule, notamment à de haut cadres militaires; À la chute de l'Empire, le duc de Magenta confirma lui-aussi, à son tour, quelques noblesses héréditaires.

L'Époque contemporaine

Article détaillé : Familles subsistantes de la noblesse française.

Article détaillé : Familles subsistantes de la noblesse d'Empire.

La noblesse a été abolie en France au début de la Révolution française, rétablie sous forme de distinctions héréditaires par le Premier Empire, puis à nouveau supprimée du droit positif avec la IIIe République (qui a cependant maintenu le droit d'usage des titres).

Depuis la Révolution française et la chute de l'Ancien Régime, la noblesse n'a plus de droits particuliers dans les instances de l'État et n'a plus aucun privilège, sinon le droit de porter un titre de noblesse comme extension du nom patronymique, ainsi transmissible de père en fils. Par l’article 71 de la Charte, c’est Louis XVIII lui-même qui tira un trait sur l’Ancien Régime : « La noblesse ancienne, y lit-on, reprend ses titres. La nouvelle conserve les siens. » Mais cette apparence de retour au passé est accompagnée de cette précision : « Le roi fait des nobles à volonté ; mais il ne leur accorde que des rangs et des honneurs, sans aucune exemption des charges et des devoirs de la société.» Même le principe du majorat créé par Napoléon est supprimé dans un premier temps (avant d’être rétabli en 1817), car il s’agit d’un privilège alors que la Charte n’en reconnaît pas.

La France, à la différence du Royaume-Uni, est une république, et à ce titre la noblesse n'y a d'existence que symbolique, sans privilège ni statut juridique. En Suisse se trouvaient des républiques, telles que celles de Berne ou Genève, où la noblesse existait. Les notions ici rapportées définissent la vision d'un corps qui se sent encore exister selon les règles qu'il définit pour lui-même. Les titres de noblesse sont enregistrés au Sceau de France, organisme du ministère de la Justice qui vérifie, sur preuves, la légitimité du port du titre.

Le nombre de familles d'origine noble

Pour Régis Valette, auteur du Catalogue de la noblesse française subsistante au XXI^e siècle, il reste approximativement 3 000 familles de noblesse authentique au début du XXI^e siècle qui regrouperaient environ 100 000 personnes. Au 1er janvier 2002, 2 230 familles sont enregistrées au sein de l'Association d'entraide de la noblesse française (ANF), toujours selon lui..

La particule

La particule n'est pas signe de noblesse.

La particule n'est pas la marque d'une ascendance noble, la plupart des noms à particule ne sont pas nobles, même si 90% des nobles portent une particule. En France, les individus qui se reconnaissent nobles ne retiennent ni rang ni pouvoir de leur ascendance. Ils s’en tiennent à des valeurs qui n’ont pas d’autorité. La noblesse actuelle ne se différencie plus que par une éducation propre à cet ancien ordre, elle n'a plus de privilèges distincts de ceux des non nobles.

En effet, de nombreuses personnes portant un nom à particule ne peuvent pas produire un acte récognitif de noblesse de leurs aïeux. En France, selon Régis Valette, la noblesse française subsistante ne regroupe qu'environ 3 000 familles au début du XXI^e siècle. Régis Valette parle également de 0,4 % de la population française actuelle qui porte un nom à particule pour moins de 0,2 % de familles françaises d'origine authentiquement noble.

Des familles roturières peuvent avoir des noms à particule, et inversement des familles nobles n'en portent pas, bien que pouvant être titrées.

L'usage de la particule, alors assez libre, n'est donc soumis à aucun contrôle des autorités et le "de" vaut preuve peu fiable de noblesse, à l'instar du von allemand. N'importe qui peut rajouter le nom de sa ville de naissance à son nom (Martin de Nantes par exemple) ; c'est d'ailleurs assez souvent l'usage chez les politiques et les militaires de la Révolution française, notamment chez ceux ayant un nom assez commun, tel Merlin de Douai. Au XIX^e siècle le de est abondamment employé par des écrivains comme Honoré de Balzac ou Gérard de Nerval.

L'existence d'une particule peut s'expliquer par le fait que le nom rappelle une filiation (fils de, appartenant à la famille de), une origine géographique, ou bien être liée à la possession d'une terre, d'un fief, être due à une usurpation ancienne (aux temps où l'usage du nom était assez libre (Ancien Régime)) ou à une grâce du pouvoir central. Le nom qui suit la particule étant rattaché au fief, c'est le nom qui la précède qui est le nom de famille originel). La plupart des familles portant nom patronymique et nom de terre ne font plus usage que du second, qu'elles soient d'origine noble ou non.

Par ailleurs, pour de nombreuses familles originaires du Nord de la France et portant un nom flamand précédé d'une particule, celle-ci est traditionnellement écrite avec une majuscule, s'agissant d'un article défini en langue flamande.

• Usage langagier : traditionnellement, lorsqu'on cite un nom commençant par la particule de (et uniquement de et non d' , ni des, ni du), on omet cette particule. Ainsi, « N. de X. » sera appelé « X. » et « N. de La W. »: « La W. », alors que « N. du Z. » reste appelé « du Z. », « N. des Y. »: « des Y. » ou « N. d'O. »: « d'O. ». Une exception existe lorsque le nom de famille ne comporte qu'une seule syllabe: on citera dans ce cas la particule de: on dira par exemple « les d'Eu » et non « les Eu ».

Les titres de noblesse

Un titre n'est pas signe de noblesse.

Aujourd'hui le port des titres de noblesse est admis à titre honorifique, sur la base du décret du 24 janvier 1852 . Ce décret fut pris par Napoléon III, alors prince-président, et venait abroger des textes pris sous la II^e République eux-mêmes abolissant l'usage de tout titre ou qualité noble, à savoir le décret du 29 février 1848 et l'article 10 de la constitution de novembre 1848 . Les titres de noblesse sont réglementés par l’acte qui les institue et le droit applicable à la date de cet acte. La noblesse en tant qu'ordre est abolie.

Les titres nobiliaires sont toujours en usage et, quand ils sont réguliers, existent juridiquement comme une extension du nom, bien que, juridiquement, ils ne confèrent aucun privilège. Contrairement aux noms propres, ils ne sont pas concernés par la réforme du code civil de 2005, car « le titre nobiliaire n’obéit pas aux règles du code civil mais au droit applicable à l’acte de création du titre ».

Cependant, l'usage et la politesse permettent le port de titre(s) dit de courtoisie (ce qui est fréquent aujourd'hui dans la noblesse de France ou dans la fausse noblesse).

Lors des réceptions officielles, la présidence de la République honorait ses hôtes nobles en mentionnant leurs titres sur les cartons d'invitation, « privilège » supprimé seulement au cours du septennat de Valéry Giscard d'Estaing, lui-même appartenant à une famille d'ancienne bourgeoisie. L'Élysée ne mentionne actuellement plus que les qualités des descendants des familles royales (Orléans et Bourbon) ou impériale (Bonaparte devenue Napoléon) ayant régné sur la France.

La chevalière

Chevalière armoriée

Article détaillé : Chevalière.

La chevalière (armoriée) est portée en France par les hommes la plupart du temps à l'annulaire de la main gauche (avec l'alliance s'ils sont mariés), contrairement à l'usage dans d'autres pays européens où elle est plutôt portée à l'auriculaire (en Grande-Bretagne toujours, parfois aussi en Suisse ou en Belgique). En revanche, les femmes la portent toujours à l'auriculaire.

Il en existe plusieurs modèles : ovale, tonneau, ronde, carrée, losange (forme réservée à l'usage des dames), etc. Les armoiries des familles nobles y sont représentées et sont « timbrées », c'est-à-dire surmontées :

• soit d'une couronne si la famille possède un titre de noblesse régulier ou de courtoisie (la forme de ces couronnes varie en fonction du titre porté ; les couronnes de vidame et de chevalier ne sont plus utilisées)
• soit d’un heaume (casque avec ou sans lambrequins) d'écuyer, symbole de la chevalerie, pour celles qui ne possèdent pas de titre de noblesse (néanmoins beaucoup d'entre elles ajoutent aujourd'hui une couronne à leurs armes. A contrario, certains chefs de famille, généralement d'ancienne extraction, préfèrent timbrer leurs armes d'un heaume dont la position et le nombre de barreaux de la visière indique le titre ou le rang du titulaire), en effet, tous les membres masculins de la noblesse, titrés ou non, sont ipso-facto écuyers ; cette qualité ne se porte donc plus

Remarque: Les descendants de nobles ou de titrés du Premier empire se sont rendus à ces usages et ne timbrent plus leurs armes de toques napoléoniennes.

Si les personnes n'appartenant pas à la noblesse ne peuvent en principe timbrer d'une couronne ou d'un heaume l'écu ou les initiales gravé(es) sur leur chevalière, cette règle n'a jamais vraiment été suivie. En Suisse, tous les citoyens peuvent porter des armoiries surmontées d'un heaume.

La chevalière peut se porter en baise-main (pointe de l'écu vers l'extrémité des doigts) ou en bagarre (pointe de l'écu vers l'intérieur de la main). Toutefois en France les familles nobles suivent plutôt la tradition voulant que seules les personnes dont le cœur est pris la portent de cette façon, montrant ainsi qu'elles ne sont pas libres.

Si porter une chevalière n’est pas gage de noblesse, ne pas en porter n’est pas gage de roture, car des nobles n'en portent pas, le plus souvent par discrétion ou refus d'être catalogués comme tels.

Les cercles

Certains domaines de la vie publique ou économique seraient proportionnellement sur-représentés par des gens issus de la noblesse : cadres dans le corps diplomatique, l'armée et d'autres secteurs de l'administration, ainsi que dans la haute finance. On en retrouverait aussi plus qu'ailleurs dans les relations publiques, certains domaines culturels, comme la conservation du patrimoine et même la mode, où le port d'une particule serait considéré comme un avantage et un gage de savoir-vivre. Les nobles auraient parfois une vie sociale riche dans le but de favoriser leurs réseaux de sociabilité et d'entraide. Quand ils en auraient les moyens financiers, ils se côtoieraient et s'inviteraient à l'occasion de dîners ou de bals. Les plus huppés d'entre eux organiseraient des soirées au profit d'œuvres de charité avec des droits d'entrée élevés.

Ces appréciations d'ordre sociologique sont cependant à relativiser en ce qu'elles mêlent la vraie et la fausse noblesse et reposent plus sur des préjugés que sur des statistiques. Dans le même ordre d'idées se place la composition du Bottin mondain.

Il existe par ailleurs une association ouverte exclusivement aux descendants des familles nobles : l'Association d'entraide de la noblesse française (ANF).

Article détaillé : Association d'entraide de la noblesse française.

La fausse noblesse et la noblesse d'apparence

Le recensement de la noblesse française par divers auteurs (Régis Valette, Étienne de Séréville et Fernand de Saint-Simon, Philippe du Puy de Clinchamps, etc.) permet, malgré leurs désaccords éventuels sur le nombre exact de familles d'authentique noblesse, de distinguer a contrario la fausse noblesse et la noblesse d'apparence. Pour Régis Valette il y aurait en France au début du XXI^e siècle environ 10 000 familles qui présentent des signes extérieurs de noblesse (particules, blasons, titres) dont il faut soustraire les familles d'authentique noblesse pour trouver le nombre de familles de fausse noblesse et de noblesse apparente.

Article détaillé : Fausse noblesse.

Article détaillé : Noblesse d'apparence.

La noblesse en Europe

L'Association de la noblesse européenne représente les intérêts de la noblesse européenne auprès de toutes personnes physiques ou morales, institutions, instances, autorités, tribunaux situés sur le territoire de l’Union européenne, qui ont ou auraient à traiter de questions relatives au statut et/ou au rôle de la noblesse européenne et de ses membres. Les membres de l'association, à l’exception de l’ensemble des souverains européens en exercice qui sont membres de droit, doivent être agréés par la commission des preuves.

Dans les monarchies européennes

Les titres de noblesse existent encore aujourd'hui dans les monarchies européennes, soit parce qu'ils sont attachés à l'histoire des familles royales, soit comme récompense pour services rendus à la nation. Aujourd'hui, on observe une distinction entre la noblesse ancienne et la noblesse contemporaine : la première remonte parfois à des temps immémoriaux, la seconde a gagné ses titres (souvent héréditaires comme en Belgique ou en Espagne) par son action dans l'armée, la haute finance (Empain), la politique (Thatcher, Suárez), les sciences (Alexander Fleming, Dirk Frimout), les arts (Dali, James Ensor, Gros, Sean Connery, Elton John, Annie Cordy, Joaquín Rodrigo) ou les sports (Eddy Merckx, Sebastian Coe, Ellen MacArthur). Les souverains britannique, espagnol, belge, néerlandais, luxembourgeois, suédois, danois, et norvégien peuvent encore octroyer des titres de noblesse, et ceux-ci sont limités au rang de chevalier, baron, vicomte, comte ou marquis. Sauf de rarissimes exceptions, on ne crée plus de ducs (sauf en Espagne pour les anciens chefs de gouvernement par exemple), et encore moins de princes. Les familles anciennement régnantes qui continuent de conférer des titres de noblesse créent, ipso facto, des apparences de noblesse (voir fausse noblesse ou noblesse d'apparence), que ces maisons anciennement régnantes fussent Impériales, Royales, Princières ou Ducales.

La noblesse en Belgique

• Aspects juridiques

Dans le Royaume de Belgique, les titres de noblesse font l'objet d'une reconnaissance officielle et sont honorifiques. La matière est régie par l'article 113 de la Constitution belge qui prévoit que ces titres sont accordés par le Roi dans un arrêté royal contresigné par le Ministre des Affaires étrangères et sous la responsabilité de ce dernier. Ils ne donnent en droit aucune faveur, privilège ou avantage.

Le titre nobiliaire a un lien avec le nom patronymique et est enregistré dans l'acte officiel de l'état civil. Étant considéré comme un élément de l'identité d'une personne, l'article 230 du Code pénal belge prévoit une peine à l'encontre de quiconque se sera publiquement attribué des titres de noblesse qui ne lui appartiennent pas.

La constitution ni la loi ne précisent les critères utilisés pour l'anoblissement. Toutefois, l'AR de 1978 reconnaît que les mérites cumulés sur plusieurs générations peuvent fonder l'attribution d'un titre héréditaire.

Les titres nobiliaires sont fixés par la loi de 1838. Contrairement à une idée communément répandue, un titre de noblesse ne peut pas être acheté. Il existe quatre modes de transmission ou d'acquisition de la noblesse :

• descendance : les enfants d'un noble porteront ce titre s'ils remplissent les conditions parfois liées au titre telles que primogéniture et sexe, mode le plus courant ;
• concession : à la suite de l'attribution d'une faveur nobiliaire par le roi ;
• reconnaissance : par la validation d'un titre ancien auquel le citoyen peut légitimement prétendre ;
• admission : par reconnaissance d'un titre de noblesse étranger.

Lorsque le Roi accorde une concession de titre, l'arrêté royal précise si cette faveur est conférée de manière héréditaire ou personnelle. Il arrive que lorsqu'une faveur nobiliaire a été conférée à titre personnel, elle fasse ensuite l'objet d'une concession héréditaire par un nouvel arrêté royal.

Lors des débats constitutionnels, Seron et Jottrand ont explicitement mis en question le bien fondé des titres de nobles et leur caractère héréditaire. Des juristes ont aussi mis en cause le caractère démocratique des titres de noblesse dans la mesure où ils constituent un accessoire honorifique du patronyme et permettent à celui qui le porte de se situer dans une hiérarchie sociale.

Blaise Pascal avait d'ailleurs écrit : « Que la noblesse est un grand avantage qui dès dix-huit ans met un homme en passe, connu et respecté comme un autre pourrait avoir mérité à cinquante ans. C’est trente ans gagnés sans peine. »

• Aspects sociologiques

La réflexion sociologique de Pierre Bourdieu sur les goûts et styles de vie publiée dans son livre La Distinction (1972) s'applique aussi à une certaine noblesse. Distinction signifie autant la notion de raffinement que celle de séparation. Ce regard sociologique remettant en cause les mécanismes même de création et de survie de la noblesse pourrait ne pas être volontiers accepté par les membres de cette micro-société.

En pratique, la noblesse jouit au XXI^e siècle d'un certaine forme de pouvoir et d'influence tacite. Dans les années 1980, un journaliste auprès de la RTBF, Gérard de Selys Longchamps, a réalisé une étude sur la présence de la noblesse dans les 3 500 principales entreprises belges. Dix pour cent de ces entreprises étaient dirigées par des personnes appartenant à la noblesse. Il s’agit d’un pourcentage élevé, car la noblesse ne représente que 0,2% de la population totale de la Belgique.

Le baron Gérard de Selys Longchamp trouve que la transmissibilité des titres de noblesse est une ineptie biologique : « Je trouve inconvenant qu’un individu soit, avant même sa naissance, prédestiné à jouer un rôle dans le sort d’une nation. D’après moi, pareille conception participe de théories pseudo-scientifiques qui justifient le racisme en se raccrochant au principe selon lequel certaines personnes sont génétiquement supérieures à d’autres. »

La noblesse dit par ailleurs d'elle-même que son état implique surtout des obligations. Les nobles défendent et maintiennent à l'honneur des valeurs morales traditionnelles. Ces valeurs sont la religion, la famille, le Roi et la Patrie, et le souci du bien public. En outre ils prônent comme valeurs éthiques : honnêteté, fidélité et respect de la parole donnée, sens du devoir, aide au prochain en commençant par les membres de la famille, respect de l'héritage moral et matériel transmis par les parents et les ancêtres.

Pour honorer les faveurs nobiliaires acquises ou héritées et pour en rester dignes, les nobles doivent, dans cette vision, tendre vers une certaine excellence. Cette perspective demande aussi que le noble adopte une attitude de courtoisie et de modestie dans le comportement et dans les paroles.

En Belgique, de 20 000 à 25 000 personnes portent un titre de noblesse, ce qui représente 0,25 % de la population. Cette répartition est cependant inégale entre francophones et néerlandophones. Cette disproportion et d'autres considérations ont mené à la mise en place en 1978 d'une Commission d'avis sur les faveurs nobiliaires (AR du 31 janvier 1978). Le 15 janvier 2002 une proposition de loi a été soumise au Sénat visant à abroger diverses dispositions concernant la noblesse. Elle a été rendue caduque à la dissolution des chambres en avril 2003.

Chaque année, le roi anoblit une vingtaine de Belges de différents horizons de la société. Malgré un accent récent sur l'équilibre des femmes et des hommes dans ces nominations, les dernières listes comportent moins de femmes. Par discrimination positive, les femmes sont promues à des titres plus élevés que les hommes. Par ailleurs, le droit de la noblesse ne permet pas que les femmes transmettent leur état ou titre de noblesse à leurs enfants. Ces principes datant de l'Ancien Régime sont encore en vigueur au XXI^e siècle et sont contestés par les personnes et les instances chargées de la promotion de l'égalité des femmes et des hommes.

Depuis quelques décennies, il semble qu'une attention nouvelle soit portée à reconnaître les mérites. Alors que jadis l'activité industrielle, politique, économique prévalait, au XXI^e siècle des accomplissements dans les domaines intellectuels, artistiques, sportifs ou sociaux qualifient leur auteurs. Ainsi, par arrêté royal du 20 décembre 2002, le titre personnel de vicomte a été accordé au lieutenant-colonel Frank De Winne, aviateur et astronaute.

Depuis le 10 février 2003, il a été institué une seule commission chargé de soumettre au roi une liste de noms de personnes éligibles suite à des prestations exceptionnelles. Il s'agit de la Commission d'avis sur les concessions de faveurs nobiliaires et sur l'octroi de distinctions honorifiques de grade élevé. Cette commission fonctionne sous la responsabilité du Ministre des affaires étrangères. Le roi a cependant le droit d'attribuer des faveurs nobiliaires en dehors de celles proposées par ladite commission (motu proprio). Le titre de Comte concédé en 1999 à Patrick, Raoul et Henri d'Udekem d'Acoz respectivement père et oncles paternels de Mathilde, épouse du prince Philippe relèverait de ce droit.

En pratique, le service du protocole du Ministère des affaires étrangères compte une cellule P&S5 chargée des questions relatives à la noblesse belge et les matières relatives aux Ordres nationaux. Elle agit comme secrétaire de la commission nommée plus haut ainsi que pour le Conseil de la Noblesse belge. Les quatorze membres de cette commission (neuf hommes et cinq femmes en 2007) sont nommés pour un terme de quatre ans renouvelable une fois à condition que la limite d'âge de 70 ans ne soit pas dépassée. Lors de leur nomination, les membres sont classés dans le groupe linguistique français ou dans le groupe linguistique néerlandais.

Chaque année, la commission essaie d'établir d'une manière « équilibrée » une liste des éventuels bénéficiaires, en tenant compte de la langue, de la région, des activités professionnelles et du sexe des candidats. Elle essaie également d'arriver à un équilibre en ce qui concerne la gradation des titres. La réalisation de cet équilibre peut être étalée sur plusieurs années.

Les noms des personnes à qui une faveur nobiliaire est conférée sont publiées chaque année au Moniteur, journal officiel de l'État belge, avant la Fête nationale belge.

Entre 1815 et 1857, il y avait encore en Belgique 1 277 familles nobles. Au cours de la période de 1830 à 1857, 469 familles ont reçu un titre et 104 d’entre elles se sont éteintes. À la fin des années 1950 il y avait encore 788 familles nobles. Durant son règne (1950-1993), le Roi Baudouin a accordé des faveurs nobiliaires à 489 personnes.

Article connexe : Liste des anoblissements en Belgique (règne d'Albert II).

Il existe un annuaire de la Noblesse belge, une Association de la Noblesse du Royaume de Belgique (ANRB), Le Carnet Mondain et High Life de Belgique, des initiatives privées qui publient contre paiement ou abonnement les noms et adresses et/ou évènements civils et festifs de la haute société.

Articles connexes : Liste des familles nobles de Belgique et Armorial de la noblesse belge.

Article connexe : Liste des familles belges les plus anciennes.

Dans les autres pays européens

En Italie existe le CNI (Corps de la noblesse Italienne).

En Espagne existe l'AHFE (Association d'hidalgos a fuero de España).

Au Portugal existe l'ANHP (Association de la noblesse historique de Portugal).

La noblesse dans le monde

En Chine

En Asie de l'Est, la noblesse est fondée sur le modèle culturellement dominant de la Chine. L'empereur peut donner des degrés de noblesse, mais ceux-ci ne sont pas permanents et diminuent d'un rang à chaque génération. Durant la dynastie Qin, ces titres sont honorifiques et le pouvoir est surtout détenu par des lettrés.

Dans les États du Commonwealth

Il existe une caste noble que certaines castes européennes apparentent également à des usurpateurs de titres, ceux dits réhabilités par achat. Cela revient à faire l'acquisition de titre(s) dit(s) tombé(s) en désuétude communément appelé titre nobiliaire : N’ayant plus d’héritier direct, le porteur du titre n’a pas eu de descendance ou que celle-ci a disparu avant ou avec lui, titre reconnu uniquement dans tous les pays membres du Commonwealth. Titre acquis par voie administrative et pécuniaire après recherches de descendance éventuelle pour ne pas risquer un conflit ouvert pour la possession du titre.

En Indonésie

Un regent javanais et sa famille (1888)

Bien que l'Indonésie soit une république, on y trouve encore de nombreuses cours royales et princières dont les membres forment une noblesse de sang dont on reconnaît les titres mais qui n'ont plus de privilèges. Les chefs de ces maisons ont encore un rôle symbolique et rituel. Il existe en outre des rites par lesquels on accorde une distinction nobiliaire à des individus. Enfin, à Java, les descendants d'une noblesse de robe créée au XVII^e siècle par le Sultan Agung du royaume de Mataram, les priyayi, sont souvent reconnaissables à leur nom de famille, alors que ce dernier n'est pas encore une institution répandue pour la grande majorité des Indonésiens.

Article détaillé : Noblesse indonésienne.

Au Japon

Un daimyo en visite d'État.

L'empire du Japon , état démocratique, ne reconnait de noblesse que pour le seul noyau de la famille impériale, c'est-à-dire le tennō, ses oncles et tantes par les hommes, ses frères et sœurs, leurs enfants et les siens.

Historiquement, ce qu'on appelle, stricto sensu, noblesse japonaise (kuge) s'est depuis l'origine articulée autour du souverain impérial, d'où procédaient tous honneurs, apanages et charges : noblesse immémoriale, issue d'anciens clans de courtisans (uji) répertoriés dès l'époque protohistorique (maisons Fujiwara et Mononobe), dont nombre d'origine coréenne (Soga); noblesse de cour (à Nara puis à Kyoto), servants de la proche famille impériale, politiques et fonctionnaires héréditaires de l'administration impériale, souvent issus de cadets de grandes familles. Les chefs de ces clans portaient des titres hiérarchisés ou kabane.

Parallèlement, dès le VII^e siècle, s'est constituée une manière de noblesse de service qui a peu à peu accaparé la réalité du pouvoir, sans jamais éliminer les kuge, les samouraï. Cette classe, sans équivalent en Europe, s'est rapidement fédérée autour de descendants de princes impériaux (les Heike et les Genji), puis des shoguns. Ses principaux chefs, politiques et gouverneurs régionaux (les daimyo et les shomyo) ont été graduellement admis au sein des kuge (d'autant plus qu'ils en procédaient le plus souvent). Dans l'ensemble, les samouraï ont fourni au Japon shogounal la plupart de ses cadres, de ses militaires et de ses fonctionnaires, surtout provinciaux. Les chefs héréditaires de sectes ou de temples étaient généralement d'origine samouraï et classés comme tels.

Lors de la restauration de Meiji (1868), le nouveau gouvernement institua une nouvelle noblesse, ou kazoku, inspirée du système français (napoléonien) et anglais: outre les kuge, ses bénéficiaires furent surtout des politiques (prince Ito Hirobumi, artisan de la colonisation japonaise de la Corée), des hauts fonctionnaires et des hommes d'affaires (baron Iwasaki Yatarô, fondateur du groupe Mitsubishi), pour la plupart d'origine buke.

Familles d'origine samouraï

Près de deux millions de Japonais prétendent descendre, par les hommes, de ces fonctionnaires militarisés héréditaires. Néanmoins, la plupart des familles de samouraï administrant des provinces pour le compte de clans féodaux, leurs noms figuraient dans des registres provinciaux uniques, dont beaucoup ont été détruits lors de la restauration de Meiji: Il est donc souvent bien difficile de remonter les lignées et de corroborer ces revendications, comme il est aussi difficile de suivre la lignée réelle au hasard des méandres des innombrables adoptions dont elle a fait l'objet...

Toutefois, de nombreux politiques et de membres des Forces d'autodéfense sont d'origine samouraï avérée.

Fukuzawa Yukichi, samouraï de rang médiocre et grand intellectuel japonais, photographié lors de sa visite en Allemagne ; les armoiries de son clan figurent sur son habit.

Armoiries

L'immense majorité des familles japonaises disposent d'armoiries, sans pour autant prétendre à une quelconque origine noble. Ces armoiries ou kamon, bicolores, sont généralement portées sur les vêtements traditionnels - lors de cérémonies familiales (mariages et deuils) - et ne comportent ni heaumes, couronnes, plumetis, lambels et autres devises à l'occidentale. Elles étaient/sont aussi employées pour décorer des objets ou des meubles. Les motifs en sont peu nombreux et on dénombre officiellement moins de 5 000 blasons japonais, toutes variantes confondues : de nombreuses familles, quoique portant des noms différents et n'ayant pas de relations avérées, utilisent des armoiries identiques.

En Polynésie

En Polynésie, le statut de chef tribal est souvent semi-héréditaire.

Aux Tonga, des titres de noblesse furent conférés à des grands chefs traditionnels lors de la fondation du Royaume des Tonga en tant qu'État d'inspiration occidentale, au dix-neuvième siècle. Ainsi furent posés les fondements de la noblesse tongienne, qui dispose à ce jour d'un grand prestige, ainsi que de prérogatives politiques.

Bibliographie

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• Martin Aurell, La noblesse au Moyen Âge, Paris, Armand Colin, 1996 ;
• Christophe Badel, La noblesse de l’empire romain. Les masques et la vertu, Seyssel, Champ Valon, coll. « Époques », 2005 (ISBN 2-87673-415-X)
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• Philippe Du Puy de Clinchamps, La noblesse, 5^e éd., Paris, L'Intermédiaire des Chercheurs et Curieux, 1996 ;
• Jacques Heers, Le Clan familial au Moyen Âge, Paris, PUF, coll. « Quadrige », 1993 (ISBN 2-13-044658-2)
• Gérard de Sède, Aujourd'hui, les nobles ..., Alain Moreau éd., Paris 1975
• Alain Texier, Qu'est ce que la noblesse ?, Tallandier, coll. « Approches », 1988 (ISBN 2-235-01780-0)
• Léo Verriest, Noblesse, chevalerie, lignages, Bruxelles, chez l'auteur, 1959
• Karl-Ferdinand Werner, Naissance de la noblesse, Paris, Fayard, 1998 (ISBN 2-213-02148-1)
• Marquis Silva de Balboa, La Noblesse Fitz-James, Paris, Fayard, 1991
• J. Van Den Berghe, Noblesse Oblige, Globe, Grand-Bigard, 1997
• Pascal, Pensées, 1670
• Pierre Bourdieu, La distinction : critique sociale du jugement, éditions de Minuit, 1979, collection Le sens commun, 672 pages, (ISBN 2-7073-0275-9)
• Vincent Van Quickenborne et Jean-Marie Dedecker, Développements préliminaires. Proposition de loi abrogeant diverses dispositions concernant la noblesse Sénat de Belgique, 15 janvier 2002
• Jean de La Varende, La noblesse, Paris, pour les Amis de La Varende, 1964, 16 ff. non pag.
• René Laplanche, "Roger de la Boutresse, Genest Emile Aubert de la Faige-Centenaire des fiefs du Bourbonnais", éditions "Les Cahiers Bourbonnais", n^o 161, 1997.
• François Bluche et Jean-François Solnon, La véritable hiérarchie sociale de l'ancienne France. Le tarif de la première capitation (1695), Droz, 1983

Voir aussi

Articles connexes

• Armorial des familles nobles et notables de France
• Familles subsistantes de la noblesse française
• Fausse noblesse
• Noblesse d'apparence
• Titre de noblesse

• Par pays
  • Noblesse autrichienne
  • Noblesse britannique (en) : baronnage anglo-normand, Pairie d'Angleterre
  • Noblesse espagnole (en) : hidalgo, rico hombre, Grand d'Espagne
  • Noblesse germanique (en) : ministériaux, Junker, Graf, Uradel
  • Noblesse polonaise
  • Noblesse hongroise
  • Noblesse française
    • Association d'entraide de la noblesse française (ANF)
    • Noblesse d'Empire (Premier Empire)
    • noblesse franque
  • Noblesse belge
    • Association de la noblesse du royaume de Belgique (ANRB)
    • Annuaire de la noblesse belge
    • Armorial de la noblesse belge
  • Comtes et ducs d'Europe

Généralités

• Aristocratie, Caste
• Agrégation à la noblesse
• Anoblissement
• Clan, Maison
• Distinction honorifique, Ordre honorifique
• Féodalité, Chevalerie
• Gentilhomme
• Noblesse d'extraction
• Quartiers de noblesse
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• Société d'Ancien Régime
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Symboles et sciences attachées

• Armorial
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• Phaléristique
• Projet:Blasons
• Vair et hermine

Liens externes

• Association d'entraide de la noblesse française (liste des familles dans le site)

Héraldique

• (fr) Glossaire illustré sur la noblesse, la féodalité, l'héraldique et l'ancien régime
• (fr) Grand armorial