Police au Royaume-Uni

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Véhicule de la police de Londres.

Le système policier au Royaume-Uni est à la base un système local orienté autour du comté ou groupement de comtés. La seule exception est la Police de la Cité de Londres qui reste le service le plus petit en nombre de personnel aussi bien qu'en superficie du ressort et qui reste indépendant en raison de l’histoire de la Cité, bien que celle-ci fasse partie de l’agglomération Londonienne.


Il y a, en 2014, 45 services (appelés « territorial ») de police au Royaume-Uni :

Le Service Policier d’Irlande du Nord est aussi un service unitaire à cause des problèmes particuliers bien connus de cette région. Il retient toujours un service spécialiste de la fraude dont l'étendue est nationale. À part la Cité de Londres l'Agglomération Londonienne a le service policier le plus important (en personnel) du Royaume-Uni: Le Metropolitan Police Service (Service Policier Métropolitain de Londres).

Il y a quatre services de police (appelés « Special Police Forces » pour ne pas les confondre avec les services de police locaux) qui sont nationaux mais spécialisés :

La British Transport Police qui est chargé de maintenir l’ordre et de lutter contre le crime dans le périmètre des chemin de fers en Angleterre, au Pays de Galles et en Écosse.

La Civil Nuclear Constabulary s’occupe de la sécurité des stations nucléaires où qu’elles se trouvent.

La Ministry of Defence Police s’occupe de la Sécurité des locaux de la défense nationale mais aussi, depuis la croissance du terrorisme, de la protection armée des sièges gouvernementaux.

Depuis octobre 2013, la National Crime Agency remplace la Serious Organised Crime Agency. Ce système remplace Scotland Yard qui reste en service dans le périmètre de Londres (Metropolitan Police Service).

Ces quatre services nationaux restent spécialistes et comprennent moins de 7.5% des effectifs policiers au Royaume-Uni (158,299 policiers au total en 2013). Un système d’assistance mutuelle parmi tous les services de police est en place pour des urgences locales.

Histoire[modifier | modifier le code]

Avant la formation de la Marine Police du Port de Londres le système de police au Royaume-Uni est plutôt arriérée, puisque la police est considérée comme une oppression et quelque chose qui n’est pas compatible avec le libéralisme du Royaume-Uni.

Mais l’utilitarisme de l’époque (que l’on peut remarquer a peu changé!) engendrait la formation en 1798 d’une police portuaire pour lutter contre les vol des marchandises au port de Londres. Les vols diminuaient d’un quart à la fin de la première année – d’une telle façon que cette Police Privée était transformée en Police Portuaire de l’état en 1800 - les frais de l’équipe de police étaient (de loin) moins que le bilan des pertes évitées.

Mais il ne faut pas ignorer qu’en 1779 la Cité de Glasgow avait formé une équipe municipale de police de 8 personnes[1] L’idée reste sur une équipe préventive (leurs devoirs incluent maîtriser les incendies) mais après quelque temps cette équipe était obligé de se débander au cause d’un manque de fonds et leur continuation demande une acte parlementaire. Celle-ci éventuellement arrive, elle aussi, en 1800.

Ces quelques indications présage la formation par Sir Robert Peel en 1829 de la Metropolitan Police dont le centre d’opérations est le célèbre Scotland Yard. Cette fondation est normalement regardée comme la fondation de la police moderne du monde. Les villes ou comtés du Royaume-Uni qui n'avaient pas fondés leurs propres forces de police étaient obligées de les former en 1857.

La naissance, si lourde et lente, des forces civiles de maintien de l'ordre au Royaume-Uni est principalement due au horreur national - bien répandu dans toutes les couches sociales - des interventions militaires, dont la plus horrifiante est celle du massacre de Peterloo en 1819. Afin d'éviter le souvenir de ces interventions on oblige l'uniforme de la Metropolitan Police d’échapper au rouge militaire et d’adopter le bleu. On exige en même temps que (comme faisait la Glasgow City Police quarante ans avant) cette uniforme montre le numéro de celui qui le porte afin d’aider l'identification. Ceci reste le cas à nos jours.

Les Instructions Générales données en écrit à chaque policier de la Metropolitan Police en 1829, souvent connues comme The Nine Principles of Policing Les Neuf Principes de la Police [2] sont toujours cités à nos jours pour justifier Policing by Consent (L'activité de Police par Consentement Mutuel). Ces instructions font remarquer que le policier est payé pour travailler à plein temps aux devoirs qui sont généralement ceux du citoyen. À ce jour un policier a le droit de faire une arrestation seulement en deux circonstances où le citoyen quelconque ne l'aurait pas - s'il a un soupçon raisonnable qu'une infraction est sur le point de se passer ou s'il a un soupçon raisonnable qu'une infraction s'est déjà passée [3]. En plus elles donnent force à la police préventive (« l' épreuve de l'efficacité de la police est l'absence de criminalité et pas l'activité visible de l'empêcher » No9 [2]). Ces deux idées, avec celle aussi d'une police civile séparée des forces militaires - et en conséquence généralement pas armée - restent, même au vingt-et-unième siècle, fixées dans le système policier au Royaume-Uni.

En 1860, il y avait 200 forces de police. Au vingtième siècle, la Police Act 1946 abolissait les forces les plus petites en laissant les plus grandes (117 forces). La Police Act 1964 les réduisait encore à 49. À part l’amalgamation des services de polices en Écosse en 2013, cette structure territoriale reste de nos jours en très grand parti la même.

Il y a néanmoins quelques petits services de police qui ne sont pas des services territoriaux mais qui sont généralement des services spécialisés. Il s’agit surtout des ports particuliers (par exemple, La Police du Port de Douvres Port of Dover Police) ou peut être une Cathédrale importante - York Minster par exemple ou un grand parc comme Hampstead Heath.

Ces services de police sont le patrimoine du vieux approvisionnement de police selon les exigences locales. Ceci a pour son origine les connétables ‘assermentés’ sworn constables devant un juge de paix Justice Of The Peace, qui existe depuis le dix-septième siècle. Actuellement, les lois pour la formation de ces petites polices (normalement bien moins de 50 effectifs) sont souvent particulières et leur autorisation est très limitée géographiquement. Ces services travaillent en coopération avec le service territorial le plus proche et, pour les infractions importantes, ils restent effectivement sous le contrôle de cela.

Les services courants de police ont leur origine dans le Police Act de 1996, qui met à jour la territorialité des forces de police et codifie la nomination d'un commandant territoriale de police Chief Constable, de sa juridiction et de ses responsabilités. A Londres, c'est toujours le Metropolitan Police Service qui en est responsable et à part les changement de périmètres ceci retient beaucoup de similarité au service original. Donc leur commandant est le Commissioner of the Metropolitan Police (à ne pas confondre avec Les Police and Crime Commissioners) au lieu d'un Chief Constable - sauf que Sir Robert Peel en avait désigné deux commissaires à travailler ensemble - sans doute parce qu'un d'entre eux était ancien militaire (l'autre était avocat)[4]. La City of London Police Act, 1839 [5] elle aussi largement inchangée depuis, a autorisé la designation d'un Commissioner of the City of London Police (pour pas être surpassé par le Commissioner of the Metropolitan Police).

Responsabilité et Contrôle de la Police au Royaume-Uni[modifier | modifier le code]

En dehors des circonstances vraiment exceptionnelles (le conflit en Irlande du Nord par exemple) la totalité des forces de maintien de l'ordre est effectuée par les forces de police, qui couvrent un domaine/une région de police. Avant La Police Reform and Social Responsibility Act 2011 chacune avait une autorité indépendante de police Police Authority. Depuis Novembre 2012, l'autorité est remplacée par un Police and Crime Commissioner qui est élu par l'électorat de la région dont il a la responsabilité. Il est chargé de maintenir l'efficacité du service de police ainsi que désigner le Chief Constable et assurer que celui-ci mette en place un plan pour la réduction de criminalité[6]. Ce changement est regardé par le gouvernement et surtout par les Commissioners eux-mêmes comme augmentation définitive de la transparence policière - imitant le système à Londres où le Maire de Londres assume une responsabilité similaire envers le Metropolitan Police Service.

La Independant Police Complaints Commission[7] s'occupe des plaintes les plus sérieuses contre la Police et Her Majesty's Inspectorate of Constabulary[8] vérifie l'efficacité de chaque service de police en tenant compte du rapport qualité prix et assure les niveaux nationaux compatibles.

Structure de la Police[modifier | modifier le code]

La structure de la police est fortement influencée par le système légal. Bien que la loi écossaise soit indépendante de la loi de l’Angleterre et du Pays de Galles les similarités sont nettement plus importantes que les différences : contrairement au système français (qui est inquisitoire et cherche donc plutôt un aveu de culpabilité pour lequel - théoriquement au moins - aucune preuve n'est nécessaire), les deux systèmes de lois du Royaume-Uni sont de base accusatoires et demandent que toute accusation s'appuie sur des preuves. Sans preuve il n’est pas possible pour le tribunal de prononcer une culpabilité. Donc les méthodes de la police sont orientées vers l'obtention de preuves.

Une autre différence avec la France est le fait que, les contrôles d’identité n’existant pas au Royaume-Uni, la Police ne demande pas « qui êtes-vous ? » mais « que faites-vous ? ».

La recherche de preuves sera bien sûr le rôle de la police elle-même[9]. Mais en fait d'une section de policiers spécialisés dans ces investigations : le Criminal Investigation Department ou C.I.D.. Il est assez proche de ce qu'on appelle la Police Judiciaire en France. Il faut noter cependant qu'il n'y a pas de distinction entre police administrative et judiciaire, comme cela existe chez nous. Les six premiers grades[10] auront le préfixe de Detective au cas où le policier fait partie du C.I.D.. Mais les grades correspondants, comme ceux de détective constable et de constable, sont de même rang. Il s’agit juste d’une spécialisation différente.

La poursuite éventuelle est entre les mains du Crown Prosecution Service ou Service Nationale des Poursuites, qui décide s’il y a suffisamment de preuves pour permettre d'assurer une condamnation. Si la Police n’est pas du même avis c’est à elle de trouver davantage de preuves ou d’abandonner l’investigation.

À part le C.I.D., il y a d’autres sections spécialisées auxquelles, après une formation supplémentaire, et selon les besoins du service de police individuel, un policier peut s’inscrire. Ces qualifications n’empêchent pas le fonctionnement comme policier régulier. Les sections les plus répandues sont :

  • Neighbourhood Policing  : police de voisinage (voir ci-dessous),
  • Traffic : s’occupant du trafic routier,
  • Firearms : pour la réponse armée,
  • Marine : pour les côtes et fleuves,
  • Horses : police à cheval pour la campagne ou les foules urbaines.

Grades des policiers[modifier | modifier le code]

Tous les policiers au Royaume-Uni sont légalement assermentés.

Les grades des policiers britanniques sont délibérément choisis différents des grades militaires (à part Sergent qui a son origine en « service »). Ceci par crainte de forces paramilitaires. En outre, ils remontent probablement à une époque au moins aussi lointaine que les grades militaires.

Le premier grade, celui de constable, également connu comme Police Officer, est celui du policier ordinaire, celui qui est directement en contact avec le public. Il est normalement en voiture mais souvent à bicyclette ou à pied quand il est en ville.

Il faut deux ans de travail probatoire pour un constable - après quoi, il a le droit de solliciter un poste de detective constable ou de sergeant. Les promotions suivantes prennent aussi au minimum deux ans.

Depuis les années soixante, tous les officiers sont ainsi promus du grade de constable, puis passent ensuite par le grade de sergent, etc.

Mais en 2013, il est de l’intention de la ministre de l’intérieur (Teresa May) :
« d'introduire trois nouveaux moyens de rejoindre (les grades supérieurs de) la police :

  • par une promotion rapide (en trois ans) de constable à inspecteur pour des individus talentueux ;
  • par un nouveau processus permettant à des individus ayant fait leur preuves dans des polices extérieures de rejoindre le grade de superintendant ;
  • et par un changement de la loi permettant à ceux ayant une expérience policière outremer de devenir chef constable en Angleterre ou au Pays de Galle. »[11].

Les insignes des grades sont visibles dans la partie anglaise de wikipedia : Insignes des grades (Rank_insignia).

Les six premiers grades[modifier | modifier le code]

Ce sont les mêmes dans tout le Royaume-Uni :

  • Constable
  • Sergeant
  • Inspector
  • Chief Inspector
  • Superintendent
  • Chief Superintendent

Les grades suivants[modifier | modifier le code]

Ils dépendent de la localisation par rapport à Londres. Ces différences entre Londres et l'extérieur de Londres étant à la fois un illogisme historique et un témoignage du contrôle local londonien :

pour le service au dehors du périmètre londonien[modifier | modifier le code]

  • Assistant Chief Constable
  • Deputy Chief Constable
  • Chief Constable

pour la Police de la Cité de Londres[modifier | modifier le code]

  • Commander
  • Assistant Commissioner
  • Commissioner

pour la Police Métropolitaine de Londres[modifier | modifier le code]

  • Commander
  • Deputy Assistant Commissioner
  • Assistant Commissioner
  • Deputy Commissioner
  • Commissioner

Neighbourhood Policing[modifier | modifier le code]

Neighbourhood Policing (littéralement la « Police du Voisinage » mais pas loin de Police de proximité en concept) est un projet issu de l'idée du 'Citoyen en Uniforme' qu'était l'ancien connétable, et installé partout en Grande Bretagne. On établit une petite équipe de police spécialisée à veiller sur une petite région (autour de 10km² en ville ou 25km² en dehors) avec pour objet de s'enfoncer dans la communauté locale afin de travailler en partenariat et répondre d'un manière individuelle et directe aux problèmes locaux. L'intention est d'être localement visible et de découvrir les petits problèmes avant qu'ils deviennent de grands. Afin d'aider la transparence la criminalité du voisinage et enregistrée et chaque infraction et sa résolution - ou manque ! - est recherchable par rue et code postal sur le site web [1] police.uk (voir « crime map »).

Special Constabulary[modifier | modifier le code]

Special Constables sont des volontaires qui reçoivent la même formation qu'un policier régulier mais qui travaillent généralement sans salaire recevant simplement le remboursement des frais occasionnés. Ils sont obligés de travailler pendant un minimum de 16 heures par mois. Ayant les mêmes pouvoirs et responsabilités que leurs collègues professionnels, ils existent dans tous les services de police territoriale de Grande-Bretagne ainsi que la British Transport Police . Là encore, l’origine est le connétable de la paroisse[12] où il s’agissait d’un devoir - donc pas payé. De nos jours, les Specials sont appréciés parce qu’ils font définitivement partie de la communauté où ils travaillent et puisque ce n’est pas le métier principal de l’individu, ils apportent des compétences supplémentaires.

Police Support Volunteers sont les bénévoles du soutien de la Police qui se trouvent dans plusieurs services de police et, sans formation particulière, aident aux quelques tâches administratives.

Contacter la Police au Royaume-Uni[modifier | modifier le code]

Le numéro de téléphone d’urgence (999) est le plus ancien service téléphonique d’urgence du monde et était lancé en 1937. De nos jours, composer le numéro Européen, 112, marche aussi bien. Mais en contraste à la majorité des systèmes européens, on vous connecte à un Operator Assistance Centre (Centre Standard d’Assistance) qui est dirigé par une compagnie de téléphone qui vous demande le service exigé. Bien que les demandes de police soient majoritaires, il y a la possibilité de connecter aux services de pompiers, ambulance ou garde-côte. S'il y a besoin de plusieurs services d’urgence (accident grave de la route par exemple), on vous connecte au service de police et le standardiste du Centre Standard d’Assistance alerte les autres services d’urgence en écoutant l’appel.

Le Emergency Control Centre (Centre d’Urgence et de Dépêches) du service de police territoriale pour l’endroit d’où vous appelez fera réponse à l’appel et mettra en marche la réponse compétente. Les appels 999 ou 112 sont toujours gratuits. Afin de diminuer les appels 999 qui ne sont pas urgents, il y a un numéro de téléphone national pour contacter la police directement. 101 est répondu par les mêmes Centre d’Urgence et de Dépêches au cas ou l’appel puisse être éventuellement considéré urgent. Néanmoins, pour des questions simples, on encourage l’utilisation du site web Ask the Police (Demander à la Police)[13]. Il y a aussi un numéro d’appel gratuit 0800 555 111 « CrimeStoppers » pour communiquer des informations anonymes et le site web [14] a le même but.

Pour les francophones, le site web du Service de Police du Kent possède plusieurs pages de renseignements utiles en français[15].

Armement des policiers britanniques[modifier | modifier le code]

En dehors d'Irlande du Nord, et à part les petites Special Police Forces de la Civil Nuclear Constabulary et la Ministry of Defence Police seuls les Authorised Firearms Officers portent des armes à feu. Il y en avait 6,756 en 2012 (moins de 5% des effectifs). En 2011-2012, les armes étaient autorisées 12550 fois et pendant la même période, elles étaient déchargées 5 fois[16]. Ainsi l'arsenal policier comprend des Glock 17 (42 régions) et Sig-Sauer P226 (11 régions).

La méfiance d'une police généralement armée est à la fois le patrimoine de l'antipathie des interventions militaire du dix-neuvième siècle (voir histoire dessus) et la conviction de la forte majorité des policiers eux-mêmes qui ne veut pas être quotidiennement armée[17], ayant probablement peur que leur modèle de Policing by Consent (L'activité de Police par Consentement Mutuel) auquel elle s'attache beaucoup, serait mis en question.

Néanmoins les 'Tasers' (Pistolet à impulsion électrique - une arme à feu sous la loi) sont disponibles. Où la menace les justifie, ils sont utilisables uniquement par des agents de police spécialement instruits (14 700 policiers - environ 9 %). Puisque leur utilisation est obligatoirement enregistrée, on sait qu'en 2011 les Tasers étaient déployés 6 269 fois mais déclenchés seulement 1 630 fois (environ une fois sur quatre)[18].

Coopération européenne[modifier | modifier le code]

La police britannique a accès aux bases de données du Système d'information Schengen (SIS) via son programme Sirene-UK[19].

Notes et références[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

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