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Projet:Droit/Évaluation/Index/12

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Licence propriétaire 03/04/10 Moyenne Bon début
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie ACTA ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 7 août 2014 à 12:05 (CEST)
Licenciement pour motif économique en France 07/01/09 Moyenne Bon début
Lieux privatifs de liberté en France 11/05/22 Moyenne Bon début
Liquidation judiciaire 05/02/24 Moyenne Bon début
Liste de bulles pontificales 23/05/15 Moyenne Bon début
Liste de fiefs de Paris 28/07/17 Moyenne Bon début
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Saisine , Écuyer ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 18 juin 2024 à 13:11 (CEST)
Liste de juristes français 24/11/19 Moyenne Bon début
Liste de traités de droit international 23/02/16 Moyenne Bon début
Liste de traités de paix 22/03/13 Moyenne Bon début
Liste des contributions des États membres au budget de l'Union européenne par décennie 19/07/21 Moyenne Bon début
Liste des contributions des États membres au budget de l'Union européenne par État 19/07/21 Moyenne Bon début
Liste des criminels de guerre nazis les plus recherchés du centre Simon-Wiesenthal 30/08/15 Moyenne Bon début
Liste des dépendances et territoires à souveraineté spéciale 14/12/15 Moyenne Bon début
Liste des édits de France 07/01/09 Moyenne Bon début
Liste des gouverneurs de la Bastille 22/01/13 Moyenne Bon début
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Clairambault ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 7 août 2023 à 18:26 (CEST)
Liste des gouverneurs généraux du Canada 25/10/14 Moyenne Bon début
Liste des intendants de la généralité de Metz 24/03/21 Moyenne Bon début
Liste des intendants du Languedoc 09/06/18 Moyenne Bon début
Liste des opérations de l'OTAN 05/05/24 Moyenne Bon début
Liste des parlements supranationaux 19/10/20 Moyenne Bon début
Liste des pays selon l'écart de revenus entre hommes et femmes 19/02/22 Moyenne Bon début
Liste des procureurs de la République près le tribunal judiciaire de Paris 12/12/19 Moyenne Bon début
Liste des résolutions du Conseil de sécurité des Nations unies par pays 19/03/13 Moyenne Bon début
Liste des signataires du traité de Rome de 2004 30/03/18 Moyenne Bon début
Litec Moyenne Bon début
Litiges relatifs au changement climatique 16/02/24 Moyenne Bon début
Ljuba Prenner 10/01/22 Moyenne Bon début
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les arguments inconnus dans les appels de modèle, présents dans l'article :
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    • … -- 3 janvier 2022 à 05:14 (CET)
LLM 12/09/07 Moyenne Bon début
Lobby Moyenne Bon début
Løgting 28/11/21 Moyenne Bon début
Loi concernant la lutte contre le tabagisme 16/11/09 Moyenne Bon début

La loi actuelle [1] stipule qu'il est interdit de fumer dans un rayon de 9 mètres de toute porte, fenêtre et prise d'air de presque tout lieu où il est interdit de fumer. Or l'article base sa définition du 9 mètres sur la loi de 2009, ce qui diminue grandement la surface où il est interdit de fumer. Pour un version plus simple à comprendre, voir [2]. L'article semble, possiblement, être créé automatiquement d'où je ne l'ai pas modifié directement. Kbenoit (discuter) 13 juin 2020 à 16:25 (CEST)[répondre]

Loi confortant le respect des principes de la République 22/10/20 Moyenne Bon début
Loi constitutionnelle de 1867 23/10/12 Moyenne Bon début
Loi constitutionnelle de 1982 16/11/09 Moyenne Bon début
Loi d'immigration Johnson-Reed de 1924 23/04/20 Moyenne Bon début

S'appuyer sur la bibliographie pour étoffer l'article Bernard Botturi (discuter) 23 avril 2020 à 09:28 (CEST)[répondre]

Loi d'orientation des transports intérieurs 01/12/18 Moyenne Bon début
Loi de départementalisation 02/03/24 Moyenne Bon début
Loi de Magnus VI de Norvège 29/04/20 Moyenne Bon début
Loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice 28/12/23 Moyenne Bon début
Loi de protection des femmes de 2006 (Pakistan) 25/04/21 Moyenne Bon début
Loi décrétant l'inviolabilité du roi 07/01/09 Moyenne Bon début
Loi du 24 avril 1833 concernant le régime législatif des colonies 20/06/16 Moyenne Bon début
Loi du 28 pluviôse an VIII 07/01/09 Moyenne Bon début
Loi électorale algérienne de 2021 12/03/21 Moyenne Bon début
Loi fondamentale de l'Arabie saoudite 13/06/15 Moyenne Bon début
Loi Israël, État-nation du peuple juif 05/08/18 Moyenne Bon début
Loi Lamine Guèye 21/09/22 Moyenne Bon début
Loi linguistique (Alberta) 09/01/19 Moyenne Bon début
Loi naturelle 06/01/24 Moyenne Bon début
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Prescription ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 22 mars 2018 à 15:56 (CET)
Loi relative à l'assainissement et à la mise en culture des Landes de Gascogne 27/07/23 Moyenne Bon début
  • citer les souces : fait
Loi relative à l'individualisation des peines et renforçant l'efficacité des sanctions pénales 02/09/13 Moyenne Bon début
Loi relative à la responsabilité et à l'assurance dans le domaine de la construction 25/07/14 Moyenne Bon début
Loi relative au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information 12/01/10 Moyenne Bon début
Loi relative aux droits des malades et à la fin de vie 19/12/12 Moyenne Bon début
Loi renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs Moyenne Bon début
Loi renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes 02/11/19 Moyenne Bon début
Loi salique 07/01/09 Moyenne Bon début
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Pallas , Savigny ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 3 décembre 2023 à 12:17 (CET)
Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre 09/04/21 Moyenne Bon début
Loi sur les signes religieux dans les écoles publiques françaises 07/01/09 Moyenne Bon début
Loi tendant à la reconnaissance de la traite et de l'esclavage en tant que crime contre l'humanité 07/01/09 Moyenne Bon début
Loi tendant à réprimer certaines formes nouvelles de délinquance 11/02/19 Moyenne Bon début
Lois de 1893 et 1894 sur l'anarchisme 11/09/09 Moyenne Bon début
Lois des années 1930 sur la neutralité 09/03/13 Moyenne Bon début
Lois fondamentales d'Israël Moyenne Bon début
Lois fondamentales du royaume de France 07/01/09 Moyenne Bon début
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Figuré ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 28 janvier 2021 à 14:19 (CET)
Lord président de la Chambre des lords 01/03/16 Moyenne Bon début
Louis Bouloumié 22/05/19 Moyenne Bon début
Louis René Villermé 13/09/07 Moyenne Bon début
Loyauté communautaire 11/09/16 Moyenne Bon début
Lucienne Scheid-Levillion 07/06/23 Moyenne Bon début
Lucile Tinayre 07/06/23 Moyenne Bon début
Madam C. J. Walker 06/09/19 Moyenne Bon début
Magistrat (France) 02/05/17 Moyenne Bon début
Majorité sexuelle 25/06/15 Moyenne Bon début
Majorité sexuelle en Europe 19/06/14 Moyenne Bon début
Mandat d'arrêt européen 11/09/16 Moyenne Bon début
Mandat de dépôt en France 25/07/20 Moyenne Bon début
Manlio Brosio 26/10/21 Moyenne Bon début
Marc Trévidic 17/11/15 Moyenne Bon début
Marc-André Bédard 19/04/09 Moyenne Bon début
Marcel Petiot 11/12/19 Moyenne Bon début
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Relèvement (homonymie) ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 27 janvier 2022 à 13:23 (CET)
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les arguments inconnus dans les appels de modèle, présents dans l'article :
    • Modèle {{ Lien web }} : l'argument «  Alix Ducret  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Lien web }} (dans «  Liens externes  ») -- 9 novembre 2021 à 09:46 (CET)
Marcel Planiol 17/07/19 Moyenne Bon début
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Mommsen , Windscheid ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 12 août 2022 à 09:39 (CEST)
Marché en ligne 15/01/24 Moyenne Bon début
Marcia Clark 29/07/17 Moyenne Bon début
Mariage par enlèvement 02/01/23 Moyenne Bon début
Marie Dosé 03/04/23 Moyenne Bon début
Marie-Aimée Peyron 31/12/19 Moyenne Bon début
Marie-France Garaud 06/11/23 Moyenne Bon début
Marie-Madeleine Mborantsuo 28/04/18 Moyenne Bon début
Marie-Suzanne Le Quéau 04/08/23 Moyenne Bon début
Marie-Thérèse Moreau 08/06/23 Moyenne Bon début
Marpol 16/05/21 Moyenne Bon début
Marquage CE 16/10/15 Moyenne Bon début
Mary Philbrook 30/04/24 Moyenne Bon début

Créer une page avec les homonymes et y inclure cette dame :

Massimo Pilotti 28/04/13 Moyenne Bon début
Matthew Davenport Hill 02/09/23 Moyenne Bon début
Maurice-René Simonnet 12/03/23 Moyenne Bon début
Megaupload 23/04/10 Moyenne Bon début

Bonjour, à la personne qui a modifié l'article en modifiant certains passages au présent pour de l'imparfait. L'idée est bonne mais il serait nécessaire d'appliquer un seul de ces temps. Au vu des événements au jour de l'écriture de ce message, ce genre d'anachronisme pourrait embrouiller de nombreux utilisateurs qui souhaiteront se renseigner sur la fermeture du site. Merci --80.214.8.64 (d) 20 janvier 2012 à 17:43 (CET) 20/01/2012 - 17:43[répondre]

Méthode communautaire 31/01/16 Moyenne Bon début
Méthode intergouvernementale 31/01/16 Moyenne Bon début
Métier (activité) 02/01/22 Moyenne Bon début
Meurtre de Mireille Knoll 02/02/20 Moyenne Bon début
Meurtres de la Freedom Summer 14/01/20 Moyenne Bon début
Michel Villey 18/08/22 Moyenne Bon début
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Henri Lepage , Suarez ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 20 avril 2018 à 08:58 (CEST)
Migration internationale 04/03/22 Moyenne Bon début
Ministre-président Moyenne Bon début
Minorité 29/01/22 Moyenne Bon début
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Majorité ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 13 novembre 2023 à 19:17 (CET)
Minorités sexuelles et de genre en Égypte 20/10/14 Moyenne Bon début
Mireille Delmas-Marty 17/03/19 Moyenne Bon début
Mise sur le marché d'un produit phytopharmaceutique 08/04/18 Moyenne Bon début
Mode alternatif de règlement des conflits en droit français 06/03/20 Moyenne Bon début
Monopole de l'initiative 17/02/16 Moyenne Bon début
Mort par ébouillantage 21/03/16 Moyenne Bon début
Muhammad Habibur Rahman 13/11/19 Moyenne Bon début
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Avocat général ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 25 mars 2022 à 12:06 (CET)
Mutilation génitale 02/01/23 Moyenne Bon début
Mutualité sociale agricole 28/07/21 Moyenne Bon début
Myriam Ezratty 28/01/21 Moyenne Bon début
Nantissement 06/11/20 Moyenne Bon début
Nantissement (droit français) 23/01/20 Moyenne Bon début
Nathan Ilunga Numbi 20/08/23 Moyenne Bon début
Navette parlementaire 12/12/15 Moyenne Bon début
Neutralité autrichienne 06/08/18 Moyenne Bon début
Niagara Movement 10/09/19 Moyenne Bon début
Nicolas de Lamoignon de Basville 09/06/18 Moyenne Bon début
Nicole Maestracci 06/06/23 Moyenne Bon début
Non-répudiation 17/02/17 Moyenne Bon début
Norme 01/03/20 Moyenne Bon début
Notaire en France 25/10/23 Moyenne Bon début
Nous sommes tous des assassins 05/01/20 Moyenne Bon début
Nuit et brouillard 27/06/19 Moyenne Bon début
Numéro IMO 08/07/19 Moyenne Bon début
Œuvre collective 07/01/09 Moyenne Bon début
Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle 08/04/18 Moyenne Bon début
Office européen de lutte antifraude 08/04/18 Moyenne Bon début
Officier d'état civil 11/08/22 Moyenne Bon début
Officier de police judiciaire 24/05/20 Moyenne Bon début
Oireachtas Moyenne Bon début
Olivier Cousi 31/12/19 Moyenne Bon début
Open source 24/02/17 Moyenne Bon début
Opération clandestine 21/06/21 Moyenne Bon début
Ordonnance de Blois (1579) 08/04/20 Moyenne Bon début
Ordonnance Dieudonné du Conseil d'État du 9 janvier 2014 19/01/14 Moyenne Bon début
Ordonnance en droit constitutionnel français 27/07/09 Moyenne Bon début
Organisation des États américains 29/04/08 Moyenne Bon début
Organisation égyptienne des droits de l'homme 31/10/15 Moyenne Bon début
Organisation intergouvernementale Moyenne Bon début
Organisation juridictionnelle aux États-Unis 26/06/22 Moyenne Bon début
Organisation juridictionnelle en France 25/01/22 Moyenne Bon début
Organisation juridictionnelle en Iran 20/10/14 Moyenne Bon début
Organisation mondiale des douanes 27/01/14 Moyenne Bon début
Organisation nationale pour les femmes 03/02/20 Moyenne Bon début
  1. ajouter des informations sur l'histoire de cette organisation
  2. ajouter des sources
Outrage public à la pudeur 12/03/13 Moyenne Bon début
Pacta sunt servanda 29/05/24 Moyenne Bon début
Pacte Briand-Kellogg 17/10/16 Moyenne Bon début
Pacte d'amitié turco-allemand Moyenne Bon début
Pacte de Bagdad 14/04/07 Moyenne Bon début
Palais de justice de Paris 12/12/15 Moyenne Bon début
Palais de justice de Vesoul 04/11/19 Moyenne Bon début
Panneau de signalisation routière 16/05/22 Moyenne Bon début
Parlement centraméricain 25/02/19 Moyenne Bon début
Parlement de Croatie 28/11/21 Moyenne Bon début
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    • ISSN 10.1163/15730352-04204001  : La longueur du numéro ISSN devrait être 8 et non 22 -- 6 juin 2024 à 07:36 (CEST)
Parlement de Finlande 01/11/15 Moyenne Bon début
Parlement de Gibraltar 28/11/21 Moyenne Bon début
Parlement de l'Inde 03/04/17 Moyenne Bon début
Parlement de la province du Canada 25/10/14 Moyenne Bon début
Parlement de la République tchèque 28/11/21 Moyenne Bon début
Parlement de Moldavie 03/11/15 Moyenne Bon début
Parlement de Singapour Moyenne Bon début
Parlement du Monténégro 28/11/21 Moyenne Bon début
Parlement grec 28/11/21 Moyenne Bon début
Parlement roumain 28/11/21 Moyenne Bon début
Parlement slovène 28/11/21 Moyenne Bon début
Parquet européen 24/09/18 Moyenne Bon début
Parquet national antiterroriste 05/10/19 Moyenne Bon début
Partenariat transatlantique de commerce et d'investissement 09/09/15 Moyenne Bon début
Pascal-Stanislas Mancini 24/11/19 Moyenne Bon début
Passage automatisé rapide aux frontières extérieures 04/09/15 Moyenne Bon début
Patrice Alègre 10/06/09 Moyenne Bon début

Expliciter le lien entre Patrice Allègre et l'affaire Baudis. L'article énonce des faits chronologiques qui d'apparence n'ont aucun lien entre eux.

Patrick Henry (criminel) 07/01/09 Moyenne Bon début
Paul Lombard (avocat) 08/12/16 Moyenne Bon début
Paul Magnaud 03/09/19 Moyenne Bon début
Paul-Esprit Feydeau de Brou 23/01/23 Moyenne Bon début
Pays d'Afrique, Caraïbes et Pacifique 19/03/15 Moyenne Bon début
Pédopornographie Moyenne Bon début
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Anticipation ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 17 octobre 2020 à 13:24 (CEST)
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    • Modèle {{ Ouvrage }} : l'argument «  journal = Future of Children  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Ouvrage }} (dans l'en-tête)
    • Modèle {{ Ouvrage }} : l'argument «  paragraphe = Sum–Fall 1994  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Ouvrage }} (dans l'en-tête)
    • Modèle {{ Ouvrage }} : l'argument «  journal=Problem-Oriented Guides for Police  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Ouvrage }} (dans l'en-tête)
    • Modèle {{ Ouvrage }} : l'argument «  journal = Police Practice and Research  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Ouvrage }} (dans «  Production et distribution  ») -- 4 janvier 2022 à 00:44 (CET)
Peine de mort à Taïwan 14/05/10 Moyenne Bon début
Peine de mort au Japon 14/05/10 Moyenne Bon début
Peine de mort au Luxembourg 31/03/21 Moyenne Bon début
Peine de mort au Maroc 03/02/17 Moyenne Bon début
Peine de mort en Belgique 08/11/10 Moyenne Bon début
Peine de mort en Inde 16/04/09 Moyenne Bon début
Peine de mort en Suède 17/04/20 Moyenne Bon début
Peloton de surveillance et d'intervention de la Gendarmerie 29/05/15 Moyenne Bon début
Pendaison Moyenne Bon début
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Artère carotide ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 23 août 2014 à 14:08 (CEST)
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les arguments inconnus dans les appels de modèle, présents dans l'article :
    • Modèle {{ Lien web }} : l'argument «  agency=NAACP  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Lien web }} (dans «  États-Unis  ») -- 19 novembre 2023 à 23:31 (CET)
Pension de veuve de guerre 31/12/22 Moyenne Bon début
Pentagon Papers 24/04/24 Moyenne Bon début
Permis AM 03/12/21 Moyenne Bon début
Permis de conduire européen 04/08/23 Moyenne Bon début
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Vulnérabilité ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 7 février 2022 à 20:17 (CET)
Philip Morris v. Uruguay 29/02/20 Moyenne Bon début
Philippe-Antoine Merlin de Douai 02/01/23 Moyenne Bon début
Pierre Avril (juriste) 29/05/17 Moyenne Bon début
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