Communauté de l'agglomération havraise

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Communauté de l'agglomération havraise
Image illustrative de l'article Communauté de l'agglomération havraise
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Normandie
Département Seine-Maritime
Forme Communauté d'agglomération
Siège Le Havre
Communes 17
Président Édouard Philippe (LR)
Date de création
Code SIREN 247 600 596
Démographie
Population 235 953 hab. (2013)
Densité 1 238 hab./km2
Géographie
Superficie 190,65 km2
Liens
Site web http://www.agglo-lehavre.fr

La Communauté de l'agglomération havraise (CODAH) est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) français, situé dans le département de la Seine-Maritime et la région Normandie.

Historique[modifier | modifier le code]

La Communauté de l'agglomération havraise a été créée par un arrêté préfectoral du 23 novembre 2000, et a commencé à fonctionner le [1].

Une première réflexion incluse dans le schéma départemental de coopération intercommunale arrêté par le préfet de Seine-Maritime le 22 décembre 2011 prévoyait la fusion de la communauté d’agglomération havraise (CODAH), de la communauté de communes de Saint-Romain-de-Colbosc et de la communauté de communes du canton de Criquetot-l’Esneval, afin de « de conforter un pôle solide, aux compétences claires et au rayonnement incontestable[2] » centré sur l'agglomération havraise. Cette fusion, qui aurait aboutit au regroupement de 54 communes soit environ 280 000 habitants[3],[4], n'a pas été réalisée[pourquoi ?].

Dans le cadre de l'approfondissement de la coopération intercommunale prévu par la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Loi NOTRe) du , le projet de nouveau schéma départemental de coopération intercommunale présenté par le préfet de Seine-Maritime le 2 octobre 2015 prévoit à nouveau la fusion de la « communauté d’agglomération havraise (236 997 habitants) et [de la] communauté de communes du canton de Criquetot-l'Esneval (16 394 habitants)[5] » (mais sans la communauté de Communes de Saint-Romain-de-Colbosc, renommée entretemps communauté de communes Caux Estuaire).

Territoire communautaire[modifier | modifier le code]

Géographie[modifier | modifier le code]

L'intercommunalité regroupe des communes de la proche région du Havre, mais ne concerne qu'une partie seulement de l’aire urbaine havraise, définie par l’INSEE, qui a été étendue en 2010 de 72 à 81 communes[6].

Composition[modifier | modifier le code]

La Communauté de l'agglomération havraise regroupe 17 communes et 236 997 habitants sur 190,65 km2[7]

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Le Havre (siège) 76351 Havrais 46,95 172 074 (2013) 3 665
Cauville-sur-Mer 76167 Cauvillais 11,19 1 465 (2013) 131
Épouville 76238 Épouvillais 5,59 2 795 (2013) 500
Fontaine-la-Mallet 76270 Fontainais 6,68 2 656 (2013) 398
Fontenay 76275 Fontenaysiens 5,61 1 038 (2013) 185
Gainneville 76296 Gainnevillais 4,65 2 645 (2013) 569
Gonfreville-l'Orcher 76305 Gonfrevillais 25,81 9 378 (2013) 363
Harfleur 76341 Harfleurais 4,21 8 167 (2013) 1 940
Manéglise 76404 Manéglisais 8,35 1 244 (2013) 149
Mannevillette 76409 Mannevillettais 4,21 801 (2013) 190
Montivilliers 76447 Montivillons 19,09 16 198 (2013) 849
Notre-Dame-du-Bec 76477 Becquais 3,99 447 (2013) 112
Octeville-sur-Mer 76481 Octevillais 20,37 5 797 (2013) 285
Rogerville 76533 Rogervillais 9,50 1 234 (2013) 130
Rolleville 76534 Rollevillais 7,06 1 124 (2013) 159
Sainte-Adresse 76552 Dionysiens 2,26 7 351 (2013) 3 253
Saint-Martin-du-Manoir 76616 Saint-Martinais 5,13 1 539 (2013) 300

Démographie[modifier | modifier le code]

Si la ville-centre du Havre voit sa population de baisser de 5,2 % par an en moyenne jusqu’en 1990, puis de 4,9 % par an de 1990 à 2009, les autres communes de la CODAH, qui constituent la « première couronne » de l'aire urbaine, ont enregistré en moyenne des hausses de population de 13,2 %, entre 1975 et 1990, mais, de 1990 à 2009, cette première couronne enregistrait à son tour une baisse modérée de population au rythme annuel de - 0,4 %, au bénéfice de la « seconde couronne ».

Les communes de cette seconde couronne ont enregistré des hausses moyennes de population de 15,5 %, entre 1975 et 1990. Leur croissance démographique s'est poursuivie entre 1990 et 2009, au rythme annuel de 9,8 %, ce qui établit un fort étalement urbain de la région havraise.

Ce mouvement semble se ralentir, et la population municipale du Havre au 1er janvier 2011 est évaluée à 174 156 habitants, soit une baisse annuelle réduite à 0,8 %[6].

Évolution démographique
1999 2006 2007 2011 2012 2013
258 514 246 195 243 348 238 151 236 997 235 953

Organisation[modifier | modifier le code]

Siège[modifier | modifier le code]

La communauté d'agglomération a son siège au Havre, Hôtel d’Agglomération, 19 rue Georges Braque.

Élus[modifier | modifier le code]

La communauté de communes est administrée par son Conseil communautaire, composé à compter des élections municipales de 2014, de 47 conseillers municipaux titulaires et 7 suppléants, représentant chacune des communes membres[8], à raison de :
- 18 délégués pour Le Havre ;
- 4 délégués pour Montivilliers ;
- 3 délégués pour Gonfreville-l'Orcher, Harfleur et Sainte-Adresse ;
- 2 délégués pour Octeville-sur-Mer, Épouville, Fontaine-la-Mallet et Gainneville.
- 1 délégué et son suppléant pour les autres communes[9].

Le conseil communautaire du 18 avril 2014 a réélu son président et designé ses vice-présidents, qui sont :

  1. Agnès Firmin Le Bodo, maire-adjointe du Havre et conseillère départementale du Havre-5, déléguée à l'habitat et à la politique de la ville ;
  2. Daniel Fidelin, maire de Montivilliers, délégué à la mobilité ;
  3. Valérie Egloff, maire-adjointe du Havre, conseillère régionale, déléguée à la santé, au développement durable et à la salubrité publique ;
  4. Jean-Paul Lecoq, Maire de Gonfreville-l'Orcher, délégué aux risques majeurs et à l'environnement industriel
  5. Jean-Baptiste Gastinne, conseiller municipal délégué du Havre, conseiller régional, délégué au développement économique, au tourisme et à l'enseignement supérieur ;
  6. François Guégan, maire de Harfleur, délégué à l'eau et à l'assainissement
  7. Florent Saint-Martin, conseiller municipal délégué du Havre : Collecte et recyclage des déchets
  8. Hubert Dejean de la Batie, maire de Sainte-Adresse, conseiller régional, délégué aux projets d’équipements d’agglomération, à la prospective et l'innovation ;
  9. Jean-Louis Rousselin, maire d'Octeville-sur-Mer, conseiller départemental, délégué au développement agricole ;
  10. Gilbert Conan, maire d'Épouville, délégué aux finances, aux marchés et aux affaires juridiques ;
  11. Daniel Soudant, maire de Manéglise, délégué aux eaux pluviales, à la gestion des rivières, aux zones humides ;
  12. Maria-Dolorès Gautier Hurtado, maire de Saint-Martin-du-Manoir, déléguée aux ressources humaines et à la mutualisation ;
  13. Jean-Louis Maurice, maire de Fontaine-la-Mallet, délégué à la qualité, aux services aux usagers, à la valorisation foncière
  14. Christian Grancher, maire de Cauville-sur-Mer, délégué aux politiques d’agglomération (aide au sport), à la gestion et la maintenance des équipements d’agglomération.

Le bureau de l'agglomération pour la mandature 2014-2020 est constitué du président, des vice-présidents et de Laurent Gille (élu de Montivilliers), Agnès Canayer (maire-adjointe du Havre), Hubert Bénard (maire de Gainneville), Luc Lemonnier (maire-adjoint du Havre), Francis Sellier (maire de Rogerville), Pascal Cornu (élu de Notre-Dame-du-Bec), Pascal Leprettre (maire de Rolleville), Michel Maillard (Conseiller municipal délégué du Havre), Bernard Lecarpentier (maire de Fontenay), Florence Thibaudeau-Rainot (maire-adjointe du Havre), Dominique Grancher (maire de Mannevillette)[10].

Liste des présidents[modifier | modifier le code]

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
2001 2010[11],[12] Antoine Rufenacht UMP Administrateur civil du Trésor
Chef d'entreprise
Maire du Havre (1995 → 2010)
Démisssionnaire
2010[13] en cours
(au 11 novembre 2015)
Édouard Philippe LR Maire du Havre (2010 → )
Député de la Seine-Maritime (7e circ. (2012 → )
Réélu pour le mandat 2014-2020[14]

Compétences[modifier | modifier le code]

L'agglomération exerce les compétences qui lui sont transférées par les communes membres, dans les conditions définies par le code général des collectivités territoriales.

Il s'agit de :

Développement économique
  • Zones d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire reconnues d’intérêt communautaire ;
  • Office de tourisme communautaire ;
  • Actions de développement économique d’intérêt communautaire ;
Aménagement de l’espace communautaire 
Équilibre social de l’habitat sur le territoire communautaire 
  • Programme local de l’habitat
  • Politique du logement, notamment du logement social d’intérêt communautaire et action par des opérations d’intérêt communautaire en faveur du logement des personnes défavorisées
  • Amélioration du parc immobilier bâti d’intérêt communautaire.
Politique de la ville sur l’espace communautaire 
  • Dispositifs contractuels de développement urbain, local et d’insertion économique et sociale d’intérêt communautaire ;
  • Dispositifs locaux d’intérêt communautaire de prévention de la délinquance ;
Création ou aménagement et entretien de voirie d’intérêt communautaire
Création ou aménagement et gestion de parcs de stationnement d’intérêt communautaire
Eau
Assainissement.
Protection et mise en valeur de l’environnement et du cadre de vie 
  • Lutte contre la pollution de l’air ;
  • Lutte contre les nuisances sonores
  • Collecte et traitement des déchets des ménages et assimilés.
Compétences diverses
  • Équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire :
  • Hygiène – Santé publique ;
  • Risques majeurs ;
  • Aire de grand passage pour les gens du voyage ;
  • Gestion du Parc de Rouelles et de ses abords ;
  • Gestion de l’éclairage public sur certaines voies communautaires ;
  • Infrastructures et des réseaux de communications électroniques ;
  • Gestion écologique et durable des rivières et des milieux aquatiques associé ;
  • Exploitation du service public d’assainissement d’eaux pluviales en milieux urbain et rural ;
  • Développement de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation :
    • actions de financement et de soutien à l’investissement et/ou au fonctionnement des activités d’enseignement supérieur ;
    • maîtrise d’ouvrage pour la construction d’établissements d’enseignement supérieur dans le cadre des dispositions règlementaires et législatives en vigueur ;
    • aides financières aux étudiants chercheurs, à l’organisation de congrès, colloques, forums et opérations favorisant le développement des activités d’enseignement supérieur ;
  • Gestion d’un SIG d’agglomération ;
  • Gestion des trafics routiers à l’échelle de l’Agglomération ;
  • Transport des élèves des écoles primaires vers les piscines communautaires ;
  • L’instruction des actes d’urbanisme[15].

Régime fiscal[modifier | modifier le code]

La communauté d'agglomération est financée par la fiscalité professionnelle unique (FPU), qui a succédé a la Taxe professionnelle unique (TPU), et qui assure une péréquation fiscale entre les communes regroupant de nombreuses entreprises et les communes résidentielles[16].

Projets et réalisations[modifier | modifier le code]

Développement économique[modifier | modifier le code]

La CODAH joue un rôle important dans l'activité économique de son territoire puisqu'elle est chargée de gérer les axes de commerce et de communications principaux qui font du Havre une ville ouverte sur le monde (Port 2000, aéroport...). Le site Le Havre Développement a été réalisé pour contribuer au développement de l'activité.

Transport interurbains[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Lézard' express régionale.

La ligne Lézard' express régionale exploite par autorails une partie de la ligne Le Havre-Graville - Tourville-les-Ifs, desservant les gares SNCF situées sur le territoire de la CODAH. Inaugurée en 2001 grâce au financement de la CODAH et la région Haute-Normandie, la ligne est exploitée par la CTPO et par la SNCF. Cette ligne à la particularité d'être accessible avec un simple titre de transport de la CTPO (1,70 € pour un ticket standard).

Fréquentée par environ 1 800 voyageurs par jour, la LER dessert les centres-bourgs de Rolleville, Epouville, Montivilliers, l’hôpital Jacques Monod, le centre commercial de La Lézarde, Harfleur, et la gare SNCF du Havre en passant par le pôle d'échanges de Graville.

Transports urbains[modifier | modifier le code]

tramway à la station Grand Hameau, sous la pluie.
Tramway à la station Grand Hameau.
Article détaillé : Tramway du Havre.

La CODAH est l'autorité organisatrice de la mobilité sur son territoire. Elle a confié l'exploitation des transports publics de l'agglomération à la Compagnie des transports de la porte océane (CTPO), filiale de Veolia Transport.

L'agglomération est propriétaire des véhicules, aménagements urbains...et joue également un rôle important dans le financement d'investissements lourds tels que le renouvellement des bus, la conception de la ligne de LER ou le tramway du Havre.

L'agglomération a en effet créé une ligne de tramway en fourche, mise en service le 12 décembre 2012. Ce mode de transport collectif a effectué son retour depuis la fermeture des dernières lignes de l'ancien tramway du Havre en 1951. La nouvelle ligne relie les quartiers nord (Caucriauville, Aplemont, Mont-Gaillard) au centre-ville et la plage et est en correspondance avec les lignes de Lézard' express régionale (LER) déjà existantes qui permettent de rejoindre d'autres communes de l'agglomération comme Montivilliers ou Rolleville.

Publications[modifier | modifier le code]

La CODAH publie Terre d'Agglo, un magazine bi-annuel distribué gratuitement dans la boite aux lettres des habitants de l'agglomération. Ce magazine d'une vingtaine de pages contenant les réalisations et projets à venir de la CODAH est consultable gratuitement dans la section "Publications" du site de la CODAH.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. « CA Havraise (CO.D.A.H.) (Siren : 247600596) » [PDF], Fiche signalétique Banatic, Ministère de l'intérieur,‎ (consulté le 11 novembre 2015).
  2. « Schéma départemental de la coopération intercommunale de la Seine-Maritime » [PDF], Préfecture de Seine-Maritime,‎ (consulté le 10 novembre 2015), p. 12-15.
  3. Pierre Simon, « Le puzzle géant de la Codah : Fusion. La super-agglo rassemble désormais près de 300 000 habitants. Une première étape avant de franchir la Seine ? », Le Point,‎ (lire en ligne).
  4. « L’agglomération havraise s’élargit : Passant de 17 à 54 communes et à près de 280 000 habitants : l’agglomération du Havre est en passe de prendre un sérieux embonpoint », Normandie-Magazine,‎ (lire en ligne).
  5. « Projet de schéma départemental de coopération intercommunale 2015 » [PDF], Préfecture de Seine-Maritime (consulté le 25 octobre 2015), p. 6.
  6. a et b Chambre régionale des comptes Basse-Normandie, Haute-Normandie, « Rapport d'observations définitives : Communauté d'agglomération du Havre (CODAH) - Politique des transports urbains » [PDF], Cour des comptes,‎ (consulté le 12 novembre 2015), p. 4.
  7. Source : INSEE 2012[réf. incomplète]
  8. « L'organisation institutionnelle », Découvrir la Communauté d'Agglo, sur http://www.codah.fr (consulté le 11 novembre 2015).
  9. « Installation des conseillers communautaires » [PDF], Conseil communautaire du 18 avril 2014.
  10. « Codah : les vice-présidents désignés : Lors de la séance d’installation du Conseil communautaire de la CODAH du 18 avril 2014, Edouard Philippe en a été élu président. », Normandie-actu,‎ (lire en ligne).
  11. « La seconde démission : Après avoir quitté son poste de maire du Havre, Antoine Rufenacht s'apprête à démissionner de la présidence de l'agglomération. Derrière, deux candidats sont en lice. », Paris Normandie,‎ (lire en ligne).
  12. « Dernière Codah de Rufenacht : Après avoir démissionné de ses fonctions de maire du Havre il y a deux mois à peine, Antoine Rufenacht présidait hier soir sa dernière séance publique de la communauté de l'agglomération havraise (Codah).Il demeure néanmoins président jusqu'à ce vendredi soir 18 heures. L'élection de son successeur aura lieu demain samedi à 8 heures à l'hôtel de ville du Havre.Edouard Philippe, maire UMP du Havre et Jean-Paul Lecoq, député-maire PCF de Gonfreville-L'Orcher... », Paris Normandie,‎ (lire en ligne).
  13. « Édouard Philippe, nouvel homme fort de la région havraise : Édouard Philippe (UMP) est bel et bien le nouvel homme fort de la région havraise. Après avoir été élu maire du Havre à la fin octobre, après la démission d’Antoine Rufenacht de ses fonctions à la mairie, il préside désormais la Communauté de l’agglomération havraise (Codah) que dirigeait depuis sa création, en 2001, l’ancien maire », Magazine Normandie,‎ .
  14. « Élection du président » [PDF], Conseil communautaire du 18 avril 2014 (consulté le 11 novembre 2015).
  15. « Les compétences statutaires », Découvrir la Communauté d'Agglo, sur http://www.codah.fr (consulté le 11 novembre 2015).
  16. « CA Havraise (CO.D.A.H.) (Siren : 247600596) » [PDF], Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur,‎ (consulté le 11 novembre 2015).

Annexes[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]