Communauté d'agglomération Amiens Métropole

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Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Image illustrative de l'article Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Nord-Pas-de-Calais-Picardie
Département Somme
Communes 33
Président Alain Gest (UMP)
Budget 295 845 311 €  (2006)
Date de création
Démographie
Population 179 098 hab. (2011)
Localisation
Localisation dans la Somme.
Localisation dans la Somme.
Liens
Site web http://www.amiens.fr

La communauté d'agglomération Amiens Métropole est une structure intercommunale française, située dans le département de la Somme et la région Picardie.

Cette structure intercommunale ne constitue par une métropole au sens de la réforme des collectivités territoriales françaises et de l'acte III de la décentralisation.

Histoire[modifier | modifier le code]

En 1991 est créé le Syndicat Intercommunal d’Étude et de Programmation Amiénois (SIEPA) afin de réaliser les études de révision du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) de 1980. Le SIEPA est l'origine du District du Grand Amiens, créé en 1994 avec 18 communes[1].

Conformément à la loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale (loi Chevènement du 12 juillet 1999), celui-ci se transforme en 2000 en communauté d'agglomération[2] sous l'impulsion de Gilles de Robien, alors maire d'Amiens[1], et devient Amiens Métropole, à laquelle adhèrent immédiatement Allonville et de Bertangles. L'intercommunalité regroupe alors les 20 communes d'Allonville, Amiens, Bertangles, Blangy-Tronville, Boves, Cagny, Camon, Dreuil-les-Amiens, Dury, Glisy, Longueau, Pont-de-Metz, Poulainville, Rivery, Sains-en-Amiénois, Saint-Fuscien, Saleux, Salouel, Saveuse et Vers-sur-Selle.

Dès l'origine, la communauté d'agglomération exerce un grand nombre de compétences : les compétences obligatoires pour toutes les communautés d'agglomération : développement économique, habitat, aménagement (dont les transports) et politique de la ville, mais également l'ensemble des compétences optionnelles prévues par la loi[3] : voirie, assainissement, eau, environnement, équipements culturels et sportifs. Elle assume également d'importances compétences facultatives : collecte des déchets ménagers, de politique de formation, de création et de gestion d'un crématorium, des développement des technologies de l'information et de mission locale[1]. Pour cela, l'intercommunalité se constitue en 2007 comme employeur de la quasi-totalité du personnel municipal d'Amiens, la ville lui remboursant le montant des charges assumées dans son intérêt[4],[5].

Depuis sa création, Amiens Métropole ne cessera de s'étendre :

Territoire communautaire[modifier | modifier le code]

Géographie[modifier | modifier le code]

La communauté d'agglomération est centrée sur Amiens (132 699 habitants en 2013), capitale de l'ancienne région Picardie. Néanmoins, elle est loin de regrouper l'ensemble des communes de l'aire urbaine d'Amiens, qui regroupe 210 communes et 270 867 habitants en 1999.

Composition[modifier | modifier le code]

En 2016, la communauté d'agglomération Amiens Métropole regroupe 33 communes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Amiens (siège) 80021 Amiénois 49,46 132 699 (2013) 2 683
Allonville 80020 Allonvillois 10,37 745 (2013) 72
Bertangles 80092 Bertanglois 8,57 582 (2013) 68
Blangy-Tronville 80107 Blangeois 12,44 555 (2013) 45
Bovelles 80130 6,87 414 (2013) 60
Boves 80131 Bovois 25,37 3 115 (2013) 123
Cagny 80160 5,29 1 224 (2013) 231
Camon 80164 12,90 4 383 (2013) 340
Clairy-Saulchoix 80198 6,52 379 (2013) 58
Creuse 80225 5,02 190 (2013) 38
Dreuil-lès-Amiens 80256 Dreuillois 3,18 1 495 (2013) 470
Dury 80261 10,99 1 229 (2013) 112
Estrées-sur-Noye 80291 Estrésiens 5,96 282 (2013) 47
Glisy 80379 Gliséins 5,55 651 (2013) 117
Grattepanche 80387 Grattepanchois 6,43 288 (2013) 45
Guignemicourt 80399 Guignemicourtois 4,48 247 (2013) 55
Hébécourt 80424 5,04 529 (2013) 105
Longueau 80489 Longacoissiens 3,42 5 641 (2013) 1 649
Pissy 80626 Pisséens 6,63 284 (2013) 43
Pont-de-Metz 80632 Messipontins 7,69 2 388 (2013) 311
Poulainville 80639 Poulainvillois 12,60 1 231 (2013) 98
Remiencourt 80668 Remiencourtois 4,82 182 (2013) 38
Revelles 80670 Revellois 14,41 542 (2013) 38
Rivery 80674 Riverains 6,37 3 437 (2013) 540
Rumigny 80690 7,83 557 (2013) 71
Sains-en-Amiénois 80696 Sainois 9,92 1 181 (2013) 119
Saint-Fuscien 80702 9,92 992 (2013) 100
Saint-Sauflieu 80717 Sessoliens 7,76 1 000 (2013) 129
Saleux 80724 Saleusiens 8,02 2 681 (2013) 334
Salouël 80725 Salouasiens 4,58 4 005 (2013) 874
Saveuse 80730 Saveusiens 3,99 875 (2013) 219
Thézy-Glimont 80752 Thézy-Glimontois 6,76 526 (2013) 78
Vers-sur-Selles 80791 11,18 730 (2013) 65

Les enjeux du territoire[modifier | modifier le code]

Administration[modifier | modifier le code]

Siège[modifier | modifier le code]

Le siège de la communauté d'agglomération est en l'Hôtel-de-Ville d'Amiens[6]

Élus[modifier | modifier le code]

La communauté d'agglomération est administrée par un conseil communautaire de 91 membres désignés par les conseils municipaux respectifs au prorata de la population, soit, pour la mandature 2014-2020 :
- 45 délégués pour Amiens ;
- 5 délégués pour Longueau ;
- 4 délégués pour Camon ;
- 3 délégués pour Rivery et Salouel ;
- 2 délégués pour Boves, Pont-de-Metz, Saleux ;
- 1 délégué et son suppléant pour les autres communes, qui on toutes moins de 2000 habitants[7].

Conformément à l'accord électoral passé entre l'UMP et les centristes pour les élections municipales de 2014[8], le conseil communautaire du 17 avril 2014 a élu son nouveau président, Alain Gest, député et maire-adjoint d'Amiens, ainsi que ses 15 vice-présidents, qui sont :

  1. Patrick Desseaux (maire NC Thézy-Glimont) – délégation : Développement durable
  2. Brigitte Fouré (maire NC d'Amiens) – délégation : Personnel
  3. Hubert Delarue (conseiller municipal d'Amiens) – délégation : Politique de la Ville
  4. Jean-Claude Renaux (maire PCF de Camon) – délégation : Voiries et Infrastructures
  5. Pascal Fradcourt (conseiller municipal d’Amiens) – délégation : Développement économique
  6. Colette Finet (maire PCF de Longueau) – délégation : Eau et assainissement
  7. Olivier Jardé (conseiller municipal UDI d'Amiens) – délégation : Enseignement supérieur et numérique
  8. Benoit Mercuzot (maire-adjoint d'Amiens) – délégation : Finances
  9. Pascal Rifflart (conseiller municipal d’Amiens) – délégation : Transports
  10. Denis Dhondt (maire de Bovelles) – délégation : Secteur Ouest
  11. Nathalie Devèze (conseillère municipale d’Amiens) – délégation : Culture
  12. Joseph Debart (maire de Bertangles) – délégation : Secteur Nord
  13. Guillaume Duflot (conseiller municipal d’Amiens) – délégation : Sport
  14. Jean-René Hémart (maire de Salouël) – délégation : Secteur Sud
  15. Eric Guéant (Maire NC de Blangy-Tronville) – délégation : Secteur Est[9].

Le conseil communautaire a également élu huit conseillers délégués, qui sont Caroline Bohain (conseillère municipale d’Amiens), Marion Dournel Garat (élue de Pont-de-Metz), Marc Foucault (conseillère municipale d’Amiens), Caroline Guéroult (conseillère municipale d’Amiens), Sonia Hamadi (conseillère municipale d’Amiens), Raïfah Makdassi-Farkouh (conseillère municipale d’Amiens), Pierre Savreux (conseillère municipale d’Amiens) et Michel Thiéfaine (maire de Dreuil-lès-Amiens)[10].

Ensemble, ils constituent le bureau d'Amiens métropole pour la mandature 2014-2020.

Liste des présidents[modifier | modifier le code]

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
1994 2008 Gilles de Robien UDF Agent général d'assurance
Maire d'Amiens (1989 → 2002 et 2007 → 2008)
Ministre (2002 → 2007)
Député de la Somme (2e circ.) (1986 → 2002)
Conseiller régional de Picardie (1992 → ?)
2008 2014 Gilles Demailly PS Enseignant-chercheur
Président de l'Université de Picardie (2001 → 2006)
Maire d'Amiens (2008[11] → 2014[12])
2014[9] en cours
(au 18 avril 2016[13])
Alain Gest LR[14] Enseignant
Maire-adjoint d'Amiens (2014 → )
Député de la Somme) (6e puis 4e circ.) (1993 → 1997 et 2012 → )

Organisation administrative[modifier | modifier le code]

La communauté a adopté une structure administrative très inhabituelle, puisque c'est la même administration qui gère la Commune d'Amiens et la Communauté d'agglomération Amiens Métropole. Les élus en attendent plus d'efficacité en évitant les doublons administratifs, mais l'on peut craindre que cela ne soit ressenti comme une forme d'annexion par Amiens des bourgs et villages de la Communauté.

Compétences[modifier | modifier le code]

Les communes ont transféré à Amiens métropole les compétences suivantes :

  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d'intérêt communautaire
  • Action sociale
  • Assainissement collectif
  • Assainissement non collectif
  • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs
  • Création, aménagement, entretien de la voirie
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités portuaire ou aéroportuaire
  • Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
  • Crématorium
  • Dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d'insertion économique et sociale
  • Dispositifs locaux de prévention de la délinquance
  • Droit de préemption urbain (DPU) pour la mise en œuvre de la politique communautaire d'équilibre social de l'habitat
  • Eau (traitement, adduction, distribution)[15]
  • Études et programmation
  • Lutte contre les nuisances sonores
  • NTIC (Internet, câble...)
  • Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • Organisation des transports urbains
  • Politique du logement non social
  • Politique du logement social
  • Programme local de l'habitat
  • Protection et mise en valeur de l'environnement
  • Qualité de l'air
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
  • Schéma de secteur
  • Tourisme
  • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés[16]

Régime fiscal et budget[modifier | modifier le code]

Amiens métropole, comme toutes les communautés d'agglomération, est financé par la fiscalité professionnelle unique (FPU), qui a succédé a la Taxe professionnelle unique (TPU), et qui assure une péréquation fiscale entre les communes regroupant de nombreuses entreprises et les communes résidentielles. Elle perçoit également la taxe d'enlèvement des ordures ménagères[17].

Réalisations et projets[modifier | modifier le code]

Réalisations[modifier | modifier le code]

Projets[modifier | modifier le code]

Transports publics

Amiens métropole est l'autorité organisatrice de la mobilité sur son territoire, et, à ce titre, est l'autorité concédante des transports en commun d'Amiens, connus sous la marque Amétis. Lors de mandature 2014-2020 a été élaboré le projet du tramway d'Amiens[18]. Celui-ci fut l'un des sujets des polémiques électorales des municipales de 2014[19], et la nouvelle équipe élue a, conformément à son programme, abandonné ce projet[9],[20] au profit du développement de trois lignes de bus à haut niveau de service (BHNS), dont la première phase pourrait être mise en service début 2019[21]. La métropole mène une concertation en 2015-2016 sur ce projet, dénommé Projet Ametis 2.0[22],[23].

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. a, b et c Fabien Dorémus, « Politique locale: le vrai pouvoir d'Amiens métropole », Médiapart, édition Le Télescope d'Amiens,‎ (lire en ligne).
  2. Délibération du conseil de district du 29 décembre 1999 et arrêté préfectoral du 30 décembre 1999.
  3. Article L. 5216-5 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance.
  4. « Gestion unifiée du personnel », Les institutions, Ville d'Amiens et Amiens métropole (consulté le 24 avril 2016).
  5. Rapport d'activité 2012, document mentionné en liens externes, p. 7.
  6. Article 2 des statuts d'Amiens métropole.
  7. « arrêté préfectoral du 30 octobre 2013 constatant la représentativité au sein du conseil d’agglomération de la Communauté d’agglomération Amiens Métropole » [PDF], Intercommunalité, Préfecture de la Somme (consulté le 24 avril 2016).
  8. Benoît Delespierre, « Ce qui change à Amiens Métropole : Alain Gest sera proposé ce jeudi 17 avril comme président du conseil d’Amiens Métropole où figurent désormais des élus d’opposition. Le bureau fait l’objet de tractations subtiles », Le Courrier picard,‎ (lire en ligne).
  9. a, b et c Gontran Giraudeau, « Alain Gest (UMP) élu président d'Amiens Métropole : Sans surprise, Alain Gest a été élu par le conseil d’Amiens Métropole réuni jeudi soir. Il a recueilli soixante-dix voix, contre douze à celle de Thierry Bonté (PS). Six conseillers ont voté blanc ou nul, trois conseillers n’ont pas participé au vote », France 3 Picardie,‎ (lire en ligne).
  10. « Conseillers métropolitains délégués », Institutions, Ville d'Amiens et Amiens Métropole (consulté le 24 avril 2016).
  11. « Gilles Demailly (PS) arrache Amiens à Robien : Le socialiste, président de l'université de Picardie, a mis fin à 19 ans de règne de l'ex-UDF Gilles de Robien à la tête de la ville », Le Parisien,‎ (lire en ligne).
  12. Bakhti Zouad, « Gilles Demailly ne briguera pas un second mandat », Le Courrier picard,‎ (lire en ligne).
  13. Alexandre Boudard, « Alain Gest, président d’Amiens Métropole : « 330 millions d’euros seront investis en cinq ans » : À la tête d’Amiens Métropole depuis deux ans, Alain Gest (LR) a dressé un bilan d’étape ce lundi 18 avril, annoncé une 4e ligne pour le BHNS, confirmé les travaux au zoo et avoué être inquiet pour la Licorne, quant au montant de sa rénovation », Le Courrier picard,‎ (lire en ligne).
  14. « Somme : Alain Gest élu président des Républicains », Le Courrier picard,‎ (lire en ligne).
  15. NOTA : Sous la responsabilité d'Amiens Métropole ont été distribués 15 125 988 m3 d'eau potable à 37 542 abonnés en 2005
  16. SOURCE : base de donnée ASPIC du ministère de l'intérieur
  17. « Fiche signalétique CA Amiens Métropole (N° SIREN : 248000531) », BANATIC - Base nationale sur l'intercommunalité, Ministère de l'intérieur consulté le=24 avril 2016,‎ .
  18. Guillaume Roussange, « Amiens rejoint le club des villes tramway : Le tramway d’Amiens Métropole entrera en fonction en 2019. Une ligne de 10 km reliant le nord au sud de la ville va être construite moyennant 200 millions d’euros », La Gazette des communes,‎ (lire en ligne).
  19. Marc Fressoz, « Municipales 2014 : quand le tram fait pencher la balance : Le second tour des élections municipales, le 30 mars 2014, qui ont fait basculer plus d’une centaine de villes vers la droite, s’est à certains endroits joué sur des projets de transports en commun. Le tram n’en sort pas toujours vainqueur », Transport public,‎ (consulté le 24 avril 2016).
  20. David Vandevoorde, « Le coût de l’abandon du tramway d’Amiens vaut-il un Parpaing d’Or ? », Le Courrier picard,‎ (lire en ligne).
  21. Robert Viennet, « Amiens : après l'abandon du tram, le BHNS se précise : Le projet de trois lignes de bus à haut niveau de service (BHNS) se précise à Amiens. L'agglomération vient de lancer un appel d'offres européen pour la maîtrise d'œuvre, la conception et la réalisation de trois lignes de BHNS, soit 45 kilomètres. La première phase pourrait être mise en service début 2019. Un investissement estimé à 85 millions d'euros », Transports publics,‎ (consulté le 24 avril 2016).
  22. « Les premières assises du transport d’Amiens Métropole : Sur le thème « Le réseau de transports urbain d’Amiens Métropole », les premières assises du transport se tiennent samedi 7 février 2015, à l'Espace Dewailly, à Amiens », Ville d'Amiens et Amiens Métropole,‎ (consulté le 24 avril 2016).
  23. « BHNS : étape 2 pour la concertation du 2 au 13 mai », Ville d'Amiens et Amiens Métropole,‎ (consulté le 24 avril 2016).

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

Paul Oudart, « Amiens Métropole », Mappemonde, vol. 2002.1, no 65,‎ (ISSN 1769-7298, lire en ligne [PDF]).

Liens externes[modifier | modifier le code]