Liste de fondations françaises reconnues d'utilité publique

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Cette liste alphabétique recense une partie des fondations reconnues d'utilité publique en France (FRUP) ; cependant une fondation peut être classée selon un terme (ou plusieurs) plus représentatif.
Au , on compte 659 fondations reconnues d'utilité publique[1].

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A[modifier | modifier le code]

B[modifier | modifier le code]

C[modifier | modifier le code]

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E[modifier | modifier le code]

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N[modifier | modifier le code]

O[modifier | modifier le code]

P[modifier | modifier le code]

Q[modifier | modifier le code]

R[modifier | modifier le code]

S[modifier | modifier le code]

  • Fondation Robert-Schuman, décret du , paru au JORF le
  • Fondation Saint-Cyr, décret du , paru au JORF le , NOR : INTA0600328D
  • Fondation Saint-Louis, décret du
  • Fondation Saint-Matthieu pour l'école catholique, décret du
  • Fondation Santé des étudiants de France (ex Fondation du sanatorium des étudiants de France), décret du
  • Fondation STAE Sciences et technologies pour l'aéronautique et l'espace, créée par décret du 07/03/2007, NOR : MENR0700454D, publié au JORF du 09/03/2007 4524 no 19
  • Fondation Supélec, décret du , publié au Journal Officiel le NOR : IOCA0827035D
  • Fondation Protestante Sonnenhof, décret du
  • Fondation du sport français, Fondation Henri Sérandour, décret du
  • Fondation Santé Service, décret du

T[modifier | modifier le code]

  • Fondation Télécom, décret du
  • Fondation Terra Symbiosis - La nature au cœur du développement humain, décret du
  • Fondation Jacques Thibaud, décret du . Dissolution le . Voir Fondation Marguerite Long-Jacques Thibaud
  • Fondation Terre de Liens, décret du 21 mai 2013[7]
  • Fondation Terre solidaire, décret du .

U[modifier | modifier le code]

V[modifier | modifier le code]

  • Valentin Haüy - Fondation au service des aveugles et des malvoyants, décret du
  • Fondation Vasarely, décret du
  • Fondation Vincent van Gogh Arles, décret du , JORF du , NOR : IOCD1008632D

W[modifier | modifier le code]

X[modifier | modifier le code]

Y[modifier | modifier le code]

Z[modifier | modifier le code]

Références[modifier | modifier le code]

  1. « Fondations Reconnues d'Utilité Publique - data.gouv.fr », sur www.data.gouv.fr (consulté le )
  2. « Décret du 11 février 1992 portant reconnaissance d'une fondation comme établissement d'utilité publique | Legifrance », sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le )
  3. Décret du 11 juillet 2007 approuvant la dissolution d'une association reconnue d'utilité publique abrogeant le décret de reconnaissance d'utilité publique de cette association et portant reconnaissance d'une fondation comme établissement d'utilité publique (lire en ligne)
  4. Décret du 19 février 2010 portant reconnaissance d'une fondation comme établissement d'utilité publique (lire en ligne)
  5. Décret du 22 août 2008 portant reconnaissance d'une fondation comme établissement d'utilité publique (lire en ligne)
  6. Décret du 11 mars 2002 portant reconnaissance d'une fondation comme établissement d'utilité publique (lire en ligne)
  7. Décret n° 2013-416 du 21 mai 2013 portant reconnaissance d'une fondation comme établissement d'utilité publique, (lire en ligne)

Lien externe[modifier | modifier le code]