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Le Bas Ségala

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Le Bas Ségala
De haut en bas, de gauche à droite : Martinet de la Ramonde à La Bastide-l'Évêque ; le château de Réquista ; une vue sur le village de Saint-Salvadou ; la place principale de Vabre-Tizac.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Occitanie
Département Aveyron
Arrondissement Villefranche-de-Rouergue
Intercommunalité Communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur
Maire
Mandat
Jean-Eudes Le Meignen
2020-2026
Code postal 12200 et 12240
Code commune 12021
Démographie
Gentilé Bastidiens, Vabrols, Salvadois
Population
municipale
1 593 hab. (2021)
Densité 19 hab./km2
Géographie
Coordonnées 44° 20′ 29″ nord, 2° 08′ 07″ est
Altitude Min. 280 m
Max. 713 m
Superficie 82,33 km2
Type Commune rurale à habitat très dispersé
Unité urbaine Hors unité urbaine
Aire d'attraction Villefranche-de-Rouergue
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton d'Aveyron et Tarn
Législatives Deuxième circonscription
Localisation
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Liens
Site web mairie-lebassegala.fr

Le Bas Ségala est, depuis le , une commune nouvelle française située dans le département de l'Aveyron en région Occitanie[1].

Elle est issue du regroupement des trois communes de La Bastide-l'Évêque, Saint-Salvadou et Vabre-Tizac qui constituaient auparavant la communauté de communes du Bas Ségala.

Le patrimoine architectural de la commune comprend deux immeubles protégés au titre des monuments historiques : la croix de Bleyssoles, classée en 1923, et le château de Réquista, inscrit en 1978.

Géographie

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Localisation et communes limitrophes

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La commune du Bas Ségala se trouve à l'ouest du département de l'Aveyron, dans la petite région agricole du Ségala[2]. Elle se situe à 50 km par la route[Note 1] de Rodez[3], préfecture du département, à 13 km de Villefranche-de-Rouergue[4], sous-préfecture et à 11 km de Rieupeyroux[5], bureau centralisateur du canton d'Aveyron et Tarn dont dépend la commune depuis 2015. La commune fait en outre partie du bassin de vie de Rieupeyroux[6].

Les communes les plus proches sont[7],[Note 2] : Brandonnet (5,3 km), Morlhon-le-Haut (6,0 km), Compolibat (6,3 km), La Capelle-Bleys (6,4 km), Maleville (6,8 km), Villefranche-de-Rouergue (8,1 km), Prévinquières (8,4 km).


Hydrographie

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Réseau hydrographique

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Carte en couleur présentant le réseau hydrographique de la commune
Réseaux hydrographique et routier du Le Bas Ségala.

La commune est drainée par l'Aveyron, la Petite Serène, le Lézert, le ruisseau de Marmont, le ruisseau de Pouzoulet, le Verlanson, le ruisseau de Caral et par divers petits cours d'eau[8].

L'Aveyron, d'une longueur totale de 290,6 km, prend sa source dans la commune de Sévérac d'Aveyron et se jette dans le Tarn à Barry-d'Islemade, après avoir arrosé 60 communes[9].

La Petite Serène, d'une longueur totale de 13,6 km, prend sa source dans la commune de La Capelle-Bleys et se jette dans la Petite Serène à La Fouillade, après avoir arrosé 5 communes[10].

Le Lézert, d'une longueur totale de 39 km, prend sa source dans la commune de Baraqueville et se jette dans le Viaur à Millau, après avoir arrosé 12 communes[11].

Gestion des cours d'eau

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Afin d’atteindre le bon état des eaux imposé par la Directive-cadre sur l'eau du , plusieurs outils de gestion intégrée s’articulent à différentes échelles pour définir et mettre en œuvre un programme d’actions de réhabilitation et de gestion des milieux aquatiques : le SDAGE (Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux), à l’échelle du bassin hydrographique, et le SAGE (Schéma d'aménagement et de gestion des eaux), à l’échelle locale. Ce dernier fixe les objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine. Trois SAGE sont mis en oeuvre dans le département de l'Aveyron[12].

La commune fait partie du SAGE du bassin versant du Viaur, approuvé le , au sein du SDAGE Adour-Garonne. Le périmètre de ce SAGE couvre 89 communes, sur trois départements (Aveyron, Tarn et Tarn-et-Garonne)[13],[14]. Le pilotage et l’animation du SAGE sont assurés par l’établissement public d'aménagement et de gestion des eaux (EPAGE) du bassin du Viaur, une structure qui regroupe les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre (EPCI-FP) dont le territoire est inclus (en totalité ou partiellement) dans le bassin hydrographique du Viaur et les structures gestionnaires de l’alimentation en eau potable des populations et qui disposent d’une ressource sur le bassin versant du Viaur. Il correspond à l’ancien syndicat mixte du Bassin versant du Viaur[15],[16].

En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique altéré, selon une étude s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[17]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est dans une zone de transition entre le climat océanique altéré et le climat de montagne et est dans la région climatique Sud-est du Massif Central, caractérisée par une pluviométrie annuelle de 1 000 à 1 500 mm, minimale en été, maximale en automne[18].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 11,6 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,3 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 1 017 mm, avec 11,9 jours de précipitations en janvier et 6,5 jours en juillet[17]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique installée sur la commune est de 12,4 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 1 062,4 mm[19],[20]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[21].

Statistiques 1991-2020 et records BASTIDE EVEQUE (12) - alt. : 500 m, lat : 44°20'28"N, lon : 2°08'21"E
Records établis sur la période du 01-01-1978 au 31-12-2020
Mois jan. fév. mars avril mai juin jui. août sep. oct. nov. déc. année
Température minimale moyenne (°C) 0,8 0,5 2,9 5 8,4 11,9 13,5 13,7 10,7 8,3 4,1 1,6 6,8
Température moyenne (°C) 4,7 5,3 8,6 11 14,7 18,4 20,7 21 17,2 13,3 8,2 5,5 12,4
Température maximale moyenne (°C) 8,7 10,2 14,2 17 20,9 25 27,8 28,2 23,8 18,4 12,2 9,4 18
Record de froid (°C)
date du record
−21,8
16.01.1985
−14,5
10.02.1986
−12
01.03.05
−5
12.04.1986
−1,5
11.05.1985
2,5
01.06.06
5
17.07.00
3
31.08.1986
1,5
25.09.02
−6
25.10.03
−10
23.11.1988
−13
26.12.10
−21,8
1985
Record de chaleur (°C)
date du record
19,5
29.01.02
26,5
27.02.19
26,5
14.03.12
29,8
07.04.11
32,5
23.05.07
39,2
27.06.19
42
30.07.1983
42,5
12.08.03
36
06.09.06
31,5
02.10.11
25
02.11.1981
21,5
29.12.1983
42,5
2003
Précipitations (mm) 95,4 75,4 80,4 113,1 101,3 86,7 56,8 69,3 88,9 90,9 104,2 100 1 062,4
Source : « Fiche 12021001 », sur donneespubliques.meteofrance.fr, edité le : 06/11/2023 dans l'état de la base


Milieux naturels et biodiversité

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Sites Natura 2000

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Sites Natura 2000 sur le territoire communal.

Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones spéciales de conservation (ZSC) et de Zones de protection spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles[22].

Un site Natura 2000 a été défini sur la commune au titre de la « directive Habitats »[23]. Les « Vallées du Tarn, de l'Aveyron, du Viaur, de l'Agout et du Gijou », d'une superficie de 17 144 ha, présentent une très grande diversité d'habitats et d'espèces dans ce vaste réseau de cours d'eau et de gorges. La présence de la Loutre d'Europe et de la moule perlière d'eau douce est également d'un intérêt majeur[24].

Zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique

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L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire.

Le territoire communal du Bas Ségala comprend deux ZNIEFF de type 1[Note 3],[25] : les « boisements du jaoul » (35,10 ha)[26] et la « rivière Aveyron » (3 500 ha)[27] et une ZNIEFF de type 2[Note 4],[25] : la « vallée de l'Aveyron » (14 644 ha), qui s'étend sur 68 communes dont 42 dans l'Aveyron, 21 dans le Tarn-et-Garonne et 5 dans le Tarn[28].

Au , Le Bas Ségala est catégorisée commune rurale à habitat très dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à 7 niveaux définie par l'Insee en 2022[29]. Elle est située hors unité urbaine[6]. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Villefranche-de-Rouergue, dont elle est une commune de la couronne[Note 5],[6]. Cette aire, qui regroupe 34 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants[30],[31].

Risques majeurs

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Le territoire de la commune du Bas Ségala est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), feux de forêts et séisme (sismicité très faible). Il est également exposé à un risque technologique, le transport de matières dangereuses, et à deux risques particuliers, les risques radon et minier[32],[33].

Risques naturels

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Le Plan départemental de protection des forêts contre les incendies découpe le département de l’Aveyron en sept « bassins de risque » et définit une sensibilité des communes à l’aléa feux de forêt (de faible à très forte). La commune est classée en sensibilité faible[34].

Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont liés au retrait-gonflement des argiles[32], conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[35]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. La carte de zonage de cet aléa peut être consultée sur le site de l'observatoire national des risques naturels Georisques[36].

Risques technologiques

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Le risque de transport de matières dangereuses sur la commune est lié à sa traversée par une route à fort trafic. Un accident se produisant sur une telle infrastructure est en effet susceptible d’avoir des effets graves au bâti ou aux personnes jusqu’à 350 m, selon la nature du matériau transporté. Des dispositions d’urbanisme peuvent être préconisées en conséquence[37].

Risques particuliers

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La commune est concernée par le risque minier, principalement lié à l’évolution des cavités souterraines laissées à l’abandon et sans entretien après l’exploitation des mines[38].

Dans plusieurs parties du territoire national, le radon, accumulé dans certains logements ou autres locaux, peut constituer une source significative d’exposition de la population aux rayonnements ionisants. Toutes les communes du département sont concernées par le risque radon à un niveau plus ou moins élevé. La commune duBas Ségala est classée à risque moyen à élevé[39].

Les informations relatives à l'histoire de cette commune sont la fusion des données des communes fusionnées.

La nouvelle commune est effective depuis le , entraînant la transformation des trois anciennes communes en « communes déléguées » dont la création a été entériné par l'arrêté du [40].

Politique et administration

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Découpage territorial

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La commune duBas Ségala est membre de la communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur[6], un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le dont le siège est à Rieupeyroux. Ce dernier est par ailleurs membre d'autres groupements intercommunaux[41].

Sur le plan administratif, elle est rattachée à l'arrondissement de Villefranche-de-Rouergue, au département de l'Aveyron et à la région Occitanie[6]. Sur le plan électoral, elle dépend du canton d'Aveyron et Tarn pour l'élection des conseillers départementaux, depuis le redécoupage cantonal de 2014 entré en vigueur en 2015[6], et de la deuxième circonscription de l'Aveyron pour les élections législatives, depuis le dernier découpage électoral de 2010[42].

Élections municipales et communautaires

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Élections de 2020

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Tête de liste Suffrages Pourcentage CM CC
Jean-Eudes Le Meignen 636 68,98 % 20 6
Adrien Alet 286 31,01 % 3 1

Le conseil municipal du Bas Ségala, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[43], pour un mandat de six ans renouvelable[44]. Compte tenu de la population communale, le nombre de sièges à pourvoir lors des élections municipales de 2020 est de 23[45]. Les vingt-trois conseillers municipaux sont élus au premier tour avec un taux de participation de 65,3 %, se répartissant en vingt issus de la liste conduite par Jean-Eudes Le Meignen et trois issus de celle d'Adrien Alet[46]. Jean-Eudes Le Meignen, maire sortant, est réélu pour un nouveau mandat le [47].

Les sept sièges attribués à la commune au sein du conseil communautaire de la communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur se répartissent en : liste de Jean-Eudes Le Meignen (6) et liste d'Adrien Alet (1)[46].

Liste des maires

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Liste des maires
Période Identité Étiquette Qualité
En cours Jean-Eudes Le Meignen[48] DVD Retraité
Président de la communauté de communes

Communes déléguées

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Liste des communes déléguées
Nom Code
Insee
Intercommunalité Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
La Bastide-l'Évêque
(siège)
12021 CC du Bas Ségala 44,16
Saint-Salvadou 12245 CC du Bas Ségala 15,5
Vabre-Tizac 12285 CC du Bas Ségala 22,67

Population et société

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Démographie

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L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis sa création.

En 2021, la commune comptait 1 593 habitants[Note 6], en évolution de −0,25 % par rapport à 2015 (Aveyron : +0,17 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
2014 2015 2016 2021
1 6151 5971 5861 593
(Sources : Insee à partir de 2014[49].)

Culture locale et patrimoine

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Lieux et monuments

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Personnalités liées à la commune

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  • Gustave Garrigou (1884-1963), vainqueur du Tour de France 1911, est né à Vabre-Tizac.

Bibliographie

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Articles connexes

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Liens externes

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Notes et références

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  1. Les distances sont mesurées entre chefs-lieux de communes.
  2. Les distance sont mesurées ici à vol d'oiseau entre chefs-lieux de communes.
  3. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée, caractérisés par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
  4. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
  5. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
  6. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.

Références

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  1. « Commune du Bas Ségala (12021) », sur le Code officiel géographique publié par l'Insee (consulté le ).
  2. « Petites régions agricoles (PRA) par commune », sur geo.data.gouv.fr (consulté le ).
  3. « Distance entre "Le Bas Ségala" et "Rodez" », sur fr.distance.to (consulté le ).
  4. « Distance entre "Le Bas Ségala" et "Villefranche-de-Rouergue" », sur fr.distance.to (consulté le ).
  5. « Distance entre "Le Bas Ségala" et "Rieupeyroux" », sur fr.distance.to (consulté le ).
  6. a b c d e et f Insee, « Métadonnées de la commune ».
  7. « Communes les plus proches du Le Bas Ségala », sur villorama.com (consulté le ).
  8. « Fiche communale du Bas Ségala », sur le système d'information pour la gestion des eaux souterraines en Occitanie (consulté le ).
  9. Sandre, « l'Aveyron »
  10. Sandre, « la Petite Serène »
  11. Sandre, « le Lézert »
  12. « Les outils de gestion de la rivière »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site du Conseil départemental de l'Aveyron (consulté le ).
  13. « SAGE du Viaur - Documents », sur gesteau.fr (consulté le ).
  14. « SAGE du bassin du Viaur - synthèse de l'état des lieux », sur gesteau.fr (consulté le ).
  15. « Le syndicat mixte du bassin versant du Viaur reconnu EPAGE du bassin du Viau », sur epage-viaur.com (consulté le ).
  16. « EPAGE du bassin du Viaur - actions sur le terrain », sur epage-viaur.com (consulté le ).
  17. a et b Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501,‎ (DOI 10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
  18. « Zonages climatiques en France métropolitaine. », sur pluiesextremes.meteo.fr (consulté le ).
  19. « Station Météo-France « Bastide Eveque » (commune de La Bastide-Solages) - fiche climatologique - période 1991-2020 », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
  20. « Station Météo-France « Bastide Eveque » (commune de Le Bas Ségala) - fiche de métadonnées. », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
  21. « Climadiag Commune : diagnostiquez les enjeux climatiques de votre collectivité. », sur meteofrance.fr, (consulté le ).
  22. « Réseau européen Natura 2000 »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site du Ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
  23. « Liste des zones Natura 2000 de la commune duBas Ségala », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
  24. « site Natura 2000FR7301631 - fiche descriptive », sur le site de l'inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
  25. a et b « Liste des ZNIEFF de la commune duBas Ségala », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
  26. « ZNIEFF les « boisements du jaoul » - fiche descriptive », sur le site de l'inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
  27. « ZNIEFF la « rivière Aveyron » - fiche descriptive », sur le site de l'inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
  28. « ZNIEFF la « vallée de l'Aveyron » - fiche descriptive », sur le site de l'inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
  29. « La grille communale de densité », sur le site de l’Insee, (consulté le ).
  30. « Liste des communes composant l'aire d'attraction de Villefranche-de-Rouergue », sur insee.fr (consulté le ).
  31. Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur insee.fr, (consulté le ).
  32. a et b [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) de l'Aveyron - Liste des risques par commune », sur aveyron.gouv.fr (consulté le ).
  33. « Les risques près de chez moi - commune du Bas Ségala », sur Géorisques (consulté le ).
  34. « Dossier départemental des risques majeurs de l’Aveyron - Le risque feu de forêt », sur le site de la préfecture départementale (consulté le ).
  35. « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomène », sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
  36. « Carte de zonage de l'aléa retrait-gonflement des argiles sur la commune duLe Bas Ségala »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur georisques.gouv.fr (consulté le ).
  37. [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) de l'Aveyron - Transport de matières dangereuses », sur aveyron.gouv.fr (consulté le ).
  38. [PDF]« Dossier départemental des risques majeurs de l'Aveyron - le risque minier », sur le site de la préfecture de l’Aveyron (consulté le ).
  39. [PDF]« Dossier départemental des risques majeurs de l'Aveyron - le risque radon », sur le site de la préfecture de l’Aveyron (consulté le ).
  40. « Recueil des actes administratifs de l'Aveyron », sur Préfecture de l'Aveyron, p 36 à 39, (consulté le ).
  41. « communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur - fiche descriptive au 10 octobre 2020 », sur banatic.interieur.gouv.fr (consulté le ).
  42. « Découpage électoral de l'Aveyron (avant et après la réforme de 2010) », sur politiquemania.com (consulté le ).
  43. Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
  44. « Election des conseillers municipaux et du maire »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site de la DGCL (consulté le ).
  45. Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
  46. a et b « Résultats du 1er tour pour Le Bas Ségala », sur le site du Ministère de l'Intérieur (consulté le ).
  47. « Répertoire national des élus - version du 3 septembre 2020 », sur data.gouv.fr (consulté le ).
  48. Bas-Ségala : J.-Eudes Le Meignen élu maire., sur ladepeche.fr
  49. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.