Droit de la famille

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation, rechercher

Le droit de la famille est une branche du droit privé qui régit les relations d'un ensemble d'individus unis par un lien de parenté ou d'alliance.

S'il n'existe aucune définition juridique de la famille unanimement reconnue cela n’empêche pas de faire l'objet de plusieurs conventions internationales dont principalement la Convention internationale des droits de l'enfant (CIDE) rédigée sous l'égide de l'ONU en 1989 dans le but de reconnaître et protéger les droits spécifiques des enfants.

Généralement, on considère que les principaux thèmes du droit de la famille sont :

Le droit de la famille : le droit d'alliance[modifier | modifier le code]

Le droit de la famille a toujours pour origine une alliance qui peut provenir soit d'un mariage, d'une adoption ou d'un concubinage.

Le mariage[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Mariage.

Le mariage est le centre du droit de la famille.

En effet, il peut être classiquement défini comme étant « l'institution par laquelle un homme et une femme s'unissent pour vivre en commun et fonder une famille »[1].

Pour que le mariage affecte la famille (établissement de filiation, attribution du nom...), encore faut-il qu'il soit considéré par le droit comme valable et qu'il le reste.

Les conditions du mariage[modifier | modifier le code]

Le mariage pour être déclaré valable doit obéir à un certain nombre de conditions : des conditions de forme et des conditions de fond.

Les conditions de forme correspondent aux modes de célébrations et d'enregistrement de la cérémonie. Les conditions de forme du mariage peuvent être classifiées en : passage devant une autorité religieuse (mariage religieux), passage devant une autorité civile (mariage civil).

Les conditions de fond du mariage correspondent aux règles d'admission au mariage. Les règles de fond concernent chaque époux et la qualité du couple. Chaque époux doit :

  • pouvoir consentir au mariage : capacité juridique
  • avoir atteint l'âge requis : âge nubile
  • ne pas déjà être marié : sauf si la polygamie est autorisée

Le couple doit :

Les conséquences du mariage[modifier | modifier le code]

Le mariage est le lieu privilégié de l'établissement de la filiation, de la transmission du nom et des biens.

En matière de filiation, la conséquence est la présomption de paternité : les enfants nés pendant le mariage ont pour père le mari de la mère. La transmission du nom découle généralement de la filiation : les enfants ont le nom de leur père et/ou de leur mère.

Les conditions de rupture ou d'aménagement du mariage[modifier | modifier le code]

Articles détaillés : divorce et séparation de corps.

Le mariage se termine soit par la mort d'un/des époux soit par un divorce. Il peut aussi être aménagé par une séparation de corps.

L'adoption[modifier | modifier le code]

Article détaillé : adoption.

Le concubinage[modifier | modifier le code]

Article détaillé : concubinage.

Le droit de la famille : le droit de descendance[modifier | modifier le code]

La filiation légitime[modifier | modifier le code]

Article détaillé : filiation légitime.

La filiation naturelle[modifier | modifier le code]

Article détaillé : filiation naturelle.

L'adoption et le cas particulier de la kafala[modifier | modifier le code]

Articles détaillés : adoption et kafala.

Le droit de la famille est généralement la base des droits religieux. Dans les pays de droit civil, les principes de base sont inclus dans des dispositions du code civil ou code de la famille.

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. La polygamie est le fait d'être marié plusieurs fois, que ce soit entre un homme et plusieurs femmes (polygynie), voire dans de très rares cas, entre une femme et plusieurs hommes (polyandrie).
  2. Pour la filiation adoptive voir le cas particulier de la kafala.

Références[modifier | modifier le code]

  1. Serge Braudo, « Mariage », in Dictionnaire de droit privé, lire en ligne

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]