Accueil collectif de mineurs

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Un accueil collectif de mineurs (ACM) est une structure accueillant des mineurs durant le temps de leurs vacances ou de leurs loisirs. Les ACM concernent essentiellement les séjours durant les vacances scolaires et les accueils de loisirs extra-scolaires ou périscolaires (centre de vacances et de loisirs, colonie de vacances, etc.).

Les mineurs peuvent être accueillis dans les ACM à partir de 3 ou 4 ans. Des dérogations sont possibles pour les enfants de moins de 3 ans si ceux-si sont effectivement scolarisés.

Les ACM font l'objet d'une déclaration auprès des directions départementales de la jeunesse et des sports.
(direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations DDCSPP). Ces services sont responsables du contrôle des ACM en ce qui concerne leur mise en place et le respect de la règlementation en vigueur.

L'organisation générale[modifier | modifier le code]

L'organisateur[modifier | modifier le code]

On nomme organisateur toute personne morale ou physique qui organise un accueil collectif de mineurs. Un organisateur peut être une association, une municipalité, un comité d'entreprise ou une entreprise.

L'organisateur produit un projet éducatif. Celui-ci explique ce que l'organisateur souhaite développer comme objectif éducatif. Les raisons pour lesquelles il a décidé d'organiser un ou des ACM doivent transparaitre dans cet écrit. Le projet éducatif part de constats (par exemple, « trop d'enfants ne partent pas en vacances » ou bien « il y a un réel besoin de prise en charge des mineurs sur le territoire ») et va vers des finalités (par exemple « nous voulons que vive la démocratie dans chaque étape du développement d'un mineur »).

Une fois ce projet éducatif écrit, l'organisateur peut le transmettre au ministère de tutelle, le prévenir de l'ouverture probable d'un ou plusieurs accueils et recruter son ou ses directeurs.

L'organisateur n'est pas déclaré comme personne physiquement responsable de l'accueil collectif de mineurs, du fait que celui-ci n'est pas enregistré sur la fiche complémentaire. Cette fiche complémentaire, s'enregistre dans un fichier informatique appelé TAM. Un organisateur n'a pas le droit de diriger un ACM, il ne peut donc pas avoir doubles casquettes d'organisateur et directeur de l'ACM. Souvent les organisateurs ne sont pas diplômés dans le champ de l'animation concernant la direction.

Le directeur[modifier | modifier le code]

Le directeur est le premier responsable de l'accueil collectif de mineurs, il élabore les méthodes de fonctionnement dans le projet pédagogique[1].

Le directeur est responsable de la sécurité physique et affective des mineurs accueillis, de la communication avec l'organisateur, les familles et les partenaires, de la formation des animateurs stagiaires et la formation continue des animateurs non-stagiaires, et de la mise en œuvre du projet pédagogique.

Quelques diplômes permettent de diriger un accueil collectif de mineurs :

  • Le DEFA
  • Le BAFA avec dérogation
  • Le DEJEPS
  • Le DESJEPS
  • Le BAFD (à partir de 21 ans).
  • Certains BEATEP
  • Le BPJEPS LTP, diplôme de cadre intermédiaire, avec un profil de coordinateur
  • Le BP JEPS APT, qui remplace le BEESAPT
  • Le DEUST Animation
  • Les diplômes d'IUT et DUT carrière sociale
  • Le CAPES et les diplômes de l'enseignement public
  • Certains grades propres à la fonction publique et la fonction publique territoriale
  • La licence Ingénierie des services parcours métiers de l'animation

Projet pédagogique[modifier | modifier le code]

Le projet pédagogique, élaboré et conduit par le directeur, répond aux attentes du projet éducatif par des moyens et des pratiques professionnelles. exemple : Dans le projet éducatif, les parents défendent le respect du rythme de chaque enfant. Le projet pédagogique cherchera les moyens de mise en œuvre pour veiller à respecter cette valeur, approuvée par l'équipe professionnelle. L'équipe professionnelle pourra alors réfléchir à comment respecter le rythme de chaque enfant et l'inclure dans le projet pédagogique. Le projet pédagogique permet la réalisation des grandes valeurs éducatives du projet éducatif et doit prendre aussi en compte :

- Les modalités de fonctionnement de l’accueil collectif de mineurs,

- Le rôle et statut de l’équipe éducative qui participe à l’accueil des mineurs,

- Les modalités de participation des mineurs,

- La répartition des temps respectifs d’activité, de vie quotidienne et collective,

- Les modalités d’évaluation de l’accueil et des animateurs,

- L’appropriation des lieux et des locaux.

Les animateurs[modifier | modifier le code]

L'animateur de centre de vacances et de loisirs a pour mission d'assurer la sécurité physique et affective des mineurs dont il a la charge, d'accompagner les mineurs dans la réalisation de leurs projets, d'assurer une relation de qualité avec les mineurs, qu'elle soit collective ou individuelle et d'encadrer et animer la vie quotidienne et les activités. Ensemble, les animateurs forment avec le directeur l'équipe pédagogique qui se donne pour mission de mettre en œuvre le projet pédagogique.

Le diplôme spécifique à l'animation volontaire est le BAFA. Des titres et diplômes professionnels permettent d'animer un accueil collectif de mineurs, entre autres :

  • le BAPAAT
  • le CAP spécialité petite enfance
  • tout diplôme d'enseignement
  • certains grades de la fonction publique et de la fonction publique territoriale.

Il est également possible d'exercer les fonctions d'animateur sans diplôme relatif à l'animation, et ce dès l'âge de 16 ans. On entre alors dans la catégorie des personnes sans qualification.

Les contrats d'engagement éducatif peuvent être signées avec des animateurs volontaires, ils permettent d'encadrer, moins de 80 journées au cours des 12 dernier mois.

Encadrement[modifier | modifier le code]

Les taux d'encadrement sont fixés par le code de l'action sociale et des familles. Ils concernent la proportion de personnes diplômées et le nombre d'adultes présents en fonction du nombre d'enfants. Ceci ne s'applique que dans les accueils de loisirs et les séjours de vacances.

Une équipe doit être composée de :

  • au moins 1 directeur
  • au moins 50 % des animateurs titulaires d'un titre ou diplôme d'animation
  • au plus 50 % des animateurs en stage BAFA
  • au plus 20 % des animateurs sans titre ou diplôme d'animation

C'est au directeur de veiller à ce que ce premier taux soit honoré. Dans le cas inverse, il s'expose à de graves sanctions financières.

Enfin, le nombre d'animateurs doit être calculé au minimum en fonction de ces critères :

  • pour les accueils d'enfants de moins de 6 ans : 1 animateur pour 8 enfants
  • pour les accueils de mineurs de 6 ans et plus : 1 animateur pour 12 enfants

Dans la pratique, c'est à l'équipe de choisir un mode de fonctionnement adapté. À titre d'exemple : quand un enfant va aux toilettes, il ne doit pas forcément être accompagné d'un animateur… ni de 7 autres enfants pour être sûr d'honorer le taux d'encadrement. Quand une activité bricolage est mise en place (avec maniement d'outils tels la scie, le marteau, la lime…), il est préférable d'accueillir un groupe réduit autour d'un seul animateur. Et à l'inverse, lors d'un jeu de terrain, un seul animateur suffit pour animer un jeu avec une vingtaine d'enfants.

Certaines activités (notamment la piscine), réclament un taux d'encadrement spécifique que l'on ne peut pas outrepasser.

Par exemple pour la piscine, il faut s'assurer de disposer d'un surveillant de baignade (un maître nageur sauveteur dans une piscine, un responsable de sécurité maritime sur une plage, un animateur titulaire d'un titre ou diplôme autorisant la surveillance de baignades) et d'1 animateur pour 5 enfants de moins de 6 ans ou 1 animateur pour 8 enfants de 6 ans et plus. Ici, les animateurs doivent être présents dans l'eau et en nombre suffisant avec les enfants.

Par ailleurs, lors des déplacements hors des centres, il est préférable de sortir avec un groupe de 16 à 24 enfants pour les élémentaires et 2 animateurs et un groupe de 10 à 16 enfants maternels pour 2 animateurs. Car en cas de problème l'un des responsables peut poursuivre la gestion du groupe d'enfant.

Type d'accueils collectifs de mineurs[modifier | modifier le code]

L'accueil de loisirs (anciennement "Centre de loisirs")[modifier | modifier le code]

Il s'agit d'offrir aux enfants scolarisés (souvent de 3 à 17 ans) des loisirs de proximité. L'accueil de loisirs est soumis à la législation en vigueur quant à l'accueil et à l'encadrement des mineurs. Ils sont sous tutelle le la Direction régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion sociale et de la Protection maternelle et infantile (PMI) pour les moins de six ans.

L'action des Accueils de loisirs s'intègre dans une démarche de complémentarité avec les autres espaces éducatifs que sont l'école et la famille.

Chaque accueil de loisirs possède son fonctionnement propre. Chacun décide de la place de l'enfant au sein de la structure. C'est ici que se place généralement le choix des activités.

Beaucoup d'accueils de loisirs ont recours à un planning d'activités, lequel montre à peu près tout ce que les animateurs ont retenu pour le temps de l'accueil.

Nombre de participants 7 à 300 mineurs.
Âge des participants À partir de 3 ou 4 ans, suivant accord de la PMI
Hébergement Pas d'hébergement.
Direction 1 directeur.
Encadrement 1 animateur pour 8 enfants de moins de 6 ans.

1 animateur pour 12 enfants de 6 ans et plus.
Le directeur peut être compté dans l'encadrement si le nombre de mineurs accueillis n'excède pas 50 mineurs.

Particularité Doit fonctionner au moins 14 jours dans l'année et au moins 2 heures par journée.
Accueil de loisirs spécifique : Accueil périscolaire (anciennes « garderies »)

L'accueil de jeunes[modifier | modifier le code]

Ce type d'accueil est une nouveauté de la loi du 8 juin 2006. Précédemment, ce que l'on nommait les accueils jeunes ou foyer des jeunes se contentait d'appliquer la règlementation des CLSH. Aujourd'hui, il est possible d'organiser un accueil de jeunes à condition d'établir une convention avec le ministère de tutelle. L'accueil de jeunes est destiné aux mineurs de plus de 14 ans uniquement (des exceptions sont possibles mais doivent faire l'objet d'un avenant à la convention.)

Il n'y a pas de convention type. Chaque accueil de jeunes répond à un besoin particulier et spécifique à chaque lieu.

La convention fixe le taux d'encadrement. Il est composé au minimum d'un animateur professionnel (possédant un BEATEP, un BPJEPS ou tout diplôme équivalent. Celui-ci n'a pas obligation d'être présent en permanence, mais doit pouvoir être joignable.

Nombre de participants 7 à 40 mineurs.
Âge des participants À partir de 14 ans.
Hébergement Pas d'hébergement.
Direction Selon la convention
Encadrement Il faut un minimum un animateur professionnel qui soit repérable et joignable à tout moment. La convention définit ses heures de présence ainsi que l'intervention (ou non) d'autres animateurs.
Particularités

Le séjour de vacances (anciennement "Centre de vacances")[modifier | modifier le code]

Le séjour de vacances désigne, depuis septembre 2006, ce qui est communément connu comme étant le centre de vacances ou la colonie de vacances.

Il s'agit donc pour les organisateurs d'un séjour de vacances d'accueillir un groupe d'enfants, généralement loin du domicile parental, dans un site possédant un lieu d'hébergement.

Il n'existe pas de schéma type du séjour de vacances. La base du système est le projet, écrit en collaboration entre l'organisateur et l'équipe pédagogique. Il y aura des séjours de vacances où l'on pratiquera des activités selon un thème figé (culturel, sportif, scientifique) ; où l'on mettra davantage l'accent sur la vie en collectivité et où les activités se résumeront principalement aux tâches quotidiennes telles que la préparation des repas et les temps de repos ; où l'on cherchera un juste milieu entre la pratique d'activités et l'implication des mineurs dans le fonctionnement du séjour…

Les conditions d'hébergement peuvent également varier selon la volonté (ou les possibilités) de chaque organisateur. Certains séjours se dérouleront « en dur » c'est-à-dire dans un bâtiment agrémenté doté de chambres, de lits et de sanitaires. D'autres se dérouleront sous tente, avec toutes les possibilités de diversification existantes (tentes canadiennes 8 places, tentes igloo 3 ou 4 places, etc.).

Il existe également des séjours dits « itinérants. » Ceux-ci restent généralement sur le même site une, deux ou trois nuits au maximum. Les mineurs voyagent à pieds, à vélo, à mobylette, à cheval, en mini-bus ou tout autre mode de transport possible.

Le séjour de vacances peut se dérouler aussi bien en France qu'à l'étranger. En France, il est possible de séjourner dans tous les départements ; les mineurs peuvent donc quitter leur département de résidence. À l'étranger, certains pays sont fortement déconseillés pour l'organisation de séjours de vacances.

Nombre de participants Au moins 7 mineurs.
Âge des participants À partir de 3 ans.
Hébergement Au moins 4 nuits.
Direction 1 directeur.

1 adjoint à partir de 100 mineurs.
1 adjoint supplémentaire par tranche de 50 participants à partir de 150 jeunes.

Encadrement 1 animateur pour 8 enfants de moins de 6 ans.

1 animateur pour 12 enfants de 6 ans et plus.
Le directeur peut être compté dans l'encadrement si le nombre de mineurs accueillis n'excède pas 20 mineurs.

Particularité Les animateurs sont présents 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.

Le séjour court (anciennement "mini-séjour")[modifier | modifier le code]

Le séjour court est une nouveauté de la loi de juin 2006. Il a été créé à la base pour remplacer les « mini-camps » suite au constat d'un certain nombre d'abus. Finalement, le « mini-camp » est revenu dans la législation des accueils de loisirs suite aux demandes insistantes des organisateurs.

Le séjour court permet d'organiser un départ avec nuitée, même si l'on n'est pas un accueil de loisirs ou un séjour de vacances. Toute personne se déclarant « organisateur » peut ainsi organiser un séjour court avec au moins 7 mineurs durant 1 à 3 nuits. Il faut alors que les mineurs soient accompagnés par deux adultes dont l'un est repéré comme étant responsable. Il n'y a pas d'exigence en termes de qualification et de taux d'encadrement ; sauf si le séjour court est rattaché à un accueil de loisirs.

Nombre de participants Au moins 7 mineurs.
Âge des participants À partir de 3 ans.
Hébergement 1, 2 ou 3 nuits.
Direction Pas de directeur
Encadrement Au moins 2 personnes dont l'une se charge du suivi sanitaire
Particularité Ce type de séjour ne requiert pas de qualification

S'il est accessoire à un accueil de loisirs, la législation des accueils de loisirs s'applique en termes d'encadrement

Le séjour spécifique[modifier | modifier le code]

Nombre de participants Au moins 7 mineurs.
Âge des participants À partir de 6 ans.
Hébergement Au moins 1 nuit.
Encadrement Celui-ci doit être suffisant.
Particularité Le séjour doit avoir une thématique particulière. Il peut être organisé par un club sportif, une association musicale ou un club de danse par exemple.

Le séjour de vacances dans une famille[modifier | modifier le code]

Nombre de participants De 2 à 6 mineurs.
Âge des participants À partir de 2 ans.
Hébergement Au moins 4 nuits.
Encadrement L'encadrement est effectué par la famille accueillante.

L'accueil de scoutisme[modifier | modifier le code]

L'accueil de scoutisme se différencie des six autres par sa pratique historique de l'accueil de jour , des week-ends ou des camps avec hébergement. Par ailleurs la méthode scoute s'adresse au jeune sur plusieurs années dans le cadre d'une progression personnelle et collective.

La réglementation particulière à l'accueil de scoutisme facilite la gestion administrative et a aussi l'effet de reconnaitre la spécificité du scoutisme. En particulier, les formations et qualifications scoutes (camps-écoles, stages, etc.) des associations agréées sont reconnues pour l'animation ou la direction.

Neuf association scoutes, listées ci-dessous, peuvent en France se déclarer en « accueil de scoutisme ».

Nombre de participants Au moins 7 mineurs.
Hébergement Hébergement facultatif et possible sans nombre minimum de nuits.
Direction 1 directeur.
Encadrement 1 animateur pour 8 enfants de moins de 6 ans.

1 animateur pour 12 enfants de 6 ans et plus.
Le directeur peut être compté dans l'encadrement dans deux cas particuliers :

  • Lorsque l'accueil est organisé sans hébergement ou pour 4 nuitées consécutives au plus pour un effectif d'au plus 80 mineurs
  • Lorsque l'accueil compte 4 nuitées ou plus pour un effectif d'au plus 50 mineurs âgés d'au moins 14 ans

Les 9 associations agréées à l'accueil de scoutisme sont :

Ces 9 associations pratiquent des formes différenciées de scoutisme notamment pour la mixité et l'intensité des activités, les tranches d'âges ainsi que la spiritualité.

Histoire des centres de vacances ou de loisirs[modifier | modifier le code]

Des origines confessionnelles des centres à vocation sanitaire[modifier | modifier le code]

Le phénomène des centres de vacances est vieux de plus d'un siècle et trouve son origine dans le secteur confessionnel.

Vers le milieu du XIXe siècle, les églises catholiques et protestantes ont été les premières institutions à prendre en charge et à organiser les loisirs collectifs. Elles s'adressent alors essentiellement aux enfants d'ouvriers. Le phénomène d'urbanisation rapide a entraîné l'apparition d'une classe ouvrière urbaine qui vit dans des conditions sanitaires parfois difficiles. L'objectif des institutions ecclésiastiques est alors essentiellement sanitaire et cultuel.

En Suisse, le pasteur Hermann Walter Bion invente en 1876 le premier séjour d'enfants à la montagne qu'il nomme « colonie de vacances ». Ce pasteur, nommé dans un quartier ouvrier de Zurich, décide d'emmener les enfants d'ouvriers passer quelques jours dans le village d'où leurs parents sont originaires. Les 68 enfants étaient encadrés par dix adultes. Le pasteur Bion voulait pour ces enfants des conditions de vie « simples et réduites au strict nécessaire ». Les garçons dormaient sur le foin ou la paille dans des granges, les fillettes chez des paysans. Les enfants se voyaient confier des tâches ménagères, mais, surtout, ils profitaient du grand air (promenades, excursions, cueillettes de fruits et de fleurs). Ce pasteur constate à leur retour combien le grand air et l'activité physique ont été bénéfiques à la santé de ces enfants. Dans les années qui suivirent, ces séjours se multiplièrent en Suisse mais également par contagion en France.

Laïcisation des séjours de vacances[modifier | modifier le code]

En se basant sur le même projet sanitaire et social, les patronages et les mouvements laïques mettent en place des centres de vacances.

L'apparition en 1866 de la Ligue française de l'enseignement marque cette volonté de structuration d'un mouvement laïque d'organisation des vacances d'enfants. Désormais le secteur des centres de vacances poursuivra la dichotomie du système scolaire et l'opposition entre le curé et l'instituteur aura ses ramifications dans l'organisation des séjours de vacances.

Le renouveau scout[modifier | modifier le code]

En 1909, le scoutisme apparait en France.

Venu d'Angleterre, le mouvement initié par Baden Powell est d'abord développé en France à Nantes par le pasteur Jean-Paul Morley en 1909 puis par les protestants des unions chrétiennes de jeunes gens (éclaireurs unionistes de France) et les laïques (éclaireurs de France) en 1911.

D'abord condamné par l'Église catholique romaine comme étant un outil pédagogique anglais et protestant, le scoutisme est repris en 1920 par le père Jacques Sevin, jésuite d'origine lilloise. Ce mouvement va créer une véritable révolution en introduisant une dimension ludique et éducative aux vacances des jeunes. Véritable pédagogue, le RP Sevin repense la place de l'enfant dans le centre de vacances, initie de nouvelles activités par le camp scout dans la nature et participe à la création des premières formations d'encadrants.

Le développement des grands mouvements d'éducation populaire de l'entre-deux-guerres[modifier | modifier le code]

La période de l'entre-deux-guerres est celle de l'apparition et du développement des mouvements d'éducation populaire (CEMEA, UFCV…).

Parallèlement, la municipalisation des colonies de vacances devient un phénomène particulièrement visible dans les banlieues socialistes et communistes. Dès lors, les centres de vacances ne sont plus à strictement parler des œuvres de charité mais deviennent une véritable institution d'éducation populaire et de loisirs toujours destinés aux enfants des classes populaires mais aussi aux enfants des classes moyennes.

Le Front populaire : la structuration nationale[modifier | modifier le code]

En 1936, le Front populaire relance la dynamique des centres de vacances avec la création du premier Secrétariat aux loisirs et aux sports que dirige Léo Lagrange.

La structuration des centres de vacances se mesure également avec l'organisation en 1937 du premier « centre d'entraînement pour la formation du personnel des colonies de vacances et des maisons de campagne des écoliers » par les CEMEA. Préfiguration des stages BAFA, cette formation qui se déroule au pied de la montagne Sainte-Victoire est suivie en 1938 par la première formation de directeurs.

L'après-guerre : accroissement du rôle de l'État[modifier | modifier le code]

Les comités d'entreprise instaurés au lendemain de la Seconde Guerre mondiale vont s'approprier une grande part de l'organisation des centres de vacances. Cette activité deviendra même leur activité principale. Ces comités d'entreprises procèdent alors à d'importants investissements immobiliers. Une grande partie du parc immobilier actuel des centres de vacances résulte de ces constructions.

En 1947, l'État finance les colonies de vacances à presque 90 % et crée en 1954 le premier diplôme national de moniteur et de directeur. Les mouvements d'éducation vont alors mettre en œuvre des programmes de formation. Les pratiques un peu rigides des centres de vacances (promenade, repas, promenade, repas, repos) vont s'étendre à des expériences éducatives nouvelles issues de l'éducation nouvelle.

Les années 1980 et le développement des accueils de loisirs[modifier | modifier le code]

Les années 1980 vont voir une diminution substantielle du nombre de mineurs inscrits en centre de vacances et le développement du nombre d'inscrits en centre de loisirs. Pour de nombreux analystes, cette mutation n'est pas forcément due à un transfert mais à la naissance de besoins qui n'étaient pas encore couverts.

En effet, le centre de vacances qui depuis 1973 a officiellement perdu son appellation de « colonie » appartient au secteur du temps libre alors que le centre de loisirs est perçu comme un mode de garde de proximité à moindre coût. La diminution du temps de travail (Passage aux 35 heures, RTT…) libère du temps pour les adultes. Les classes moyennes désertent les centres de vacances au profit de vacances familiales.

Les centres de loisirs occupent une place de plus en plus importante dans le loisir « quotidien » de proximité. Les structures offrent progressivement des créneaux d'ouverture de plus en plus larges : les petites vacances scolaires d'abord puis dans un second temps les mercredis et samedis et enfin le temps de loisirs avant et après l'école avec l'apparition des accueils périscolaires.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Filmographie[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • R. Van Eecke, Accueils collectifs de mineurs : Mémento 2011 de la réglementation, Le Journal de l'Animation HORS-SERIE N°20, 2011, 48 p. (ISSN 1297-1200) vers la présentation de l'ouvrage
  • R. Soncarrieu, Accueil de mineurs en centre de loisirs : Vade-mecum du directeur, Territorial, Classeur no 36 dernière mise à jour mai 2011 vers la présentation de l'ouvrage
  • Y. Dubois, Réglementation des centres de vacances et de loisirs, Puits Fleuri, 2006, 668 p. (ISBN 978-2-86739-307-5) [attention pas de mise à jour de cet ouvrage pour suivre les changements réglementaires intervenus depuis parution]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

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