Territoire équivalent

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation, rechercher

Au Québec, jusqu'à mai 2014[1], un territoire équivalent (TE) est une collectivité territoriale dont l'administration est investie des compétences généralement attribuées aux municipalités régionales de comté (MRC)[2].

Bien que les administrations municipales soient généralement organisées en double palier (locale et supralocale), l'expression désigne une collectivité territoriale dont l'administration est soit organisée en simple palier (local) — dans certaines municipalités locales et agglomérations —, ou propre à chaque entité constituante du Nord-du-Québec : l'Eeyou Istchee, la Jamésie et le Nunavik.

Les autres territoires équivalents (TE) aux municipalités régionales de comté (MRC) sont :

Références[modifier | modifier le code]

  1. À partir de mai 2014, le territoire équivalent à une MRC juridique est remplacé par une MRC géographique. Lire: stat.gouv.qc.ca
  2. Commission de toponymie du Québec