Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté

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Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté
Blason de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Isère
Forme Communauté de communes
Siège Saint-Marcellin
Communes 47
Président Frédéric de Azevedo (SE)
Date de création
Code SIREN 200070431
Démographie
Population 44 052 hab. (2014)
Densité 74 hab./km2
Géographie
Superficie 596,19 km2
Liens
Site web www.saintmarcellin-vercors-isere.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté est une communauté de communes française, située dans le département de l'Isère en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Historique[modifier | modifier le code]

La communauté de communes du Sud-Grésivaudan est créée le par arrêté préfectoral du par fusion des communautés de communes Chambaran Vinay Vercors, de la Bourne à l’Isère et du pays de Saint-Marcellin[1].

Elle prend le nom de « Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté » par arrêté préfectoral du [2] à la suite d'une délibération du conseil communautaire lors de sa réunion du [3].

Territoire communautaire[modifier | modifier le code]

Géographie[modifier | modifier le code]

En Auvergne Rhône-Alpes, dans la partie sud-ouest du département de l'Isère, Saint-Marcellin Vercors Isère est le territoire de jonction entre les agglomérations grenobloise et valentinoise.

À 30 minutes de Grenoble et Valence (depuis gare et péage A49 à Saint-Marcellin).

À 20 minutes de la gare TGV Valence-Méditerranée et l'aéroport Grenoble-Isère. À 1h15 de Lyon et 2h30 de Paris.

Territoire de contraste, structuré par les coteaux des Chambaran, la plaine de l'Isère et les contreforts du Vercors, Saint-Marcellin Vercors Isère offre une diversité de paysages étonnante[réf. souhaitée].

Composition[modifier | modifier le code]

Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté est composée des 47 communes suivantes :


Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Saint-Marcellin
(siège)
38416 Saint-Marcellinois 7,81 8 070 (2014) 1 033


L'Albenc 38004 Albinois 9,86 1 149 (2014) 117
Auberives-en-Royans 38018 Albaripains 5,07 372 (2014) 73
Beaulieu 38033 Beaulieurains 8,79 625 (2014) 71
Beauvoir-en-Royans 38036 Belvérois 2,10 87 (2014) 41
Bessins 38041 Bessinois 4,65 126 (2014) 27
Chantesse 38074 Chantessois 5,83 317 (2014) 54
Chasselay 38086 Chasselois 9,45 421 (2014) 45
Châtelus 38092 Chatellussiens 12,30 95 (2014) 7,7
Chatte 38095 Chattois 22,81 2 476 (2014) 109
Chevrières 38099 Civrieriens 16,62 702 (2014) 42
Choranche 38108 Choranchois 10,63 127 (2014) 12
Cognin-les-Gorges 38117 Cognards 12,52 642 (2014) 51
Cras 38137 Crasois 5,43 453 (2014) 83
Izeron 38195 Izeronnais 17,19 712 (2014) 41
Malleval-en-Vercors 38216 Mallevalois 14,10 52 (2014) 3,7
Montagne 38245 Montagnards 8,78 265 (2014) 30
Montaud 38248 Montaudains 14,59 537 (2014) 37
Morette 38263 Morettins 6,27 410 (2014) 65
Murinais 38272 Murinois 8,22 379 (2014) 46
Serre-Nerpol 38275 Serre-Nerpolains 13,16 293 (2014) 22
Notre-Dame-de-l'Osier 38278 Osierins 8,38 470 (2014) 56
Poliénas 38310 Poliénois 14,03 1 124 (2014) 80
Pont-en-Royans 38319 Ponténois 2,90 788 (2014) 272
Presles 38322 Preslins 25,68 92 (2014) 3,6
Quincieu 38330 Quincerots 4,75 104 (2014) 22
Rencurel 38333 Rencurellois 34,63 294 (2014) 8,5
La Rivière 38338 Riverains 18,45 781 (2014) 42
Rovon 38345 Rovonnais 11,82 604 (2014) 51
Saint-André-en-Royans 38356 Andréens 10,42 323 (2014) 31
Saint Antoine l'Abbaye 38359 36,22 1 170 (2014) 32
Saint-Appolinard 38360 Saint-Appolinairois 10,76 395 (2014) 37
Saint-Bonnet-de-Chavagne 38370 Chavanais 15,18 635 (2014) 42
Saint-Gervais 38390 Saint-Gervaisiens 13,15 558 (2014) 42
Saint-Hilaire-du-Rosier 38394 Saint-Hilairois 16,42 1 945 (2014) 118
Saint-Just-de-Claix 38409 Clajussiens 11,59 1 195 (2014) 103
Saint-Lattier 38410 Saint-Lattiérois 18,17 1 275 (2014) 70
Saint-Pierre-de-Chérennes 38443 Saint-Pierrois 12,03 485 (2014) 40
Saint-Quentin-sur-Isère 38450 Saint-Quentinois 19,45 1 368 (2014) 70
Saint-Romans 38453 Saint-Romanais 17,04 1 767 (2014) 104
Saint-Sauveur 38454 Saint Salvériens 9,42 2 079 (2014) 221
Saint-Vérand 38463 Véranais 17,83 1 743 (2014) 98
La Sône 38495 Sônois 2,95 586 (2014) 199
Têche 38500 Têchois 5,03 582 (2014) 116
Varacieux 38523 Varaciens 18,48 877 (2014) 47
Vatilieu 38526 Vatilieurois 9,22 371 (2014) 40
Vinay 38559 Vinaitiers 16,01 4 131 (2014) 258

Administration[modifier | modifier le code]

Siège[modifier | modifier le code]

Le siège de la communauté de communes est situé à Saint-Marcellin : Maison de l'intercommunalité, 7 rue du colombier / 04 76 38 45 48.

Les élus[modifier | modifier le code]

La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de 74 conseillers représentant chacune des 47 communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit :

Nombre de délégués Communes
12 Saint-Marcellin
6 Vinay
3 Chatte, Saint-Hilaire du Rosier, Saint-Sauveur
2 Saint-Antoine l'Abbaye, Saint-Lattier, Saint-Quentin sur Isère, Saint-Romans, Saint-Vérand
1 Auberives en Royans, Beaulieu, Beauvoir en Royans, Bessins, Chantesse, Chasselay, Châtelus, Chevrières, Choranche, Cognins les Gorges, Cras, Izeron, l'Albenc, La Rivière, La Sône, Malleval en Vercors, Montagne, Montaud, Morette, Murinais, Notre Dame de l'Osier, Poliénas, Pont en Royans, Presles, Quincieu, Rencurel, Rovon, Saint-André en Royans, Saint-Appolinard, Saint-Bonnet de Chavagne, Saint-Gervais, Saint-Just de Claix, Saint-Pierre de Chérennes, Serre-Nerpol, Têche, Varacieux, Vatilieu

Présidence[modifier | modifier le code]

Le conseil communautaire du 12 janvier 2017 a élu son président, Frédéric de Azevedo (maire de Saint-André-en-Royans), et désigné ses 15 vice-présidents qui sont :

  • 1ère vice-présidente : Nicole Di Maria, déléguée à la cohésion sociale, la prévention et à la politique de la ville
  • 2ème vice-président : André Roux, délégué au développement économique et à l'agriculture
  • 3ème vice-présidente : Geneviève Moreau-Glénat, déléguée aux ressources humaines et aux partenariats publics
  • 4ème vice-président : Jean-Michel Revol, délégué au développement culturel, au projet de territoire & au développement durable
  • 5ème vice-présidente : Dominique Uni, déléguée à l'enfance et à la jeunesse
  • 6ème vice-président : Jean-Marc Vernet, délégué à la collecte et à la valorisation des ordures ménagères
  • 7ème vice-présidente : Marie-Chantal Jolland, déléguée au développement touristique et au patrimoine
  • 8ème vice-président : Yvan Creach, délégué aux services techniques
  • 9ème vice-présidente : Isabelle Dupraz-Forey, déléguée à l'aménagement du territoire et à la planification
  • 10ème vice-président : Vincent Lavergne, délégué à l'environnement et à l'énergie
  • 11ème vice-présidente : Amandine Vassieux, déléguée à l'économie numérique et aux politiques contractuelles
  • 12ème vice-président : Jean Cartier, délégué à l'eau et à l'assainissement
  • 13ème vice-président : Michel Gentit, délégué au sport, aux loisirs et à la citoyenneté
  • 14ème vice-président : Jean-Pierre Faure, délégué à l'insertion, l'emploi et au développement de l'économie sociale et solidaire
  • 15ème vice-président : Sylvain Belle, délégué aux finances

Ils forment ensemble l'exécutif de l'intercommunalité pour le mandat 2014/2017-2020.

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
2017 En cours Frédéric de Azevedo - maire de Saint-André-en-Royans (depuis 2014)

Compétences[modifier | modifier le code]

L'intercommunalité exerce des compétences qui lui sont déléguées par les communes membres.

Le 1er janvier 2017, elles se répartissent de la manière suivante :

  • Compétences obligatoires
    • Développement économique
      • Toutes actions de développement économique dans le cadre du schéma régional de développement économique : études, animation et promotion du bassin économique, aide à l’immobilier d’entreprises, création & aménagement des ZAE, etc.
      • Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire : actions d’animation de dispositifs en faveur du maintien et du développement du commerce intéressant l’ensemble du territoire intercommunal
      • Actions de promotion du tourisme dont politique de développement du tourisme, gestion de l’office de tourisme communautaire et des bureaux d’information touristiques
    • Aménagement de l'espace
      • Schéma de cohérence territoriale
      • Zone d’Aménagement Concerté d'intérêt communautaire les projets d’implantation ou d’aménagement d’infrastructures économiques et d’habitation inscrits au PLH.
    • Aménagement des aires d'accueil des gens du voyage
      • inscrit au schéma départemental d’accueil des gens du voyage
    • Collecte et traitement des déchets ménagers et déchets assimilés
  • Compétences optionnelles
    • Protection de l'environnement
      • Actions en faveur des milieux aquatiques dont contrat de rivières, maitrise d’ouvrage des études et actions sur le milieu
      • Actions et soutiens aux actions en faveur de la maitrise de la demande en énergie
      • Actions en faveur de la gestion des espaces forestiers (charte forestière)
      • Aménagement et entretien du réseau de sentiers classés au PDIPR
    • Habitat - Logement
      • Programme local de l’Habitat
      • Actions en faveur de l’amélioration de l’habitat (OPAH)
      • Gestion du dispositif d’hébergement temporaire
      • Soutien aux opérations de construction de logements sociaux (garantie d’emprunts)
      • Architecte conseil
    • Politique de la ville
      • Diagnostic, orientations et mise en œuvre du contrat de ville
      • Dispositifs contractuels de développement urbain, local, d'insertion & de prévention de la délinquance
    • Action sociale
      • Actions en faveur de la petite enfance, de l’enfance et de la jeunesse dont politique contractuelle (CAF) , animation lieux d’Accueil Enfants- Parents, animation de relais d’assistantes maternelles, gestion d’infrastructures d’accueil de la petite-enfance (multiaccueil, halte-garderie), ALSH, animation de projets en faveur des jeunes (11 ans-20 ans)
      • Appui aux structures d’aide à la personne du territoire intercommunal dont insertion sociale et professionnelle, aide au maintien à domicile et services à la personne.
      • Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire
        • Equipements culturels
          • Grand Séchoir - Vinay
          • Couvent des Carmes - Beauvoir-en- Royans
          • Musée de l’eau - Pont en Royans
          • Médiathèque - Saint-Quentin/Isère
          • Médiathèque - Pont en Royans
          • Ludothèque - Saint-Marcellin
          • École de musique - Vinay
          • École de Musique - Pont en Royans
        • Equipements sportifs
          • Espace Nordique des Coulmes
          • Gymnase - Pont en Royans
          • Centre aquatique l’Olympide - Chatte
          • Base nautique d’aviron - La Sône
    • Eau potable
      • Production, transport et distribution
    • Assainissement collectif et service public d'assainissement non collectif
    • Voirie d'intérêt communautaire
  • Compétences facultatives
    • Culture
      • Politique culturelle à l’échelle intercommunale dont élaboration de la politique culturelle et soutien aux manifestations de rayonnement intercommunal
    • NTIC
      • Réseaux et services locaux de communication électronique
    • Maison de santé
    • Casernes de gendarmerie
      • Construction, gestion & entretien des casernes de gendarmerie de Saint-Marcellin et Pont en Royans

Régime fiscal et budget[modifier | modifier le code]

Projets et réalisations[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

Références[modifier | modifier le code]

  1. Recueil des Actes Administratifs de la préfecture de l'Isère, Grenoble, (lire en ligne), p. 260
  2. Recueil des Actes Administratifs de la préfecture de l'Isère, Grenoble, (lire en ligne), p. 235
  3. Compte rendu du conseil communautaire du 12 janvier 2017, Saint-Marcellin, (lire en ligne)

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Sources[modifier | modifier le code]