Syndicat des mobilités des territoires de l'aire métropolitaine lyonnaise

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Syndicat des Mobilités des Territoires de l'aire métropolitaine lyonnaise
logo de Syndicat des mobilités des territoires de l'aire métropolitaine lyonnaise
logo du SMTAML.
Création
Dates clés  : Création du SMTAML
 : Mise en place du pass « T-libr ».
 : Le SMT AML devient pilote de Multitud'
 : Lancement officiel du "Plan d'actions intermodalité (PAI) 2019 - 2021 pour l'aire métropolitaine lyonnaise"
 : Lancement officiel du Partenariat multitud' 4, "trait d'union au service de toutes les mobilités"
 : Délibération d'accueil de deux nouveaux membres : CCMP et 3CM
Personnages clés Jean-Jack Queyranne (premier président, 2013-2016)
Thierry Kovacs (président, 2018-)
Forme juridique Syndicat mixte
Siège social Lyon
Drapeau de la France France
Direction Thierry Kovacs (président) (2018-)
Activité Transports terrestres et transport par conduites
Site web smtaml.fr
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Le Syndicat des Mobilités des Territoires de l’Aire Métropolitaine Lyonnaise (SMT AML) - anciennement Syndicat mixte de transports pour l'aire métropolitaine lyonnaise[1] - regroupe plusieurs collectivités territoriales et établissements publics - Région Auvergne-Rhône-Alpes, la Métropole de Lyon à travers SYTRAL Mobilités, Saint-Étienne Métropole, les Communautés d’agglomération de la Porte de l’Isère et de Vienne Condrieu et les communautés de communes CCMP et 3CM[2] - pour coordonner les politiques de mobilité entre les différentes entités à l'échelle de "l'aire métropolitaine lyonnaise" (Lyon, Saint-Etienne, Vienne-Condrieu, L'Isle-d'Abeau - Bourgoin-Jallieu, Villefranche-sur-Saône) et sud-ouest de l'Ain. C'est l'acteur de la coopération des autorités organisatrices de la mobilité à cette échelle.

Historique[modifier | modifier le code]

La coopération métropolitaine en matière de transport était portée par l'association de collectivités Région urbaine de Lyon (ou "RUL") créée en 1989 sous forme d'association loi de 1901.

En 2003, la RUL lance la plateforme d’information multimodale Multitud’ qui repose notamment sur un calculateur d’itinéraires intégrant les réseaux de transport urbain, départementaux et régionaux du périmètre[3].

Entre 2005 et 2010, le projet de Réseau express de l'aire métropolitaine lyonnaise amène les autorités organisatrices de transport concernées (intercommunalités, départements, Région) à coopérer autour de l'amélioration des déplacements le long d'axes ferroviaires TER. La RUL participe à la démarche et alimente notamment la réflexion sur la mise en œuvre d'une tarification multimodale zonale.

En 2007, les acteurs de la mobilité souhaitent créer un syndicat mixte de type SRU afin de coordonner, notamment, la tarification multimodale[4]. Néanmoins, les dispositions réglementaires ne permettent pas au Grand Lyon d'y adhérer alors qu'il contribue à l'époque au financement de cette tarification. La loi dite "Grenelle 2" modifiera en 2010 ces dispositions.

En s'appuyant sur la nouvelle dynamique de coopération illustrée par la création le du pôle métropolitain du G4, un syndicat mixte de transport de type SRU est créé effectivement au [5],[6] sous le nom de SMT AML. Son objectif est de coordonner les déplacements au sein d'une zone composée de plusieurs réseaux de transports ne possédant pas de moyens coordonnés et qui voit en particulier chaque jour 40 000 déplacements domicile-travail effectués entre les agglomérations de Lyon, Saint-Étienne, Bourgoin-Jallieu et Vienne[7]. Il reprendra ainsi notamment les démarches de tarification multimodale zonale (gamme de titres T-libr) et multitud', référentiel de données de transport et déplacements sur un périmètre élargi à 13 partenaires.

Fin 2019, la Loi d'orientation des mobilités modifie les compétences obligatoires des syndicats mixtes comme le SMT AML. En cohérence avec les orientations générales, une des missions du SMT AML est désormais d'assurer la coordination des services de mobilité et non plus uniquement de transport. Les statuts du syndicat évoluent début 2021[1] en ce sens ainsi que pour permettre l'adhésion de nouveaux membres à la suite de l'évolution de la carte des Autorités organisatrices de mobilité liée aux dispositions prévues également dans la Loi d'orientation des mobilités.

Missions et organisations[modifier | modifier le code]

Statuts[modifier | modifier le code]

Comme les autres syndicats mixtes de type SRU, le SMT AML a pour missions principales de coordonner les services de mobilité organisés par ses membres, de mettre en place une tarification unique ou unifiée sur son périmètre ainsi qu'un système d'information multimodale. Ses membres peuvent lui confier également l'organisation de services de mobilité comme transports collectifs réguliers (y compris ferroviaires) et à la demande, ainsi que toute action concourant à l'intermodalité et à la mobilité durable[5].

Il regroupe à partir du 1er janvier 2023 plusieurs collectivités territoriales et établissements publics autorités organisatrices de la mobilité[1] :

Périmètres[modifier | modifier le code]

Le syndicat exerce ses compétences sur les périmètres géographiques suivants[1] :

Afin de s'approcher des besoins constatés au-delà des périmètres administratifs, l'annexe 1 des statuts prévoit un périmètre de projet plus étendu[1]. Des périmètres spécifiques peuvent également être retenus pour des études ou schémas, ainsi que pour le partenariat multitud'.

Composition et administration[modifier | modifier le code]

Comité syndical[modifier | modifier le code]

Le Comité syndical est l'instance décisionnaire du SMT AML. C'est lui qui décide les grandes orientations[1].

Il est composé, à partir du 1er janvier 2023, de 22 membres titulaires, issus des sept collectivités et établissements publics et répartis comme suit[1] :

Ces 22 membres titulaires sont accompagnés de 22 membres suppléants selon la même répartition.

Bureau syndical[modifier | modifier le code]

Le comité syndical élit un bureau syndical qui définit et prépare les décisions les plus importantes qui seront ensuite soumises au vote des membres du Comité syndical[1].

Il est composé depuis le de sept membres répartis de la manière suivante[8] :

Le président est systématiquement élu parmi les représentants de la Région, à l'inverse du 1er vice-président qui est élu parmi les représentants de SYTRAL Mobilités, du 2e pour Saint-Étienne Métropole, 3e pour la CAPI et 4e pour Vienne Condrieu Agglomération[1].

Le Bureau, ainsi que le Président et les Vice-présidents sont élus après chaque renouvellement des assemblées délibérantes des collectivités et établissements composant le syndicat[1].

Compétences[modifier | modifier le code]

Les actions du SMT AML se structurent autour des compétences conférées par la loi Solidarité et renouvellement urbain (SRU)[9] :

  • Coordination des services de mobilité ;
  • Information multimodale ;
  • Tarification coordonnée ;
  • Maîtrise d’ouvrage d’infrastructures ;
  • Gestion de services de mobilité ;
  • Élaboration et mise en œuvre d’un schéma prospectif des déplacements à l’échelle métropolitaine ;
  • Intermodalité ;
  • Mobilité durable (autopartage, covoiturage).

Réalisations[modifier | modifier le code]

T-libr[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Carte OùRA!#T-libr.

Mise en place le , la tarification « T-libr » est une tarification multimodale s’appuyant sur un découpage zonal. Un titre T-libr permet à l’usager d’emprunter le réseau TER Auvergne-Rhône-Alpes et un ou plusieurs réseaux de transports urbains (TCL, STAS, L’va et Ruban) en utilisant comme support la carte Oùra. La formule est disponible généralement sous forme d'abonnement mensuel avec un tarif réduit pour les personnes de moins de 26 ans. Ce pass propose 4 formules d’abonnements adaptées permettant de circuler sur le territoire métropolitain[10]. Pour des raisons techniques liées à la billettique du réseau TCL dont le renouvellement est prévu pour 2022/2023, des formules T-libr pour les trajets occasionnels (sans abonnement) ne sont disponibles que sur le périmètre du réseau STAS (T-libr S zone STAS," 1 voyage" ou "10 voyages" sur carte Oùra) ainsi que, depuis la rentrée scolaire de septembre 2022, sur le périmètre du réseau L'va (T-libr S zone STAS," 1 voyage" ou "10 voyages" sur carte Oùra)[8].

multitud'[modifier | modifier le code]

Description de multitud' dans son ancienne version publique : Multitud'.

multitud' est un partenariat entre collectivités territoriales et établissements publics qui organisent des services de mobilité et partagent leurs données dans un référentiel alimentant plusieurs outils publics comme Oùra, Moovizy, ONLYMOOV, Plaine-mobilité ou encore OSMand ou Géovélo.fr[11]. Le partenariat est piloté par le SMT AML depuis 2015.

Au 1er janvier 2023, il rassemble l'ensemble des réseaux des sept membres ainsi que quatre autres autorités organisatrices de la mobilité (ou autorités organisatrices de second rang):

Avec notamment le développement de l'open data ainsi que l'alimentation liée aux autres travaux pilotés par le SMT AML, dans sa version "4" lancée en novembre 2021, le référentiel rassemble[11] :

  • Des données des réseaux de transport collectif, de l'auto-partage, du covoiturage, des infrastructures de recharge pour véhicules électriques, des vélos en libre en service, des aménagements et stationnements pour vélo, des parkings et parcs-relais...
  • Des horaires prévisionnels, des perturbations ainsi que du temps réel
  • Des informations tarifaires (T-libr) et billettique (Oùra)
  • Des "points d'intérêt" ou "POI" permettant d'enrichir la recherche d’itinéraires
  • Les tracés des lignes
  • Les aménagements cyclables et stationnements vélo
  • ...

Le partenariat prévoit également l'alimentation d'Openstreetmap pour les données vélo ainsi que l'accompagnement des partenaires autour de la production des données et l'analyse de complémentarité entre offres. Enfin, il peut alimenter le Point d'accès national open data avec les jeux de données des partenaires qui le souhaitent.

Plan d'actions intermodalité 2019 - 2021 pour l'aire métropolitaine lyonnaise[modifier | modifier le code]

Le "Plan d’actions intermodalité" ou PAI 2019-21 pour l’Aire Métropolitaine Lyonnaise est une démarche pilotée par le SMT AML depuis 2018 et lancée officiellement le 9 mai 2019[12].

Elle rassemble les acteurs contribuant à la mobilité sur l'aire métropolitaine Lyon - Saint-Étienne (collectivités, autorités organisatrices de la mobilité, transporteurs, réseaux routiers et ferroviaires, SCOT, services de l’État et vise à "améliorer et fiabiliser l’intermodalité, et donc le changement d’un mode de transport à l’autre (train, bus, car, vélo, autopartage, covoiturage...)"[12].

Le périmètre géographique d'études cherche à coller aux observations de l'INSEE et des enquêtes déplacements. Il couvre un territoire de 3,7 millions d'habitants, 1,5 million d'emplois, 121 gares ou encore 900 trains quotidiens et est découpé en 8 bassins : "Ondaine - Proche Haute-Loire", "Forez", "Gier - Mornantais", "Vallée du Rhône", "Nord-Isère", "Dombes - Côtière - Plaine de l'Ain", "Val de Saône" et "Ouest Lyonnais - Roanne"[13].

Le plan d'actions comprend plusieurs éléments :

  • Un diagnostic et des enjeux coconstruits avec les parties prenantes
  • Des projets / actions réalisés par le SMT AML, ses membres ou les partenaires de la démarche s'articulant autour de 7 thématiques[12] :
    • "les aménagements et développements des gares et pôles d’échanges"
    • "l’organisation du dialogue et de l’action au sein des Pôles d’échanges multimodaux"
    • "l’amélioration des rabattements en voiture et du stationnement dans les pôles d’échanges"
    • "l’organisation des dessertes en transports collectifs et des correspondances en vue d’améliorer la coordination des offres, des horaires et l’information voyageurs"
    • "l’accessibilité en vélo et le stationnement dans les pôles d’échanges"
    • "les initiatives de transports alternatifs comme le covoiturage ou l’autopartage"
    • "la mise en place de tarifications combinées ou zonales"
  • Des analyses complémentaires réalisées par le SMT AML en partenariat avec des acteurs reconnus comme le CEREMA, les Agences d'urbanisme de Lyon et Saint-Étienne ou en s'appuyant sur l'expertise de bureaux d'études spécialisés

Plusieurs livrables peuvent être consultés / téléchargés sur le site du syndicat :

  • Les "cahiers de bassin" présentant les analyses sur le périmètre découpé en 8 bassins / corridors[14]
  • Les "cahiers de fiches actions" présentant les 75 projets recensés ainsi que leur état d'avancement[14]
  • Un cahier de la soixantaine de gares étudiées compilant pour l'ensemble du périmètre les fiches intégrées dans les cahiers de bassin[15]
  • Une synthèse d'un travail de parangonnage national et international sur les stratégies de gestion des parcs relais réalisé par le CEREMA dans le cadre d'une coopération public/public[16]
  • Une synthèse du travail d'analyse de l'attractivité et du rayonnement des gares de l'aire métropolitaine Lyon - Saint-Étienne[17]

Covoiturage[modifier | modifier le code]

Une des premières réalisations du SMT AML a été la création d'une aire de covoiturage sur le parking du supermarché Géant Casino de Chasse-sur-Rhône[18].

RER[modifier | modifier le code]

Depuis 2021, le SMT AML contribue au projet de RER à l'échelle de l'aire métropolitaine Lyon - Saint-Étienne avec la réalisation d'un parangonnage européen ainsi que l'organisation d'échanges entre ses membres[8].

Budget[modifier | modifier le code]

Ressources[modifier | modifier le code]

Le SMT AML ne perçoit ni le Versement mobilité (réservé aux autorités organisatrices locales ou leurs groupement à qui elles ont délégué cette compétence) ni le versement mobilité additionnel auquel il aurait droit en tant que syndicat mixte de transports de type loi SRU. Ses ressources sont donc constituées des contributions des membres du syndicat, principalement la région Auvergne-Rhône-Alpes et le SYTRAL Mobilités. En 2015, ses recettes de fonctionnement se répartissaient ainsi[19] :

Montant 2015 €
Région Rhône-Alpes 151 437,00
SYTRAL 152 715,00
Saint-Étienne Métropole 75 797,00
Porte de l’Isère 35 828,00
Vienne Condrieu Agglomération 35 113,00
TOTAL 450 890,00

Il faut y ajouter les contributions exceptionnelles des partenaires sur certains projets, comme le projet Multitud' (18 218,40 € en 2015).

Dépenses[modifier | modifier le code]

Fonctionnement[modifier | modifier le code]

Le SMT AML bénéficie de la mise à disposition d'agents de la Région, de la Métropole et de Saint-Étienne Métropole, qui donne lieu à des remboursements en dépenses de fonctionnement (154 871,40 € en 2015[19]).

La mise en œuvre du plan d'action (schéma prospectif de mobilité, projet multitud'...) mobilise en 2015 plus de la moitié du budget du syndicat : 57 %, soit 281 771,48 €.

Investissement[modifier | modifier le code]

Le SMT AML, de par la nature de ses compétences et de son organisation, a peu de dépenses d'investissement excepté multitud'.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. ↑ a b c d e f g h i et j Préfecture du Rhône, « Arrêté n°69-2021-06-04-0007 relatif aux statuts et compétences du Syndicat des mobilités des territoires de l'aire métropolitaine lyonnaise » [PDF], sur smtaml.fr, (consulté le ).
  2. ↑ Sylvain d'Huissel, « Adhésions de la CCMP et de la 3CM au SMT AML », sur Lyon Pôle Immob, (consulté le ).
  3. ↑ « Plaquette de présentation du SMT AML (version 2019) », sur smtaml.fr, (consulté le ).
  4. ↑ « Délibération du Conseil communautaire du Grand Lyon du 10 septembre 2007 », sur grandlyon.com, (consulté le ).
  5. ↑ a et b « Arrêté n°2012356-0004 portant Création du Syndicat Mixte des Transports pour l'Aire Métropolitaine Lyonnaise. », Recueil des actes administratifs de la Préfecture du Rhône spécial, no 132,‎ (lire en ligne)
  6. ↑ mobilicités.com - Un syndicat mixte de transports en Rhône-Alpes
  7. ↑ Rue89Lyon - Création d'un Syndicat mixte des transports de l'aire métropolitaine Lyonnaise
  8. ↑ a b et c SMT AML, « Communiqué de presse - Élection du Président du Syndicat des Mobilités des Territoires de l’Aire Métropolitaine Lyonnaise (SMT AML) », sur smtaml.fr, (consulté le ).
  9. ↑ Le Moniteur.fr - Un syndicat mixte des transports pour l’aire métropolitaine lyonnaise
  10. ↑ polemetropolitain.fr - Pass T-libr
  11. ↑ a et b SMT AML, « multitud', un projet partenarial pour faciliter le partage de données », sur smtaml.fr, (consulté le ).
  12. ↑ a b et c SMT AML, « Présentation du Plan d’Actions Intermodalité du SMT pour l’Aire Métropolitaine lyonnaise » [PDF], sur smtaml.fr, (consulté le ).
  13. ↑ SMT AML, « PAI 2019 - 2021 - Plan d'actions intermodalité » [PDF], sur smtaml.fr (consulté le ).
  14. ↑ a et b « Page de téléchargement public du site web du SMT AML », sur smtaml.fr (consulté le ).
  15. ↑ SMT AML, « PLAN D’ACTIONS INTERMODALITÉ (PAI) 2019-2021 pour l’Aire Métropolitaine lyonnaise - Cahier de gares 2020 » [PDF], sur smtaml.fr (consulté le ).
  16. ↑ CEREMA/SMT AML, « Rabattement vers les parcs relais en gare TER - Benchmark national et international des stratégies P+R - Synthèse 2020 » [PDF], sur smtaml.fr (consulté le ).
  17. ↑ SMT AML, « Attractivité et rayonnement des gares de l’Aire métropolitaine Lyon – Saint-Étienne » [PDF], sur smtaml.fr (consulté le ).
  18. ↑ polemetropolitain.fr - Covoiturage à Chasse-sur-Rhône
  19. ↑ a et b Syndicat Mixte des Transports de l'Aire Métropolitaine Lyonnaise, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU COMITE SYNDICAL, séance du 28 avril 2016, (lire en ligne)

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

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