Licence (France)

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En France, la licence est un diplôme national et un grade universitaire de premier cycle de l’enseignement supérieur, validant trois années d’études après le baccalauréat. L’obtention de la licence permet la poursuite d’études universitaires vers le grade de master, ou l’insertion dans la vie professionnelle. Une personne diplômée du grade de licence, par exemple en sciences, est « licenciée ès sciences ».

Le grade de licence[modifier | modifier le code]

Le grade de licence existe en France depuis le Moyen Âge. Ce grade est né du conflit entre Abélard et Saint Bernard de Clairvaux : le premier professait des idées qui paraissaient totalement hérétiques pour le second. Aussi, après le Concile de Sens, en 1140, qui condamna les positions d'Abélard, Saint Bernard obtint du roi que l'enseignement de la philosophie ou de la théologie soit subordonné à une autorisation de l’Église, c'est-à-dire une licence.[réf. nécessaire]

Lors de l’instauration de l’Université impériale, la licence est un des trois grades universitaires avec le baccalauréat et le doctorat[1].

Depuis 2002, la licence est une des quatre grades de l’Enseignement supérieur français

En 2002, la réforme LMD redéfinit les notions de grades et de titres universitaires par rapport aux références européennes, la licence est alors l’un des quatre grades, avec le baccalauréat, le master et le doctorat [2]. Avec la loi LRU promulguée en 2007, le premier cycle universitaire, qui couvrait les deux premières années des études supérieures, est allongé d’un an pour correspondre aux enseignements menant au grade de licence[3].

Après les adaptations réglementaires successives, en 2014, le grade de licence est attribué :

En 2014, un cahier des charges définit les critères devant être pris en compte lors de l’examen d’une demande visant à ce qu’un diplôme confère le grade universitaire de licence ou de master. Ainsi, l’autorisation ministérielle à conférer le grade de licence repose sur certains points dont les suivants :

  1. La capacité de l’établissement à mettre en œuvre le cursus conduisant au diplôme ;
  2. L’organisation du cursus et des moyens d’enseignement et de formation mis en œuvre et plus particulièrement :
    • l'organisation des formations sous forme de parcours, les volumes horaires d'enseignement, de travail personnel, les modalités de contrôle des connaissances,
    • la déclinaison en semestres et en unités d’enseignement et la mise en œuvre du système européen d’unités d'enseignement capitalisables et transférables (ECTS),
    • les modalités pédagogiques permettant l’accueil et l’accompagnement de publics diversifiés, garantissant le droit à l’égalité des chances et prévoyant l’évaluation des connaissances et des compétences,
    • l’équilibre entre connaissances scientifiques, compétences transversales et compétences professionnelles en lien avec les objectifs de formation ;
  3. Des aptitudes et des compétences visées pour le futur diplômé : Pour le grade de licence, l’acquisition :
    • d’un socle disciplinaire,
    • des compétences transversales, notamment en informatique et en langues étrangères en vue d’une certification,
    • des compétences préprofessionnelles et professionnelles[10].

Le diplôme de licence[modifier | modifier le code]

Historique[modifier | modifier le code]

Avant 1966, il existait trois licences différentes, la licence ès sciences, la licence ès lettres et la licence en droit. Il existait au XIXe siècle également une licence en théologie.

Licence ès sciences[modifier | modifier le code]

1808-1896 : les trois licences ès sciences[modifier | modifier le code]

Selon l'article 23 du décret du 17 mars 1808 fixe le fonctionnement de l'Université, « pour être reçu licencié dans la faculté des sciences, on répondra sur la statique et sur le calcul différentiel et intégral ». Les articles 41 et 61 du statut du 16 février 1810 stipulent que les candidats doivent produire leurs lettres de bachelier ès sciences (qui nécessite lui même le baccalauréat ès lettres) et justifier qu'ils ont suivi deux cours au moins de la faculté pour chacun desquels ils auront pris quatre inscriptions trimestrielles. Ceux qui se destinent aux mathématiques doivent répondre sur le calcul différentiel et intégral et sur la mécanique. Ceux qui se destinent, soit à la physique et à la chimie, soit à l'histoire naturelle, sont examinés sur l'une ou l'autre des sciences, et il est fait mention de ces diverses circonstances dans leur diplôme. À Paris, il faut avoir suivi trois cours pendant un an avec quatre inscriptions trimestrielles par cours.

Selon l'arrêté du 5 juin 1840, il y aura chaque année pour l'obtention de la licence dans les facultés des sciences deux sessions d'examen qui devront commencer soit dans le premier mois de l'année scolaire, soit dans le dernier mois de la même année, soit dans la première semaine du second semestre. À Paris il pourra y avoir trois sessions aux dates indiquées. D'après l'ensemble des épreuves chaque faculté formera par ordre de mérite une liste des candidats reçus qui sera transmise au ministre de l'instruction publique avec un rapport spécial du doyen. Ce dernier point est lié à l'instauration par l'ordonnance du 10 juin 1840 de remises de frais de licence et de doctorat pour les candidats classés en premier. L'arrêté du 24 mai 1836 avait en fait déjà prescrit l'établissement d'un classement comparatif entre les récipiendaires ainsi qu'un rapport du doyen pour la licence ès lettres et l'arrêté du 28 avril 1837 l'instauration pour les examens de licence ès lettres, "qui sont presque des concours", de sessions selon des dates déterminées d'avance

Le règlement du 8 juin 1848 [11] introduit des épreuves pratiques pour les licences ès sciences physiques et naturelles. L'examen pour le grade de licencié est ainsi divisé en deux parties, qui sont passées sous des commissions différentes, à quinze jours d'intervalle au plus. D'autre part la minéralogie est transférée des sciences naturelles aux sciences physiques. Un programme précis des connaissances pour les licences ès sciences mathématiques, ès sciences physiques et ès sciences naturelles est publié. L'enseignement des facultés représente alors, dans chaque spécialité, deux années d'études, et prépare aux diverses licences dont les examens embrassent tous les cours professés dans la faculté. Le ministère précise que « l'enseignement des facultés se compose de leçons orales; pour le mettre à profit, les bacheliers qui aspirent à la licence doivent rédiger les cours qu'ils suivent, s'assurer qu'ils en comprennent la marche en se soumettant à de fréquents examens, se livrer selon la spécialité de leurs études à des travaux graphiques ou à des manipulations qui forment l'indispensable auxiliaire de l'enseignement oral ». Le programme de mathématiques comprend le calcul différentiel, le calcul intégral, la mécanique et l'astronomie physique. En sciences physiques, l'examen a surtout pour objet de s'assurer que les candidats possèdent l'intelligence des phénomènes physiques, indépendamment de tout calcul, néanmoins ils ne perdront pas de vue qu'ils sont tenus de connaître tous les calculs qui ne sortent pas du programme du baccalauréat ès sciences mathématiques. Le cours de physique générale comprend les propriétés générales des corps, la chaleur, la météorologie, l'électricité statique, le galvanisme, le magnétisme, les phénomènes électrodynamiques et électromagnétismes, les actions moléculaires, l'acoustique, l'optique. Les candidats sont de plus tenues d'effectuer dans le laboratoire de la faculté, l'une des dix manipulations au programme concernant les densités, le baromètre, le thermomètre, la chaleur spécifique d'un solide, la force élastique d'une vapeur, l'hygrométrie, le magnétisme, la réfraction, la polarisation et la polarisation circulaire. Le cours de chimie se divise en chimie générale et chimie organique. L'épreuve de chimie pratique consiste en la réalisation d'une manipulation tirée au sort parmi 29 sujets, à laquelle s'ajoute une expérience d'analyse chimique parmi cinq au programme. Le cours de minéralogie comprend la cristallographie, les propriétés physiques des minéraux, leurs propriétés chimiques, la classification des minéraux et la description des principales espèces. L'épreuve pratique consiste en une manipulation tirée au sort parmi une liste de huit. En sciences naturelles, le programme comprend l'anatomie et la physiologie animale, la zoologie, pour lesquelles sont prévues une épreuve pratique consistant en une démonstration à l'aide du microscope ou bien en une préparation anatomique, ainsi que la botanique (organographie, physiologie, classification), dont l'épreuve pratique consiste en l'analyse et la description d'une plante, et enfin la géologie.

Quatre ans plus tard, sous le second Empire, le décret du 10 avril 1852 d'Hippolyte Fortoul introduit la "bifurcation" dans le régime des études au lycée. Les "parties les plus élevées des mathématiques de la physique, de la chimie et de l'histoire naturelle, qui étaient comprises dans les anciens programmes du baccalauréat ès sciences mathématiques et du baccalauréat ès sciences physiques, sont reportées à l'examen des trois licences ès sciences" (art. 11). En application de ce décret, l'arrêté du 20 avril 1853 établit un nouveau règlement qui fixe l'ouverture des sessions d'examen aux 1er juillet et 1er novembre avec une durée d'au maximum d'un mois. Les jurys sont composés de trois examinateurs. Des épreuves écrites sont introduites. L'examen se décompose ainsi en une épreuve écrite d'une durée de 4 heures, une épreuve pratique d'une durée de 4 heures également, et une épreuve orale publique d'une heure et demie divisée en deux interrogations, nul ne pouvant être admis à l'une des trois épreuves s'il n'a satisfait à celles qui précèdent, les candidats perdant en cas d’échec à une des épreuves le bénéfices des épreuves antérieures. Pour la licence ès sciences mathématiques l'épreuve écrite porte sur deux sujets, choisi par le président du jury, la géométrie analytique et le calcul différentiel et intégral d'une part, la mécanique et l'astronomie d'autre part. Pour les sciences physiques elle porte sue un sujet de physique générale. Pour les sciences naturelles, l'épreuve porte sur l'anatomie et la physiologie animale ou végétale. L'épreuve orale concerne pour les mathématiques d'une part l'algèbre, la trigonométrie, la géométrie analytique et le calcul différentiel et intégral et d'autre part la géométrie descriptive, la mécanique et l'astronomie. Pour les sciences physiques, une des interrogations porte sur la physique, l'autre sur la chimie et la minéralogie. Pour les sciences naturelles, une des interrogations porte sur la zoologie et l'autre sur la botanique et la géologie.

Le décret du 15 juillet 1877 modifie certaines dispositions du règlement de 1853. En particulier les jurys doivent comporter trois membres de la spécialité de la licence postulées et peuvent comprendre des agrégés des facultés (à un moment où l'on tente de relancer leur institution, ils seront finalement remplacés par les maîtres de conférences) ou des professeurs d'autres facultés si nécessaire. L'épreuve écrite de mathématiques doit porter uniquement sur le calcul différentiel et intégral et la mécanique, l'astronomie faisant partie des épreuves pratiques. L'épreuve écrite de sciences physiques porte à la fois sur la physique et la chimie et celles de sciences naturelles sur la botanique d'une part, et sur la zoologie, l'anatomie et la physiologie d'autre part. Un nouveau programme des connaissances est établi à cette occasion par le Conseil supérieur de l'Instruction publique.

« Il était assez facile de passer [l'une de ces trois licences] en deux ans, et deux en trois ans. Les meilleurs des étudiants arrivaient d'ailleurs à gagner souvent un an sur ces délais[12]. Ceux qui on connu ce temps savent que les jeunes titulaires de deux licences, par exemple licenciés ès-sciences mathématiques et ès-sciences physiques, ou ès-sciences physiques et ès-sciences naturelles, présentaient de très réelles garanties de savoir et ces titres avaient une valeur universellement estimée »« Cette organisation, pourtant avait des inconvénients qui, par le développements même des sciences et des disciplines nouvelles qui, de toutes parts, pénétraient dans nos universités, devaient s'accentuer peu à peu et rendre une réforme inévitable. D'abord, devant l'ampleur des programmes, il devenait illusoire d'exiger d'un candidat, le même jour, des épreuves complètes, écrites, pratiques et orales sur trois sciences aussi considérables, par exemple, que la physique, la chimie et la minéralogie : déjà, pour certaines catégories de candidats, les élèves de l'école normale supérieure, ces épreuves avaient été scindées [entre les différentes années][...]. Ce système donnait de bons résultats; on résolut de le généraliser en laissant le candidat libre de passer séparément, et quand il le voudrait, les épreuves relatives aux trois sciences constitutives d'une licence, et de donner comme sanction à chacun de ces examens, un simple certificat d'études supérieures: la réunion de ces trois certificats reconstituait l'ancienne licence»[13]

1896-1947 : l'instauration du système des certificats[modifier | modifier le code]

Le décret du 22 janvier 1896 réforme en profondeur la structure de la licence ès sciences en créant le système des certificats d’études supérieures.

Gaston Darboux explique les raisons et les bénéfices de ce nouveau système dans sa présentation au Conseil supérieur de l'Instruction publique du rapport sur les projets de décrets relatifs à la licence ès sciences. La forme des examens de licence ès sciences est restée inchangée depuis 1853, avec des programmes "minutieusement réglés" portant toujours sur les mêmes branches de la science depuis 1808. Or les domaines d'enseignement des facultés se sont beaucoup élargis depuis 1808, et surtout depuis 1870, grâce à la création de chaires nouvelles (chimie industrielle, chimie organique, physique mathématique, physique industrielle, géométrie supérieure, etc.), mais ces enseignements ne font pas partie du programme de licence, malgré un remaniement des programmes en 1877 ayant visé à les "mettre plus en harmonie avec les découvertes qui se succèdent chaque jour". En effet c'est le caractère même de la licence ès sciences, comme diplôme destiné exclusivement aux futurs professeurs, qui en empêche l'évolution des programmes. Ces programmes sont de plus trop précis et trop chargés. De plus, comme "garanties de culture générale", on demande alors aux candidats aux concours d'agrégation d'être titulaire de deux licences.

Le nouveau décret institue des certificats d'études supérieures pour l'ensemble des matières enseignées dans une faculté des sciences donnée. Chaque faculté est habilitée individuellement par le ministre à délivrer un certain nombre de certificats, sur la proposition de l'assemblée de la faculté et après avis de la section compétente du Comité consultatif de l'enseignement public. Lorsqu'un étudiant a obtenu trois certificats, il peut demander le diplôme de licencié ès sciences, qui porte mention des matières des trois certificats et sur lequel les mentions de certificats ultérieurement obtenus peuvent être également ajoutées. Ce nouveau système "substitue aux trois types fournis par les licences [d'alors, sciences mathématiques, sciences physiques, sciences naturelles], une foule de combinaisons variées, très propres à encourager le goût de l'étude, à éveiller les vocations scientifiques, à conserver l'originalité de l'esprit.".

Les examens pour chaque certificat comprennent trois épreuves, une épreuve écrite, une épreuve pratique et une épreuve orale, les deux premières étant éliminatoires. Le jury se compose d'au moins trois membres, les notes d'interrogations et de travaux pratiques obtenues par le candidats au cours de l'année lui étant communiquées. Les candidats admis à un certificat se voient attribuer une des notes suivantes, très bien, bien, assez bien, passable.

Un second décret signé le même jour établit les groupes de certificats dont le diplôme de licence doit être formé pour les aspirants aux fonctions de l'enseignement secondaire public pour lesquels le grade de licencié ès sciences (tels que professeur dans les collèges ou chargé de cours dans les lycées) est requis :

  • Groupe I : Calcul différentiel et intégral; Mécanique rationnelle ; Astronomie, ou une autre matière de l'ordre des sciences mathématiques.
  • Groupe II : Physique générale; Chimie générale; Minéralogie, ou une autre matière de l'ordre des sciences mathématiques, physiques ou naturelles.
  • Groupe III : Zoologie; Botanique; Géologie

Ces groupements sont modifiés par l'arrêté du 27 juillet 1904 :

  • Groupe I : Calcul différentiel et intégral; Mécanique rationnelle ; Physique générale ou un certificat de l'ordre des sciences mathématiques, à l'exclusion des certificats de mathématiques préparatoires à l'étude des sciences physiques.
  • Groupe II : Physique générale; Chimie générale; Minéralogie, ou une autre matière de l'ordre des sciences mathématiques, physiques ou naturelles, y compris le certificat d'études supérieures de mathématiques préparatoires à l'étude des sciences physiques et le certificat d'études physiques, chimiques et naturelles.
  • Groupe III : Zoologie ou physiologie générale; Botanique; Géologie

Le décret du 31 juillet 1896 fixe lui la composition des licences ès sciences pour les candidats aux concours d'agrégation de l'enseignement secondaire pour l'ordre des sciences :

  • Agrégation des sciences mathématiques : certificats du groupe I + physique générale
  • Agrégation des sciences physiques : certificats du groupe II + mécanique rationnelle
  • Agrégation des sciences naturelles : certificats du groupe III + physique générale ou chimie générale.

Pour la candidature aux concours d'agrégation, la possession de deux licences dans l'ancien système laisse place à une licence à quatre certificats, le quatrième certificat concernant une matière d'une autre discipline que celle du concours d'agrégation considéré.

À partir de l'arrêté du 18 juin 1904, la licence ne doit plus comporter que trois certificats (+ un quatrième pour l'agrégation de sciences naturelles) auquel on doit ajouter la détention d’un diplôme d'études supérieures ou d'un certificat d'études supérieures dit « à option », ce qui est souvent le cas en mathématiques avec les certificats d'analyse supérieure ou de géométrie supérieure. Ces certificats à option sont les ancêtres des certificats de 3e cycle puis des cours de diplômes d'études approfondies. Les groupements de certificats pour les licences d'enseignement permettant de postuler aux concours d'agrégation sont à partir de 1904:

  • Agrégation des sciences mathématiques : Calcul différentiel et intégral; Mécanique rationnelle ; physique générale
  • Agrégation des sciences physiques : Physique générale; Chimie générale; Mathématiques générales ou mécanique rationnelle
  • Agrégation des sciences naturelles : Zoologie ou physiologie générale; Botanique; Géologie + Physique générale ou chimie générale ou un certificat mentionnant que le candidat a subi avec succès les épreuves de physique et de chimie comprise dans le programme du certificat d'études physiques, chimiques et naturelles.

En ce qui concerne la durée des études, la circulaire du 2 août 1897 indique que les boursiers de licence doivent pour obtenir une deuxième année de bourse avoir obtenu un certificat à la fin de la première année, que les boursiers de deuxième année doivent obtenir au plus tard à la session de novembre, les deux autres certificats pour obtenir la licence et le droit à une troisième année de bourse au terme de laquelle ils doivent obtenir un quatrième certificat, leur permettant en particulier de se présenter à un concours d'agrégation.

Les groupements de certificats pour les licences permettant d'être candidat au doctorat ès sciences sont fixés par le décret du 16 janvier 1898:

  • Groupe I : Calcul différentiel et intégral; mécanique rationnelle; un troisième certificat au choix du candidat.
  • Groupe II : Physique générale; chimie générale; un troisième certificat au choix du candidat.
  • Groupe III : Zoologie ou physiologie; botanique; géologie ou minéralogie.

puis le décret du 4 janvier 1922:

  • Groupe I : Calcul différentiel et intégral; mécanique rationnelle; physique générale ou un troisième certificat de l'ordre des sciences mathématiques, à l'exclusion du certificat de mathématiques générales.
  • Groupe II : Physique générale; mécanique rationnelle ou appliquée ; un troisième certificat, au choix du candidat, de l'ordre des sciences mathématiques ou physiques, à l'exclusion du certificat de mathématiques générales
  • Groupe III : Physique générale; chimie générale; un troisième certificat au choix du candidat.
  • Groupe IV : Zoologie ou physiologie; botanique; géologie ou minéralogie.

Ces groupements visent en particulier à "offrir les garanties particulières de culture scientifique, [...] si nécessaires que si on ne les puisait pas dans l'examen de la licence soutenu dans les conditions [ainsi définies], les facultés se trouveraient rapidement conduites à accroître l'importance et le nombre des questions accessoires, portant sur des sujets connus, qu'elles proposent aux candidats au doctorat. Et par là se trouverait faussé le caractère d'un examen qui doit avant tout favoriser et mettre en évidence l'esprit d'invention, l'aptitude à ces recherches scientifiques qui constituent la véritable fonction de l'enseignement supérieur."

Des certificats d’études supérieures préparatoires sont également progressivement créés pour les étudiants n'ayant pas fait la classe de mathématiques spéciales du lycée: mathématiques générales, mathématiques physique et chimie (abrégé en MPC), sciences physiques, chimiques et naturelles (abrégé en SPCN). Leur préparation, d'abord facultative, dure en théorie une année après le baccalauréat, et compte jusqu'aux années 1930 comme des certificats de licence. À partir de 1939 (décret du 21 mars 1938), l'obtention préalable d'un des trois certificats préparatoire devient obligatoire pour postuler ensuite les trois certificats de licence.

1947-1958 : l'institution de l'année propédeutique[modifier | modifier le code]

Le décret du 11 août 1947 institue une année préparatoire menant à l'obtention d'un des certificats d'études supérieures préparatoire (mathématiques générales ; mathématiques, physique et chimie - MPC ; sciences physiques, chimiques et naturelles - SPCN), préalable obligatoire aux cours des certificats de licence. Le cours de propédeutique dure un an, mais il faut en général deux ans pour obtenir le certificat, le niveau des certificats propédeutiques correspondent à celui de la classe de mathématiques spéciales des lycées.

Il faut toujours trois certificats de licence pour obtenir la licence ès sciences. Bien qu'il soit possible de préparer deux certificats de licence en une année, les étudiants obtiennent en général un certificat par an et mettent de trois à quatre années pour obtenir la licence d'enseignement après l'obtention du certificat propédeutique. La composition en certificat des licences d'enseignement, du fait de leur large pluridisciplinarité, rend cependant possible d'obtenir deux licences en obtenant quatre certificats, en effet en obtenant les certificats de physique générale, calcul différentiel et intégral, chimie générale et mécanique rationnelle, on obtient à la fois la licence ès sciences mathématiques et ès sciences physiques.

Composition des licences d’enseignement ès sciences établies en 1949 (décret 49-347) :

  • licence ès sciences mathématiques :
    • calcul différentiel et intégral
    • mécanique rationnelle
    • physique générale.
  • licence ès sciences physiques :
    • physique générale,
    • chimie générale,
    • calcul différentiel et intégral ou mécanique rationnelle ou zoologie ou physiologie générale ou botanique ou géologie
  • licence ès sciences naturelles :
    • zoologie ou physiologie générale
    • botanique
    • géologie
1958-1966: des licences moins généralistes[modifier | modifier le code]

Le décret du 8 août 1958 modifie le régime des études pour la licence ès sciences et la liste des certificats d'études supérieures ; le contenu des licences est ainsi un peu allégé afin d'en diminuer la durée d'obtention à théoriquement deux ans après l'obtention d'un certificat d'études supérieures préparatoires. La propédeutique est également un peu modifiée, en particulier le certificat de mathématiques générales est transformé en certificat de mathématiques générales et physique (en abrégé MGP). À la suite de la réforme du programme du certificat de calcul différentiel et intégral faite par Gustave Choquet à la faculté des sciences de l'université de Paris, « les bases de l'algèbre et de l'algèbre linéaire [passent dans le certificat préparatoire MGP], les nouveaux certificats de Mathématiques I et II gardant en licence le cœur de l'analyse moderne. »[15].

On distinguait toujours trois types de licence. La licence libre, formée de cinq certificats, la licence d'enseignement, constituée d'un groupe de six certificats bien déterminé, et la licence de doctorat, exigeant 7 certificats d’études supérieures, l’un d’entre eux étant obligatoirement choisi parmi les certificats spécialisés (3e cycle) proposés par la faculté. La licence d'enseignement était nécessaire pour la présentation au concours de recrutement des professeurs certifiés, et, accompagnée d'un diplôme d'études supérieures, pour la présentation au concours de recrutement des professeurs agrégés. La licence de doctorat était nécessaire pour l'inscription à la préparation d'un doctorat ès sciences, le certificat supplémentaire, de troisième cycle, devant correspondre à la spécialité de la thèse. Pour le doctorat de spécialité, il fallait justifier de cinq certificats plus un certificat de spécialité (3e cycle).

Les anciens certificats sont donc divisés en deux ou trois nouveaux certificats. Le certificat de calcul différentiel et intégral est divisé en certificats de mathématiques I et II, le certificat de physique générale est divisé en trois certificats, thermodynamique & mécanique physique, optique, électricité. Ainsi le volume des licences d'enseignement diminue d'environ un tiers (les 3 anciens certificats formant une licence équivalant à 8 ou 9 nouveaux certificats), permettant de passer d'une durée générale de préparation de quatre à trois années post-propédeutique, les trois grandes licences généralistes et pluridisciplinaires (mathématiques, physique-chimie, sciences naturelles) laissant place à des licences plus spécialisés avec une baisse importante du poids des matières " connexes" (ex. : physique et mécanique pour les mathématiques, mathématiques et physique pour la chimie). Les licences ès sciences mathématiques ne gardent qu'un tiers de l'ancien certificat de physique générale, puis se voyant créer en 1965 un certificat de "physique fondamentale" propre, les licences de physique se voyant créer des certificats de mathématiques "allégés" propres, de plus on distingue à partir de là une licence d'enseignement en physique avec un tiers de l'ancien certificat de chimie générale, une licence d'enseignement en physique avec de l'électronique au lieu de la chimie, et une vraie licence en chimie avec un certificat de physique "allégé" créé spécifiquement (physique expérimentale).

« Par exemple au lieu d'une seule licence de sciences physiques, on créait une licence de chimie et une licence de physique avec même plusieurs options pour cette dernière. Pour y arriver, on avait dédoublé les anciens certificats et il en fallait donc six pour une licence. Les étudiants en chimie, par exemple, devaient passer un seul certificat de physique, le volume d'enseignement en physique était donc divisé par deux. La situation était analogue pour les physiciens ou les mathématiciens, l'enseignement de la discipline propre était partout renforcé aux dépens de la culture générale [...] On allait, par exemple, créer des générations de chimistes connaissant peu de la physique alors que les méthodes physiques prenaient de plus en plus d'importance, ou des générations de physiciens des matériaux ou de biologistes ignorant la chimie. À l'époque, on était bien conscient des inconvénients de cette spécialisation considérée comme inéluctable, mais les directeurs de laboratoires y voyaient un avantage, les étudiants de thèse arrivant mieux formés pour leur travail immédiat. Les difficultés d'adaptation allaient venir après pour les étudiants ayant suivi ce cursus. En somme "après la thèse, le déluge"» [16]

La volonté de diminuer la durée des études pour l'obtention de la licence ne se réalise en pratique pas vraiment. En effet, la licence d'enseignement était en fait généralement obtenue après trois ans d'études[17] postérieures à l'obtention du certificat propédeutique. « En principe cet aménagement de la licence devait en ramener la préparation à deux ans. En fait, la fragmentation des certificats a conduit les professeurs à élever un peu le niveau de leurs cours; il faut en général compter un an ou deux pour l'année préparatoire (MPC demande le plus souvent deux ans de préparation), deux ou trois pour le deuxième cycle »[18]

« La préparation de chaque CES dure un an (quelques rares CES se préparent toutefois en un seul semestre). L’enseignement comprend approximativement 3 heures de cours par semaine et, en général, une séance d’exercices de 2 heures. Le programme est donc détaillé approximativement pendant 125 heures. Il s’agit, bien entendu, de cours très denses, et l’étudiant doit passer beaucoup de temps à un travail personnel de compréhension du cours et d’approfondissement de ses connaissances. L’enseignement pratique est dispensé à raison d’une séance de 3 heures, passée chaque semaine au laboratoire, ce qui fait environ 75 heures de laboratoire pour la préparation du certificat. L'examen comprend une épreuve écrite (problème), une manipulation effectuée au laboratoire et reproduisant une expérience faite dans l’année (avec des constantes différentes, pour vérifier le savoir-faire du candidat) et une interrogation orale. On voit donc que la préparation d’un CES exige environ 200 heures de travail officiel; il est théoriquement possible de préparer 3 CES dans l’année, mais c’est une situation assez exceptionnelle et, en fait, la plupart des étudiants en préparent seulement deux[17]. »

En 1962[19], sous le ministère de Pierre Sudreau, est créé le diplômé d'études scientifiques générales, sanctionnant l'acquisition d'un certificat d'études supérieures préparatoires, et un groupe de deux certificats d'études supérieures déterminé. Ce diplôme, devant ainsi sanctionner deux années d'études supérieures scientifiques, préfigure le diplôme universitaire d'études scientifiques créé en 1966 dans le cadre de la réforme Fouchet par étalement du programme de propédeutique sur deux ans.

Sept ans plus tard, une nouvelle réforme va modifier profondément l'organisation des premier et deuxième cycles. La réforme Fouchet étale le cycle propédeutique sur deux ans, et supprime le système flexible des certificats de licence au profit d'une organisation par année du deuxième cycle où se distingue un cycle court d'un an menant à la licence, et un cycle long de deux ans menant à la maitrise. « Par rapport à la première réforme, la spécialisation fut encore plus poussée dans le deuxième cycle », en particulier au travers des maitrises de spécialités « Il n'y avait donc plus de disciplines annexes en deuxième cycle, toute la culture générale scientifique était donnée, ou censée l'être, en premier cycle »[20], seule les maîtrises d'enseignement destinées à la préparation aux concours de recrutement de l'enseignement secondaire comportaient des certificats de disciplines différentes (ex: physique et chimie pour la maîtrise en sciences physiques)

Liste des certificats d'études supérieures entrant dans la composition des licences ès sciences en 1958
mathématiques physique chimie sciences naturelles
  • mathématiques I (6 H /sem)
  • mathématiques II (6 H)
  • mécanique générale (3,5 H)
  • techniques mathématiques de la physique (5 H)
  • méthodes mathématiques de la physique (3 H)
  • astronomie (3,5 H)
  • électricité (6 H)
  • optique (5 H)
  • thermodynamique et mécanique physique (5,5 H)
  • physique expérimentale (6 H)
  • cristallographie physique (3 H)
  • électrotechnique (6 H)
  • électronique (6 H)
  • chimie générale I (atomistique et chimie structurale) (3 H)
  • chimie générale II (thermodynamique et cinétique) (5,5 H)
  • chimie minérale (7 H)
  • chimie organique (7 H)
  • chimie systématique (7 H)
  • métallurgie et traitements thermiques (5 H)
  • chimie analytique et industrielle (6 H)
  • botanique (9 H)
  • zoologie (11 H)
  • biologie, microbiologie et physiologie végétale (6,5 H)
  • physiologie animale (7,5 H)
  • géologie générale (8 H)
  • géologie historique (9 H)
  • minéralogie (6 H)

De 1811 à 1830, 165 licences ès sciences furent conférées (soit 8,5/an). De 1831 à 1842, 24 licences ès sciences furent en moyenne conférées par an (pour 310 baccalauréat ès sciences/an et 10 doctorats ès sciences/an). En 1877, on comptait 63 candidats aux examens pour la licence ès sciences (36 en mathématiques, 22 en physique, 5 en sciences naturelles) à la Faculté des sciences de Paris et un taux de réussite d’environ 1 pour 2. À la fin des années 1950, moins de 600 licences ès sciences mathématiques étaient conférées par an en France, ce nombre cru rapidement dans les années 1960, passant à 961 en 1965, 1140 en 1966, 1568 en 1967 et 1732 en 1969. En sciences physiques, on comptait 400 diplômés par an en 1955, nombre qui passa à 1300 en 1961. On a compté en 2009 la délivrance de 24271[21] licences générales en sciences (sur un total de 122 496), dont 4525 en physique et chimie, et 16880 licences professionnelles (sur un total de 40 388).

Licence ès lettres[modifier | modifier le code]

D'après les décrets des 17 mars 1808 et 22 août 1854 et les arrêtés des 17 juillet 1840 et 17 janvier 1859, pour être admis à l'examen de la licence ès lettres, il faut être bachelier ès lettres depuis au moins un an et avoir pris quatre inscriptions aux cours proposés par la Faculté des Lettres. Les examens consistent en épreuves écrites et orales. Les épreuves écrites comportent une composition de dissertation latine, une de dissertation française, une composition de vers latins, un thème grec. Pour l'épreuve orale, les candidats expliquent des ouvrages grecs, latins et français.

Licence en droit[modifier | modifier le code]

D’après les décrets des 21 septembre 1804 et 22 août 1854 et les arrêtés des 22 septembre 1843 et 4 février 1853, pour obtenir la licence en droit, obligatoire pour la profession d’avocat, il faut être bachelier en droit, faire une troisième année d’études, prendre quatre inscriptions et subir deux examens et une thèse. Le premier examen concerne les Institutes de Justinien ; le second le code Napoléon, le code de commerce et le droit administratif. La thèse porte sur des questions de droit romain et de droit français.

Les études pour la licence en droit sont réformées par le décret du 27 mars 1954, sous le ministère d’André Marie. L’idée générale qui a guidée cette réforme est « que les facultés de droit doivent donner à leurs étudiants, d’une part une culture générale de caractère social, appuyée sur l’enseignement du droit et de l’économie politique, d’autre part une formation mieux orientée vers leurs professions futures. ». Pour cela la réforme a mis en place la distinction entre deux cycles dans les études de licence. « Le premier cycle, d’une durée de deux ans, commun à tous les étudiants, doit permettre d’acquérir les connaissance générales de base. Le second cycle, d’une durée de deux ans également, comporte trois sections : droit privé, droit public et science politique, économie politique ». La réforme allonge ainsi d’une année les études, mais, selon l’exposé des motifs, « cette charge est compensée par le fait que la possession d’une formation plus poussée et d’un diplôme revalorisé dispensera de très nombreux étudiants de rechercher dans le doctorat, comme c’était le cas jusqu’ici, un complément aux études de licence. Ainsi le doctorat en droit retrouvera le caractère véritablement scientifique qui doit être le sien. » Le baccalauréat en droit est délivré au terme de la deuxième année d’études. La réforme met également en place le développement des travaux pratiques.

À la suite du décret du 10 juillet 1962, un diplôme d’études juridiques générales est délivré au bout de la deuxième année des études de licence en droit, en lieu et place du baccalauréat en droit[22].

La licence en droit organisée en quatre années est transformée en maîtrise en droit en 1976.

Licence en théologie[modifier | modifier le code]

D’après le décret du 22 août 1854 et l’arrêté du 24 août 1838, pour obtenir la licence en théologie il faut être bachelier en théologie, avoir pris quatre inscriptions à la faculté et subir deux examens. Le premier porte sur la théologie sacramentalle et morale, le second sur l’Écriture sainte, l’histoire ecclésiastique et le droit canon. Il faut également soutenir deux thèses sur les matières des examens, l’une en français, l’autre en latin.

La licence de 1966 à 1976[modifier | modifier le code]

À partir de 1966, à la suite de l’application du Plan Fouchet, le premier cycle passe à deux ans dans les facultés des sciences et des lettres et sciences humaines. Le deuxième cycle est sanctionné par la licence (cycle court en un an), ou la maîtrise (cycle long en deux ans).

Dans les facultés des lettres et sciences humaines, le deuxième cycle est un cycle de formation approfondie sanctionné soit par une licence, soit par une maîtrise ; sa durée est d’une année pour la licence et de deux années pour la maîtrise. Les enseignements en vue de la licence sont répartis en sections. Six sections conduisent à des licences dites « licences d'enseignements » : lettres classiques, lettres modernes, langues vivantes étrangères, histoire, géographie, philosophie. La licence est délivrée aux candidats ayant obtenu soit un certificat d’études supérieures de licence et un certificat d’études supérieures de maîtrise ; soit, lorsque la maîtrise comporte quatre certificats d’études supérieures, deux certificats d’études supérieures de maîtrise.

Dans les facultés des sciences, le deuxième cycle comporte des sections qui conduisent vers une maîtrise ou une licence d'enseignement. La licence (ès sciences mathématiques, physiques ou naturelles) est délivrée aux candidats ayant satisfait un examen comportant plusieurs épreuves écrites, orales ou pratiques au terme de l'année d'études préparatoire à la licence. Selon l'arrêté du 15 juillet 1966, les horaires d'enseignement hebdomadaires sont de 15 heures en mathématiques, 19 heures en sciences physiques et 20 heures en sciences naturelles. Cependant après les événements de mai 1968, l'arrêté du 1er février 1969 institue également la licence d'enseignement comme diplôme sanctionnant la première année d'études conduisant à une des maîtrises d'enseignement en 2 ans instituée par le même arrêté et supprimant par là la division voie courte-voie longue de la réforme Fouchet très critiquée par les syndicats. L'arrêté cité institue en outre une licence en technologie de construction et l'arrêté du 20 avril 1970 les licences de construction mécanique, électrotechnique et électrotechnique.

La licence de 1977 à 1993[modifier | modifier le code]

Les diplômes universitaires entre 1976 et 1984
Les diplômes universitaires entre 1984 et 2002

L’arrêté du 16 janvier 1976, signé par Alice Saunier-Seité mais préparé par Jean-Pierre Soisson, réforme le deuxième cycle[23]. Le nouveau texte donne aux universités l’initiative pour définir les enseignements, leurs intitulés et leurs contenus, tout en laissant au ministère le contrôle des habilitations relatives à la délivrance des diplômes nationaux. En outre il est commun à toutes les disciplines universitaires (hors santé) et met ainsi fin à la licence en droit en quatre ans. D’après ce texte, la licence sanctionne une formation cohérente et complète, elle est conçue comme un diplôme terminal. Elle peut néanmoins être suivie par un autre diplôme de deuxième cycle, la maîtrise. La licence comporte soit une formation portant sur les éléments fondamentaux d’une discipline ou d’un groupe de disciplines, soit une formation interdisciplinaire, soit une formation ayant un objectif professionnel. L’enseignement dure une année et comporte de 350 à 550 heures. L’accès est ouvert au titulaire d’un diplôme d'études universitaires générales. Dans la plupart des facultés des lettres et sciences humaines, le deuxième cycle reste un cycle de formation approfondie sanctionné soit par une licence, soit par une maîtrise ; sa durée est d’une année pour la licence et généralement de deux années pour la maîtrise. Les enseignements en vue de la licence restent répartis en sections. Six sections continuent de conduire à une licence dite « licence d'enseignement » : lettres classiques, lettres modernes, langues vivantes étrangères, histoire, géographie, philosophie.

La licence de 1993 à 1997[modifier | modifier le code]

Entre 1993 et 1997, la licence était régie par l’arrêté du 26 mai 1992[24]. Celui-ci s’appliquait dès la rentrée 1993 (réforme Jospin).

Les titulaires du DEUG étaient autorisés à s’inscrire. Les études duraient un an et comportaient quatre à huit modules.

Les dénominations étaient fixés nationalement. On distinguait les secteurs suivants :

  • Licences du secteur technologie[25] :
    • domaine du génie électrique :
      • licence d'électronique, électrotechnique et automatique
      • licence d'ingénierie électrique
    • domaine du génie mécanique et productique
      • licence de technologie mécanique
      • licence de sciences de la production industrielle
    • domaine du génie civil
      • licence de génie civil
    • domaine du génie des procédés
      • licence de génie des procédés
  • Licences du secteur sciences[26] :
    • domaine des mathématiques :
      • licence de mathématiques
      • licence de mathématiques appliquées et sciences sociales
    • domaine de l'informatique :
      • Licence d'informatique
    • domaine de la mécanique :
      • licence de mécanique
    • domaine des sciences de la matière :
      • licence de physique
      • licence de physique mention physique et applications
      • licence de sciences physiques
      • licence de chimie physique
      • licence de chimie
    • domaine des sciences de la Terre:
      • licence de sciences de la Terre
      • licence de sciences de la Terre mention géologie et biologie générales
    • domaine des sciences de la vie et de la santé :
      • licence de biochimie
      • licence de biologie
      • licence de biologie mention biologie cellulaire et physiologie
      • licence de biologie mention biologie des organismes
      • licence de biologie mention biologie générales et sciences de la Terre
      • licence de sciences sanitaires et sociales,
  • Licences du secteur artistique et culturel[27],
  • Licences du secteur théologie[28],
  • Licences du secteur sciences humaines et sociales[29],
  • Licences du secteur lettres et langues[30],
  • Licences de droit et science politique[31],
  • Licence d’administration économique et sociale[32] :
    • licence d'administration économique et sociale ;
    • licence d'administration économique et sociale mention administration générale et territoriale ;
    • licence d'administration économique et sociale mention administration et gestion des entreprises ;
    • licence d'administration économique et sociale mention développement social ;
    • licence d'administration économique et sociale mention ressources humaines ;
    • licence d'administration économique et sociale mention commerce et affaires internationales ;
    • licence d'administration économique et sociale mention techniques économiques et de gestion ;
    • licence d'administration économique et sociale mention sciences économiques et sociales.
  • Licences du secteur économie et gestion[33] :
    • licence de sciences économiques
    • licence de sciences économiques mention analyse et politique économiques ;
    • licence de sciences économiques mention économie internationale ;
    • licence de sciences économiques mention monnaie et finance ;
    • licence de sciences économiques mention économie du travail et des ressources humaines ;
    • licence de sciences économiques mention économie industrielle ;
    • licence de sciences économiques mention économie et gestion de l'entreprise ;
    • licence de sciences économiques mention techniques économiques et de gestion ;
    • licence de sciences économiques mention sciences économiques et sociales.
    • licence d'économétrie.
  • Licence de sciences et techniques des activités physiques et sportives[34].

La licence de 1997 à 2002[modifier | modifier le code]

Le diplôme de licence « classique  » suivait les conditions fixées par l’arrêté du 9 avril 1997[35]. Celui-ci s'appliquait depuis la rentrée 1997 (réforme Bayrou).

Cette licence était ouverte à tout porteur du DEUG (Dans certains cas, un étudiant qui avait obtenu 80 % du DEUG pouvait être admis à suivre les cours de l'année de licence) ou diplôme équivalent. Il était organisé en deux semestres puis en huit unités d’enseignement.

Les dénominations étaient fixés nationalement. On distinguait les secteurs suivants :

  • Licence Sciences et technologies[36],
  • licence arts et culture[37],
  • licence théologie[38],
  • licence Sciences humaines et sociales[39],
  • licence de Lettres et langues[40],
  • licence de Droit[41],
  • licence d'administration économique et sociale[42],
  • licence d'Économie et gestion[43],
  • licence de sciences et techniques des activités physiques et sportives[44].
Les licences pluridisciplinaires[modifier | modifier le code]

Ces licences, créées en 1994, doivent apporter aux étudiants se destinant à l’administration ou à l’enseignement un cursus pluridisciplinaires. Elles étaient de deux types :

  • Licence pluridisciplinaire de lettres, arts et sciences humaines,
  • Licence pluridisciplinaire de sciences et technologie[45].

Elles sont supprimées formellement à la rentrée 2012[4].

La licence professionnelle[modifier | modifier le code]
Article détaillé : licence professionnelle.

La licence professionnelle fut créée en 1999, en tant que cas particulier de la licence classique. Elle s’organisait en un an après un DEUG, Diplôme universitaire de technologie, Brevet de technicien supérieur. Comme son nom l’indique elle a pour but de permettre une insertion professionnelle[46] (la licence classique le permet difficilement et est plutôt appropriée pour continuer ses études).

La licence de 2002 à 2012[modifier | modifier le code]

Les diplômes universitaires depuis 2002

L’arrêté du 23 avril 2002 relatif « aux études universitaires conduisant au grade de licence » définit ce qu’on appelle couramment la licence et qui est traitée dans ce paragraphe. En réalité ce texte s’applique à une « offre de formation est structurée six semestres » conduisant à « diverses licences qui sanctionnent un niveau validé par l'obtention de 180 crédits européens » et « divers types de diplômes nationaux sanctionnant un niveau correspondant à l'obtention de 120 crédits européens »[47]. Ce texte est toujours en vigueur mais n’est pratiquement plus utilisé, les universités ayant normalement toutes basculées sur le régime proposé par l’arrêté du 23 avril 2002. Cette organisation se substitue aux précédents parcours (DEUG et licence, licences pluridisciplinaires, licence d’administration publique, diplôme universitaire de technologie, diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques, licence professionnelle et diplôme national de guide-interprète national) même si les textes régissant ceux-ci ne sont pas abrogés.

Entre 2003 et 2006, les universités ont basculé du système avec le DEUG en deux ans suivi de la licence en un an au système avec une licence en trois ans.

La licence se déroule en six semestres après le baccalauréat (ou équivalent) et est organisée en domaines puis mentions et, dans certains cas, spécialités (exemple : licence en sciences et technologies, mention physique et ingénierie, spécialité mécanique et ingénierie). L’orientation se fait de manière progressive. Le contenu des enseignements, les modalités de contrôles de connaissance, de progression et de compensation sont fixés par chaque université et soumis à accréditation du ministère de l’enseignement supérieur. La brique de la licence est l’unité d’enseignement (UE). Le nombre d’inscription est souvent limité, là aussi selon les universités (par exemple cinq ans pour la licence, ou un redoublement par année d’étude).

Les crédits européens (système ECTS) sont délivrés à chaque fois que les UE sont acquises, les UE compensées n’en recevant pas. Le nombre de crédits par semestre est généralement de 30. Une fois que la licence (resp. DEUG) est délivrée, l’étudiant reçoit 180 (resp. 120) crédits et implicitement toutes les UE.

Organisation depuis la rentrée 2012[modifier | modifier le code]

L’arrêté du 1er août 2011, en vigueur depuis la rentrée 2012, prévoit que « La licence est un diplôme national de l’enseignement supérieur conférant à son titulaire le grade de licence. Il confère les mêmes droits à tous ses titulaires, quel que soit l’établissement qui l’a délivré. »[4].

Cet arrêté est complété par le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master (en vigueur à la rentrée 2014)[48].

Déroulement des études[modifier | modifier le code]

La licence se déroule en six semestres après le baccalauréat (ou équivalent) et est organisée en domaines puis mentions et, dans certains cas, spécialités (exemple : licence en sciences et technologies, mention physique et ingénierie, spécialité mécanique et ingénierie). L’orientation se fait de manière progressive.

La formation doit représenter au moins 1 500 heures sur l’ensemble du cursus, les parcours doivent proposer un stage (obligatoire ou facultatif). En plus des connaissances disciplinaires, la formation doit assurer une formation linguistique, transversale (expression écrite et orale, exploitation des ressources documentaires, maniement des outils numériques…) et préprofessionnelle (connaissances des métiers, projet professionnel). Les universités doivent tenir compte de référentiels de compétences nationaux pour la conception de leurs programmes.

La brique de la licence est l’unité d’enseignement (UE). Celle-ci est définitivement acquises et capitalisables dès lors que l’étudiant y a obtenu la moyenne. Les notes au sein d’un semestre se compensent, il n’y a pas de notes éliminatoires. De même, les notes de deux semestres immédiatement consécutifs se compensent. Les contrôles des connaissances et aptitudes (examens ou contrôles continus, ces derniers faisant l’objet d’une application prioritaire) sont organisés en deux sessions (initiale et « de rattrapage » ). Le diplôme s’obtient soit par acquisition de chaque unité d’enseignement constitutive du parcours correspondant, soit par application des modalités de compensation. Il est remis avec une « annexe descriptive» des enseignements suivis.

Les modalités de progression d’un semestre à l’autre ne sont pas précisées dans l’arrêté. Les années sont couramment appelées « L1 », « L2 » et « L3 ».

Les crédits européens (système ECTS) sont délivrés à chaque fois que les UE sont acquises. Le nombre de crédits par semestre est généralement de 30; de même sont capitalisables les éléments constitutifs des unités d'enseignement, dont la valeur en crédits est également fixée. Une fois que la licence est délivrée, l’étudiant reçoit 180 crédits et implicitement toutes les UE.

Domaines et mentions[modifier | modifier le code]

Depuis la réforme LMD, les domaines sont théoriquement définis par chaque université. C’est ce qui s’est passé lors des premières habilitations (2003-2006). En 2007, le ministère a préconisé aux universités quatre noms de domaines nationaux[49], qui sont figés dans le cadre national des formations à partir de 2014[48] :

  • Arts, lettres, langues
  • Droit, économie, gestion
  • Sciences humaines et sociales
  • Sciences, technologies, santé

À partir de la rentrée 2014, les mentions sont également réglementées au niveau national[50].

Statistiques[modifier | modifier le code]

Nombre de diplômés de la licence générale[51]
Disciplines 1968 1982 1990 1999 2000 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008[N 2]
Droit, sciences politiques, sciences économiques, gestion, administration économique et sociale 14 849 21 326 34 745[N 3] 35 987 37 825[N 3] 37 557 38 513 40 162 40 802 40 353 39 053
Lettres et sciences humaines 15 153 19 191 31 703 60 946[N 3] 61 937 59 134 60 269 62 720 65 072 61 751 58 316 55 066
Sciences et techniques 8 801 8 587 16 729 32 074[N 3] 30 435 32 331[N 3] 28 791 29 227 29 617 28 162 26 016 24 526
Total (STAPS inclus) 43 752 71 325 135 306 135 017 13 820 133 437 137 307 141 921 138 091 131 111 124 289

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Dénominations variables selon les facultés des sciences
  2. Uniquement dans les universités
  3. a, b, c, d et e hors DOM

Références[modifier | modifier le code]

  1. Décret impérial du 17 mars 1808 portant organisation de l’Université
  2. Article D613-3 du code de l’éducation anciennement décrets no 2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux et no 2002-482 du 8 avril 2002 portant application au système français d’enseignement supérieur de la construction de l’Espace européen de l’enseignement supérieur
  3. Article L612-1 du code de l’éducation
  4. a, b et c Arrêté du 1er août 2011 relatif à la licence
  5. a, b, c et d Article D613-13 du code de l’éducation anciennement article 2-1 du décret no 84-932 du 17 octobre 1984 modifié relatif aux diplômes nationaux de l’enseignement supérieur
  6. a et b Article D636-69 du code de l’éducation anciennement décret no 2010-1123 du 23 septembre 2010 relatif à la délivrance du grade de licence aux titulaires de certains titres ou diplômes relevant du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique
  7. Article D672-5 du code de l’éducation anciennement décret no 2005-734 du 30 juin 2005 relatif aux études d’architecture
  8. Décret no  2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l’exercice de l’activité d’expertise comptable qui a succédé au décret no 2010-1423 du 17 novembre 2010 attribuant le grade de licence aux titulaires du diplôme de comptabilité et de gestion et le grade de master aux titulaires du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
  9. Article D675-19 du code de l’éducation anciennement décret no 2010-386 du 15 avril 2010 attribuant le grade de licence aux officiers diplômés de l’École militaire interarmes
  10. Arrêté du 22 janvier 2014 relatif au cahier des charges des grades universitaires de licence et de master
  11. Journal général de l'instruction publique et des cultes volume 17 n° 51
  12. Cependant en 1885 on rapporte dans Enquêtes et documents relatifs a l'enseignement supérieur que "il y a trop de distance entre le baccalauréat ès sciences actuel et les diverses licences ès sciences. Un bon bachelier ès lettres peut préparer une des licences littéraires en un an. Il faut au moins trois ans d'études à un bon bachelier ès sciences pour préparer une des licences ès sciences"
  13. Paul Janet, sur la réforme de la licence ès sciences, Revue des cours scientifiques de la France et de l'étranger, 1923
  14. programme en vigueur à l'université de Lille dans les années 40 ASA-USTL
  15. La Librairie des Maths - Cours de mathématiques de Gustave Choquet
  16. La mutation universitaire: Clermont 1948-1993 Par Alain Kergomard p88
  17. a et b L'enseignement de la physique dans les universités, rapport pour l'UNESCO, 1966
  18. Cahiers de Neuilly, 1962
  19. Décret no  62-891 du 31 juillet 1962 portant création d’un diplôme scientifique générales dans les facultés des sciences
  20. La mutation universitaire: Clermont 1948-1993 Par Alain Kergomard p91
  21. « http://www.infocentre.education.fr/acadoc/html/getfile.htm@1303460064?ALIAS=ACADOC_ADOC&FILE=2010%2Fhc293.xls » (ArchiveWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?)
  22. « Décret n°62-768 du 10 juillet 1962 fixant le régime des études et des examens de la licence en droit et de la première année de la licence ès sciences économiques »
  23. Arrêté du 16 janvier 1976 relatif au deuxième cycle des études universitaires
  24. Arrêté du 26 mai 1992 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise
  25. Arrêté du 20 janvier 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Technologie industrielle et aux licences et maîtrises du secteur technologie
  26. Arrêté du 20 janvier 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales sciences et aux licences et maîtrises du secteur sciences
  27. Arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Arts et aux licences et aux maîtrises du secteur artistique et culturel
  28. Arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Théologie et aux licences et aux maîtrises du secteur Théologie
  29. Arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Sciences humaines et sociales et aux licences et aux maîtrises du secteur Sciences humaines et sociales, Arrêté du 3 janvier 1995 portant modification de l'arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Sciences humaines et sociales et aux licences et aux maîtrises du secteur Sciences humaines et sociales, Arrêté du 6 août 1996 portant modification de l'arrêté du 9 février 1993 modifié relatif au diplôme d'études universitaires générales Sciences humaines et sociales et aux licences et aux maîtrises du secteur Sciences humaines et sociales
  30. Arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Lettres et langues et aux licences et aux maîtrises du secteur lettres et langues
  31. Arrêté du 19 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Droit et aux licences et aux maîtrises du secteur Droit et science politique, Arrêté du 12 juillet 1993 modifiant l'arrêté du 19 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Droit et aux licences et aux maîtrises du secteur Droit et science politique, Arrêté du 5 juillet 1994 relatif aux licences du secteur Droit et science politique et à la licence d'administration publique
  32. Arrêté du 19 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise d'administration économique et sociale
  33. Arrêté du 19 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Économie et gestion et aux licences et aux maîtrises du secteur Économie et gestion
  34. Arrêté du 20 janvier 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise de sciences et techniques des activités physiques et sportives
  35. Arrêté du 9 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise Ce texte est toujours en vigueur mais n’est pratiquement plus utilisé, les universités ayant normalement toute basculé sur le régime proposé par l’arrêté du 23 avril 2002.
  36. Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales Sciences et technologies et aux licences et maîtrises du secteur Sciences et technologies
  37. Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales Arts, aux licences et aux maîtrises du secteur artistique et culturel
  38. Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales Théologie, aux licences et aux maîtrises du secteur Théologie
  39. Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales Sciences humaines et sociales, aux licences et aux maîtrises du secteur Sciences humaines et sociales
  40. Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales Lettres et langues, aux licences et aux maîtrises du secteur Lettres et langues
  41. Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales Droit et aux licences et aux maîtrises du secteur Droit et science politique
  42. Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise d'administration économique et sociale
  43. Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales Économie et gestion et aux licences et aux maîtrises du secteur Économie et gestion
  44. Arrêté du 23 mai 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise de sciences et techniques des activités physiques et sportives
  45. Arrêté du 7 juin 1994 relatif aux licences pluridisciplinaires
  46. Arrêté du 17 novembre 1999 relatif à la licence professionnelle
  47. Arrêté du 23 avril 2002 relatif aux études universitaires conduisant au grade de licence
  48. a et b Arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master
  49. « Recommandations du comité de suivi de la licence, 2007-2008 », sur www.nouvelleuniversite.gouv.fr
  50. Arrêté du 22 janvier 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence
  51. Repères et références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche (RRSEFR)- édition 2009 tableau 8.17 p. 251 & édition 2010 tableau 8.16 p. 245 (à noter des discordances entre les tableaux 8.17 des deux éditions dues au changement du périmètre du champ d'étude, les discordances entre les tableaux 8.16 et 8.17 de l'édition 2010 ne sont cependant pas expliquées), pour les chiffres de la session 1968, cf. Les étudiants et la politique, Jean Paul Bachy, A. Colin, 1973, pour les chiffres de 1999, RRSEFR édition 2001 p. 205, pour les chiffres de 2001, Recensement des diplômes délivrés par les universités à l'issue de l'année universitaire 2001-2002 session 2002. p. 3

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