Paul André (magistrat)

Ajouter des liens
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Page d’aide sur l’homonymie

Pour les articles homonymes, voir Paul André.

Paul André
Paul André (1858-1936) en 1918.
Fonction
Premier président de la Cour de cassation
-
Louis Sarrut
Théodore Lescouvé
Biographie
Naissance
Décès
Nationalité
Activité
Père
Autres informations
Membre de
Distinction

modifier - modifier le code - modifier WikidataDocumentation du modèle

Paul André, né le à Mars-la-Tour (Meurthe-et-Moselle[1]) et mort le dans le 5e arrondissement de Paris[2], est un magistrat français qui fut de 1925 à 1928 premier président de la cour de cassation[3].

Biographie[modifier | modifier le code]

Né le 17 avril 1858 à Mars-la-Tour (Meurthe-et-Moselle), Paul André est le fils d'un médecin de province, Joseph Prosper André, devenu en 1859 maire de cette commune puis éphémère député de la Moselle en 1871 avant d'entamer une carrière de préfet sous la Troisième République[4].

Détenteur d'une licence ès lettres, Paul André devient en 1880 substitut du procureur de la République, avant d'obtenir un poste de procureur en 1883 à Châteaulin. Procureur général en 1907 à Angers, il est nommé en 1911 président de chambre à la cour d’appel de Paris, directeur des affaires criminelles et des grâces en 1912 et enfin premier président à la Cour d’appel de Paris en 1917[5].

Il succède en 1920 à Jacques Flach au premier fauteuil de la section « Législation, droit public et jurisprudence » de l'Académie des sciences morales et politiques. Il est nommé le 16 septembre 1925 premier président de la cour de cassation[3], et fait valoir ses droits à la retraite le 5 février 1928[6] pour raison de santé[5]. Il décède le 3 septembre 1936 dans le cinquième arrondissement de Paris, au 38 rue Lacépède, ayant conservé jusqu'à sa mort son titre de premier président honoraire de la cour de cassation[2].

Distinctions[modifier | modifier le code]

Publications[modifier | modifier le code]

  • Paul André et Fernand Marin, La loi sur l'organisation municipale du 5 avril 1884, commentaire et jurisprudence, préface de Henri de Brancion, Paris, P. Dupont, 1884, 364 p.[7]
  • Paul André, Criminalité et civilisation, discours prononcé par M. Paul André en la cour d'appel de Rouen lors de l'audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1896, Rouen, imprimerie de J. Lecerf, 1896[8].
  • Paul André, Notice sur la vie et les travaux de M. Jacques Flach par M. Paul André, lue dans la séance du 10 décembre 1921 de l'Institut de France (Académie des sciences morales et politiques), Paris, imprimerie Firmin-Didot, 1921, 35 p.[9]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. ↑ « 5 Mi 352/R 6 - Registres paroissiaux et d'état civil », sur Archives départementales de Meurthe-et-Moselle (consulté le ).
  2. ↑ a et b « Visionneuse - Archives de Paris (registre 5D 260) », sur archives.paris.fr (consulté le ), p. 19.
  3. ↑ a et b « Journal officiel de la République française. Lois et décrets », sur Gallica, (consulté le ).
  4. ↑ « André, Joseph Prosper », sur Archives nationales (consulté le ).
  5. ↑ a et b « CTHS - ANDRÉ Paul », sur Comité des travaux historiques et scientifiques (Institut rattaché à l’École nationale des chartes) (consulté le ).
  6. ↑ a et b « Journal officiel de la République française. Lois et décrets », sur Gallica, (consulté le ).
  7. ↑ « Notice bibliographique de La Loi sur l'organisation municipale du 5 avril 1884, commentaire et jurisprudence (1884) », sur Bibliothèque nationale de France (consulté le ).
  8. ↑ « Notice bibliographique de Criminalité et civilisation (1889) », sur Bibliothèque nationale de France (consulté le ).
  9. ↑ « Notice bibliographique de la Notice sur la vie et les travaux de M. Jacques Flach (1921) », sur Bibliothèque nationale de France (consulté le ).

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Sources[modifier | modifier le code]

  • Henri Truchy, « Allocution prononcée par M. Henri Truchy, président de l'Académie, à l'occasion des décès de MM. Paul André et Charles Benoist, membres de l'Académie », in Revue des sciences morales et politiques, septembre-octobre 1936.
  • Georges Ripert, « Notice sur la vie et les travaux de M. Paul André », in Publications de l’Institut de France, 1938, n° 19, 36 p.

Liens externes[modifier | modifier le code]

Sur les autres projets Wikimedia :

v · m
Fauteuil 1
Fauteuil 2
Fauteuil 3
Fauteuil 4
Fauteuil 5
Fauteuil 6
Fauteuil 7
Fauteuil 8
Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Paul_André_(magistrat)&oldid=213746678 ».