Liste des films dans le domaine public aux États-Unis

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Article principal : Droit d'auteur aux États-Unis.
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Cet article contient une liste non-définitive des films du domaine public aux États-Unis. Il existe des films que certaines sources citées placent dans le domaine public des États-Unis. Les éléments dans le domaine public se rapportent à des œuvres cinématographiques, dramatiques, littéraires, musicales et artistiques qu'aucun gouvernement, organisation ou individu ne possède et est donc une propriété commune[1]. Cette liste n'est pas exhaustive; la plus grande partie des films du domaine public ne sont pas inclus ici pour diverses raisons.

Remarque : les films de cette liste peuvent intégrer des éléments d'autres œuvres qui sont encore soumises aux droits d'auteur, même si le film en lui-même ne l'est pas.

Éléments d'un film soumis au droit d'auteur[modifier | modifier le code]

Il n'existe pas de liste officielle des films (ou d'autres travaux) dans le domaine public. Il est difficile de déterminer le statut de domaine public d'un film parce qu'il peut incorporer un ou plusieurs des éléments qui peuvent être protégés:

  • La cinématographie
  • Le drame
  • La littérature
  • La musique
  • L'art
  • Des personnages graphiques (p. ex., Bugs Bunny)[2]
  • Des personnages de fiction (par exemple, James Bond)[3]

Un film d'auteur implique le statut des droits d'auteur de multiples éléments qui composent le film[4]. Un film peut perdre son droit d'auteur dans certains de ces éléments tout en conservant le droit d'auteur dans d'autres éléments. Les experts dans le domaine public diffèrent parfois dans leurs opinions quant à savoir si un film est dans le domaine public.

L'utilisation de la musique dans un film cause de l'incertitude concernant le droit d'auteur. En 2010, il n'est pas connu si l'utilisation de la musique dans un film constitue la publication de la musique pour le but du droit d'auteur[5]. Les œuvres non publiées sont traitées différemment des œuvres publiées en vertu de la loi américaine sur le copyright[6].

L'interprétation judiciaire du domaine public[modifier | modifier le code]

Les juges eux-aussi diffèrent dans leur interprétation des lois relatives à la protection des droits d'auteur. Les États-Unis sont un “patchwork” d'incohérence dans les règles du droit d'auteur dans les différents districts judiciaires fédéraux. Les tribunaux d'une juridiction ne sont pas obligés de suivre les décisions d'une autre[7]. La Cour Suprême des États-Unis (qui pourrait résoudre ces incohérences) décide très rarement des cas de droit d'auteur, et ce, uniquement si un principe important est en cause.[réf. nécessaire]

Déterminer si une œuvre est dans le domaine public ou pas[modifier | modifier le code]

Capture d'écran de l'avis de droit d'auteur, qui ne contient pas un demandeur.
Vue agrandie de l'absence de demandeur.

Si un film apparaît sur la liste ci-dessous, il y a une forte probabilité qu’il a perdu une partie ou la totalité de sa protection de droit d'auteur.

Il n'y a pas de méthode unique pour déterminer si un film, ou des parties de celui-ci est dans le domaine public. Il existe plusieurs méthodes qui peuvent être utilisées pour documenter un film de statut de domaine public. Ces éléments sont les suivants:

Manque de renouvellement[modifier | modifier le code]

De 1929 à 1963, le droit d'auteur d'un film publié avec un avis de droit d'auteur devaient être renouvelée après 28 ans, sinon le film entrerait dans le domaine public. Le renouvellement des droits d’auteur devient optionnel en 1964.

Manque de notification du droit d'auteur[modifier | modifier le code]

Les films sortis avant le 1er mars 1989 devaient contenir une notice de copyright valide pour réclamer un droit d'auteur. Cette notice devait contenir au minimum le mot « copyright » ou une abréviation acceptable (comme un C encerclé), l'année de la publication et le nom de toute entité réclamant le copyright. Si un film a une notification absente ou incomplète ou qui ne respecte pas les règles en vigueur à l'époque, il n'existe pas de droit d'auteur[8]. Par exemple, les épisodes de la série télé The New 3 Stooges furent distribués avec une notice de copyright incomplète: elle contenait le symbole de copyright et l'année, mais pas de demandeur.

Date de publication[modifier | modifier le code]

Tous les films réalisés et exposés avant 1929 sont incontestablement dans le domaine public aux États-Unis. Avant le passage du Copyright Term Extension Act (CTEA) en 1998, la durée du droit d'auteur aux États-Unis était de 75 ans maximum, les travaux entrant donc dans le domaine public le 1er janvier de la 76e année de sa création (par exemple, un film publié avec un avis de copyright en 1930 dont le droit d'auteur a été correctement renouvelé entre dans le domaine public le ). En tant que tels, tous les films sortis avant 1923 seraient entrés dans le domaine public avant le . Bien que le CTEA ait ajouté 20 ans pour les mandats de tous les droits existants, il a expressément refusé de faire revivre tous les droits d'auteur ayant expiré avant son passage, ce qui signifie que les films sortis en 1923 ne sont pas entrés dans le domaine public avant le .

Travail du gouvernement des États-Unis[modifier | modifier le code]

Toutes les œuvres protégées faites par les employés du gouvernement des États-Unis dans le cadre de leurs fonctions officielles sont dans le domaine public de leur création. L'état des travaux réalisés par les entrepreneurs est dépendante sur les termes de leur contrat. À noter que cela s'applique seulement pour le gouvernement fédéral, et non pas à l'État ou aux collectivités locales, qui peuvent ou peuvent ne pas revendiquer un droit d'auteur selon les lois de l'État.[réf. nécessaire]

Déterminer l'enregistrement du droit d'auteur[modifier | modifier le code]

Les enregistrements de droits d'auteur pour un film avant 1978 ont été publiés dans les Copyright Catalogs semi-annuels. La Bibliothèque du Congrès a également publié des Copyright Catalogs cumulatifs sur les inscriptions de films pour les périodes suivantes :

  • 1894-1911
  • 1912-1939[8]
  • 1940-1949
  • 1950-1959
  • 1960-1969
  • 1970-1979
  • 1980-1989

Tous sont épuisés. Cependant, la série des Film Superlist consiste en une réédition complète de tous les enregistrements présents dans les Copyright Catalogs de 1894 jusqu'en 1959. Il n'y a pas de Copyright Catalog pour la période 1970-1977 ; le Bureau du droit d'Auteur a publié 16 Copyright Catalogs semi-annuels couvrant cette période de huit ans, mais tous sont épuisés et extrêmement rares. Tous les enregistrements de droits d'auteur de 1978 en avant sont en ligne sur le site de la Bibliothèque du Congrès.

Certaines décennies de l'American Film Institute Catalog of Motion Pictures incluent les informations d'enregistrement pour les films (mais pas les courts-métrages) des États-Unis. Cela peut inclure une déclaration indiquant que la recherche a omise de divulguer l'enregistrement du droit d'auteur pour un film en particulier. Les informations sur l'enregistrement des droits d'auteur est donnée comme suit:

  • The American Film Institute Catalog of Motion Pictures, 1931-1940 ; (ISBN 0-913616-00-1)
  • The American Film Institute Catalog of Motion Pictures, 1941-1950 ; (ISBN 0-913616-39-7)

Le site web sur les copyrights aux États-Unis catalogue toutes les œuvres qui ont été renouvelées à partir de 1978[9]. Plusieurs travaux ont été renouvelés sous la forme de collections, donnant ainsi à la collection dans son ensemble une protection par l'entremise du droit d'auteur.

Le droit d'auteur de renouvellement de statut[modifier | modifier le code]

Tous les films réalisés et distribués avant 1929 sont incontestablement dans le domaine public aux États-Unis. Cette date monte chaque année, ce qui signifie que les films réalisés en 1929 seront dans le domaine public en 2025, les films de 1930 en 2026 et ainsi de suite.

Pour les films inscrits en 1929-1963 inclusivement, il est essentiel de connaître le statut de renouvellement. Les livrets semi-annuels du Copyright Catalog ont des listes pratiquement complètes (à moins de 99,99 %) des renouvellements pour les films enregistrés 28 ans plus tôt. Ces livrets semi-annuels sont tous épuisés. Cependant, pour 1929 jusqu'en 1959, les livres Film Superlist correspondent les renouvellements des droits d'auteur avec les enregistrements antérieurs. Les enregistrements de droit d'auteur et les renouvellements peuvent être trouvés dans ces volumes:

  • Film Superlist: Motion Pictures in the U.S. Public Domain 1894–1939 (Volume 1)
  • Film Superlist: Motion Pictures in the U.S. Public Domain 1940–1949 (Volume 2)
  • Film Superlist: Motion Pictures in the U.S. Public Domain 1950–1959 (Volume 3)

En 1992, le Congrès a modifié la loi du droit d'auteur pour faire le renouvellement automatique pour les droits d'auteur enregistrés en 1964 et plus tard.

Les droits sous-jacents[modifier | modifier le code]

La plupart des films listés ci-dessous sont basés sur des pièces de théâtre, des romans, des magazines, des histoires ou une combinaison de ces sources. Dans certains cas, le droit d'auteur d'un film a expiré en raison de son non-renouvellement, alors que l'œuvre littéraire ou dramatique source est toujours protégée par le droit d'auteur. Par exemple, le film La Dame du vendredi (1940) est devenu un film dans le domaine public en 1969, parce que le copyright n'a pas été renouvelé, mais il est basé sur la pièce de théâtre La première Page de 1928, qui est toujours sous droit d'auteur jusqu'en 2024, et donc en termes pratiques, le film ne peut être utilisé sans permission.

Films[modifier | modifier le code]

Tous les films qui ont été diffusés avant 1929 sont maintenant dans le domaine public aux États-Unis. Ils ne sont pas répertoriés ici dans le but de garder cette liste à une taille gérable (voir Catégorie:Films par an pour les films pré-1929).

Remarque: Cette liste n'est pas exhaustive; la grande majorité des films dans le domaine public ne sont pas répertoriés ici. Cette liste comprend une sélection de films notables où une source secondaire fiable est disponible pour discuter du statut de domaine public.
Nom du film Année de sortie Réalisateur Studio / Distributeur Année d’entrée dans le domaine public Raison d’entrée dans le domaine public Note(s)
Abraham Lincoln 1930 D.W. Griffith United Artists 1958 Copyright non-renouvelé[10].
Action at Anguar 1945 N/A United States Army Pictorial Services 1945 Œuvre du gouvernement des États-Unis[G]
Deux Nigauds en Afrique 1949 Charles Barton United Artists Années 1970 [11]
L'Incroyable Monsieur X 1948 Bernard Vorhaus Eagle-Lion [12] Aussi connu sous le nom de The Spiritualist.
L'Ange et le Mauvais Garçon 1947 James Edward Grant Republic Pictures 1975 Copyright non renouvelé.
The Animal Kingdom 1932 Edward H. Griffith RKO Radio Pictures 1960 Copyright non renouvelé[13].
Casbah 1938 John Cromwell United Artists 1966 Copyright non renouvelé.
Attack of the Giant Leeches 1959 Bernard L. Kowalski American International Pictures [14]
Beau Ideal 1931

(copyright notice: 1930)

Herbert Brenon RKO Radio Pictures 1958 Copyright non renouvelé.
Behind Office Doors 1931 Melville W. Brown RKO Radio Pictures 1959 Copyright non renouvelé.
L'Oiseau de paradis 1932 King Vidor RKO Radio Pictures 1960 Copyright non renouvelé.
Birth of the B-29 1942–1944 N/A United States Army Pictorial Services 1945 Œuvre du gouvernement des États-Unis[G]
Du sang dans le soleil 1945 Frank Lloyd United Artists 1973 Copyright non-renouvelé[15].
Panique à Yucca City 1934 Robert N. Bradbury Lone Star Pictures
Le Monstre de minuit 1942 Wallace Fox Monogram Pictures [16]
Le Cerveau qui ne voulait pas mourir 1962

(complété: 1959)

Joseph Green American International Pictures 1962 Notice de droit d'auteur manquante[17] Initialement complété en 1959 sous le titre de The Black Door ou The Head that Wouldn't Die, il n'est pas sorti en salles jusqu'au 3 mai 1962 où l'absence de notice de copyright fit que le film tomba dans le domaine public.
Brideless Groom 1947 Edward Bernds Columbia Pictures Années 1960[18] Copyright non-renouvelé.
Un baquet de sang 1959 Roger Corman American International Pictures [19]
Le Capitaine Kidd 1945 Rowland V. Lee United Artists [20]
Le Carnaval des âmes 1962 Herk Harvey Herts-Lion International Corp. 1962 Notice de droit d'auteur manquante[21]
Charade 1963 Stanley Donen Universal Pictures 1963 Notice de droit d'auteur complète manquante. Musique du film toujours sous copyright[22]. Histoire originale de Peter Stone toujours sous copyright[23]. Film refait en 2002 sous le titre The Truth About Charlie.
Check and Double Check 1930 Melville W. Brown RKO Radio Pictures 1958 Copyright non-renouvelé[24].
Combat America 1943 Clark Gable Office of War Information 1943 Œuvre du gouvernement des États-Unis[G]
Conspiracy 1930 Christy Cabanne RKO Radio Pictures 1958 Copyright non-renouvelé
Cyrano de Bergerac 1950 Michael Gordon United Artists Années 1980 [25]
La Danse de la vie 1929 John Cromwell Paramount Pictures 1957 Copyright non-renouvelé
Danger Lights 1930 George B. Seitz RKO Radio Pictures 1958 Copyright non-renouvelé.
New Mexico 1961 Sam Peckinpah Pathé-America 1961 Notice de droit d'auteur manquante[26]
Debbie Does Dallas 1978 Jim Clark VCX 1981 Notice de droit d'auteur manquante[27] Les Cowboys de Dallas détiennent un droit de véto sur la publication commerciale du film en raison de l'utilisation non-autorisée de la marque de commerce de leurs cheerleaders[28].
Dementia 13 1963 Francis Ford Coppola American International Pictures Aussi connu sous le titre de The Haunted and the Hunted.
Détour 1945 Edgar G. Ulmer Producers Releasing Corporation Copyright non-renouvelé.
La Chauve-souris du diable 1940 Jean Yarbrough Producers Releasing Corporation
Disorder in the Court 1936 Preston Black Columbia Pictures Années 1960 Copyright non-renouvelé.
Dixiana 1930 Luther Reed RKO Radio Pictures 1958 Copyright non-renouvelé.
Mort à l'arrivée 1950

(copyright notice: 1949)

Rudolph Maté United Artists 1977 Copyright non-renouvelé[29]. Refait en 1969 et en 1988
The Emperor Jones 1933 Dudley Murphy United Artists 1977 [30]
Allons donc, papa ! 1951

(copyright notice: 1950)

Vincente Minnelli MGM 1978 Copyright non-renouvelé.
L'Adieu aux armes 1932 Frank Borzage Paramount Pictures 1960 Copyright non-renouvelé[31]. Basée sur la nouvelle copyrightée (R177406) d'Ernest Hemingway.
The Fight for the Sky 1946 Office of War Information 1946 Œuvre du gouvernement des États-Unis[G]
Le Mécano de la « General » 1927 Clyde Bruckman

Buster Keaton

United Artists 1955 Copyright non-renouvelé[32].
Louis ou Louise 1953 Ed Wood Columbia Classics [33]
Tout ou rien 1951

(copyright notice: 1950)

Robert Pirosh MGM 1978 Copyright non-renouvelé[34].
Les Voyages de Gulliver 1939 Dave Fleischer Paramount Pictures 1967 Copyright non-renouvelé[35],[36].
Half Shot at Sunrise 1930 Paul Sloane RKO Radio Productions 1958 Copyright non-renouvelé.
Hemp for Victory 1942 Raymond Evans U.S. Department of Agriculture 1942 Œuvre du gouvernement des États-Unis[G]
La Dame du vendredi 1940

(copyright date: 1939)

Howard Hawks Columbia Pictures 1967 Copyright non-renouvelé. Droits du matériel source (pièce de théâtre The Front Page) sous copyright jusqu'en 2024.
Hook, Line and Sinker 1930 Edward F. Cline RKO Radio Pictures 1958 Copyright non-renouvelé.
Indestructible Man 1956 Jack Pollexfen Allied Artists [37]
Inside the Lines 1930 Roy Pomeroy RKO Radio Productions 1958 Copyright non-renouvelé.
La vie est belle 1946

(notice de copyright: 1947)

Frank Capra Liberty Films

RKO Pictures

1975 Copyright non-renouvelé. Bien que les images du film soient dans le domaine public, selon les règles du Stewart v. Abend, le script est basé sur l'histoire courte "The Greatest Gift", qui est sous copyright[38],[39]. Republic a aussi acheté les droits exclusifs de la musique du film (elle-aussi sous copyright) pour étayer plus loin ses droits[40].
Japanese Relocation 1942 Milton S. Eisenhower Office of War Information 1942 Œuvre du gouvernement des États-Unis[G]
Kept Husbands 1931 Lloyd Bacon RKO Radio Productions 1959 Copyright non-renouvelé.
The Lady Refuses 1931 George Archainbaud RKO Radio Productions 1959 Copyright non-renouvelé.
Le Désir de chaque femme 1930 Victor Sjöström MGM 1958 Copyright non-renouvelé. Basé sur la pièce They Knew What They Wanted. Voir aussi le film The Secret Hour (1928) basé sur la même pièce.
Last Clear Chance 1959 Robert Carlisle Union Pacific Railroad 1959 Copyright non-renouvelé[41].
Je suis une légende 1964 Ubaldo Ragona, Sidney Salkow American International Pictures, 20th Century Fox 1992 Copyright non-renouvelé[42].
La Dernière Fois que j'ai vu Paris 1954

(copyright notice: 1944)

Richard Brooks MGM 1972 Copyright non-renouvelé[43]. Musique du film toujours sous copyright[44].
Lawful Larceny (en) 1930 Lowell Sherman RKO Radio Productions 1958 Copyright non-renouvelé.
Leathernecking 1930 Edward F. Cline RKO Radio Productions 1958 Copyright non-renouvelé. Film perdu.
Letter of Introduction 1938 John M. Stahl Universal Pictures 1966 Copyright non-renouvelé.
Le Petit Lord Fauntleroy 1936 John Cromwell United Artists, Selznick [45]
Petite Princesse 1939 Walter Lang 20th Century Fox 1967 Copyright non-renouvelé[46].
La Petite Boutique des horreurs 1960 Roger Corman Filmgroup 1988 Copyright non-renouvelé.
Lonely Wives 1931 Russell Mack RKO Radio Pictures 1959 Copyright non-renouvelé.
Elle et lui 1939 Leo McCarey RKO Radio Pictures 1967 Copyright non-renouvelé.
Le Texan chanceux 1934 Robert N. Bradbury Lone Star Pictures [47]
Malice in the Palace 1949 Jules White Columbia Pictures Années 1960 Copyright non-renouvelé.
L'Homme de l'Utah 1934 Robert N. Bradbury Lone Star Pictures
Maniac 1934 Dwain Esper Roadshow Attractions [48] Aussi connu sous le nom de Sex Maniac.
Manos: The Hands of Fate 1966 Harold P. Warren Emerson Film Enterprises 1968 La notice de copyright n'a pas été montrée[49]. Il est possible que le script original ait été inscrit sous copyright.
Un jour une bergère 1948 Gus Meins MGM 1948 La notice de copyright n'a pas été montrée[50]. C'est une version écourtée de Babes in Toyland (1934), toujours sous copyright. Status de domaine public incertain.
Le Grand McLintock 1963 Andrew V. McLaglen United Artists 1991 Copyright non-renouvelé[51],[52]. Musique du film toujours sous copyright.
L'Homme de la rue 1941 Frank Capra Warner Bros. 1969 Copyright non-renouvelé.
Millie 1931 John Francis Dillon RKO Radio Pictures 1959 Copyright non-renouvelé.
Laisse-moi t'aimer 1951

(copyright notice: 1950)

Don Hartman MGM 1978 Copyright non-renouvelé.
La Brune de mes rêves 1947 Elliott Nugent Paramount Pictures 1975 Copyright non-renouvelé.
My Japan 1945 Office of War Information 1945 Œuvre du gouvernement des États-Unis[G]
Mon homme Godfrey 1936 Gregory La Cava Universal Pictures [53] Bien que les images du film soient dans le domaine public, selon les règles du Stewart v. Abend, le script est basé sur le livre My Man Godfrey d'Eric S. Hatch, toujours sous copyright[54].
The Negro Soldier 1944 Frank Capra United States Army Pictorial Services 1944 Œuvre du gouvernement des États-Unis[G]
La Nuit des morts-vivants 1968 George A. Romero Walter Reade 1968 Notice de droit d'auteur manquante et erreurs de la part du distributeur[55] Refait en 1990 et en 2006
La Joyeuse Suicidée 1937 William A. Wellman Selznick,

United Artists

1965 Copyright non-renouvelé.
L'Emprise 1934 John Cromwell RKO Radio Pictures 1962 Copyright non-renouvelé.
Le Banni 1943 Howard Hughes Howard Hughes Prod. 1971 Copyright non-renouvelé[56].
The Painted Hills 1951 Harold F. Kress MGM 1979 Copyright non-renouvelé.
The Pay-Off 1930 Lowell Sherman RKO Radio Pictures 1958 Copyright non-renouvelé.
Popeye the Sailor Meets Sindbad the Sailor 1936 Dave Fleischer Paramount Pictures [57] Le premier des trois courts-métrages spéciaux Popeye en Technicolor.
Private Snafu 1943-1946 Various Warner Bros., MGM, UPA, Harman-Ising Studio 1943-1946 Œuvre du gouvernement des États-Unis[G]
Pluie 1932 Lewis Milestone United Artists 1960 Copyright non-renouvelé.
Randy le solitaire 1934 Harry L. Fraser Lone Star Pictures .
Reefer Madness 1936 Louis J. Gasnier Motion Picture Ventures 1936 Notice de copyright non conforme[58],[59]. Aussi prénommé The Burning Question, Dope Addict et Tell Your Children.
Les Cavaliers du destin 1933 Robert N. Bradbury Lone Star Pictures .
En route vers Bali 1952 Hal Walker Paramount Pictures 1980 Copyright non-renouvelé à temps[60],[61]. Les droits auxiliaires appartiennent maintenant à FremantleMedia.
Rock, Rock, Rock! 1956 Will Price Distributors Corporation of America 1984 Copyright non-renouvelé. La bande sonore de Chuck Berry peut ne pas être dans le domaine public.
The Royal Bed 1931

(copyright notice: 1930)

Lowell Sherman RKO Radio Pictures 1958 Copyright non-renouvelé.
Mariage royal 1951

(copyright notice: 1950)

Stanley Donen MGM 1978 Copyright non-renouvelé.
Justice pour un innocent 1933 Armand Schaefer Lone Star Pictures [62]. Remake de Partners of the Trail
Le Père Noël contre les Martiens 1964 Nicholas Webster Embassy Pictures Corporation [63]
La Piste de Santa Fe 1940 Michael Curtiz Warner Bros. 1968 Copyright non-renouvelé[64],[65].
Le Crâne hurlant 1958 Alex Nicol American International Pictures 1958 N'a pas été copyrighté[66].
The Secret Hour 1928 Rowland V. Lee Paramount Pictures 1956 Copyright non-renouvelé. Basé sur la pièce They Knew What They Wanted. Voir aussi le film Le Désir de chaque femme (1930) basé sur la même pièce.
The Silver Horde 1930 George Archainbaud RKO Radio Pictures 1958 Copyright non-renouvelé.
Sin Takes a Holiday 1930 Paul L. Stein RKO Radio Pictures 1958 Copyright non-renouvelé.
Sing a Song of Six Pants (en) 1947 Jules White Columbia Pictures Années 1960 Copyright non-renouvelé.
Sinners in Paradise 1938 James Whale Universal Pictures 1966 Copyright non-renouvelé[67].
Les Neiges du Kilimandjaro 1952 Henry King 20th Century Fox [68]
Une étoile est née 1937 William A. Wellman Selznick,

United Artists

1965 Copyright non-renouvelé. Refait en 1954 et en 1976
Terreur dans la ville 1934 Robert N. Bradbury Lone Star Pictures .
L'Emprise du crime 1946 Lewis Milestone Paramount Pictures 1974 Copyright non-renouvelé.
Le Criminel 1946 Orson Welles International Pictures 1973 Copyright non-renouvelé[69].
Streets of New York 1939 William Nigh Monogram Pictures Copyright non-renouvelé[70][réf. à confirmer].
Superman (série télévisée d'animation) 1941-1943 Dave Fleischer, divers Paramount Pictures [71] Bien que tous les épisodes sont dans le domaine public, des droits auxiliaires tels que des droits des contrats de marchandisage, tout comme les copies maîtres de 35 mm, appartiennent aujourd'hui à Warner Bros. Animation. Warner a acheté l'éditeur DC Comics depuis 1969.
Trompette Blues 1937 Mitchell Leisen Paramount Pictures 1965 Copyright non-renouvelé.
Target for Today 1941 William Keighley First Motion Picture Unit 1941 Œuvre du gouvernement des États-Unis[G]
Target Nevada 1951 Inconnu First Motion Picture Unit 1951 Œuvre du gouvernement des États-Unis[G]
L'Invasion martienne 1959 Tom Graeff Warner Bros. 1987 Copyright non-renouvelé.
L'Halluciné 1963 Roger Corman American International Pictures, Filmgroup 1963 Notice de droit d'auteur manquante[72] Au début des années 1990, Corman demanda à Mark Griffiths de filmer 12 minutes de montage supplémentaire avec Dick Miller, faisant ainsi un nouveau film prénommé The Return of the Terror (1991). Corman pouvait ainsi réclamer son copyright[73].
That Justice Be Done 1945 George Stevens Office of War Information 1942–44 Œuvre du gouvernement des États-Unis[G]
Vénus en uniforme 1951

(copyright notice: 1950)

Charles Walters MGM 1978 Copyright non-renouvelé.
La Pluie qui chante 1946 Richard Whorf MGM 1974 Copyright non-renouvelé.
Le Retour de Topper 1941 Roy Del Ruth United Artists 1969 Copyright non-renouvelé[74].
La Vallée de la vengeance 1951

(copyright notice: 1950)

Richard Thorpe MGM 1978 Copyright non-renouvelé.
À l'ouest des montagnes 1934 Robert N. Bradbury Lone Star Pictures
Wings for This Man 1945 Office of War Information 1945 Œuvre du gouvernement des États-Unis[G]
Les Morts-vivants 1932 Victor Halperin United Artists [75] Du matériel source pour le film peut ne pas être dans le domaine public[76].
Pourquoi nous combattons 1942–1944 Frank Capra United States Army Pictorial Services 1942–44 Œuvre du gouvernement des États-Unis[G]
Femmes délaissées 1938 James Whale Universal Pictures 1966 Copyright non-renouvelé.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  • G  Domaine public aux États-Unis, de la création comme le travail du gouvernement des États-Unis

Références[modifier | modifier le code]

  1. ↑ "An Introduction to Films and Motion Pictures" at RoyaltyFreeMusic.com Retrieved August 4, 2009
  2. ↑ Rich, Lloyd L., « Protection of Graphic Characters »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), The Publishing Law Center, (consulté le )
  3. ↑ Adler, Kenneth A., « Using Dramatic Characters in Multimedia Works – Avoiding the Pitfalls », Thelen LLP, (consulté le )
  4. ↑ Fishman, Stephen (2010), pg.180
  5. ↑ Fishman, Stephen (2010), pg.181
  6. ↑ Hirtle, Peter B., « Copyright Term and the Public Domain in the United States »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), (consulté le )
  7. ↑ Film Superlist: Motion Pictures in the U.S. Public Domain (1940–1949), page xii.
  8. ↑ a et b « Copyright Notice », Copyright Registration and Renewal Information Chart and Web Site, sur Copyright Registration and Renewal Information Chart and Web Site (consulté le )
  9. ↑ « United States Copyright Office Public Catalog » (consulté le )
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  11. ↑ John M. Miller, Africa Screams, Home Video Reviews, coll. « Turner Classic Movies » (lire en ligne)
  12. ↑ Monica Sullivan, VideoHound's independent film guide, en:Visible Ink Press, , 12–13 p. (lire en ligne)
  13. ↑ Pierce, David (2007), pp.131–34
  14. ↑ Gary A. Smith, The American International Pictures video guide, McFarland & Company, (lire en ligne), p. 8
  15. ↑ Pierce, David (2001)
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Bibliographie[modifier | modifier le code]

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