Liste des anciens cantons de l'Aveyron

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La liste des anciens cantons de l'Aveyron présente la liste et les caractéristiques des cantons du département français de l'Aveyron, classés par arrondissement, qui ont existé antérieurement au découpage cantonal défini par le décret du .

Depuis la création du département en 1790, le découpage cantonal de l'Aveyron a subi plusieurs changements notables.

Histoire

Création des départements, districts et cantons en 1790

L'Assemblée adopte le principe du découpage du territoire du royaume en départements, districts et cantons avec les lois des 14 et 22 décembre 1789[1]. La France est ainsi divisée en 83 départements par décret du 15 janvier 1790 et la liste des départements et des districts est précisée par décret du 16 février 1790[1].

Période 1801-1973

Peu de temps après leur création, les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793. Ils ne conservent qu'un rôle électoral. Mais, après la chute de Robespierre le 9 thermidor an II (27 juillet 1794), les mesures de circonstance de la Convention sont annulées par la Constitution du 22 août 1795 (5 fructidor, an III), dite « de la République bourgeoise ». La Constitution supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, et renforce le rôle des cantons, qu'elle vient de recréer[2]. La loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) crée des arrondissements dans 98 départements, dont 371 dans les 89 départements correspondant au territoire de la Constitution de 1793. À la même date, le nombre des cantons (correspondant au même territoire) est ramené à 2 916[3].

Redécoupage de 1973

Avec le décret du , quatre nouveaux cantons sont créés et plusieurs sont modifiés : le canton de Millau est divisé en Millau-Est et Millau-Ouest, celui de Rodez est divisé en Rodez-Est et Rodez-Ouest[4]. Le département comprend alors 46 cantons.

Redécoupage de 2014

Article détaillé : liste des cantons de l'Aveyron.

Dans la poursuite de la réforme territoriale engagée en 2010, l'Assemblée nationale adopte définitivement le 17 avril 2013 la réforme du mode de scrutin pour les élections départementales destinée à garantir la parité hommes/femmes. Les lois (loi organique 2013-402 et loi 2013-403) sont promulguées le [5]. Les conseillers départementaux sont élus au scrutin majoritaire binominal mixte au prochain renouvellement général des assemblées départementales suivant la publication du décret, soit en . Les électeurs de chaque canton élisent désormais au Conseil départemental, nouvelle appellation des Conseils généraux, deux membres de sexe différent, qui se présentent en binôme de candidats. Les conseillers départementaux sont élus pour 6 ans au scrutin binominal majoritaire à deux tours, l'accès au second tour nécessitant 10 % des inscrits au 1er tour. En outre la totalité des conseillers départementaux est renouvelée.

Ce nouveau mode de scrutin nécessite un redécoupage des cantons dont le nombre est divisé par deux avec arrondi à l'unité impaire supérieure[6]. Dans l'Aveyron, le nombre de cantons passe ainsi de 46 à 23[7].

Voir aussi

Notes et références

  1. ↑ a et b Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.5. : le découpage du territoire de 1790 à 1815 », sur http://projetbabel.org, (consulté le )
  2. ↑ Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le )
  3. ↑ Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le )
  4. ↑ « Décret n°73-762 du 2 août 1973 portant création et modifications de cantons dans le département de l'Aveyron », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le )
  5. ↑ « LOI no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le )
  6. ↑ Le nombre total de cantons d'un départements doit obligatoirement être impair.
  7. ↑ « Décret n° 2014-205 du 21 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de l'Aveyron », JORF, (consulté le )

Bibliographie

  • Louis-Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en CXX départemens, vol. I, Paris, Louis-Marie Prudhomme, , 673 p. (OCLC 715881089, lire en ligne)
  • Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Paris, Fernand Lanore, , 703 p. (ISBN 2-85157-003-X, lire en ligne)
v · m
Découpage administratif d'Occitanie (au )
Préfecture : Toulouse
Départements d'Occitanie
Ariège (09)
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Hautes-Pyrénées (65)
Pyrénées-Orientales (66)
Tarn (81)
Tarn-et-Garonne (82)
v · m
Découpage après 2015
(23 cantons)
Découpage avant 2015
(46 cantons)
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