Chancelier de France

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Le chancelier de France est un important personnage de l'Ancien Régime, il est le second officier de la couronne, puis le premier, en 1627, avec la suppression du connétable et de l'amiral de France. L'appellation dérive du latin impérial « cancellare » parce que les notaires et greffiers romains exerçaient leur office dans une enceinte fermée par une grille ou treillis, « cancelli » en latin.

La conservation d'une copie de tous les actes de gouvernement (édits, traités, capitulaires, dénombrements, etc.) est une des fonctions principales du chancelier. La clôture et l'expédition des actes étaient la fonction du garde des Sceaux qui conservait les sceaux des différents domaines et juridictions retenus par la couronne.

La France a sans doute, après le Vatican, la seconde plus vieille chancellerie du monde, puisqu'elle conserve encore 47 actes originaux datant des rois mérovingiens (481-751). La collection des plus anciens, toujours appelée Trésor des Chartes, constitue le fonds original des Archives nationales de France. Lacunaires jusqu'au XIIe siècle, ce n'est qu'à partir de sa réorganisation par frère Guérin, évêque de Senlis et garde des Sceaux de Philippe Auguste, que l'on conserve véritablement au palais du roi à Paris un exemplaire de tous les actes expédiés ou reçus par le roi. Une autre partie des archives se trouvait chez le chancelier qui les recevait de son prédécesseur, ce que montre l'inventaire commençant en 1277 des actes du Coffre des chanceliers saisis chez Guillaume Poyet en 1541.

Les chanceliers de France étaient en général garde des sceaux, mais plusieurs gardes des sceaux ne reçurent pas le titre de chancelier, qui était porté à vie. Certains chanceliers ont pu cependant se voir retirer la garde des sceaux. Les fonctions de chancelier et de garde des Sceaux n'ont été réunies officiellement qu'assez tardivement, en 1791. Le cumul de ces deux fonctions est beaucoup plus ancien, puisqu'on sait, par son fils Aymon, qu'Audoenus Surius dit saint Ouen, grand référendaire de Dagobert Ier et aussi de Clovis II, gardait déjà chez lui l'anneau du sceau du roi. Par la suite, le roi a conservé son sceau personnel et un autre sceau, appelé grand sceau a été créé pour les usages de la chancellerie et conservé par un officier préposé à cet effet.

Histoire[modifier | modifier le code]

Armoiries de chancelier de Charles-Henri Dambray.

Notaire et secrétaire des rois mérovingiens[modifier | modifier le code]

Le premier secrétaire, qui était un familier du roi, est devenu progressivement le chancelier [1]. Il avait le pouvoir d'inspection sur tous les notaires, greffiers et secrétaires.

Sous les mérovingiens, Hincmar indique que sous Clovis, cette fonction était remplie par Aurélien, et qu'il portait le sceau et l'anneau du roi. Il le désigne par « consiliarius & legatarius regis ». Aymoin l'appelle « familiarissimum regi ». C'est l'homme de confiance du roi, son conseiller et député[2].

Sous Childebert Ier, on trouve Valentinien, qui est le premier à signer des chartes à la place du roi en sa qualité de notaire et secrétaire du roi. Puis Grégoire de Tours, à partir de Clotaire Ier, désigne les successeurs à cette charge, référendaires, pour signifier qu'ils signaient les chartes des rois. Ils ont comme adjoints des secrétaires de la chancellerie, appelés chanceliers, « cancellarii regales ».

La royauté se divise après le reigne de Clotaire Ier. On trouve successivement comme chancelier dans le royame de Paris : Baudin, évêque de Tour ; Charisigile ; Marc[2]. Pour le royaume de Reims, se succèdent : en 497, Remi de Reims dit saint Remi (référendaire) ; en 561, Siggo, référendaire de Sigebert Ier, puis de Chilpéric Ier et de Childebert II ; en 618, Romain de Rouen dit saint Romain, évêque de Rouen ; puis Ansbert, évêque de Rouen, référendaire de Clotaire II.

De 638 à 657, Dadon dit saint Ouen, grand est référendaire de Dagobert Ier, puis de Clovis II. Dans les chartes de l'abbaye de Saint-Denis, il est nommé « regia dignitatis cancellarius ». C'est la plus ancienne mention de chancelier du roi. Les secrétaires devaient lui apporter toutes les écritures publiques et les scellaient du sceau du roi.

Saint Bonit, évêque d'Auvergne, lui succède comme référendaire de Sigebert III, roi d'Austrasie.

Sous Clotaire III, le chancelier Robert est pour la première fois désigné comme « Garde du Sel du Roy Clotaire III »[2], « gerulus annuli regii ». Lui succèdent Abbienus, Einard et Grimaud, chancellier de Thierry III[2].

Chanceliers des rois carolingiens[modifier | modifier le code]

Louis Boucherat, chancelier de France.

Sous les Carolingiens, dès la seconde moitié du VIIIe siècle, le nom de grand référendaire est souvent remplacé dans les diplômes par celui de chancelier[3]. Ils sont alors appelés archichanceliers, grands chanceliers, souverains chanceliers, ou archinotaires, et quelquefois Archichapelain[2]. On leur donne parfois le titre d'apocrisaire, d'un mot d'origine grecque signifiant « celui qui rend les réponses d'un autre », parce qu'il répondait pour le roi aux requêtes qui lui étaient présentées.

Les chanceliers carolingiens sont : Saint Boniface de Mayence ; Francon abbé de Saint Denis ; Volfard ; Baddilo ; Ithier, secrétaire puis chancelier de Pépin le Bref puis de Charlemagne ; Radon ; Luitbert ou Ludebert ; Archambaud ; Hélisachar, abbé de Saint Maximin de Trève et chancellier de Louis le Débonnaire ; Fridugise, abbé de Saint Martin de Tour ; Theudon abbé de Mairemontier ; Hugues ; Louis, abbé de Saint Denis et petit-fils de Charlemagne ; Gauzlin, abbé de Saint Denis et évêque de Paris ; Fouques, archevêque de Reins ; Anskeric ou Ascheric, évêque de Paris ; Hervé archevêque de Reins en 900, chancellier de Charles le Simple ; Roger, archevêque de Trèves en 914 ; Luitward, évêque de Vercueil, vers 886 ; Abbon, évêque de Soisson et grand chancelier de Raoul de Bourgogne ; Ansuse évêque de Troyes ; Eric évêque ; Hugues de Vermandois, archevêque de Reims ; Artaud, archevêque de Reims ; Odolric ou Odalric, archevêque de Reims[2].

En 969, Adalbéron est nommé archevêque de Reims et archichancelier par Lothaire, et le demeure sous le règne de Louis V[2]. Il est le dernier chancelier[3]. C'est lui qui couronne Hugues Capet en 987, mettant ainsi fin à la dynastie carolingienne. Il demeurera chancellier de Hugues Capet jusqu'à sa mort en janvier 989.

Article détaillé : Chancelier (Empire carolingien).

Chancelier de France des Capétiens[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Liste des Chanceliers de France.
Guillaume Jouvenel des Ursinsn chancelier de France.

À la mort du dernier chancelier carolingien, Adalbéron de Reims, le premier roi capétien, Hugues Capet, ne nomma plus de chancelier. Le chef de la chancellerie du royaume de France portera désormais le titre de chancelier de France, et à partir du roi Robert II, les premiers secrétaires en prendront le titre.

Sous Philippe Ier, Gervais de Belleme, prétendit que l'office de chancelier revenait de droit aux archevêques de Reims. Il fut le dernier archevêque de Reims à être nommé chancelier à cause de cette prétention.

Les chanceliers furent d'abord nommés par le roi, puis désignés par le parlement de Paris en présence du roi à partir de 1371. Mais Louis XI revint sur ce mode de désignation et, à partir de lui, seul le roi nommait le chancelier de France.

Du règne d'Henri Ier à celui de Louis VIII, les chanceliers souscrivaient avec le grand maître, le chambrier, le grand bouteiller, et le connétable, les chartes et les lettres du roi. À partir de 1320, ils cessèrent de signer les lettres mais continuaient à y apposer le sceau. Puis, depuis 1365, ils mettaient le mot visa en bas des lettres.

Après 1227, vacance de la chancellerie jusqu'à l'arrivée des Valois, avec Guillaume de Sainte-Maure en 1329 ; demeure le garde des sceaux auquel on donne souvent le titre de chancelier, quand il ne se le donne pas lui-même[4]. C'est paradoxalement à cette époque d'absence de la fonction que la chancellerie se développe et s'organise véritablement[5].

La fonction de secrétariat royal qu'avait le chancelier prend fin avec Philippe le Bel, qui institue en 1309 les clercs du secret, chargés de tenir la plume aux délibérations du grand conseil et d'en rédiger les actes.

Henri II créé, en avril 1551, un Office de Garde des Sceaux de France qui a les mêmes pouvoirs et honneurs que le chancelier de France. Celui-ci, à sa mort ou en cas d'incapacité, sera remplacé par le garde des sceaux de France en exercice, qui deviendra, et portera le titre, de chancelier de France[2]

Parmi les plus illustres, sous Louis XIV, Pierre Séguier, Pontchartrain ou Henri François d'Aguesseau, ou encore René Nicolas de Maupeou sous Louis XV.

Dans une loi de 1791, les titres de Chancelier et de Garde des sceaux sont remplacés par celui de Ministre de la justice, garde du sceau de l'État.

Attributions[modifier | modifier le code]

masse de Chancelier, Palais du Tau de Reims.

L'office de chancelier[6], ou cancellariat, dérive de celui de secrétaires et de notaires du roi, il est le chef de l'administration de la justice[7], et de tous les conseils du roi. Il est le dépositaire des sceaux de France, dont il use pour la distribution de la justice, dons, grâces, et offices[2]. Il préside le conseil du roi, et expose les volontés du roi devant le parlement quand il va y tenir son lit de justice[2].

Cet office ne peut être récusé, sauf démission et forfaiture. Le chancelier est le porte-parole et le représentant du roi[6], et à la mort de celui-ci, il est le seul personnage de la cour à ne pas porter le deuil pour marquer la pérennité de sa charge. Il est deuxième grand officier de la couronne dans l'ordre des préséances. Il y a toujours un chancelier chef de la justice et il devient de fait l'officier le plus important de la couronne.

À partir du XVIe siècle, ce n'est plus obligatoirement un ecclésiastique, c'est un des effets de l'augmentation de la multiplication des facultés de droit qui forment des laïcs très compétents capables de diriger la justice. Quel que soit son nom, au XVIe siècle, c'est toujours un juriste de talent. C'est un homme qui a l'expérience de la justice, qui a présidé des cours souveraines en province ou à Paris. C'est un homme du sérail qui a fait une carrière.

Ses pouvoirs sont extrêmement vastes : il propose, prépare et vérifie les lois. C'est le développement de la magistrature royale. Beaucoup ont prolongé leur activité par des responsabilités politiques : plusieurs sont devenus des hommes politiques et ont siégé au conseil du roi ou ont inspiré la politique du roi. Sous François Ier, le concordat de Bologne en 1516 a été négocié par le chancelier Antoine Duprat. Dans la seconde moitié du XVIe siècle, c'est la figure de Michel de l'Hospital qui domine.

En cas de maladie ou de disgrâce du chancelier, pour que justice soit rendue, il y a un substitut à ce dernier : le garde des sceaux.

Sous Henri II, par un édit à Amboise, en avril 1551 (enregistré au parlement le 8 mai), création d'un Office de Garde des Sceaux de France (contre le Garde des Sceaux) avec les mêmes honneurs et pouvoirs que le chancelier de France ; et à l'avènement et à la vacation de celui-ci, le bénéficiaire de cet Office sera et demeurera chancelier de France[8].

Depuis Louis XIV, le chancelier, sous l'influence de Colbert, a été écarté de toute participation au maniement des finances.

Grande chancellerie, Versailles.

Rattaché par ses fonctions mêmes à l'institution de la monarchie et non à la personne du roi, le chancelier est inamovible. Le roi peut toutefois lui retirer en tout ou partie l'exercice de son office pour le confier à un garde des sceaux, révocable (« un chancelier sans sceaux est un apothicaire sans sucre », Pomponne de Bellièvre rapporté par François de Bassompierre).

Article connexe : Grande chancellerie de France.

Pour l'assister, le chancelier disposait :

  • pour le sceau, des maîtres des requêtes et des officiers propres de la chancellerie ;
  • pour les conseils, des conseillers d'État, maîtres des requêtes, secrétaires-greffiers, avocats et huissiers ;
  • pour le travail législatif et judiciaire, des conseillers d'État et des maîtres des requêtes.

Le personnel propre de la chancellerie était très réduit : deux secrétaires dont un « premier secrétaire » et quelques rédacteurs, au total à peine une douzaine d'employés.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Gallica BnF : R.P. Anselme - Histoire des grands officiers de la couronne de France, avec leur origine et les progrès de leurs familles, Tome second - Paris - 1674
  2. a, b, c, d, e, f, g, h, i et j Histoire de la maison royale de France et des grands officiers de la Couronne, Anselme de Sainte-Marie, 1674.
  3. a et b L'univers, histoire et description de tous les peuples - Dictionnaire encyclopédique de la France Par Philippe Le Bas, Augustin François Lemaitre, vol. 4 (CAI-CHA), 1841 - p. 470
  4. Georges Tessier, Les chanceliers de Philippe VI, in Comptes-rendus des séances de l'année..., Académie des inscriptions et belles-lettres, 101e année, n° 4, 1957. pp. 356-373, article en ligne
  5. Françoise Gasparri, L'écriture des actes de Louis VI, Louis VII et Philippe Auguste,éd. Librairie Droz/Minard, 1973, pp. 13-15 [en ligne]
  6. a et b Chancelier de France, Encyclopédie ou Dictionnaire raisonné des sciences, des arts et des métiers
  7. (en) The Great Officers of the Crown By François Velde
  8. Compilation chronologique contenant un recueil en abrégé des ordonnances, édits, déclarations, et lettres patentes, des rois de France Par Wilhelm Blanchard, vol. 1, 1715 - p. 57[660]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Lien externe[modifier | modifier le code]