Aller au contenu

Sièges des institutions de l'Union européenne

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Sièges des Institutions de l'Union européenne.

Les institutions gouvernantes de l'Union européenne ne sont pas concentrées dans une seule capitale, mais sont concentrées dans quatre villes (Bruxelles, Luxembourg, Francfort et Strasbourg) bien que certaines institutions mineures soient basées dans d'autres villes.

Les sièges ont été un objet de dispute depuis que les États ont échoué à atteindre un accord à ce sujet lors de l'établissement de la Communauté européenne du charbon et de l'acier en 1952. Toutefois, un accord est finalement atteint en 1992 et fut ensuite officialisé par le traité d'Amsterdam.

Malgré cela, le siège du Parlement européen reste un objet de controverse. Le travail du Parlement est divisé entre Strasbourg, Luxembourg et Bruxelles, ce qui est problématique au vu du grand nombre de députés, personnels et documents qui doivent être transportés tous les mois. Étant donné que les sièges des institutions sont établis dans les traités, le Parlement n'a pas le droit de décider lui-même de son siège, contrairement aux parlements nationaux.

La localisation des nouvelles institutions n'est de même pas simple. Ainsi, la Banque centrale européenne a dû symboliser son indépendance en s'installant dans une ville qui ne soit pas le siège d'un gouvernement européen ou d'une institution nationale. De nouvelles agences ont aussi été établies en Europe de l'est depuis 2004 afin d'établir une certaine égalité au sein de l'UE. Les agences ne sont pas des institutions de l'Union.

Institutions par ville

[modifier | modifier le code]

Strasbourg accueille également le Conseil de l'Europe, une autre organisation internationale (dont dépendent la Cour européenne des droits de l'homme et la Pharmacopée européenne) comportant 47 états membres à ne pas confondre avec l'Union européenne.

Voir aussi : Institutions européennes à Strasbourg.

  1. Également appelé Conseil des ministres.
  2. Siège fixé par le traité de Nice mais ayant une marge de manœuvre pour l'organisation de ses rencontres tous les autres sont fixés par le Traité d'Amsterdam.
  3. Certaines des sessions se déroulent au bâtiment Paul-Henri Spaak à Bruxelles, les autres au bâtiment Louise-Weiss à Strasbourg ainsi que les réunions des commissions parlementaires.
  4. « Conseil des ministres de la Justice: le Parquet européen aura son siège au Luxembourg - gouvernement.lu // L’actualité du gouvernement du Luxembourg », sur www.gouvernement.lu (consulté le ).