Discussion Projet:Union européenne/Archive 2013

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Projet de fusion : Référendum économique grec de 2011 et Crise de la dette publique grecque

	Référendum économique grec de 2011 et Crise de la dette publique grecque sont proposés à la fusion
	La discussion a lieu sur la page Wikipédia:Pages à fusionner#Référendum économique grec de 2011 et Crise de la dette publique grecque. La procédure de fusion est consultable sur Wikipédia:Pages à fusionner. PAC2 (d) 9 janvier 2013 à 22:14 (CET)

Suite des discussions : « Traité de Paris (1951) » et « Correspondance des articles entre les différentes versions d'un traité » ci-dessus

Bonjour à tous,

Je souhaiterais vérifier, avec vous quelles ont été les différentes versions des traités qui pourraient avoir un article séparé. Dans mon esprit il s'agirait de calquer un peu ce qui se fait sur les articles concernant les Constitutions nationales. A partir de quand doit on considérer qu'un traité modificatif est plus qu'une simple révision mais entraîne un changement dans la teneur même du traité ? Si je me base sur ce que je crois savoir, deux traités sont dans ce cas : le traité de Maastricht et le traité de Lisbonne (tout simplement lorsque le traité modificatif change le nom du traité qu'il modifie). Il y aurait ainsi :

• pour le TUE : Traité sur l'Union européenne (1993-2009) et Traité sur l'Union européenne (depuis 2009) (ou plus simplement, pour ce dernier, garder le nom Traité sur l'Union européenne sans ajout particulier dans le titre et avec un renvoi vers "Traité sur l'Union européenne (de 1993 à 2009)" dans la partie "historique"/"histoire").
• et pour le TFUE : traité instituant la Communauté économique européenne qui deviendrait traité instituant la Communauté européenne et enfin traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (et dans ce cas, j'ai un doute sur l'utilité des dates dans le titre car le traité change de nom à chaque fois, donc elles pourraient être précisées dans l'intro).

Qu'en pensez vous ?
Cordialement, Treehill (Présentation • PdD • Contributions incomplète) 14 janvier 2013 à 13:23 (CET)

Pour ma part, c'est déjà assez compliqué comme ça l'est, alors en rajouter une nouvelle couche, ça devrait être strictement limité pour les changements de nom des traités ET <s'il y a des évolutions majeures. Cdlt --Masterdeis 14 janvier 2013 à 19:56 (CET)

Ce qui est le cas pour les changements apportés par Maastricht et Lisbonne. Car les articles sur les traités sont pauvre (pour ne pas dire autre chose) par rapport à la masse d'information disponible sur leurs principales versions. Après, bien sûr, je pense commencer par le pré/post-Lisbonne. Treehill (Présentation • PdD • Contributions incomplète) 14 janvier 2013 à 23:22 (CET)

Alors tout roule, le droit (même international n'est pas mon fort), alors je te laisse faire comme tu l'entends (sinon demande au projet:droit ou politique). Bonne continuation. --Masterdeis 15 janvier 2013 à 18:27 (CET)

Et voici (enfin !) le premier article : Correspondance entre les articles des différentes versions du traité sur l'Union européenne. Il peut être utilisé pour les articles abordant les traités, le droit dérivé (par exemple droit de la concurrence de l'Union, etc.) ainsi que sur les articles relatifs aux jurisprudences (fondamentales) de l'Union. En revanche, en ce qui concerne le titre de l'article, si vous avez d'autres suggestions (plus souples, élégantes, etc.), n'hésitez pas . Treehill (Présentation • PdD • Contributions incomplète) 22 juillet 2013 à 19:41 (CEST)

Bonjour à tous, j'ai un problème avec cet article Correspondance entre les articles des différentes versions du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne. Je voudrais vos avis sur le traité de fusion. En effet, selon celui-ci les articles indiqués comme étant abrogés dans la première colonne, sont censés ne plus figuré. Par conséquent, j'ai considéré une renumérotation (car elle me semblait couler de source), cependant, l'acte unique semble considérer qu'il n'y a pas eu renumérotation mais "bond", entre les deux. Cette impression semble confirmer car l'acte unique indique un remplacement des articles 237(1) et 238(2) du TCE alors que de tels articles ne pourraient être présent avec la numérotation résultant du traité de fusion. Qu'en pensez vous ? Auriez vous par hasard croisé un tableau de conversion de l'époque ? Il y a un traité modifiant certaines dispositions budgétaires, peut-être devrais je y jeter un coup d’œil ... Treehill (Présentation • PdD • Contributions incomplète) 5 août 2013 à 23:48 (CEST)

Note : je viens de vérifier, il est envisageable que l'abrogation n'est pas entraîné de renumérotation (cas du traité de Maastricht pour certains articles). Treehill (Présentation • PdD • Contributions incomplète) 6 août 2013 à 00:47 (CEST)

Bon, c'est bon, j'ai compris comment les modifications étaient intégrées ... J'ai presque fait la moitié. Treehill (Présentation • PdD • Contributions incomplète) 6 août 2013 à 14:11 (CEST)

Et voila ! L'article Correspondance entre les articles des différentes versions du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne est terminé ! En suivant l'évolution, on voit des traités modificatifs ayant eu plus d'influence que d'autres. Ca pourrait aider à déterminer, si scission il y a, le nombre d'articles qui serait à créer. Treehill (Présentation • PdD • Contributions incomplète) 3 septembre 2013 à 17:29 (CEST)

L'Euro, une obligation ?

Bonjour à tous, je me tourne vers vous pour un point un peu particulier : l'adoption de l’euro. Je m'explique parce que c'est pas simple : pour les nouveaux pays, on a dans les traités d'adhésion, une section sur l'obligation d'adopter à terme l'euro (après avoir rempli les critères et passé la période d'essai (MCE)) ; pour ce qui est de certains pays membres avant 2004, on a un opting-out ou une solution (+/- avouée) permettant de ne pas lier sa monnaie à l'euro. Mais quid des autres pays (les membres plus anciens qui ont adopté l'euro), je ne trouve pas de texte ou de point spécifique de traité sur l'obligation de la France ou de le la Finlande, par ex. ou de l'ensemble des membres, à adopter l'euro (j'ai des pistes pour le traité de Maastricht, mais rien de concluant). QQun a-t-il une source de ce côté là? D'avance, merci. --Masterdeis 16 février 2013 à 16:52 (CET)

Je n'ai pas de source à te proposer pour le moment, mais à ma connaissance les "anciens" pays n'ayant pas d'opting-out (et donc les "nouveaux" qui ne peuvent pas avoir d'opting-out, à moins qu'ils le négocient mais ça me semble assez peu probable) ont obligation d'adopter l'euro. Actuellement, hormis les "nouveaux" adhérents post-Maastricht, il reste donc juste la Suède dans ce cas, mais entre 1999 et 2001 la Grèce était aussi dans ce cas. SenseiAC (d) 16 février 2013 à 17:10 (CET)

Héhé, merci mais c'est justement le point de ma demande, en lisant l'article euro, en feuilletant les sources et en faisant 2/3 recherches, on retrouve bien le fait que tous pays (anciens inclus) doivent adopter l'euro, mais je ne trouve pas sur quelle base (juridique, tacite ou autre), ils doivent le faire (en l’occurrence, j'en ais besoin pour l’article UE pour la section Politique économique et financière, mais l'info me semble nécessaire également pour l’article euro. En tout cas merci pour l'effort, et si tu as plus, je suis preneur. --Masterdeis 16 février 2013 à 17:21 (CET)

Bonjour Masterdeis, as-tu consulté Union économique et monétaire (Union européenne) et Option de retrait dans l'Union européenne ? Il me semble que la section base légale de l'article sur l'UEM peut t'apporter des réponses. Ma logique me ferait dire qu'il n'y a en fait pas d'obligation pour les "premiers et anciens États membres" d'adopter l'euro tout simplement parce que l'obligation vient d'elle-même (même si c'est aussi le cas pour les nouveaux Membres bien sûr) : c'est-à-dire qu'il est cohérent que les États ayant participé à toutes les phases de l'UEM et souhaitant l'achevé l'ait adopté. Treehill (Présentation • PdD • Contributions incomplète) 16 février 2013 à 17:53 (CET)

Donc on serait plus sur une suite logique (TFUE faisant foi) que sur une obligation de quelque ordre que ce soit ? --Masterdeis 16 février 2013 à 18:30 (CET)

Oui, ça me semble être ainsi. Je n'en suis pourtant pas sûr. Ça requiert plus de recherche. Mais le TFUE semble apporter quelques indications a contrario, notamment aux possibilités de mettre fin aux dérogations, etc. L'existence d'une dérogation implique une obligation d'autre part. Treehill (Présentation • PdD • Contributions incomplète) 17 février 2013 à 19:19 (CET)

La logique est là mais impossible de retrouver quelquchose de concret : j'ai trouvé pêle-mêle le traité d'Athènes pour les nouveaux entrants (je pense le rajouter dans une note), une source parle du TCE p.1 (UEM)(traité de Rome premier du nom, donc pas crédible) et rien de probant dans le TFUE. --Masterdeis 17 février 2013 à 21:12 (CET)

A mon sens il peut ne rien y avoir car ils étaient tous dans la logique de rentrer. Peut-être voir le traité de Maastricht. -- fuucx (d) 17 février 2013 à 21:30 (CET)

C'est dans le traité de Maastricht, même la Suède est concernée par cette obligation. Comme elle remplit les critères, et ne bénéficie d'aucun opt-out, elle n'adhère pas, volontairement, au MCE2 pour ne pas être l'objet de critiques de la part de la Commission, voire d'une condamnation (mais l'affaire est politique davantage que juridique, les Suédois ne souhaitant pas quitter leur couronne). Il faut que je retrouve le texte exact.--ᄋEnzino᠀ (d) 17 mars 2013 à 18:58 (CET)

Les protocoles 15 et 16 du traité de Lisbonne prévoient la dérogation britannique et danoise. That's all.--ᄋEnzino᠀ (d) 17 mars 2013 à 19:03 (CET)

Valeur de l'ECU (European Currency Unit)

Bonsoir,
Je viens de récupérer cette section depuis l'article anglais. Cependant quelque chose me chiffonne : étant donné que par construction 1 euro valait exactement 1 ECU le 1^er janvier 1999, la réciproque est toute aussi vraie, et donc en faisant le calcul avec les données du tableau, on devrait retrouver que la valeur de l'écu était de 1 euro au 31.12.1998 23h59… Or ce n'est pas le cas, je trouve une valeur de l'ordre de 41-43 centimes d'euros. Quelqu'un sait-il où ça cloche ???
Bonne soirée, SenseiAC (d) 22 mars 2013 à 22:46 (CET)

Passage de l'article Histoire de l'Union européenne en article d'avancement A

Bonjour, parallèlement aux référençage des articles sélectionnés sur le projet, je soumet au vote des membre du projet un passage de l'article Histoire de l'Union européenne en article d'avancement A. L'article est en effet bien avancé, reste comme le bandeau l'indique à rapprocher les sources bibliographiques des sections auxquelles elles se rapportent. Ce n'est cependant pas une proposition pour lancer une procédure de labellisation.

Pour

1. Pour, en tant que proposant.--Masterdeis 25 mars 2013 à 16:31 (CET)
2. Plutôt pour même si une bonne relecture ne pourrait pas faire de mal avant. SenseiAC (d) 25 mars 2013 à 19:30 (CET)

Contre
Vote terminé : 2 pour, 0 contre. Article passe à l'avancement A (avancé).

Les articles Valeur de l'ECU et European Currency Unit sont proposés à la fusion

Proposition de fusion en cours.

La discussion a lieu sur la page Wikipédia:Pages à fusionner#Valeur de l'ECU et European Currency Unit. La procédure de fusion est consultable sur Wikipédia:Pages à fusionner.

PAC2 (d) 26 mars 2013 à 00:28 (CET)

Euro BA

Un wikipédien veut proposer l'article Euro au label BA. Selon moi c'est un challenge possible mais, il faudrait d'abord savoir ce que vous attendez d'un tel article. Actuellement, l'article est minimaliste . Doit-il le rester ou convient-il d'en faire une synthèse générale de ce qui se passe en zone euro ? L'article fait parti du top 200.J-- fuucx (d) 30 mars 2013 à 20:46 (CET)

Propositions de BT et AdQ pour les billets en euros !

Bonsoir,
Les deux procédures concernant la labellisation de « Billets de banque en euros » en tant que Bon thème ici et AdQ là viennent d'être lancées. Vos avis sont donc demandés.
Cordialement,
SenseiAC (d) 1 avril 2013 à 01:27 (CEST)

Lancement du compte à rebours...

Bonjour/soir à tous,
avec l'entrée de la Croatie dans l'Union européenne cet été, une quantité importante d'articles, de modèles, de cartes et autres médias vont devoir être modifiés, mis à jour ou développés.

Afin de faciliter les travaux qui débuteront courant juillet et de mettre en place une dynamique sur cette évolution majeure (certes à relativiser), une page dédiée a été mise en place : Entrée de la Croatie.

Libre à vous de :
-recenser les pages nécessitant d'être revues afin de tenir compte des évolutions
-recenser les cartes nécessitant d'être revues afin de tenir compte des évolutions
-recenser les modèles nécessitant d'être revues afin de tenir compte des évolutions
-laisser vos commentaires et idées

1/7/2013 à 00 h 00 min 00 s tic tac ...

Cordialement,

--Masterdeis 15 avril 2013 à 22:35 (CEST)

Je pense notamment à l’article [[Géographie de l’Union européenne ... modification de cartes en perspectives, des chiffres aussi, etc., le bandeau du projet (je l’avais préparé, il est quelque part sur mon ordi, mais je sais plus si je l’avais uploadé ...), etc. Cordialement, Treehill (Présentation • PdD • Contributions incomplète) 16 avril 2013 à 00:06 (CEST)

Je rajoute à la checklist sus-mentionnées les cartes n°23 à 30 de la demande ici. SenseiAC (d) 16 avril 2013 à 00:28 (CEST)

EU Policy Project

Salut les gens! Excusez-moi si je fais beaucoup de fautes, mais je suis en train d'améliorer mon français après une longe pause. En bref, j'écris ici pour vous informer que nous avons constitué une nouvelle groupe de Wikimédia pour suivre et analyser la législation dans l'UE et plaidoyer aussi pour de sujets les plus pressantes pour nous. Plus d'informations sur meta. Merci! --Dimi z (d) 22 avril 2013 à 20:59 (CEST)

Billet de banque en euros

Bonjour à tous, l'article Billet de banque en euros passe en second tour afin d'obtenir le label AdQ, il ne vous reste que quelques jours pour donner votre avis sur Discussion:Billet de banque en euros/Article de qualité. --Masterdeis 4 mai 2013 à 13:41 (CEST)

Wikipédia:Pages à fusionner#Mégalopole européenne et Banane bleue

Hola !
J'ai découvert que ces articles étaient proposés à la fusion. Si vous souhaitez donner votre avis, c'est par ici : Wikipédia:Pages à fusionner#Mégalopole européenne et Banane bleue  ! Treehill (Présentation • PdD • Contributions incomplète) 5 mai 2013 à 11:11 (CEST)

Élections européennes de 2014‎

Quelqu'un peut jeter un œil sur les dernières modifications sur Élections européennes de 2014‎, pour moi ça n'a pas sa place sur wiki mais je n'arrive pas à faire entendre raison à l'IP. --Masterdeis 28 mai 2013 à 18:10 (CEST)

Attention, il ne sont pas 500, ils sont 650  ! Sinon je suis parfaitement d'accord avec toi, à peine 0,000 004 % d'électeurs contestataires ça me parait quand même juste pour être mentionné… Àmha, un blocage serait peut-être la solution la plus simple à envisager s'il continuait vraiment à trop s'acharner. En attendant, j'ai reverté (une fois de plus, le compteur monte à 4), et j'espère qu'il va se calmer. SenseiAC (d) 28 mai 2013 à 19:10 (CEST)

+ 1 revers! Blocage au prochain?--Skouratov (d) 28 mai 2013 à 19:33 (CEST)

L'UE dans les organisations

Bonjour à tous, a-t-on un article ou une section ou un site externe regroupant l'ensemble des organisations auxquelles l'Union européenne prend part, d'une manière ou d'une autre (membre, statut spécial...) ? Merci d'avance. --Masterdeis 11 juin 2013 à 20:41 (CEST)

Non, pas exactement, mais je pourrais m'en occuper pendant les vacances car il faut prendre en compte :

• les organisations ou l'Union européenne est membre à part entière sans les États membres : l’Organisation internationale de l'huile d'olive par exemple
• les organisations ou l'UE et les Etats membres sont tous parties et dans ce cas il faut regarder comment se passe le fonctionnement (tout dépend du type de compétence en interne : si l’Union est partie à une organisation dont elle avait une compétence partagée qui est par la suite devenue exclusive du fait d'une activité légale importante, elle peut siéger en lieu et place des Etats membres, etc. en matière de contribution au budget de l’OI aussi, les Etats membres restent ceux qui mènent la discussion)
• les organisations ou l'UE est de facto membre : cf. le cas du GATT
• les organisations dont tous les Etats membres sont membres mais pas l'UE ce qui peut avoir des conséquences (Conseil de l’Europe)

Mais ces questions doivent être complété par un ajout que je compte faire sur l'article relations étrangères de l'Union européenne (dès que j’aurais le temps) concernant les procédures d'adoption des traités selon les domaines : CFSP, non-CFSP ; les accords mixtes ; les différentes bases légales ; les nuances glissées dans les articles (tel que 207 il me semble sur la PCC - mais pas sûr, ça pourrait être un peu avant) ou encore les aspects de la CFSP qui peuvent être soumis à un contrôle de la CJUE (art. 40, 275 (lequel renvoi à 215 par l’article 263 il me semble) et l’article 75. Bref, complexe ... Treehill (Présentation • PdD • Contributions incomplète) 12 juin 2013 à 01:52 (CEST)

Par ailleurs, un tel article pourrait être une sorte de tableau général sur les traités dont l’Union est partie (auquel cas une colonne concernerait l'organisation éventuellement créé par ledit traité (genre l’OTAN). Treehill (Présentation • PdD • Contributions incomplète) 12 juin 2013 à 12:38 (CEST)

Je souhaiterais titrer un article sur ce sujet Participation de l'Union européenne aux organisations internationales. Qu'en pensez vous ? Treehill (Présentation • PdD • Contributions incomplète) 16 mars 2014 à 00:08 (CET)

Vu les points que tu évoques plus haut, ça semble en effet plus simple de faire un seul article avec des renvois aux sections (relation de l'UE avec...) des articles considérés (ONU, Ligue arabe...) si elles existent ou à créer si ce n'est pas le cas. Les anglophones ont déjà développé certaines relations (en:Template:Foreign relations of the European Union), mais je ne vois pas ni l'OTAN, ni le Conseil de l'Europe.--Masterdeis 16 mars 2014 à 19:29 (CET)

NUTS : proposition de réorganisation en vue d'avoir des articles complets

Bonsoir,
En cherchant à compléter la liste des régions NUTS (article que j'ai au passage renommé), je me suis vite rendu compte (dès l'Allemagne et ses 400 NUTS) que ça allait vite devenir un article dont on ne voit jamais le bout si on cherchait vraiment à le compléter jusqu'à la fin, tant pour les rédacteurs que pour les lecteurs. Ce faisant, plutôt que de faire de cet article une simple multi-redirection vers les articles individuels (qui eux pourraient être complets avec un bien moindre problème de taille), que pensez-vous de le "faire sauter" en mettant proprement à jour le tableau de l'article principal à partir duquel on aurait directement accès au pages individuelles. Ce sera également l'occasion de rendre aussi agréable le tableau des LAU. Une palette de navigation pourrait être créé pour rassembler ces articles.
Pour info, conformément à mon commentaire ci-dessus, j'ai d'ores et déjà créé la page complète des régions NUTS de l'Allemagne et ajouté le lien (en accès par le code pays) dans le tableau NUTS. Cette page pourra servir d'exemple pour que les autres articles aient la même structure.
Si ça vous convient, merci de me dire qui serait prêt à aider. En s'y mettant à trois ou quatre ça pourrait se faire assez vite (les articles individuels existent déjà en anglais, il n'y aura qu'à les traduire, ce qui devrait aller assez pour un certain nombre d'entités aux noms non-traduits).
Au passage, tous les "LAU" sont à remplacer par "UAL" en français, conformément à l'utilisation officielle (ici] p.10 par ex.).
SenseiAC (d) 15 juin 2013 à 02:14 (CEST)

Partition de Chypre

Bonjour à tous, j'ai repris le développement de l'article sur la division de l'île de Chypre qui s’étale tout au long du XX^e et j'aurais souhaité avoir l'avis de personnes (de préférence connaissant le sujet ou certains de ses aspects) sur le fonds de l'article et notamment sur sa neutralité. En effet, je me suis servi de nombreuses sources bibliographiques et internet, de divers auteurs (qui eux mêmes sont pas nécessairement neutres) et institutions, de manière à avoir une vue globale, sans prise de parti. Toutefois, compte tenu de la nature hautement sensible du sujet (vous le constaterez, le nationalisme est l'un des points clés de cette partie de l'histoire chypriote), je n'ai peut-être pas un recul suffisant sur la question. D'avance merci, n'hésitez pas à laisser vos commentaires en PDD de l'article. Cordialement, Masterdeis 20 juin 2013 à 18:32 (CEST)
PS : cette demande est multi-projet et s'accompagne d'une demande de relecture par l'atelier de lecture pour en vérifier la forme et le proposer courant juillet à une labellisation (dont le label et la date sont encore à définir en fonction des commentaires apportés).

Commissaire croate

Bonjour à tous,

Je voulais savoir si l'un de vous avait des informations sur la nomination de Neven Mimica en tant que commissaire en en charge de la protection des consommateurs (1) jusqu'à 2014 ? Normalement son entrée en fonction, si elle n’a eu lieu, devrait se faire sous peu ... Cordialement, Treehill (Présentation • PdD • Contributions incomplète) 1 juillet 2013 à 18:22 (CEST)

Nouvelles fraiches : Le Courrier des Balkans (pas sur de la crédibilité), lien ici, a priori c'est bien aujourd'hui, il faut donc que je modifie un de mes reverts. --Masterdeis 1 juillet 2013 à 20:19 (CEST)

D'ailleurs c'est le foutoir dans les commissaires et commissions, je vais faire une palette parce que c'est horrible pour naviguer dedans mais faudra faire quelque chose aussi sur l'article Commission européenne qui n'a pas dû évoluer en même temps les évolutions sur le terrain. --Masterdeis 1 juillet 2013 à 20:41 (CEST)

Renommage du traité d'adhésiond ela Croatie en Traité de Bruxelles (2011) ?

Bonsoir,
Ne devrait-on pas, par cohérence avec les précédents traités d'adhésion (Traité de Corfou (1994), Traité d'Athènes (2003), Traité de Luxembourg (2005)), renommer l'article concernant le Traité d'adhésion de la Croatie à l'Union européenne en Traité de Bruxelles (2011) (que je viens provisoirement de créer en tant que redirection) ? J'attends vos avis avant d'entreprendre quoi que ce soit.
Cdlt. SenseiAC (d) 1 juillet 2013 à 22:01 (CEST)

Pour, penses à modifier les redirections et les pages sur lesquels le lien apparait ([ici]). --Masterdeis 2 juillet 2013 à 14:33 (CEST)

Pour Treehill (Présentation • PdD • Contributions incomplète) 4 juillet 2013 à 15:27 (CEST)

À 3 contre 1 (Enzino ayant donné un avis défavorable en PdD de l'article du traité) je procède au renommage. SenseiAC (d) 4 juillet 2013 à 18:25 (CEST)

Suite à une « plainte » invoquant consensus et moindre surprise, je vous invite à reprendre la discussion sur la PdD de l'article… SenseiAC (d) 4 juillet 2013 à 19:05 (CEST)

Idée

Bonjour à tous, je suis chiffonner par le nom de ces articles : Relations entre la Belgique et l'Union européenne et de la série. Le fait est que ce sont des relations verticales comparer aux relations horizontales UE-État tiers, ne serait-il pas envisageable de trouver un synonyme pour "relation" ? Treehill (Présentation • PdD • Contributions incomplète) 4 juillet 2013 à 15:29 (CEST)

Idem pour France, Allemagne et Slovaquie mais relation a au moins pour avantage de faire fourre-tout, considérant les diverses approches qu'a chaque article ; sinon rien d'intéressant. --Masterdeis 4 juillet 2013 à 15:57 (CEST)

L'article IXESN France est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « IXESN France ^{(page supprimée)} » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:IXESN France/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. 12 juillet 2013 à 14:13 (CEST)Patrick Rogel (d)

Séparation des articles frontières UE/X et "un pays de l'UE"/X

Bonjour,
Je viens (venais) de créer les pages Frontière entre le Monténégro et l'Union européenne etb Frontière entre la Bosnie-Herzégovine et l'Union européenne, et en moins de deux je les retrouve en simple redirections de Frontière entre la Croatie et le Monténégro et Frontière entre la Bosnie-Herzégovine et la Croatie. Certes elles sont actuellement identiques, mais leur histoire est différente et les frontières "européennes" risquent de changer lors de l'adhésion de tel ou tel autre pays, contrairement aux autres. Au passage, je vous annonce que je compte séparer Frontière entre le Maroc et l'Union européenne de Frontière entre l'Espagne et le Maroc : de 1957 à 1962, le Maroc avait une frontière terrestre aussi avec la CEE (France : Algérie, et de facto Mauritanie ? (selon statut de la Mauritanie)), avant qu'elle ne disparaissent à l'indépendance de l'Algérie en 1962, puis qu'elle ne réapparaisse en 1986. De la même façon je vous propose la création des articles suivants :

• Frontière entre la Tunisie et la Communauté économique européenne (France [Algérie] 1957-1962)
• Frontière entre la Mauritanie et la Communauté économique européenne (France 1960-1962, + période coloniale 1957-1960 selon statut de la Mauritanie vis-à-vis de la CEE à ce moment-là)
• Frontière entre la Mali et la Communauté économique européenne (France 1960-1962, + période coloniale 1957-1960 selon statut du Mali vis-à-vis de la CEE à ce moment-là)
• Frontière entre la Niger et la Communauté économique européenne (France 1960-1962, + période coloniale 1957-1960 selon statut du Mali vis-à-vis de la CEE à ce moment-là)
• Frontière entre la Libye et la Communauté économique européenne (France 1951-1962)

J'attends vos avis. Cdlt. SenseiAC (d) 14 juillet 2013 à 14:07 (CEST)

Tout cela est bien beau, mais il faudra se contenter des articles actuels. Il existe déjà des protestations assez régulières à l'encontre d'articles portant sur les frontières internationales entre petits États exotiques. Les articles sur les frontières de l'UE avec un voisin mitoyen d'au moins deux membres sont encore plus contestables. Si maintenant on a deux articles pour un même tracé physique, on s'expose encore plus à la calomnie. Et je ne parle même pas de ces liens rouges que tu cites, pour des frontières disparues ! Honnêtement, on n'a pas besoin de tout ça. Il faut reprendre Frontières de l'Union européenne en rédigeant des paragraphes qui indiquent les changements intervenus successivement plutôt que de reprendre à chaque section la liste actualisée de toutes les frontières. Dans ce cadre, il sera possible de tomber dans des raffinements relatifs au Niger, etc. Mais ailleurs… non. Thierry Caro (d) 14 juillet 2013 à 14:24 (CEST)

Idem, je vois pas trop l'intérêt d'articles sur les frontières en général quand il n'y a déjà pas d'articles sur les relations entre pays ou entre pays et UE dans le cas présent. Frontière de [pays] devrait largement suffire. --Masterdeis 6 août 2013 à 19:04 (CEST)

Nom de l'article "Norme européenne d'émission Euro"

Bonjour à tous, après ce long temps d'absence, je reviens avec une question concernant le nom de cet article. Le nom ne devrait-il pas être "Norme européenne d'émission" ou "Normes Euro" et pas un mélange des deux appellations (comme le précise l'introduction dudit article) ?
Cordialement, Treehill (Présentation • PdD • Contributions incomplète) 22 août 2013 à 13:10 (CEST)

Salut, En principe en titre c'est le nom complet (on évite les abréviations), donc "Normes européennes d'émission" (au pluriel puisqu'on parle de l'ensemble des normes). Cdlt. SenseiAC (discuter) 22 août 2013 à 13:24 (CEST)

TI et Euroscepticisme

Bonjour à tous,

Juste pour vous informer que Golfestro (d · c · b) considère qu'il y a un TI dans l'article Euroscepticisme. Je vous invite à venir discuter de son existence ou pas. Dans tous les cas, une refonte de l'article semble nécessaire (j’ai notamment trouvé une source). Treehill (Présentation • PdD • Contributions incomplète) 4 septembre 2013 à 16:50 (CEST)

Union européenne

L' IP 88.183.214.193 nous fait remarquer que sur l'image L'UEM de l'Union européenne il manque la Slovénie un des 17 membres de UEM. Cette carte est utilisée dans l'article Zone euro...y-a-t-il un manque...à rectifier---Jean Claude alias Zivax (Discuter) 12 septembre 2013 à 10:20 (CEST)

Masterdeis (d · c · b), vu que c'est toi qui a ajouté la Croatie et que c'est là que la Slovénie a perdu sa couleur bleue, tu peux t'en occuper et corriger ça ? Merci d'avance. SenseiAC (discuter) 12 septembre 2013 à 11:34 (CEST)

Job is done ;) --Masterdeis 12 septembre 2013 à 18:47 (CEST)

L'article John Loughlin est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « John Loughlin ^{(page supprimée)} » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:John Loughlin/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 4 octobre 2013 à 00:59 (CEST)

Statut des Féroé vis-à-vis de l'UE

Bonsoir,
C'est moi ou ce n'est pas très clair : je ne trouve les Féroé ni dans les RUP (ce qui est logique puisqu'elles ne voulaient pas faire partie de l'UE) ni dans les PTOM. Pourtant, c'est un territoire danois, hors le Danemark est membre de l'UE, donc si les Féroé veulent rester hors UE leur statut devrait logiquement être celui de PTOM non ? Le Groenland lui est bien dans les PTOM. L'exclusion "politique" (manifestement voulue par les Féroé elles-même) est-elle liée au fait que les "citoyens féroïens" (les porteurs d'un passeport féroïen si je comprend bien) ne sont pas citoyens de l'UE ? Ou bien est-ce juridiquement l'inverse, l'exclusion "politique" induisant l'exclusion au niveau de la citoyenneté (ce qui paraît assez logique) ? Que constituent donc les Féroé vis-à-vis de l'UE, sachant que ce n'est ni un État indépendant ni un "truc" lié à l'UE ? Ce faisant, j'ai pu lire que certains partis politiques féroïens étaient en faveur de l'« adhésion » (je reprend le mot tel que je l'ai trouvé dans les articles de WP) des Féroé dans l'UE ; quelqu'un sait-il comment cela se passerait au niveau administrativo-juridique (critères identique à un nouveau pays adhérent usuellement ou "simple" modification du statut dans les traités, voire je ne sais quelle autre possibilité) et quel statut le territoire aurait alors (membre à part entière (peu probable, mais la situation mérite de se poser la question) ou RUP, voire PTOM de façon transitoire) ?
Merci d'avance si qui que ce soit à quelque information à ce sujet (éventuellement des documents officiels de l'UE).
Cordialement. SenseiAC (discuter) 8 octobre 2013 à 00:33 (CEST)

Salut, SenseiAC, tout est expliqué ici. Le statut des îles Féroé est réglé par ce protocole ci qui dispose notamment « si, durant la période visée a l'article 1 , le gouvernement danois informe le conseil, à la suite d'une résolution prise par le gouvernement local des iles Féroé, qu'il n'est pas en mesure de faire les déclarations visées a l'article 1, le conseil examine, à la demande du gouvernement danois, la situation ainsi créée. Le conseil décide, sur proposition de la commission, des arrangements a prévoir pour résoudre les problèmes que cette situation pourrait poser pour la communauté et notamment pour le Danemark et les iles Féroé. ». L'absence de déclaration à l'adhésion exclut le statut de RUP, voire de membre sans statut spécifique, pour l'Union. De même, l'absence d'acte permettant de régler ledit statut des îles Féroé en font une région à statut spécifique hors de l'Union européenne et ne peut donc pas être assimilé à un PTOM.
En ce qui concerne l'adhésion des îles à l'UE, je pense que le changement de statut peut se faire de deux façons :

• soit par le biais d'une demande du gouvernement local (l'autonomie accordée aux îles Féroé lui permet de refuser d'adhérer aux org. régionales auxquelles le Danemark adhère, a contrario, cela signifie que les Féroé peuvent adhérer à des org régionales aussi),
• soit à la manière de Mayotte, c'est-à-dire que le gouvernement danois pourrait organiser un référendum aux îles Féroé demandant s'ils souhaitent modifier leur statut à l'égard de l'Union (bon, à Mayotte il s'agissait d'une modification de statut vis-à-vis de la République). Par la suite, il faudrait que le gouvernement envoie une requête au Conseil européen il me semble, lequel statuerai sur l'adhésion des Féroé et établirait une date d'entrée permettant la transposition. Mais, à la différence de Mayotte, les îles Féroé ne sont pas des PTOM, donc ça me semble la moins probables des deux solutions.

Bon, ces deux points sont des conjonctures bien entendu, je ne suis ni un spécialiste du droit interne danois sur la répartition des compétences, et ma méconnaissance de cette langue ne me permet pas de rechercher d'éventuels articles ou ouvrages sur ce sujet . Une chose dont je suis sûr cependant, l'éventuelle demande d'adhésion n'entrainerait pas l'octroi d'un statut provisoire de PTOM ni de RUP. Treehill (Présentation • PdD • Contributions incomplète) 8 octobre 2013 à 09:29 (CEST)

Merci pour tes lumières ! Pour le dernier point il ne reste plus qu'à attendre le moment où ils demanderont (s'ils le demandent) à adhérer, on verra bien comment ça se passera . SenseiAC (discuter) 8 octobre 2013 à 10:03 (CEST)

Mouais, enfin n'y mettez pas trop d'espoir, le fiers vikings aiment leur autonomie (y a qu'à voir les Islandais qui ne veulent plus entendre parler de nous). Côté futurs élargissements, je vois assez bien des élargissements internes : Flandres, Wallonie, Catalogne, Écosse et pourquoi pas Lombardie et Corse ;) --Masterdeis 8 octobre 2013 à 18:51 (CEST)

Pour ces États, les circonstances peuvent changer. A l'inverse, le seul élargissement interne que j'envisage est celui de l'écosse, si elle obtient son indépendance. Je n'arrive pas à imaginer (et soutenir) les autres velléités indépendantistes. Treehill (Présentation • PdD • Contributions incomplète) 8 octobre 2013 à 20:12 (CEST)

Liste des pièces françaises en euro de collection

Dans le cadre du projet:numismatique, je m'attaque à refondre cet article en le divisant par année (du style Liste des pièces françaises en euro de collection (2002))

Avant de lancer tout ce que j'ai préparé en brouillon. J'aurais besoin de votre avis sur le titre que je trouve « un peu lourd et pas trop français ».

Je propose de renommer Liste des pièces françaises en euro de collection en Liste des pièces de collection françaises en euro (et idem pour tous les autres pays de la zone euro).

Pour ensuite créer Liste des pièces de collection françaises en euro (2002) et les années suivantes.

Vos avis ? Prométhée33 (discuter) 13 octobre 2013 à 15:55 (CEST)

D'un point de vue personnel, si je devais nommer l'article, je dirais pièces de collection françaises en euro car le "s" équivaut à "liste de". Sinon je suis assez d'accord. Treehill (Présentation • PdD • Contributions incomplète) 20 octobre 2013 à 23:02 (CEST)

États unis d'Europe ou États-Unis d'Europe ?

Que pensez-vous du renommage de l'article États unis d'Europe et de sa justification ? Je ne suis pas convaincu. Treehill (Présentation • PdD • Contributions incomplète) 20 octobre 2013 à 23:02 (CEST)

A voir ce que Cyril entend par "graphie" réservée, mais après une recherche somaire, on a bien les deux utilisées dans des sources de qualité, cependant, celle avec le tiret et la majuscule est largement plus plébiscitée.--Masterdeis 21 octobre 2013 à 01:02 (CEST)

J'ai répondu sur la page Discussion:États unis (homonymie)#Orthographe et envoyé un message sur l'Wikipédia:Atelier typographique/octobre 2013#États-Unis (avec trait d'union) / États unis (sans trait d'union ni majuscule à l'adjectif). Cdlmt, --Cyril-83 (discuter) 21 octobre 2013 à 23:23 (CEST)

Les articles Politique commerciale de l'Union européenne et Politique commerciale commune sont proposés à la fusion

Proposition de fusion en cours.

La discussion a lieu sur la page Wikipédia:Pages à fusionner#Politique commerciale de l'Union européenne et Politique commerciale commune. La procédure de fusion est consultable sur Wikipédia:Pages à fusionner.

Indeed ^{[knock-knock]} 23 octobre 2013 à 11:42 (CEST)

Oubli de l'élargissement

Bonsoir, je viens de mettre à jour Commission Barroso II suite à l'entrée de la Croatie, mais je ne sais pas gérer les chiffres dans l'infobox (si quelqu'un peut...). J'ai vu également que Liste des députés européens de la 7e législature n'est pas à jour de ce coté-là, et qu'il n'y a pas non plus de liste des députés européens croates de la législature comme pour les autres pays (cf. palette). Je sais qu'il y a une sous-page, mais je préfère préciser ça là (ça fait 4 mois...). --Skouratov (discuter) 1 novembre 2013 à 00:38 (CET)

« Ministre d'État » / « Ministre-président » ou « Premier ministre » ?

Bonjour à tous, Une discussion est en cours sur le titre à donner aux articles relatifs aux différents noms des chefs de gouvernements. Cette discussion se trouve sur le projet politique, si vous avez un avis, n'hésitez pas !
Cordialement, Treehill (Présentation • PdD • Contributions incomplète) 25 août 2013 à 12:50 (CEST)
PS : enfin, vous avez tous du voir ladite discussion .

Discussion aussi sur le Bistro d'aujourd'hui. — Oliv☮ ^{Éppen hozzám?} 7 novembre 2013 à 15:36 (CET)

Modèle récapitulatif images euro

Bonjour,

Pour éviter un nouveau schmilblick comme celui qu'il y a eu sur Pièce de 1 euro (cf historique). J'ai remis à jour le tableau des pièces manquantes en euro et créé un modèle le contenant pour pouvoir l'avoir à disposition de manière unique sur plusieurs pages différentes (y compris d'autres projets).

• Pour l'inclure : {{Projet:Numismatique/Images}}
• Pour le mettre à jour : Projet:Numismatique/Images

Légende :

• en vert : OK présent sur wikipédia (Catégorie:Image d'euro), possibles améliorations de la qualité
• en orange : sur commons, mais forte probabilités de suppression là bas
• en rouge : images manquante
• en jaune : problème qualité, possibilité de meilleures photos ou scan

Pièces courantes

Résumé des pièces présentes et manquantes
(hors pièces commémoratives et de collection)

	1 c.	2 c.	5 c.	10 c.	20 c.	50 c.	1 €	2 €
États membres de l'Union et de la zone euro
Allemagne (1999-)	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui
Autriche (1999-)	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui
Belgique (1999-2007) (2008) (2009-2013) (2014-)	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui
	non	non	non	non	oui	oui	oui	oui
	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui
	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui
Chypre (2008-)	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui
Espagne (1999-2009) (2010-2014) (2015-	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui
	oui	non	oui	non	non	non	non	non
	oui	non	oui	non	non	non	oui	oui
Estonie (2011-)	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui
Finlande (1999-2007) (2007-)	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui
	non	non	non	non	non	non	non	oui
France (1999-)	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui
Grèce (2001-)	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui
Irlande (1999-)	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui
Italie (1999-)	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui
Lettonie (2014-)	commons	commons	commons	commons	commons	commons	commons	commons
Lituanie (2015-)	commons	commons	commons	commons	commons	commons	commons	commons
Luxembourg (1999-)	qualité !	qualité !	qualité !	oui	oui	oui	oui	oui
Malte (2008-)	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui
Pays-Bas (1999-2013) (2014-)	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui
	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui
Portugal (1999-)	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui
Slovaquie (2009-)	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui
Slovénie (2007-)	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui	oui
États non-membres de l'Union utilisant l'euro
Andorre (2014-)	non	non	non	non	oui	non	non	non
Monaco (2002-2005) (2005-)	non	non	non	non	non	non	oui	non
	non	non	non	non	non	non	oui	oui
Saint-Marin (2002-)	commons	commons	commons	commons	commons	commons	commons	commons
Vatican (2002-2005) (2005) (2005-2013) (2014-)	non	non	non	non	non	non	non	non
	qualité !	qualité !	qualité !	qualité !	qualité !	qualité !	qualité !	qualité !
	qualité !	qualité !	qualité !	qualité !	qualité !	qualité !	qualité !	qualité !
	non	non	non	non	non	oui	non	non

Pièces commémoratives dont la photo est manquante

(dernière mise à jour : --Guy Delsaut (discuter) 20 décembre 2015 à 17:53 (CET))

Allemagne

• 2015 - Drapeau européen

Belgique

• 2014 - Croix-Rouge
• 2015 - Drapeau européen

Chypre

• 2015 - Drapeau européen

Espagne

• 2015 - Drapeau européen

Estonie

• 2015 - Drapeau européen

France

• 2015 - Drapeau européen

Grèce

• 2015 - Drapeau européen
• 2015 - Spyrídon Loúis

Italie

• 2015 - Drapeau européen

Lettonie

• 2015 - Drapeau européen
• 2015 - Cigogne noire

Lituanie

• 2015 - Drapeau européen
• 2015 - Langue lituanienne

Luxembourg

• 2010 - Armoiries du Grand-Duc
• 2015 - Drapeau européen

Malte

• 2012 - Majorité au Conseil des représentants
• 2015 - Drapeau européen

Portugal

• 2015 - Drapeau européen

Slovénie

• 2007 - Traité de Rome
• 2015 - Drapeau européen

Andorre

• 2015 - Traité douanier
• 2015 - Majorité à 18 ans

Monaco

• 2007 - Grace de Monaco
• 2011 - Mariage Albert II et Charlene
• 2012 - Lucien Grimaldi
• 2015 - Château du Rocher

Saint-Marin

• 2004 - Bartolomeo Borghesi
• 2006 - Christophe Colomb
• 2007 - Giuseppe Garibaldi
• 2008 - année européenne du dialogue interculturel
• 2009 - année européenne de la créativité et de l'innovation
• 2010 - Sandro Botticelli
• 2011 - Giorgio Vasari
• 2012 - 10 ans euro cash
• 2013 - Pinturicchio
• 2014 - Bramante
• 2014 - Giacomo Puccini
• 2015 - Dante Alighieri
• 2015 - Réunification allemande

Vatican

• 2004 - Fondation de l'État de la Cité du Vatican
• 2005 - JMJ Cologne
• 2006 - Garde suisse
• 2007 - 80e anniversaire de Benoît XVI
• 2008 - Saint Paul
• 2009 - Année mondiale de l'astronomie
• 2010 - Année du sacerdoce
• 2011 - JMJ Madrid
• 2012 - Rencontre des Familles Milan
• 2013 - Sede Vacante
• 2013 - JMJ Rio
• 2014 - Chute du mur de Berlin
• 2015 - Rencontre des Familles Philadelphie

Prométhée33 (discuter) 8 novembre 2013 à 10:27 (CET)

Salut Prométhée33 (d · c · b) !
Très bon tableau, j'ai juste une petite question/remarque. Il me semble que les États du Bénélux n'émettent/ n'utilisent plus de pièce de 1 cent d'euro (voire de 2 cts aussi). Ne serait-il pas une bonne idée d'ajouter une légende « inexistant », avec par exemple le symbole ∅. Qu'en penses-tu ? Treehill (Présentation • PdD • Contributions incomplète) 11 novembre 2013 à 13:54 (CET)

Salut à vous,

Merci Prométhée33 (d · c · b) !

Treehill (d · c · b), qu'ils ne les utilisent pas (ce qui reste à vérifier) ne signifie pas que les pièces n'existent pas : la Finlande a depuis le début décidé de ne pas utiliser les 1 et 2 centimes mais les pièces existent bel et bien (frappées juste pour les collectionneurs, mais n'empêche qu'elles existent), comme celles des pays du Benelux d'ailleurs (et là je me permet d'avoir même de gros doutes sur le fait que ce soit limité aux collectionneurs). Au passage pourquoi "Vatican (2005-2013)", qui devrait d'ailleurs être "Vatican 2006-2013, est-il en jaune au lieu de vert ? Je viens d'en profiter pour ajouter les dates manquantes (présentation plus uniforme) et corriger quelques détails. SenseiAC (discuter) 18 novembre 2013 à 02:37 (CET)

Euroscepticisme

Bonjour à tous,

Une petite question, je travaille sur Euroscepticisme et j'ai vu que la wiki anglaise avait europeanism pour désigner la doctrine politique opposée. Pensez-vous qu'une traduction serait judicieuse ? Si oui sous quel terme car nous avons, il me semble, le choix entre « européanisme » et « européisme ». Seulement wiki.fr a un article européisme, mais il me semble qu'il ne s'agit pas de la même chose. Qu'en pensez vous ? Treehill (Présentation • PdD • Contributions incomplète) 11 novembre 2013 à 14:03 (CET)
PS : par ailleurs, si vous avez des avis sur mes modifs actuels de l'article euroscepticisme, n'hésitez pas à le signaler dans la PdD de l'article ;)

Oui pour lier avec européisme, même si les deux articles traitent d'aspects différents. C'est le même sujet qui est traité dans les autres versions, sauf celui en allemand que je mettrais à part. L'article anglophone est un peu bizarre mais je comprends la volonté de traiter la dimension culturelle. Le nôtre en dit suffisamment peu pour ne pas risquer de se tromper . La première chose à faire est de virer la « source », quitte à la réintégrer plus tard dans un long développement. Après, ce n'est pas « la doctrine politique opposée » car ce n'est pas une doctrine tout court. Je doute que le terme ait une épaisseur fantastique au-delà du néologisme, donc je suggèrerais de commencer par une analyse sémantique.

Je ne pense que du bien de tes ajouts à euroscepticisme. C'est un vaste sujet. Ljubinka (discuter) 11 novembre 2013 à 19:22 (CET)

Heure d'adhésion à l'Union européenne

Bonjour à tous,
J'ai une petite question dont l'incidence pratique est certes faible (sauf si un événement se produisait au moment concerné) mais qui, au moins du point de vue théorique, mérite d'être posée : lorsqu'un pays adhère à l'Union européenne (ou auparavant à la Communauté économique européenne), à quelle heure cela se produit-il ? Je veux dire, par exemple l'Espagne a adhéré à la CEE le 1^er janvier 1986 à 0 h 0, mais est-ce heure d'Espagne (UTC+1) ou heure UTC ? Dans le deuxième cas, cela signifierait que l'Espagne et le Portugal ont adhéré en même temps, mais étant donné qu'il me semble qu'en ce qui concerne la Croatie l'adhésion s'est manifestement passé le 1^er juillet 2013 à 0 h 0 locale (= le 30 juin à 22 h 0 UTC étant donné que c'était l'été), si c'est pareil pour les autres avant cela signifierait que le Portugal a adhéré à la CEE une heure avant l'Espagne en 1986, de même que la Suède et l'Autriche une heure avant la Finlande en 1995, et les pays baltes et Chypre une heure plus tard que les six autres en 2004. Quelqu'un a-t-il une idée sur la question ? Même question d'ailleurs concernant les territoires utilisant un fuseau horaire différent, comme en outre-mer (concernant le passage à l'euro dans ce cas par exemple), est-ce l'heure locale ou l'heure de la capitale (si jamais un pays avait plusieurs fuseaux horaires aussi en métropole) qui compte ?
Merci d'avance pour toute réponse.
Cordialement.
SenseiAC (discuter) 18 novembre 2013 à 02:06 (CET)

Je dois dire que je n'ai jamais entendu parler de l'heure d'entrée en vigueur (ou peut être ni ai-je simplement pas prêter attention). Néanmoins je me hasarderai à dire que le traité entre en vigueur lorsque les deux partis ont passé la ligne de changement de date. Par exemple, si un traité entre un pays A et B doit entrer en vigueur le 1 février 2014, à supposer au A et B ont 4 heures de décalage horaire, on peut supposer que le traité ne sera applicable que lorsque ces deux pays auront "atteint" le 1 février 2014 sinon les conditions d'entrée en vigueur ne sont pas réunies. Ce serait comme dire, pour un traité multilatéral, qu'il entrera en vigueur lorsque 4 des signataires l'auront ratifiés. Mais je ne suis pas certain. Je pense pas que ce point pose un quelconque problème cependant. Treehill (Présentation • PdD • Contributions incomplète) 18 novembre 2013 à 02:28 (CET)

Relecture après fusion

Bonjour, votre aide est la bienvenue pour relire/corriger/compléter les articles Commerce extérieur de l'Union européenne et Politique commerciale de l'Union européenne après fusion de ce dernier. Cdlt --Masterdeis 22 novembre 2013 à 19:28 (CET)

Je jetterai un coup d’œil quand j'aurais le temps. Treehill (Présentation • PdD • Contributions incomplète) 10 décembre 2013 à 09:51 (CET)

Nom des arrêts de la CJUE/CEDH (dans ce cas, mais la question est soulevée pour les deux)

Bonjour à tous, la question est posée ici : Discussion:Arrêt Bosphorus. Cordialement Treehill (Présentation • PdD • Contributions incomplète) 10 décembre 2013 à 09:51 (CET)