Dracénie Provence Verdon agglomération

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Dracénie Provence Verdon agglomération
Blason de Dracénie Provence Verdon agglomération
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Drapeau de Provence-Alpes-Côte d'Azur Provence-Alpes-Côte d'Azur
Département Proposition de drapeau pour le Var.svg Var
Forme Communauté d'agglomération
Siège Draguignan
Communes 23
Président Richard Strambio (Maire DVD de Draguignan depuis 2014)
Date de création
Code SIREN 248300493
Démographie
Population 107 253 hab. (2018)
Densité 117 hab./km2
Géographie
Superficie 914,70 km2
Localisation
Localisation de Dracénie Provence Verdon agglomération
Localisation de la communauté d'agglomération dans le Var en 2019.
Liens
Site web http://www.dracenie.com
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

Dracénie Provence Verdon agglomération[1] (ex-Communauté d'Agglomération Dracénoise), créée en 2000, regroupe vingt-trois communes du département du Var, dont Draguignan. DPVa est la troisième intercommunalité du Var par sa population, après la communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée et la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Regroupant plus de 107 000 habitants, l'agglomération dracénoise est située à mi-chemin des trois grandes métropoles régionales (Marseille-Aix-en-Provence, Nice et Toulon) et à proximité de trois grands sites touristiques majeurs : le Verdon, le Golfe de Saint-Tropez et la Côte d'Azur.

En , la Communauté d'Agglomération Dracénoise change de nom pour devenir Dracénie Provence Verdon agglomération. Une consultation citoyenne sur ce sujet est faite courant juin et .

Histoire[modifier | modifier le code]

  • Entente intercommunale

Par délibération de la municipalité de Draguignan no 84-025 du (présentation du projet et accord de principe) et création par délibération no 84-044 du une « Entente intercommunale entre les communes de Draguignan, Trans et Flayosc », avait été concrétisée pour assurer la concertation et la coopération sur tous les sujets d'intérêt commun, et notamment la distribution de l'eau, l'assainissement, le ramassage des ordures ménagères et les transports scolaires.

  • Création de la CAD

Créée par arrêté préfectoral le , la Communauté d'Agglomération Dracénoise traduit le souhait de 8 communes (Les Arcs-sur-Argens, Châteaudouble, Draguignan, Figanières, Lorgues, La Motte, Taradeau et Trans-en-Provence) de s'unir en vue d'élaborer et de conduire ensemble un projet commun de développement et d'aménagement de leur territoire.

Christian Martin, maire de Draguignan, en a été élu le premier président le .

Le but de la création de cette intercommunalité était de « favoriser l'emploi et améliorer le cadre de vie », la CAD représentant une « communauté de devenir ».

La communauté d’agglomération dracénoise s’est ainsi engagée dans une démarche de démocratie participative et de débat public à travers son propre Conseil de développement : le Conseil de Développement de la Dracénie[2].

En , son périmètre est élargi à seize communes avec l'intégration d'Ampus, Bargemon, Callas, Claviers, Flayosc, Le Muy, Montferrat et Vidauban. Sa population est alors estimée à 97 000 habitants.

En , l'agglomération dracénoise accueille trois nouvelles communes : Saint-Antonin-du-Var, Salernes et Sillans-la-Cascade. En 2016, sa superficie est alors de 914 km2 pour une population légale totale de plus de 107 000 habitants.

Le 1er janvier 2017, avec la dissolution de la Communauté de communes Artuby-Verdon, quatre nouvelles communes intègre l'agglomération : Comps-sur-Artuby, Bargème, La Roque-Esclapon et La Bastide.

En , la Communauté d'Agglomération Dracénoise change de nom et devient Dracénie Provence Verdon agglomération[3].

Territoire communautaire : la « Dracénie »[modifier | modifier le code]

Le nom de Dracénie est dérivé du gentilé dracénois, les habitants de Draguignan. La Dracénie a de nombreux atouts culturels, touristiques et naturels, son terroir et ses marchés provençaux, ses métiers d’art, à travers ses villages perchés blottis sur les contreforts du Verdon, ses forêts et ses musées[4].

Composition[modifier | modifier le code]

La communauté d'agglomération est composée des 23 communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Draguignan
(siège)
83050 Dracenois 53,75 39 433 (2019) 734
Ampus 83003 Ampusiens 82,77 913 (2019) 11
Les Arcs 83004 Arcois 54,26 7 066 (2019) 130
Bargème 83010 Bargémois 27,95 225 (2019) 8,1
Bargemon 83011 Bargemonais 35,14 1 334 (2019) 38
La Bastide 83013 Bastidans 11,76 208 (2019) 18
Callas 83028 Callassiens 49,26 1 948 (2019) 40
Châteaudouble 83038 Châteaudoublains 40,91 477 (2019) 12
Claviers 83041 Clavesiens 15,9 720 (2019) 45
Comps-sur-Artuby 83044 Compsois 63,49 328 (2019) 5,2
Figanières 83056 Figaniérois 28,17 2 623 (2019) 93
Flayosc 83058 Flayoscais 45,95 4 247 (2019) 92
Lorgues 83072 Lorguais 64,37 9 054 (2019) 141
Montferrat 83082 Montferratois 34,01 1 527 (2019) 45
La Motte 83085 Mottois 28,12 2 804 (2019) 100
Le Muy 83086 Muyois 66,58 9 288 (2019) 140
La Roque-Esclapon 83109 Roquois 26,98 256 (2019) 9,5
Saint-Antonin-du-Var 83154 Antonais 17,64 722 (2019) 41
Salernes 83121 Salernois 39,3 3 761 (2019) 96
Sillans-la-Cascade 83128 Sillanais 20,17 745 (2019) 37
Taradeau 83134 Taradéens 17,31 1 784 (2019) 103
Trans-en-Provence 83141 Transians 16,99 5 947 (2019) 350
Vidauban 83148 Vidaubanais 73,93 12 616 (2019) 171

Administration[modifier | modifier le code]

Siège[modifier | modifier le code]

Le siège de la communauté d'agglomération est situé square Mozart à Draguignan.

Conseil communautaire[modifier | modifier le code]

La communauté d'agglomération est dirigée par son président, entouré des vingt-six membres du bureau du Conseil communautaire[5]. Les soixante-six représentants des communes de la Dracénie forment le Conseil communautaire.

Chaque commune a un nombre défini de sièges en fonction de l’importance numérique de sa population.

Nombre de délégués Communes
21 Draguignan
6 Vidauban
5 Le Muy, Lorgues
4 Les Arcs
3 Flayosc, Salernes, Trans-en-Provence
2 Figanières, La Motte
1 Les autres communes

Élus[modifier | modifier le code]

La communauté d'agglomération est administrée par un conseil communautaire composé de 66 membres représentant (maires ou conseillers municipaux) chacune des communes membres de l'intercommunalité.

Actuellement, la composition du bureau communautaire est la suivante[6] :

Liste des vice-présidents 2020-2026
Attributions Identité Qualité
1er Equipements sportifs Claude Pianetti Maire de Vidauban
2e Habitat et politique du logement Claude Alemagna Maire de Lorgues
3e Développement économique Liliane Boyer Maire du Muy
4e Tourisme Valérie Marcy Maire de La Motte
5e Milieu naturel, PIDAF et risque incendie Bernard Chilini Maire de Figanières
6e Transition énergétique et développement durable Nathalie Gonzales Maire des Arcs-sur-Argens
7e Administration générale - Communication Daniel Maria Maire de Callas
8e Risques majeurs - Prévention des inondations et eaux pluviales - Milieux aquatiques Alain Caymaris Maire de Trans-en-Provence
9e Finances - Politiques contractuelles - Défense Nationale Serge Baldecchi Maire de St-Antonin-du-Var
10e SPANC Raymond Gras Maire de Montferrat
11e Urbanisme et aménagement du territoire Hugues Martin Maire d'Ampus
12e Agriculture Albert David Maire de Taradeau
13e Eau et assainissement Christophe Carrière Maire de Sillans-la-Cascade
14e Transports et mobilités Karine Alsters Maire de Flayosc
15e Ingénierie aux communes Gérald Pierrugues Maire de Claviers

Liste des présidents[modifier | modifier le code]

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
2000 2001 Christian Martin PS Maire de Draguignan (1995 → 2001)
Conseiller régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur (1998 → 2010)
2001 2008 Max Piselli UDF puis UMP Maire de Draguignan (2001 → 2014)
Conseiller général du canton de Draguignan (1988 → 2015)
2008 2020 Olivier Audibert-Troin UMP-LR Conseiller municipal de Draguignan
Député du Var (2012 → 2017)
2020 en cours Richard Strambio SE Maire de Draguignan (2014 → en cours)

Compétences et projets[modifier | modifier le code]

Information Cliquez sur une vignette pour l’agrandir.

Les compétences communautaires recouvrent des domaines d'intercommunalité contribuant à la solidarité entre les communes (compétences, obligatoires, optionnelles et facultatives) soit directement soit par délégation, dans des domaines essentiels, tels que[7] :

  • L'urbanisme et l'environnement :
    • l'aménagement de l’espace communautaire, études urbaines (Les Cadenades, futur écoquartier), développement durable ;
    • l'ingénierie urbaine mutualisée et la prospective. Le SCOT arrêté par le Préfet le épouse le périmètre de la Communauté d’Agglomération Dracénoise[8] qui en a donc la charge[9] ;
    • l'environnement. La CAD est responsable :
  • Le développement économique et le tourisme ;
  • Les équipements et infrastructures ;
  • Les transports urbains et intercommunaux[14] ;
  • L'habitat et politique de la ville ;
  • Le conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD), qui est le cadre de concertation sur les priorités de la lutte contre l’insécurité et de la prévention de la délinquance sur le territoire de la CAD[15] ;
  • le droit des sols ;
  • Le Système d'information géographique[16] ;
  • Les actions culturelles et la gestion des équipements : pôle culturel Chabran, bibliothèques... ;
  • Le sport (gestion des équipements sportifs : stades, piscines).

Ressources et fiscalité[modifier | modifier le code]

Pour une population de 109 486 habitants de la communauté d’agglomération dracénoise en 2020, entre 2012 et 2020, les données consolidées « Budget principal et budgets annexes » étaient les suivantes[17].

Évolution financière (en k€).
Postes 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020
Produits de fonctionnement 47 195  49 777  52 570  58 290  59 792  61 748  62 450  60 144  84 229 
Charges de fonctionnement 45 370  49 776  52 179  54 816  54 551  58 176  62 605  66 560  77 695 
Ressources d’investissement 37 141  28 959  19 976  16 136  18 893  11 564  15 931  28 264  28 120 
Emplois d’investissement 25 251  14 335  26 666  13 860  11 564  13 895  25 283  18 632  26 131 
Dette 27 624  30 898  36 031  36 691  22 184  37 866  31 927  39 527  49 587 
Source : Ministère de l'Économie et des Finances[18],[19].
Éléments de fiscalité locale Comparaison 2016 et 2020
Postes 2016 (population de 107 815 habitants) en € par habitant en 2016 2020 (population de 109 489 habitants) en € par habitant en 2020
Produits de fonctionnement 59 792 000  555  84 229 000  769 
Charges de fonctionnement 54 551 000  506  77 695 000  710 
Ressources d’investissement 11 629 000  108  28 120 000  257 
Emplois d’investissement 11 564 000  107  26 131 000  239 
Dette 36 691 000  340  49 547 000  453 
Source : Ministère de l’Économie et des Finances[20]

Taxe de séjour intercommunale[modifier | modifier le code]

En tant qu’hébergeur sur le territoire de la Communauté d'agglomération dracénoise (CAD), les établissements et particuliers perçoivent une taxe de séjour auprès des touristes. Celle-ci doit être déclarée à la communauté d'agglomération[21].

Hydrographie et les eaux souterraines[modifier | modifier le code]

L'hydrographie de la communauté de communes s'inscrit dans l'hydrographie d'ensemble du vaste bassin supérieur du Verdon[22], ce qui explique les mesures prises globalement pour la préservation des ressources en eau et du milieu naturel aquatique.

Le Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin versant du Verdon[modifier | modifier le code]

Le projet de Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (S.A.E.G.E.) du bassin versant du Verdon[23] a été validé par la Commission Locale de l'Eau, le .

L'hydrographie du parc naturel s'inscrit dans l'hydrographie d'ensemble du vaste bassin supérieur du Verdon[22], ce qui explique les mesures prises globalement pour la préservation des ressources en eau et du milieu naturel aquatique[24].

La commission locale de l'eau a validé 5 enjeux à traiter dans le "S.A.G.E. du Verdon" :

  • Le bon fonctionnement des cours d'eau,
  • La préservation du patrimoine naturel lié à l'eau,
  • La gestion équilibrée et durable de la ressource,
  • La préservation de la qualité des eaux,
  • La conciliation des usages et la préservation des milieux.

Liste des 27 communes du Var faisant partie du périmètre du "S.A.G.E. du Verdon" (en gras les 8 communes de la CAD)[25] :

  • Aiguines
  • Ampus
  • Artignosc-sur-Verdon
  • Bargème
  • Bargemon
  • Baudinard-sur-Verdon
  • Bauduen
  • Brenon
  • Châteaudouble
  • Châteauvieux
  • Comps-sur-Artuby
  • Ginasservis
  • La Bastide
  • La Martre
  • La Roque Esclapon
  • La Verdière
  • Le Bourguet
  • Les salles-sur-Verdon
  • Moissac-Bellevue
  • Montferrat
  • Montmeyan
  • Régusse
  • Saint-Julien le Montagnier
  • Seillans
  • Trigance
  • Vérignon
  • Vinon-sur-Verdon

Publications[modifier | modifier le code]

  • La CAD édite un magazine gratuit, intitulé Dracénie Mag,
    • Bilan à mi-mandat 2014-2017. Une gestion saine pour des investissements moteurs en 2018, n°49 Hiver 2018, 27 pages.

et également :

  • DRACENEWS : lettre d'information mensuelle de la CAD[26].
  • Lettre d'information :
    •  : « Le diagnostic du territoire : Les étapes du SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) de la Dracénie » : La démographie et l'économie, l'aménagement du territoire, l'environnement.
    •  : « Le SCOT de la Dracénie : historique de la démarche. Un projet d'avenir pour le territoire ». Que dit le PADD (plan d'aménagement et de développement durable) du SCOT de la Dracénie ? huit objectifs pour trois ambitions fortes : l'ambition économique et sociale, l'ambition urbaine, l'ambition environnementale. Les jalons d'un projet collectif. L’objet de la présentation dans chaque commune est d'exposer dans le détail le Plan Pluriannuel d’Investissements, qui prévoit 60 Md’€ d’investissement sur l’ensemble du territoire, le Projet d’Agglomération et le Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) de la Dracénie[27]. La première présentation des projets s'est tenue à Ampus le [28].
  • Publications diverses[29] :
    • Rapport 2015 sur la situation en matière de développement durable,
    • Rapport 2016 sur la situation en matière de développement durable,
    • 2016-2020 : La communauté d'agglomération dracénoise investit 60 M€ pour l'avenir de son territoire,
    • Politique de la ville : Service juridique de proximité ouvert à tous, Point d'accès au droit,
    • Dracénie, terres de Provence, Guide pratique,
    • Dracénie, terres de Provence, Bienvenue en Dracénie,
    • Schéma de cohérence territoriale (Scot) de la Dracénie, 2030-2035 : le diagnostic de territoire,
    • Dracénie Provence, Belle comme la Provence, Rayonnante comme d'Azur,
    • Dracénie, l'avenir s'offre à nous, Territoires & intercommunalité,
    • Développement économique : s'implanter en Dracénie, aux portes de la Côte d'Azur,
    • Membres du bureau et Conseillers communautaires en Dracénie.
  • Dracénie, terres de Provence paru en mai 2016 aux éditions EDISUD
  • Bilan à mi-mandat 2014-2017. Une gestion saine pour des investissements moteurs en 2018.
  • Conseil d'Agglomération 27 mai 2021

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Sur les autres projets Wikimedia :

Liens externes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Statuts de la communauté d'agglomération Dracénoise
  2. Vers une démarche de débat public et de dialogue permanent
  3. La Communauté d’agglomération dracénoise change de nom: appelez-la désormais "Dracénie Provence Verdon"
  4. (fr+en) Bienvenue en Dracénie
  5. Le bureau communautaire
  6. Le bureau communautaire sur dracenie.com
  7. Les compétences de la CAD
  8. Schéma de cohérence territoriale, État d’avancement dans le département du Var Dracénie
  9. Le SCOT de la Dracénie
  10. Les sites Natura 2000
  11. Parc logistiquedes Bréguières
  12. Carte des déchèteries de la CAD
  13. L’action du SPANC s’inscrit dans la démarche de développement durable, en concourant à protéger la qualité des eaux souterraines qui reçoivent les eaux usées des ménages
  14. Tedbus; Ted Petit bus; Ted Jeunes
  15. Fonctionnement du CISPD
  16. Système d’information géographique du Var (SIG Var)
  17. Fiche de la communauté d’agglomération dracénoise sur la base Aspic du ministère de l'Intérieur..
  18. Finances locales sur la base Alize du ministère des Finances..
  19. Communes du Département > Communes appartenant au Groupement Fiscalisé : FP CA Dracénoise] de 2000 à 2020 > Analyse des équilibres financiers fondamentaux GFP et les comptes de chaque commune de 2000 à 2020
  20. Les comptes individuels des communes et des groupements à fiscalité propre (années 2016 et 2020)
  21. Plateforme d'information et de déclaration des taxes de séjour
  22. a et b L'hydrographie du bassin supérieur du Verdon, par Raoul Blanchard, Recueil des travaux de l'institut de géographie alpine Année 1915 Volume 3 Numéro 1 pp. 57-67
  23. Le S.E.G.E. du bassin versant du Verdon
  24. Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux "SAGE" du bassin versant du Verdon
  25. Annexe 1 à l'arrêté inter préfectoral n°2014286-002 du 13-10-2014
  26. La newsletter de la CAD
  27. Réunion publique autour de l’action de l’agglo dans chaque commune du 11 mai au 8 juillet 2016
  28. Réunion publique autour de l’action de l’agglo à Ampus.
  29. Espace presse