Pierre-Basile Mignault

Données clés
Naissance	le 30 septembre 1854 ; Worcester (Massachusetts)
Décès	le 15 octobre 1945 (à 91 ans)
Nationalité	canadienne
Profession	avocat et juge
Activité principale	Bâtonnier de Montréal (1906-1907)
Autres activités	auteur, professeur
Formation	université McGill (droit)

Pierre-Basile Mignault (né le 30 septembre 1854 à Worcester (Massachusetts), mort le 15 octobre 1945) est un avocat et un juge canadien. Il fut juge de la Cour suprême du Canada de 1918 à 1929.

Biographie

Pierre-Basile Mignault naît en 1854. Il est le fils de Pierre-Basile Mignault et de Catherine O'Callaghan^[1].

Il reçoit un baccalauréat en droit civil de l'Université McGill en 1878 et il est admis au Barreau du Québec la même année^[1]. Il pratique le droit à Montréal.

Il est l'auteur notamment des ouvrages Manuel de droit parlementaire, Droit paroissial et Le Droit civil canadien^[2], en neuf volumes publiés de 1895 à 1916. Il enseigne à temps partiel à l'université McGill.

Il devient juge de la Cour suprême du Canada le 25 octobre 1918. Il prend sa retraite le 30 septembre 1929^[1].

Il meurt en 1945 à l'âge de 91 ans^[1]. Il est enterré au cimetière Notre-Dame-des-Neiges.

Hommages

Une salle d'audience de la Cour d'appel du Québec de l'Édifice Ernest-Cormier à Montréal porte son nom.
Un concours de plaidoirie (en) à son nom, portant sur le droit civil québécois, est organisé annuellement depuis 1978^[3].

Bibliographie

Jean-Gabriel Castel, « Le juge Mignault défenseur de l'intégrité du droit civil québécois », Revue du Barreau canadien, vol. 53, n^o 3,‎ 1975, p. 544-557.
Armand Marin, L'honorable Pierre-Basile Mignault, Montréal, Fides, 1946.
Jean-Marie Nadeau, « Pierre-Basile Mignault », Revue du Barreau, vol. 7, n^o 2,‎ février 1947, p. 61-66.
Sylvio Normand, « Le droit civil canadien de Pierre-Basile Mignault ou la confection d'un palimpseste », dans Nicholas Kasirer (dir.) fr, Le faux en droit privé, Montréal, Les éditions Thémis, 2000

Notes et références

↑ ^{a b c et d} Cour suprême du Canada L'honorable Pierre-Basile Mignault
↑ Le Droit civil canadien basé sur les « Répétitions écrites sur le code civil » de Frederic Mourlon avec revue de la jurisprudence de nos tribunaux par P.B. Mignault, conseil de la reine, Whiteford & Théoret, éditeurs (volume 1, 1895), C. Théoret, éditeur (volumes 2 à 6, 1896 à 1902), Wilson & Lafleur, éditeurs (volumes 7 à 9, 1906 à 1916), Montréal.
↑ Site internet du concours

[csc-1] {a b c et d} Cour suprême du Canada L'honorable Pierre-Basile Mignault

[2] Le Droit civil canadien basé sur les « Répétitions écrites sur le code civil » de Frederic Mourlon avec revue de la jurisprudence de nos tribunaux par P.B. Mignault, conseil de la reine, Whiteford & Théoret, éditeurs (volume 1, 1895), C. Théoret, éditeur (volumes 2 à 6, 1896 à 1902), Wilson & Lafleur, éditeurs (volumes 7 à 9, 1906 à 1916), Montréal.

[3] Site internet du concours

[1]

[2]

[3]

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1929 - 1930	Duff Newcombe Rinfret Lamont Smith
1930 - 1931	Duff Newcombe Rinfret Lamont Smith Cannon
1931 - 1932	Duff Rinfret Lamont Smith Cannon
1932 - 1933	Duff Rinfret Lamont Smith Cannon O. Crocket