Droit

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Le tressage est un symbole du droit dans la « culture kiristinon » des indiens du nord de l'Amérique.

Le droit, ou droit objectif, est défini comme « l'ensemble des règles qui régissent la conduite de l'Homme en société, les rapports sociaux »[1], ou de façon plus complète « l'ensemble des règles imposées aux membres d'une société pour que leurs rapports sociaux échappent à l'arbitraire et à la violence des individus et soient conformes à l'éthique dominante »[2].

Terminologie[modifier | modifier le code]

En français, le mot droit a une certaine polysémie, c'est-à-dire qu'il signifie plusieurs choses à la fois [3]. Ainsi, quand on dit que le droit est ceci ou cela, on veut généralement parler du droit objectif. D'autre part, quand on parle d'un droit de quelqu'un, on fait référence à un de ses droits subjectifs. Enfin, quand on entend que quelqu'un fait du droit, cela veut dire que cette personne pratique les sciences juridiques [4].

Définitions[modifier | modifier le code]

Il n´y a pas de consensus sur la définition du droit, ni même sur la nécessité de le définir [5].

Comme commandement supérieur[modifier | modifier le code]

Pour les tenants du jusnaturalisme, les règles qui composent le droit existent indépendamment de ce qu'en pensent les humains, parce qu'elles viendraient d'une source naturelle ou divine.

Comme autorité instituée[modifier | modifier le code]

Le positivisme juridique est un courant en théorie du droit qui décrit le droit tel qu'il existe dans la société, plus que tel qu'il devrait être. Il s'oppose au jusnaturalisme.

Le positivisme juridique consiste à rejeter l'importance d’un droit idéal (appelé droit naturel) et à affirmer que seul le droit positif (lois, jurisprudenceetc.) a une valeur juridique. Ainsi, la loi ou la jurisprudence serait donc la seule norme à respecter (positivisme légaliste).

Par exemple, un positiviste juridique dira qu'il ne faut pas tuer car cela va contre la loi décidée par les hommes, alors qu'un jusnaturaliste pensera qu'il ne faut pas tuer car cela est contre le droit (pour un jusnaturaliste, le droit précède la loi censée le faire respecter).

Comme phénomène social[modifier | modifier le code]

Pour les tenants du réalisme juridique, le droit est ni plus ni moins que l'ensemble des décisions rendues par les juridictions. Cette approche veut être empirique, et ne prend pas en considération l'idée de norme juridique, qu'elle juge abstraite.

Comme rhétorique normative[modifier | modifier le code]

Pour James Boyd White, le droit n'est pas un objet scientifique, mais une forme de relation sociale qui passe par des discours pour intervenir dans les processus normatifs d'une société[6]. Dans cette vision, le droit objectif ne peut pas être imaginé comme abstraitement distinct de son interprétation, car les discours juridiques agissent sur le droit autant qu'ils le décrivent[7]. Cette vision du droit met l'accent sur sa nature narrative[8].

Approches[modifier | modifier le code]

Scientifiques[modifier | modifier le code]

Plusieurs disciplines des sciences humaines étudient le droit et le définissent parfois de manières différentes.

Pratiques[modifier | modifier le code]

Organisation[modifier | modifier le code]

Branches[modifier | modifier le code]

Une branche du droit[9] ou domaine du droit est une subdivision du droit qui contient des règles relatives à une même matière. Le droit n'est pas une science unitaire et les règles de droit forment un ensemble hétérogène que l'on divise selon des critères empiriques. Cette division résulte à la fois de la codification qui a été opérée, des textes, de la pratique, et des enseignements universitaires.

Sources[modifier | modifier le code]

Allégorie de la justice.

Dans les sociétés revendiquant la séparation des pouvoirs, l'application du droit résulte d'une collaboration entre le pouvoir législatif qui définit le droit, le pouvoir exécutif qui veille à son exécution — en collaboration avec les citoyens — et le pouvoir judiciaire qui reçoit mission d'interpréter et de sanctionner les éventuels manquements ou contestations soulevées par son application.

Exemples de sources du droit[modifier | modifier le code]

  • Les sources d'exception qui expriment et créent une légitimité de rupture à l'exemple de mouvement de revendication, révolution, démonstration de force, etc.
  • Les sources institutionnelles sont celles qui rendent concrète l'existence du droit, ce sont les trois pouvoirs classiques qui existent dans l'État : le pouvoir législatif, judiciaire et exécutif. Ils sont appelés à donner matériellement naissance au droit.
  • Les sources documentaires du droit national qui émanent de tous procédés par lesquels le droit s'exprime. Ainsi la loi, les règlements, la coutume, les codes, les publications parues dans les Journaux Officiels, etc.
  • Les sources documentaires du droit international qui émanent des conventions internationales, protocoles, chartes, la coutume internationale, la jurisprudence internationale et les principes généraux du droit reconnus par la plupart des pays.

Diversité[modifier | modifier le code]

La création ou l'élaboration de règles juridiques est un phénomène qui se retrouve dans chaque société, considérée développée ou non. Chaque ordre juridique élabore des normes, des droits comme des responsabilités, de différentes manières.

  • La plupart des pays ont un système juridique codifié, dit de droit civiliste ou romano-germanique, qui s'est développé à travers la doctrine, mais qui adhère de nos jours au positivisme légaliste selon lequel la doctrine et la jurisprudence sont subordonnées à la loi qui est modifiée plus ou moins régulièrement.
  • D'autres utilisent un système dit de common law, qui s'est développé à travers la jurisprudence des juridictions royales anglaises, mais qui met de nos jours la jurisprudence et la loi sur un pied d'égalité, les deux en rapport complémentaire, s'apportant des modifications l'une à l'autre. La doctrine y joue un rôle minime.
  • Certains pays fondent leurs règles sur les textes religieux.

Mais dans chaque pays il existe une riche histoire juridique, avec des philosophies différentes, qui parfois s'affrontent.

Force du droit[modifier | modifier le code]

La « force » obligatoire du droit suppose :

Il importe cependant de nuancer le caractère obligatoire de la règle de droit, avec l'avènement du droit mou (la soft law en anglais), qui prend différentes formes des moins aux plus contraignantes. Il peut ainsi se présenter sous la forme d'un nudge ou de règlementations privées (par exemple, les normes privées comme le standard USB). Cependant, le droit mou se retrouve principalement en droit international, caractérisé par la souveraineté des États et l'absence de force obligatoire de la règle de droit.


Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Émile Littré, Dictionnaire de la langue française, 1863, [lire en ligne]
  2. Dictionnaire de l'économie et des sciences sociales, Nathan, Paris 1993
  3. Boris Barraud, Qu'est-ce que le droit ? – Théorie syncrétique et échelle de juridicité, L'Harmattan, (lire en ligne)
  4. « Droit », dans Trésor de la langue française informatisé (lire en ligne) (consulté le )
  5. François Colonna d'Istria et Xavier Magnon, « Est-il utile et nécessaire de définir le droit pour l’étudier ? », Les Cahiers Portalis, vol. 8, no 1,‎ , p. 77–103 (ISSN 0981-1966, DOI 10.3917/capo.008.0077, lire en ligne, consulté le )
  6. James Boyd White (Mireille Fournier (trans.)), « La rhétorique du droit : les arts de la vie culturelle en commun », Droit et société, vol. 111, no 2,‎ , p. 425–445 (ISSN 0769-3362, DOI 10.3917/drs1.111.0425, lire en ligne, consulté le )
  7. Vincent Forray et Sébastien Pimont, Décrire le droit... et le transformer: essai sur la décriture du droit, Paris, Dalloz, coll. « Méthodes du droit », (ISBN 978-2-247-17351-8, lire en ligne)
  8. Roderick A. Macdonald, Le droit du quotidien, Montreal, Published for the Law Commission of Canada and the School of Policy Studies, Queen's University by McGill-Queen's University Press, (ISBN 978-0-88911-913-0 978-0-88911-915-4[à vérifier : ISBN invalide], lire en ligne)
  9. François GRUA, « Les divisions du droit », RTD Civ.,‎ , p. 59-71

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Articles connexes[modifier | modifier le code]

Bibliographie indicative[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]