Traités de Westphalie

Les traités de Westphalie (ou Paix de Westphalie) conclurent la guerre de Trente Ans et la guerre de Quatre-vingts ans le 24 octobre 1648. Ils sont à la base du « système westphalien », expression utilisée a posteriori pour désigner le système international spécifique mis en place, de façon durable, par ces traités.

Catholiques et protestants ayant refusé de se rencontrer, les négociations se tinrent à partir de décembre 1644 à Münster pour les premiers et à partir de 1645 à Osnabrück pour les seconds. Cette solution qui avait été proposée par la Suède est préférée à l'alternative française qui suggérait Hambourg et Cologne.

Les trois traités de la paix de Westphalie sont :

• la Paix de Münster du 30 janvier 1648 entre l'Empire espagnol et les Provinces-Unies ;
• deux traités signés le 24 octobre 1648 :
  • le traité de Münster (Instrumentum Pacis Monasteriensis) entre l'Empereur du Saint-Empire romain germanique et la France (et leurs alliés respectifs),
  • le traité d'Osnabrück (Instrumentum Pacis Osnabrugensis) entre l'Empereur du Saint-Empire romain germanique et l'Empire suédois.

Banquet de la garde civile d'Amsterdam fêtant la paix de Münster (1648), exposé au Rijksmuseum, par Bartholomeus van der Helst.

Participants aux négociations

Les pourparlers de Münster opposaient les Provinces-Unies (les Pays-Bas) à l'Espagne et la France au Saint-Empire romain germanique. Ceux d'Osnabrück, la Suède à l'Empire. Les principaux bénéficiaires furent la Suède, les Pays-Bas et la France. Côté français, la diplomatie engagée par Mazarin fut décisive.

Remodelage de la carte de l'Europe

Carte simplifiée de l'Europe après la paix de Westphalie en 1648

Saint-Empire romain germanique en 1648

Les décisions remodèlent l'Europe pour de longues années. Les grandes lignes sont :

• Annexion officielle par la France des Trois-Évêchés (Metz, Toul et Verdun) qui étaient sous tutelle française depuis 1552, et de la Haute-Alsace, de Brisach (Allemagne), Décapole (sans Mulhouse) et de Pignerol, ville du Piémont ;
• Reconnaissance définitive (de jure) de l'indépendance de la Confédération suisse ;
• Reconnaissance de l'indépendance des Provinces-Unies (Pays-Bas) ;
• Annexion par la Suède de la Poméranie occidentale et les évêchés de Brême et de Verden lui donnant le contrôle des bouches de l'Oder, de l'Elbe et de la Weser ;
• Annexion par le Brandebourg de la Poméranie orientale ;
• Attribution du Haut-Palatinat à la Bavière.

Dispositions constitutionnelles

Le traité de Westphalie a été la base de l'organisation de l'Allemagne jusqu'à la suppression du Saint-Empire romain germanique en 1806. Les principales dispositions étaient :

• Tout État immédiat d'empire a chez lui la supériorité territoriale
• La supériorité territoriale s'étend sur l'ecclésiastique comme sur le civil et le temporel
• Tout État immédiat a séance et suffrage à la diète d'Empire
• Nulle loi ou interprétation de loi, nulle déclaration de guerre d'Empire, nulle paix ou alliance d'Empire, nulle taxe, levée, construction de forts, etc., ne peut avoir lieu sans le consentement des co-États réunis en diète
• Les villes impériales jouissent des mêmes privilèges.

L'Empire se trouva ainsi morcelé en 350 petits États, sonnant le glas de la puissance des Habsbourg. Le traité a également érigé par là l’État-nation souverain comme socle du droit international, mettant fin (en théorie) au droit du plus fort. Ce fut une nouvelle conception de la souveraineté.

Aspects religieux

Les traités reconnaissaient les trois confessions, catholique, luthérienne et calviniste dans le Saint-Empire, les princes conservant le droit d'imposer leur religion à leurs sujets. Il s'agit donc d'une norme de non-ingérence : la religion devient un domaine géré librement par chaque État souverain ce traité jette donc les bases de l'absolutisme, avec une laïcisation progressive des relations internationales ce qui permet aux états de s'émanciper des dogmes religieux.

Les principales dispositions étaient :

• Confirmation des paix de Passau et d'Augsbourg (1555)
• Extension aux calvinistes des avantages que ces deux actes avaient accordés aux luthériens
• Suspension de la juridiction ecclésiastique, tant d'État catholique à État protestant qu'entre deux États protestants
• Sur les 50 membres de la Chambre impériale, 24 seront protestants ; 6 protestants entreront toujours au Conseil aulique.

Les contestations les plus virulentes vinrent du Saint-Siège, qui perdait là une grande partie de son influence sur la politique européenne, et de l'Espagne qui poursuivit la lutte contre la France jusqu'au traité des Pyrénées en 1659.

Postérité

Les Traités de Westphalie, de par leur importance, ont été au centre de nombreuses querelles institutionnelles, juridiques et mémorielles, tant en France qu'en Allemagne.

Ainsi, dès les années 1920, les théoriciens du nazisme ont souhaité mettre à bas les dispositions des traités, véritable origine, à leur yeux, des maux du Reich depuis sa signature. En effet, pour les chercheurs nazis, le texte du traité est la matrice de l'impuissance politique du Reich et des Allemands : en 1943, deux historiens allemands affirment que la dissolution de la souveraineté du Reich en une multitude de principautés, reprenant en cela l'argumentaire de Friedrich Grimm, mis en forme dans les années 1920. La mémoire nazie de ces traités insiste également sur les ferments de dissolution du Reich, œuvre juridique dotée, selon les théoriciens nazis, d'une base raciale définie par Richelieu.

Voir aussi

Sources

• Arnaud Blin, 1648 La Paix de Westphalie ou la naissance de l'Europe politique moderne, coll. Questions à l'histoire, Bruxelles, 2006, 214 p.
• Claire Gantet, La Paix de Westphalie, 1648. Une histoire sociale, XVIIe-XVIIIe siècle, Belin, coll. Histoire et société. Essais d'histoire moderne, Paris, 447 p.
• Lucien Bely (dir.), avec le concours d'Isabelle Richefort et alii, L'Europe des traités de Westphalie : esprit de la diplomatie et diplomatie de l'esprit, actes du colloque tenu à Paris, du 24 au 26 sept. 1998, organisé par la Direction des archives et de la documentation du Ministère des affaires étrangères, PUF, Paris, 2000, 615 p.
• Johann Chapoutot, La loi du sang : Penser et agir en nazi, Paris, Gallimard, 2014, 567 p. (ISBN 978-2-07-014193-7)
• Laurent Olivier, Nos ancêtres les Germains : les archéologues français et allemands au service du nazisme, Paris, Tallandier, 2012, 320 p. (ISBN 978-2-84734-960-3)

Articles connexes

• le Traité de Münster (janvier 1648)
• le Traité de Münster (octobre 1648)
• Münster, ville où se trouve la salle de la paix dans laquelle furent signés les traités de Westphalie
• Marc Otto, plénipotentiaire strasbourgeois

Liens externes

• textes et traductions Les textes de traités de Westphalie et plusieurs traductions (allemand, anglais, français, etc.)
• Traité de Paix d'Osnabrück (Instrumentum Pacis Osnabrugensis, IPO), version complète allemande
• Traité de Paix de Münster (Instrumentum Pacis Monasteriensis, IPM), version complète allemande
• Projet "Traité de Westphalie" (avec les volumes d'essai de la 26^e exposition du Conseil de l'Europe "1648: Guerre et Paix en Europe", 1998/1999, en allemand)
• « Les traités de paix de Westphalie et l’organisation politique du Saint Empire romain germanique », article de Klaus Malettke paru dans la Revue XVII^e siècle, n° 210, 2001/1.