Conseil aulique

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Conseil aulique signifie conseil de la cour. On appelait ainsi dans le Saint-Empire romain germanique un Conseil particulier (en allemand : Reichshofrat) que présidait l'empereur et qui était chargé d'exercer en son nom les droits impériaux. Il donnait l'investiture aux comtes et aux barons du Saint-Empire ; il jugeait en dernier ressort toutes les causes féodales qui avaient pour objet un fief, ainsi que celles qui concernaient les affaires d'Italie.

Les États n'avaient droit de recours à la diète que quand l'arrêt du Conseil pouvait produire un grief commun à tout l'empire. Le droit de surveillance sur ce tribunal appartenait au Prince-Électeur de Mayence. Ce Conseil, établi en 1501 par l'empereur Maximilien Ier du Saint-Empire, empiéta peu à peu sur les droits des États ; à l'époque du traité de Westphalie il était devenu un pouvoir redoutable entre les mains des empereurs. Le Conseil aulique a été conservé au XIXe siècle dans l'empire d'Autriche, mais il n'avait plus son importance première.

Conseil aulique de Bavière[modifier | modifier le code]

En Bavière, les ducs puis rois de Bavière étaient assistés d'un Conseil aulique. Celui-ci avait un rôle comparable aux cabinets ministériels.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Source[modifier | modifier le code]

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