Système général harmonisé

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Le système général harmonisé ou SGH (en anglais : Globally Harmonised System of Classification and Labelling of Chemicals, GHS) est un système international d'étiquetage des matières dangereuses. Il est destiné à unifier les différents systèmes nationaux en vigueur.

Son développement a commencé au sommet de la Terre de Rio en 1992, lorsque l'Organisation internationale du travail, l'OCDE et différents gouvernements et parties prenantes se sont réunis aux Nations-Unies. Il remplace le précédent étiquetage européen avec le règlement CLP.

Généralités[modifier | modifier le code]

Le système général harmonisé comprend un ensemble de pictogrammes de danger qui remplace les anciens pictogrammes de danger européens de couleur orange et leurs équivalents américains. Les symboles sont similaires aux symboles européens, avec des exceptions, mais les symboles sont en forme de losange, ont une limite rouge, et le pictogramme est noir sur fond blanc.

Un nouveau pictogramme de danger qui représente une masse blanche avec le buste d'un humain a été introduite. Elle est utilisée pour les mutagènes, cancérigènes, les capteurs et les substances qui ont une échelle de toxicité. Ces dangers insidieux sont maintenant séparés des toxicités aigües. Aussi, les produits chimiques nocifs et irritants sont marqués avec un point d'exclamation, qui remplace le sautoir européen. La définition de « corrosif » inclut « corrosif au métal ».

Catégories[modifier | modifier le code]

Le système général harmonisé répartit les produits en « classes de danger » (nature du danger). Celui-ci peut être un danger physique, un danger pour la santé ou pour l'environnement. Cette classe de danger peut être elle-même divisée en « catégories de danger ».

Il existe 27 classes de danger (28 si l'on compte séparément les deux classes de danger pour l'environnement) :

  • Classes de danger physique : matières et objets explosifs, gaz inflammables, aérosols inflammables, gaz comburants, gaz sous pression, liquides inflammables, matières solides inflammables, matières auto-réactives, liquides pyrophosphoriques, matières solides pyrophosphoriques, matières auto-échauffantes, matières qui au contact de l'eau dégagent des gaz inflammables, liquides comburants, matières solides comburantes, peroxydes organiques, matières corrosives pour les métaux
  • Classes de danger pour la santé : toxicité aigüe, corrosion cutanée, lésions oculaires graves, sensibilisation respiratoire, mutagène, cancérigène, toxicité pour la reproduction, toxicité systémique pour certains organes cibles (exposition unique), toxicité systémique pour certains organes cibles (exposition répétées), danger par aspiration
  • Classes de danger pour l'environnement : danger pour le milieu aquatique, danger pour la couche d'ozone

Calendrier d'application du SGH[modifier | modifier le code]

Il complémentera la réglementation REACH (Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals)(EC No 1907/2006).

  • 2009 : entrée en application du SGH en Europe en deux phases :
    • première phase de 3 ans à l'issue de laquelle le nouveau système d'étiquettage sera obligatoire pour les substances ;
    • seconde phase de 4 ou 5 ans à l'issue de laquelle le nouveau système sera étendu aux préparations et mélanges.

Nota : le règlement CLP (Classification, Labelling and Packaging) qui permet de transposer le Système général harmonisé (SGH) au niveau européen, en supplétif des directives (67/548/EEC) et 1999/45/EC, est paru au Journal officiel de l'Union européenne le 31 décembre 2008 (CE) n° 1272/2008). À ce titre, le règlement est entré en vigueur dans tous les pays de l'Union européenne 20 jours après la publication, à savoir le 20 janvier 2009. Il complémente la réglementation REACH (Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals)(EC No 1907/2006). Il , définitivement en 2016.

  • 2016 : application complète du règlement CLP, remplaçant définitivement les directives (67/548/EEC) et 1999/45/EC.

Pictogrammes de dangers[modifier | modifier le code]

Dangers physiques (SGH01 à SGH05), pour la santé (SGH05 à SGH08) et pour l'environnement (SGH09), repris par la réglementation européenne CLP pour la sécurité.

Code Pictogramme Mention Remarques
SGH01 SGH01 Explosif Rend SGH02 et SGH03 facultatifs
SGH02 SGH02 Inflammable
SGH03 SGH03 Comburant
SGH04 SGH04 Gaz sous pression
SGH05 SGH05 Corrosif Rend SGH07 facultatif
SGH06 SGH06 Toxique Rend SGH07 facultatif
SGH07 SGH07 Toxique, irritant, sensibilisant, narcotique
SGH08 SGH08 Sensibilisant, mutagène, cancérogène, reprotoxique Rend SGH07 facultatif
SGH09 SGH09 Danger pour l'environnement

Codes danger[modifier | modifier le code]

H200 Explosif instable
H201 Explosif: danger d'explosion en masse
H202 Explosif: danger sérieux de projection
H203 Explosif: danger d'incendie, d'effet de souffle ou de projection
H204 Danger d'incendie ou de projection
H205 Danger d'explosion en masse en cas d'incendie
H220 Gaz extrêmement inflammable
H221 Gaz inflammable
H222 Aérosol extrêmement inflammable
H223 Aérosol inflammable
H224 Liquide et vapeurs extrêmement inflammables
H225 Liquide et vapeurs très inflammables
H226 Liquide et vapeurs inflammables
H228 Matière solide inflammable
H240 Peut exploser en cas d'échauffement
H241 Peut s'enflammer ou exploser en cas d'échauffement
H242 Peut s'enflammer en cas d'échauffement
H250 S'enflamme spontanément au contact de l'air
H251 Matière auto-échauffante; peut s'enflammer
H252 Matière auto-échauffante en grandes quantités; peut s'enflammer
H260 Dégage, au contact de l'eau, des gaz inflammables qui peuvent s'enflammer spontanément
H261 Dégage, au contact de l'eau, des gaz inflammables
H270 Peut provoquer ou aggraver un incendie; comburant
H271 Peut provoquer un incendie ou une explosion; comburant puissant
H272 Peut aggraver un incendie; comburant
H280 Contient un gaz sous pression; peut exploser sous l'effet de la chaleur
H281 Contient un gaz réfrigéré; peut causer des brûlures ou blessures cryogéniques
H290 Peut être corrosif pour les métaux
H300 Mortel en cas d'ingestion
H301 Toxique en cas d'ingestion
H302 Nocif en cas d'ingestion
H304 Peut être mortel en cas d'ingestion et de pénétration dans les voies respiratoires
H310 Mortel par contact cutané
H311 Toxique par contact cutané
H312 Nocif par contact cutané
H314 Provoque de graves brûlures de la peau et des lésions oculaires
H315 Provoque une irritation cutanée
H317 Peut provoquer une allergie cutanée
H318 Provoque des lésions oculaires graves
H319 Provoque une sévère irritation des yeux
H330 Mortel par inhalation
H331 Toxique par inhalation
H332 Nocif par inhalation
H334 Peut provoquer des symptômes allergiques ou d'asthme ou des difficultés respiratoires par inhalation
H335 Peut irriter les voies respiratoires
H336 Peut provoquer somnolence ou vertiges
H340 Peut induire des anomalies génétiques (indiquer la voie d'exposition s'il est formellement prouvé qu'aucune autre voie d'exposition ne conduit au même danger)
H341 Susceptible d'induire des anomalies génétiques (indiquer la voie d'exposition s'il est formellement prouvé qu'aucune autre voie d'exposition ne conduit au même danger)
H350 Peut provoquer le cancer (indiquer la voie d'exposition s'il est formellement prouvé qu'aucune autre voie d'exposition ne conduit au même danger)
H350i Peut provoquer le cancer par inhalation.
H351 Susceptible de provoquer le cancer (indiquer la voie d'exposition s'il est formellement prouvé qu'aucune autre voie d'exposition ne conduit au même danger)
H360 Peut nuire à la fertilité ou au fœtus (indiquer l'effet s'il est connu) (indiquer la voie d'exposition s'il est formellement prouvé qu'aucune autre voie d'exposition ne conduit au même danger)
H360D Peut nuire au fœtus.
H360Df Peut nuire au fœtus. Susceptible de nuire à la fertilité.
H360F Peut nuire à la fertilité.
H360Fd Peut nuire à la fertilité. Susceptible de nuire au fœtus.
H360FD Peut nuire à la fertilité. Peut nuire au fœtus.
H361 Susceptible de nuire à la fertilité ou au fœtus (indiquer l'effet s'il est connu) (indiquer la voie d'exposition s'il est formellement prouvé qu'aucune autre voie d'exposition ne conduit au même danger)
H361d Susceptible de nuire au fœtus.
H361f Susceptible de nuire à la fertilité.
H361fd Susceptible de nuire à la fertilité. Susceptible de nuire au fœtus.
H362 Peut être nocif pour les bébés nourris au lait maternel
H370 Risque avéré d'effets graves pour les organes (ou indiquer tous les organes affectés, s'ils sont connus) (indiquer la voie d'exposition s'il est formellement prouvé qu'aucune autre voie d'exposition ne conduit au même danger)
H371 Risque présumé d'effets graves pour les organes (ou indiquer tous les organes affectés, s'ils sont connus) (indiquer la voie d'exposition s'il est formellement prouvé qu'aucune autre voie d'exposition ne conduit au même danger)
H372 Risque avéré d'effets graves pour les organes (indiquer tous les organes affectés, s'ils sont connus) à la suite d'expositions répétées ou d'une exposition prolongée (indiquer la voie d'exposition s'il est formellement prouvé qu'aucune autre voie d'exposition ne conduit au même danger)
H373 Risque présumé d'effets graves pour les organes (indiquer tous les organes affectés, s'ils sont connus) à la suite d'expositions répétées ou d'une exposition prolongée (indiquer la voie d'exposition s'il est formellement prouvé qu'aucune autre voie d'exposition ne conduit au même danger)
H400 Très toxique pour les organismes aquatiques
H410 Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets à long terme
H411 Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets à long terme
H412 Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets à long terme
H413 Peut entraîner des effets néfastes à long terme pour les organismes aquatiques

Informations additionnelles[modifier | modifier le code]

EUH001 Explosif à l'état sec
EUH006 Danger d'explosion en contact ou sans contact avec l'air
EUH014 Réagit violemment au contact de l'eau
EUH018 Lors de l'utilisation, formation possible de mélange vapeur-air inflammable/explosif
EUH019 Peut former des peroxydes explosifs
EUH029 Au contact de l'eau, dégage des gaz toxiques
EUH031 Au contact d'un acide, dégage un gaz toxique
EUH032 Au contact d'un acide, dégage un gaz très toxique
EUH044 Risque d'explosion si chauffé en ambiance confinée
EUH059 Dangereux pour la couche d'ozone
EUH066 L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau
EUH070 Toxiques par contact oculaire
EUH071 Corrosif pour les voies respiratoires
EUH201 Contient du plomb. Ne pas utiliser sur les objets susceptibles d'être mâchés ou sucés par des enfants.
EUH201A Attention! Contient du plomb
EUH202 Cyanoacrylate. Danger. Colle à la peau et aux yeux en quelques secondes. À conserver hors de portée des enfants.
EUH203 Contient du chrome (VI). Peut déclencher une réaction allergique.
EUH204 Contient des isocyanates. Peut produire une réaction allergique.
EUH205 Contient des composés époxydiques. Peut produire une réaction allergique.
EUH206 Attention! Ne pas utiliser en combinaison avec d'autres produits. Peut libérer des gaz dangereux (chlore).
EUH207 Attention! Contient du cadmium. Des fumées dangereuses se développent pendant l'utilisation. Voir les informations fournies par le fabricant. Respecter les consignes de sécurité.
EUH208 Contient du (de la) (nom de la substance sensibilisante). Peut produire une réaction allergique.
EUH209 Peut devenir facilement inflammable en cours d'utilisation
EUH209A Peut devenir inflammable en cours d'utilisation
EUH210 Fiche de données de sécurité disponible sur demande
EUH401 Respectez les instructions d'utilisation afin d'éviter les risques pour la santé humaine et l'environnement.

Conseils de prudence généraux[modifier | modifier le code]

P101 En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
P102 Tenir hors de portée des enfants.
P103 Lire l’étiquette avant utilisation.
P201 Se procurer les instructions avant utilisation.
P202 Ne pas manipuler avant d’avoir lu et compris toutes les précautions de sécurité.
P210 Tenir à l’écart de la chaleur/des étincelles/des flammes nues/des surfaces chaudes. — Ne pas fumer.
P211 Ne pas vaporiser sur une flamme nue ou sur toute autre source d’ignition.
P220 Tenir/stocker à l’écart des vêtements/.../matières combustibles
P221 Prendre toutes précautions pour éviter de mélanger avec des matières combustibles...
P222 Ne pas laisser au contact de l’air.
P223 Éviter tout contact avec l’eau, à cause du risque de réaction violente et d’inflammation spontanée.
P230 Maintenir humidifié avec...
P231 Manipuler sous gaz inerte.
P232 Protéger de l’humidité.
P233 Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
P234 Conserver uniquement dans le récipient d’origine.
P235 Tenir au frais.
P240 Mise à la terre/liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.
P241 Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage/.../antidéflagrant.
P242 Ne pas utiliser d'outils produisant des étincelles.
P243 Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.
P244 S’assurer de l’absence de graisse ou d’huile sur les soupapes de réduction.
P250 Éviter les abrasions/les chocs/.../les frottements.
P251 Récipient sous pression: ne pas perforer, ni brûler, même après usage.
P260 Ne pas respirer les poussières/fumées/gaz/brouillards/vapeurs/aérosols.
P261 Éviter de respirer les poussières/fumées/gaz/brouillards/vapeurs/aérosols.
P262 Éviter tout contact avec les yeux, la peau ou les vêtements.
P263 Éviter tout contact avec la substance au cours de la grossesse/pendant l’allaitement.
P264 Se laver ... soigneusement après manipulation.
P270 Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit.
P271 Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
P272 Les vêtements de travail contaminés ne devraient pas sortir du lieu de travail.
P273 Éviter le rejet dans l’environnement.
P280 Porter des gants de protection/des vêtements de protection/un équipement de protection des yeux/du visage.
P281 Utiliser l’équipement de protection individuel requis.
P282 Porter des gants isolants contre le froid/un équipement de protection du visage/des yeux.
P283 Porter des vêtements résistant au feu/aux flammes/ignifuges.
P284 Porter un équipement de protection respiratoire.
P285 Lorsque la ventilation du local est insuffisante, porter un équipement de protection respiratoire.
P231+P232 Manipuler sous gaz inerte. Protéger de l’humidité.
P235+P410 Tenir au frais. Protéger du rayonnement solaire.
P301 EN CAS D’INGESTION:
P302 EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU:
P303 EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux):
P304 EN CAS D’INHALATION:
P305 EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX:
P306 EN CAS DE CONTACT AVEC LES VÊTEMENTS:
P307 EN CAS d’exposition:
P308 EN CAS d’exposition prouvée ou suspectée:
P309 EN CAS d’exposition ou d'un malaise:
P310 Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
P311 Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
P312 Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
P313 Consulter un médecin.
P314 Consulter un médecin en cas de malaise.
P315 Consulter immédiatement un médecin.
P320 Un traitement spécifique est urgent (voir ... sur cette étiquette).
P321 Traitement spécifique (voir ... sur cette étiquette).
P322 Mesures spécifiques (voir ... sur cette étiquette).
P330 Rincer la bouche.
P331 NE PAS faire vomir.
P332 En cas d’irritation cutanée:
P333 En cas d’irritation ou d’éruption cutanée:
P334 Rincer à l’eau fraîche/poser une compresse humide.
P335 Enlever avec précaution les particules déposées sur la peau.
P336 Dégeler les parties gelées avec de l’eau tiède. Ne pas frotter les zones touchées.
P337 Si l’irritation oculaire persiste:
P338 Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
P340 Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer.
P341 S'il y a difficulté à respirer, transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer.
P342 En cas de symptômes respiratoires:
P350 Laver avec précaution et abondamment à l’eau et au savon.
P351 Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes.
P352 Laver abondamment à l’eau et au savon.
P353 Rincer la peau à l’eau/se doucher.
P360 Rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau les vêtements contaminés et la peau avant de les enlever.
P361 Enlever immédiatement les vêtements contaminés.
P362 Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation
P363 Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.
P370 En cas d’incendie:
P371 En cas d’incendie important et s’il s’agit de grandes quantités:
P372 Risque d’explosion en cas d’incendie.
P373 NE PAS combattre l’incendie lorsque le feu atteint les explosifs.
P374 Combattre l’incendie à distance en prenant les précautions normales.
P375 Combattre l’incendie à distance à cause du risque d’explosion.
P376 Obturer la fuite si cela peut se faire sans danger.
P377 Fuite de gaz enflammé: Ne pas éteindre si la fuite ne peut pas être arrêtée sans danger.
P378 Utiliser ... pour l’extinction.
P380 Évacuer la zone.
P381 Éliminer toutes les sources d’ignition si cela est faisable sans danger.
P390 Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.
P391 Recueillir le produit répandu.
P301+P310 EN CAS D’INGESTION: appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
P301+P312 EN CAS D’INGESTION: appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
P301+P330+P331 EN CAS D’INGESTION: rincer la bouche. NE PAS faire vomir.
P302+P334 EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: rincer à l’eau fraîche/poser une compresse humide.
P302+P350 EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: laver avec précaution et abondamment à l’eau et au savon.
P302+P352 EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: laver abondamment à l’eau et au savon.
P303+P361+P353 EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): enlever immédiatement les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau/se doucher.
P304+P340 EN CAS D’INHALATION: transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer.
P304+P341 EN CAS D’INHALATION: s'il y a difficulté à respirer, transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer.
P305+P351+P338 EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
P306+P360 EN CAS DE CONTACT AVEC LES VÊTEMENTS: rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau les vêtements contaminés et la peau avant de les enlever.
P307+P311 EN CAS d’exposition: appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
P308+P313 EN CAS d’exposition prouvée ou suspectée: consulter un médecin.
P309+P311 EN CAS d’exposition ou de malaise: appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
P332+P313 En cas d’irritation cutanée: consulter un médecin.
P333+P313 En cas d’irritation ou d'éruption cutanée: consulter un médecin.
P335+P334 Enlever avec précaution les particules déposées sur la peau. Rincer à l’eau fraîche/poser une compresse humide.
P337+P313 Si l’irritation oculaire persiste: consulter un médecin.
P342+P311 En cas de symptômes respiratoires: appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
P370+P376 En cas d’incendie: obturer la fuite si cela peut se faire sans danger.
P370+P378 En cas d’incendie: utiliser ... pour l’extinction.
P370+P380 En cas d’incendie: évacuer la zone.
P370+P380+P375 En cas d’incendie: évacuer la zone. Combattre l’incendie à distance à cause du risque d’explosion.
P371+P380+P375 En cas d’incendie important et s’il s’agit de grandes quantités: évacuer la zone. Combattre l’incendie à distance à cause du risque d’explosion.
P401 Stocker ...
P402 Stocker dans un endroit sec.
P403 Stocker dans un endroit bien ventilé.
P404 Stocker dans un récipient fermé.
P405 Garder sous clef.
P406 Stocker dans un récipient résistant à la corrosion/récipient en ... avec doublure intérieure résistant à la corrosion.
P407 Maintenir un intervalle d’air entre les piles/palettes.
P410 Protéger du rayonnement solaire.
P411 Stocker à une température ne dépassant pas ... oC/... oF.
P412 Ne pas exposer à une température supérieure à 50 oC/122 oF.
P413 Stocker les quantités en vrac de plus de ... kg/... lb à une température ne dépassant pas ... oC/... oF.
P420 Stocker à l’écart des autres matières.
P422 Stocker le contenu sous ...
P402+P404 Stocker dans un endroit sec. Stocker dans un récipient fermé.
P403+P233 Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
P403+P235 Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
P410+P403 Protéger du rayonnement solaire. Stocker dans un endroit bien ventilé.
P410+P412 Protéger du rayonnement solaire. Ne pas exposer à une température supérieure à 50 oC/122 oF.
P411+P235 Stocker à une température ne dépassant pas ... oC/... oF. Tenir au frais.
P501 Éliminer le contenu/récipient dans ...

Liens externes[modifier | modifier le code]