Signalisation des substances dangereuses

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Le système de signalisation des substances dangereuses se base sur l'usage de symboles standardisés en forme de pictogrammes qui identifient les risques entraînés par la mise en marché ou l'usage de certaines substances chimiques. Le système européen d'étiquetage des substances dangereuses est défini dans l'annexe II de la directive 67/548/EEC (27 juin 1967).

Réglementation[modifier | modifier le code]

L'étiquette tient compte de tous les dangers susceptibles d'être liés à la manipulation et à l'utilisation normales des substances et préparations dangereuses sous la forme où elles sont mises sur le marché, mais non nécessairement sous n'importe quelle forme différente d'utilisation finale, par exemple à l'état dilué. Les dangers les plus sérieux sont illustrés par des symboles et ces dangers, ainsi que ceux qui découlent d'autres propriétés dangereuses, sont énoncés par des codes dangers (codes H) et des conseils de prudence généraux (codes P) (anciennement phrases types de risque respectivement phrases indiquant des conseils de prudence précisent les précautions indispensables à respecter). La sélection du ou des symboles et de la ou des phrases de risque s'effectue sur la base de la classification, de façon à garantir que la nature spécifique des dangers identifiés lors de la classification sera bien mentionnée sur l'étiquette.

Dans le cas des substances, l'information est complétée par la mention du nom de la substance conforme à une nomenclature chimique reconnue au niveau international, de préférence le nom utilisé dans l'inventaire européen des produits chimiques commercialisés (EINECS) ou dans la liste européenne des substances chimiques notifiées (ELINCS), ainsi que par la mention du numéro CE et des nom, adresse et numéro de téléphone de la personne, établie dans la Communauté, responsable de la mise sur le marché de la substance.

Dans tous les cas des mélanges (nouvelle dénomination selon la législation, CE n° 1272/2008, anciennement préparation - selon la directive 1999/45/CE) l l'information est complétée, en application de, par les indications suivantes :

  • nom commercial ou désignation du mélange,
  • nom chimique de la ou des substances présentes dans le mélange, fonction de leur dangerosité et concentration

Système européen de signalisation[modifier | modifier le code]

Ce système est remplacé par le Système Général Harmonisé (SGH) selon la directive CLP (Classification, Labeling (CE n° 1272/2008 « classification, labelling and packaging ») depuis le 1er décembre 2010 pour les substances et à partir de 2015 pour les mélanges, date à laquelle il sera donc abrogé.

Symbole Identification (définition du danger) Exemples
explosif

Explosif (E)

Substances et préparations solides, liquides, pâteuses ou gélatineuses capables d'exploser sous l'action de choc, de frottement, de flamme, de chaleur ou d’autres sources d’ignition.

Phrases de Risques : 2 - 3

(Rend facultatifs les symboles F et O)

Hautement inflammable, F+ en haut du symbole

Hautement inflammable (F+)

Substances et préparations liquides dont le point éclair est inférieur à °C et le point d'ébullition bas (inférieur ou égal à 35 °C), ainsi que substances et préparations gazeuses (y compris liquéfiés) qui, à températures et pressions ambiantes, sont inflammables à l’air.

Phrase de Risque : 12
inflammable

Facilement inflammable (F)

  • Substances s'enflammant spontanément à l'air.
  • Substances sensibles à l'humidité, produits formant des gaz inflammables au contact de l'eau.
  • Liquides ayant un point éclair inférieur à 21 °C.
  • Substances solides qui sont facilement enflammées en cas de contact de courte durée avec une source d'ignition.
Phrases de Risques : 10 - 11 - 15 - 17
Comburant

Comburant (O)

Substances pouvant embraser ou amplifier la combustion de produits combustibles. Au contact de matériaux d'emballage (papier, carton, bois) ou d'autres substances combustibles, ils peuvent provoquer un incendie.

Phrases de Risques : 7 - 8 - 9
Très toxique, T+ en haut du symbole

Très toxique (T+)

Produits qui, par inhalation, ingestion, pénétration cutanée ou systémique en petites quantités, entraînent la mort ou des effets aigus ou chroniques (par exposition unique, répétée ou prolongée).

Phrases de Risques : 26 - 27 - 28 - 39 - 39/28
Toxique

Toxique (T)

Substances provoquant de graves désordres aigus ou chroniques ou même la mort après inhalation, ingestion, absorption ou pénétration par voie cutanée.

Phrases de Risques : 23 - 24 - 25 - 39 - 48 - 39/23 - 48/23/25
Cancérogènes catégorie 1 et 2 : 45 - 49
Mutagènes catégorie 1 et 2 : 46
Toxiques pour la reproduction catégorie 1 et 2 : 60 - 61

(Rend facultatifs les symboles C et X)

Nocif

Nocif (Xn)

Substances et préparations pouvant entraîner des désordres aigus ou chroniques ou même la mort après inhalation, ingestion, pénétration ou absorption par voie cutanée ou systémique.

Phrases de Risques : 48/20/21 - 40/22 - 20 - 21 - 22 - 65 - 68 - 40 - 48
Cancérogène catégorie 3 : 40
Mutagènes catégorie 3 : 68
Toxiques pour la reproduction catégorie 3 : 62 - 63

(Rend facultatif le symbole Xi)

Irritant

Irritant (Xi)

Danger : substances irritantes pour la peau, les yeux et les organes respiratoires.

Utilisation : ne pas respirer les vapeurs, éviter tout contact avec la peau et les yeux.

Phrases de Risques : 41 - 36 - 38 - 37
corrosif

Corrosif (C)

Danger : le contact avec cette substance chimique détruit les tissus vivants, mais aussi beaucoup d'autres matériaux.

Utilisation : ne pas respirer les vapeurs, éviter tout contact avec la peau, les yeux et les vêtements.

Phrases de Risques : 35 - 34

(Rend facultatif le symbole X)

Dangereux pour l'environnement

Dangereux pour l'environnement (N)

Danger : en cas de libération dans la nature, peut entraîner des dommages de l'écosystème immédiatement ou après une certaine période.

Utilisation : selon la dangerosité, ne pas verser dans les canalisations, dans le sol ou dans l'environnement. Respecter les consignes d'élimination.

Phrases de Risques : 50 à 59

Exceptions[modifier | modifier le code]

La directive 1999/45/CE ne s'applique pas :

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

  • Etude et classification réglementaire de vos produits chimiques ; élaboration, conception et impression de vos étiquetages
  • Le site scienceamusante.net qui propose la composition et l'impression gratuite d'étiquettes de chimie en respectant les normes d'étiquetage.
  • Le cabinet EcoCHANGE [1] est spécialisé dans l'identification des substances dangereuses dans les produits et leur remplacement.