Matière dangereuse

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Les matières dangereuses sont des matières ou objets qui présentent un risque pour la santé, la sécurité, les biens ou l'environnement. Celles-ci sont énumérées dans la liste des marchandises dangereuses des règlements du transport ou, si elles ne figurent pas sur cette liste, sont classées conformément aux réglementations internationales.

L'ONU est l'institution internationale qui établit les règles de ces transports. Il existe donc des accords internationaux pour les transports routier, ferroviaire et fluvial. Concernant l'aérien et le maritime, il existe deux organismes distincts : l'organisation de l'aviation civile internationale (OACI) basée à Montréal et l'organisation maritime internationale (OMI) basée à Londres.

Réglementation française[modifier | modifier le code]

Chaque signataire de ces accords internationaux les applique, mais peut, s'il le souhaite sur certains points, compléter ceux-ci par des spécificités nationales. En France, l’« arrêté TMD » modifié et le Règlement pour le transport et la manutention des marchandises dangereuses dans les ports maritimes dit « RPM » explicitent les spécificités respectivement en matière routière, ferroviaire, fluvial et maritime du transport de matières dangereuses sur le territoire national. Ceux-ci sont disponibles sur le site du ministère français de l'Écologie[1].

Sur le territoire français, les intervenants dans le transport de marchandises dangereuses (expéditeurs, transporteurs, chargeurs, emballeurs, remplisseurs, exploitants de citerne-mobile) français ou étrangers qui présentent des matières ou des objets ne respectant pas les dispositions réglementaires dudit transport peuvent faire l'objet de contraventions de cinquième classe (article 131-13 du code pénal français) voire de poursuites pénales pour délits.

Termes anglais[modifier | modifier le code]

Les termes « Hazmat » (pour « hazardous materials ») ou « dangerous goods » désignent des matières ou marchandises dangereuses. Cela s'applique aux solides, liquides ou gaz qui peuvent nuire aux personnes, aux organismes vivants, aux biens ou à l'environnement. Ces produits sont soumis à une réglementation et des précautions sont nécessaires pour les manipuler (comme le port d'une combinaison Hazmat). Cela comprend les matériaux radioactifs, inflammables, explosifs, corrosifs, oxydants, asphyxiants, biologiques dangereux, les substances et organismes allergènes, pathogènes ou toxiques.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Ministère de l’Écologie - Transport de matières dangereuses

Annexes[modifier | modifier le code]

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Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]