L'Arche de Zoé

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L'Arche de Zoé

Cadre
Fondation
Fondateur Éric Breteau
Identité
Site web www.archedezoe.fr
Dissolution
Dissolution 12 février 2013
L'Arche de Zoé
Tribunal
Date
Personnalités
Détails juridiques
Voir aussi

L'Arche de Zoé était une association française loi de 1901[N 1] qui déclarait avoir pour objectif l'aide aux enfants orphelins et l'aide humanitaire[N 2].

Elle fait la une de l'actualité en octobre 2007 lorsque les forces de police du Tchad arrêtent tous les participants d'une opération alors qu'ils s'apprêtent à embarquer 103 enfants dans un avion affrété pour les amener en Europe. La justice tchadienne condamne alors les principaux membres aux travaux forcés pour « tentative d'enlèvement de mineurs tendant à compromettre leur état civil, faux et usage de faux en écriture publique et grivèlerie »[1]. Le processus judiciaire voit également l'intervention du président de la république du Tchad, Idriss Déby Itno et du président de la République française, Nicolas Sarkozy. Des voix dénoncent une opération portée par une philosophie néocolonialiste, notamment l'homme politique français Noël Mamère qui décrit un « néocolonialisme compassionnel »[2].

Rapatriés en France le 28 décembre 2007, les six membres de l'Arche de Zoé voient leur peine de travaux forcés commuée en 8 ans de prison ferme le 28 janvier 2008. L'affaire trouve en partie son épilogue le 31 mars 2008 par la grâce présidentielle tchadienne qui leur est accordée, puis leur libération immédiate. Un procès en France a commencé en 2012 en l'absence des 2 principaux accusés.

Depuis lors, le site de l'association n'est plus consacré qu'à la défense de l'opération tchadienne et au rappel des opérations passées.

Au terme du procès en France, le 12 février 2013, le tribunal correctionnel de Paris condamne le président de l'association Éric Breteau et sa compagne Émilie Lelouch à 2 ans de prison ferme et à payer chacun une amende de 50 000 euros (placés immédiatement en détention, ils font appel de leur condamnation), les quatre autres prévenus sont condamnés à des peines de 6 mois à un an de prison avec sursis pour deux d'entre eux. L'association, poursuivie en tant que personne morale, est condamnée à une amende de 100 000 euros et sa dissolution est prononcée[3].

Historique de l'association[modifier | modifier le code]

L'association a été fondée et est présidée par Éric Breteau, pompier volontaire à Argenteuil et par ailleurs ancien président de la Fédération française de 4x4.

Créée à l'origine pour venir en aide aux enfants victimes du tsunami de décembre 2004 en Asie, notamment dans la région de Banda Aceh en Indonésie, elle étend ses activités au Soudan et au Tchad en 2007, au travers de l'« Opération Darfour », également désignée comme opération « Children Rescue »[4].

Lors des opérations de l'association au Darfour, deux associations connexes regroupant les familles qui souhaitaient accueillir des orphelins du Darfour sont créées :

Actions en Indonésie[modifier | modifier le code]

En 2005 et 2006, l'association travaille sur la réhabilitation des zones sinistrées en Indonésie, conséquence du tsunami de décembre 2004 dans la région. L'association met en place quatre camps de réfugiés à l'ouest de Banda Aceh[7]. L'opération « Books for Children » vise à donner à plus de 100 000 enfants de la région la possibilité « d'accéder à des lieux de culture, d'enrichissement intellectuel et d'épanouissement[7] ».

L'affaire tchadienne[modifier | modifier le code]

Le projet de l'association[modifier | modifier le code]

L'« Opération Darfour 2007 » vise à collecter des dons et dit vouloir organiser l'évacuation d'enfants de moins de 5 ans orphelins (jusqu'à 10 000)[8] afin de leur faire obtenir un statut de demandeur d'asile via des familles d'accueil, voire de permettre par la suite à ces familles d'accueil de procéder à une adoption simple ou plénière des enfants recueillis à la condition nécessaire que l'asile ait été accordé, puis que l'administrateur ad hoc qui représente l'enfant ait fait une demande de naturalisation, que celle-ci ait été acceptée, ce qui permettrait la demande d'agrément et l'attribution éventuelle par les services de l'aide sociale à l'enfance (ASE)[9]. Les dons faits à l'association étaient en moyenne de 1 490 € par famille[9].

Déroulement de l'opération[modifier | modifier le code]

L'association se fait enregistrer sous le nom de "Children Rescue" à Abéché, dans l'est du Tchad. Officiellement, elle est censée gérer un centre de soins pour les enfants victimes du conflit au Darfour. « Elle prétend avoir l'agrément du Haut Commissariat pour les réfugiés de l'ONU et des autorités tchadiennes »[10].

Au moins une partie des parents des enfants concernés ont été trompés sur la vraie nature du projet[11]. Les membres de l'association l'Arche de Zoé sont accusés d'avoir su qu'il ne s'agissait pas d'orphelins, tout en le niant[12]. Des organisations humanitaires telles que l'UNICEF ont dénoncé la démarche de l'Arche de Zoé.

Le 26 octobre 2007, la secrétaire d'Etat aux droits de l'homme de la République française, Rama Yade, juge l'opération "illégale et irresponsable". Elle assure que les autorités françaises ont "tout fait" pour empêcher les responsables de l'opération de réaliser leur projet. Deux jours plus tard, le Président de la République française, Nicolas Sarkozy, lui emboîte le pas et dénonce une opération "illégale" et "inacceptable"[10].

Arrestations[modifier | modifier le code]

Le 25 octobre 2007, plusieurs bénévoles et responsables de l'association, qui accompagnaient un groupe de 103 enfants sur le point de quitter le Tchad, sont arrêtés par les autorités du pays[13], de même que les membres d'équipage de l'avion affrété à cet effet auprès d'une société espagnole. Ils sont soupçonnés par les autorités locales de se livrer à un enlèvement d'enfants. Le président tchadien, Idriss Déby, affirme que les enfants concernés ne sont pas orphelins et qu'ils ont pu être « enlevés » pour alimenter « des réseaux pédophiles » ou encore « un réseau de trafic d'organes »[14]. L'association évoque quant à elle une opération destinée à « évacuer vers l'Europe des enfants orphelins du Darfour[15] », victimes de la guerre civile qui sévit dans cette région.

Au total, six personnes liées à L'Arche de Zoé, dont le président de l'association Éric Breteau et sa compagne Émilie Lelouch, le président du COFOD Philippe Van Winckelberg, le vice-président du COFOD Alain Peligat, la vice-présidente du COFOD et journaliste Marie Agnès Peleran[16], ainsi que deux autres journalistes qui les accompagnaient, sept Espagnols et deux Tchadiens, sont mis en détention à Abéché, une des villes de l'Est tchadien[4].

Marie Agnès Peleran, journaliste à France 3 Méditerranée et vice-présidente du COFOD, avait pris un congé sans solde pour participer à l'opération. Les deux autres journalistes couvraient l'opération humanitaire pour les médias : Marc Garmirian, reporter de l'Agence CAPA et Jean-Daniel Guillou du collectif photo Synchro-X.

Perquisition en France[modifier | modifier le code]

Vendredi 26 octobre 2007, la justice française effectue une perquisition[17] au siège de l'association qui est également la résidence parisienne du président de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur[18], Jean-François Dhainaut, ainsi qu'au domicile d'Eric Breteau, dans le cadre d'une information judiciaire « pour exercice illicite de l'activité d'intermédiaire en adoption de mineurs ou de placement en vue d'une adoption éventuelle de la part des familles d'accueil et après avoir suivi le processus administratif en vigueur conformément à la loi ».

Inculpations[modifier | modifier le code]

Cette affaire acquiert rapidement un fort écho dans les médias. Elle devient également politique. Le 30 octobre 2007, les neuf Français sont inculpés d'enlèvement de mineurs et d'escroquerie, tandis que les sept Espagnols sont inculpés de complicité d'enlèvement[19].

D'après une enquête menée conjointement par l'Unicef, le Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés et le Comité international de la Croix-Rouge, 85 % des enfants que transportait L'Arche de Zoé ne sont pas orphelins (75 % ont leurs deux parents, 10 % en ont un) et les trois quarts sont tchadiens (des ethnies Masalit et Zaghawa)[20].

Le 31 octobre 2007, Jacques Wilmart, pilote d'avion belge ayant transporté entre la frontière tchado-soudanaise et Abéché une partie des 103 enfants, est inculpé et écroué[21].

Le 3 novembre 2007, Nicolas Sarkozy se rend au Tchad. Ce même jour, la justice tchadienne libère les trois journalistes français et les quatre hôtesses espagnoles[22]. Ils sont ramenés dans leurs pays respectifs avec l'avion présidentiel français jusqu'à l'aéroport militaire de Villacoublay après une conférence de presse commune Sarkozy-Déby. Après une première escale à Madrid et une brève conférence de presse conjointe entre Nicolas Sarkozy et José Luis Rodríguez Zapatero, l'avion gagne le territoire français.

Le 9 novembre 2007, les trois Espagnols et le pilote belge qui étaient inculpés de complicité avec L'Arche de Zoé sont remis en liberté[23].

Procès[modifier | modifier le code]

Le procès tchadien[modifier | modifier le code]

Le procès a débuté le 21 décembre 2007 devant la Cour criminelle de N'Djamena.

Les six ressortissants français sont accusés de « tentative d'enlèvement » sur 103 enfants prétendus orphelins. D'après le code pénal tchadien, Éric Breteau (37 ans), Émilie Lelouch (31 ans), Alain Péligat (56 ans), Philippe Van Winkelberg (48 ans), Dominique Aubry (50 ans) et Nadia Merimi (31 ans) encourent de 5 à 20 ans de prison accompagnés de travaux forcés.

Le réquisitoire du procureur général a plaidé pour une peine de 7 à 11 ans de travaux forcés tandis que les avocats des accusés ont plaidé l'acquittement.

Le verdict rendu par la cour de justice le 26 décembre 2007 à 18h30 condamne les six membres de l'association à huit ans de prison assortis de travaux forcés et à une condamnation pécuniaire de 4,12 milliards de francs CFA soit environ 6,5 millions d'euros (40 millions de francs CFA par enfant), à payer aux familles solidairement avec deux autres condamnés dans cette affaire.

Retour en France[modifier | modifier le code]

Le 28 décembre 2007, à 21h10, ils sont rapatriés en France, à l'aéroport du Bourget, afin qu'ils puissent purger leur peine conformément aux conventions existant entre le Tchad et la France pour l'extradition des ressortissants condamnés de ces deux pays.

Ils sont placés dans la prison de Fresnes, précisément au centre médical de la prison, les six membres de l'arche de Zoé étant affaiblis par une grève de la faim qu'ils ont entreprise au Tchad.

Lors de l'audience du 28 janvier 2008, le tribunal correctionnel de Créteil a déterminé 8 années de prison ferme comme peine équivalente aux huit ans de travaux forcés auxquels ils ont été condamnés au Tchad[24]. Suite à cette transposition de la peine en droit français, une demande de grâce a été déposée par les avocats auprès des autorités tchadiennes.

La grâce présidentielle tchadienne[modifier | modifier le code]

Le 31 mars 2008, le président du Tchad Idriss Déby Itno signe un décret leur accordant la grâce présidentielle. Dans la soirée, les six membres de l'Arche de Zoé sont tous libérés.

Toutefois, quatre d'entre eux (Eric Breteau, Émilie Lelouch, Philippe van Winkelberg, et Alain Péligat) restent visés par une instruction menée par le parquet de Paris pour "exercice illégal de l'activité d'intermédiaire en vue d'adoption", "aide au séjour irrégulier de mineurs étrangers en France" et "escroquerie".

La question des 4,12 milliards de francs CFA (6,3 millions d'euros) que les condamnés doivent toujours verser "solidairement" aux familles des 103 enfants reste également posée. Cette question « n'est pas concernée par la grâce », a insisté le gouvernement tchadien.

Procès en France[modifier | modifier le code]

L'association, son président Éric Breteau et cinq de ses membres (Émilie Lelouch, Philippe van Winkelberg, Alain Péligat, Dominique Aubry et Nadia Merimi), sont renvoyés devant la juridiction correctionnelle en octobre 2010. Les deux juges d'instruction ont estimé que les trois premiers pourraient être accusés d'« escroquerie au préjudice de 358 familles accueillantes et de bénévoles », d'aide à l'entrée et au séjour irrégulier de mineurs étrangers en France et d'exercice illégal de l'activité d'intermédiaire en vue d'adoption, chefs passibles de dix ans de prison et de 750 000 euros d'amende. Les juges ont en revanche conclu à un non-lieu vis-à-vis de Nadia Merimi et Dominique Aubry.

En octobre 2011 a lieu à Digne un procès intenté par l'État tchadien contre le docteur Philippe Van Winkelberg auquel il réclame des dommages et intérêts de 6,3 M€. Le Tchad est débouté à l'issue du procès[25]. En décembre 2012, alors que les membres de l'association devaient comparaître en correctionnelle, ils font savoir à la justice qu'ils n'avaient « pas envie de s'expliquer »[26]. Les deux principaux protagonistes, Éric Breteau et Émilie Lelouch vivent à cette époque en Afrique du Sud[27].

Le 12 février 2013, Éric Breteau et Émilie Lelouch, qui étaient présents, sont condamnés par le tribunal correctionnel de Paris à trois ans de prison dont deux ans d'emprisonnement ferme et, chacun, à 50 000 € d'amende. Ils sont par ailleurs interdits d'exercer toute profession d'accueil, d'hébergement ou de placement de mineurs. D'autres collaborateurs de l'Association sont condamnés à des peines plus légères, et L'Arche de Zoé, en tant que personne morale, a été condamnée à une amende de 100 000 €, et sa dissolution a été prononcée[28].

Le 18 avril 2013, Éric Breteau et Émilie Lelouch obtiennent leur libération sous contrôle judiciaire ; la cour d'appel de Paris ordonne leur remise en liberté immédiate[réf. souhaitée].

Le 14 février 2014, la cour d'appel relaxe Alain Péligat, et après avoir déclaré coupables Éric Breteau et Émilie Lelouch, réforme les peines prononcées à leur encontre en première instance, les condamnant à deux d'emprisonnement intégralement assortis du sursis simple [29] .

Réactions médiatiques et officielles[modifier | modifier le code]

Réactions du public africain[modifier | modifier le code]

Les réactions tchadiennes et africaines sur l'affaire furent nombreuses, notamment la dénonciation de l'ingérence française dans la justice tchadienne, cette dernière étant aussi critiquée pour ses nombreuses carences, comme celle d'avoir passé sous silence le rôle du ministère français des affaires étrangères[30].

L'opinion sur l'intervention du président Nicolas Sarkozy est elle aussi partagée. Le député tchadien Yorongar, notamment, reprend dans sa lettre ouverte au président français les accusations concernant l'implication de François Sarkozy, le frère cadet du président, dans l'affaire[31].

Le 12 avril 2009, deux otages sont menacés de mort par un groupe armé (se faisant appeler "les Aigles de libération d'Afrique") si la France ne rejuge pas l'arche de Zoé. L'une des deux otages est un travailleur humanitaire français[32], l'autre étant québécoise. Le 30 avril, les deux otages sont libérés[33].

Réactions en France[modifier | modifier le code]

Faisant suite aux vives critiques des ONG, l'action de l'association est condamnée unanimement en France. L'homme politique français Noël Mamère fustige un « néocolonialisme compassionnel »[34]. Rama Yade, parle d'acte « illégal et irresponsable »[35]. L'africaniste Bernard Lugan dénonce une « logique universaliste complètement coupée des réalités africaines », expliquant que du point de vue africain « l'image que l’affaire de l’Arche de Zoé a donnée en Afrique – même si elle est fausse – est qu’il s’agit d’un rapt massif : des Blancs sont venus en Afrique pour acheter des enfants, tels des esclavagistes »[36].

Polémique à propos du lien avec Paris Biotech Santé[modifier | modifier le code]

Le 26 octobre 2007, la justice française a effectué une perquisition[17] au siège de l'association L'Arche de Zoé, qui est également la résidence parisienne de Jean-François Dhainaut[18] qui est le père de Stéphanie Dhainaut-Lefebvre, trésorière puis secrétaire générale de l'Arche de Zoé[37], et directrice adjointe de Paris Biotech Santé[18].

Paris Biotech Santé est une association entre diverses universités et centres de recherche visant à développer des applications de la recherche médicale. Certains médias, dont Afrik[30], Cawa[38], le Réseau Voltaire[39] ou Le Nouvel Observateur[37], ont souligné les liens organiques qui existeraient entre l'Arche de Zoé et Paris Biotech Santé.

Par ailleurs, François Sarkozy, frère du président français Nicolas Sarkozy et médecin, est membre du comité d'évaluation de Paris Biotech Santé, ce qui expliquerait pour ces médias l'intervention du chef de l'État français dans cette affaire.

Dans un premier temps, l'association Paris Biotech Santé a démenti tout lien avec l'Arche de Zoé autre que la double fonction de Stéphanie Lefebvre[40]. Par la suite une lettre d'intention a été rendu publique faisant état d'un financement direct de Paris Biotech à L'Arche de Zoé, depuis l'opération tsunami en Asie du Sud ouest[37].

Annexes[modifier | modifier le code]

Liste des parrains de l'association[modifier | modifier le code]

  • Carole Montillet, marraine de l'association au moment de l'intervention en Indonésie.
  • Parrain de l'association au moment de l'intervention en Indonésie, le pilote automobile Hubert Auriol annonce ne plus être en relation avec l'association[41].

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Alain Péligat, L'arche de Zoé, Carrefour du Net,‎ 2010

Liens externes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Enregistrée en préfecture de Paris sous le numéro 05 / 2346 / 00171192
  2. Objet social : intervenir en faveur des enfants victimes du tsunami du 26 décembre 2004, […] pour leur permettre de retrouver des conditions de vie décentes par des programmes sanitaires, sociaux et éducatifs ; développer, mettre en œuvre et coordonner des programmes de réhabilitation de l’environnement familial et social de ces enfants ; développer tout programme en adéquation avec les besoins des enfants et de leur environnement de manière à favoriser le retour à l’autonomie, de façon plus générale ; mettre en œuvre toute action permettant de venir en aide aux enfants en difficulté, en détresse ou victimes de catastrophes naturelles.

Références[modifier | modifier le code]

  1. Que va-t-il arriver à l'Arche de Zoé ?, Journal d'un avocat, 27 décembre 2007
  2. Noël Mamère. « Néocolonialisme compassionnel ». L'écologie-Les Verts, Edito du 6 novembre 2007.
  3. « Arche de Zoé : Lelouch et Breteau condamnés à 2 ans de prison ferme », sur Le Point.fr,‎ 12 février 2013
  4. a et b article réservé aux abonnés, Le Monde.fr
  5. « Page de présentation » (ArchiveWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?). Consulté le 2014-08-14, Site web du Collectif des familles pour les orphelins du Darfour
  6. « Kiro et Louna - COFOD » (ArchiveWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?). Consulté le 2014-08-14, Site web de l'association
  7. a et b : Arche de Zoé : une association dans la tourmente, L'Express, édition du 29 octobre 2007
  8. INTERVIEW Seule solution : évacuer les orphelins, La Voix du Nord, édition du 12 juillet 2007
  9. a et b [PDF]« Pack famille » (ArchiveWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?). Consulté le 2014-08-14, "coût pour la famille d'accueil", page 6, Site web du Collectif des familles pour les orphelins du Darfour
  10. a et b Arche de Zoé : retour sur un fiasco humanitaire, Le Monde.fr, 2 décembre 2012
  11. Interview des villageois avec Florence Aubenas, sur le site hebdo.nouvelobs.com
  12. Arche de Zoé : les mensonges de Breteau au cœur du procès, Angélique Négroni, Le Figaro.fr, 3 décembre 2012
  13. Enfants du Darfour : Chronologie, La Croix, édition du 28 octobre 2007
  14. Jean-Philippe Rémy, « L'Arche de Zoé : étrange équipée », dans Le Monde : dossiers&documents, n°370 (décembre 2007), p. 7
  15. Opération d'évacuation des orphelins du Darfour, Site web de l'association L'Arche de Zoé
  16. « Organigramme du COFOD » (ArchiveWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?). Consulté le 2014-08-14, consulté le 2 janvier 2007
  17. a et b Perquisition vendredi au siège de l'"Arche de Zoé", Le Nouvel Observateur, édition du 29 octobre 2007
  18. a, b et c Sarkozy sous surveillance
  19. La France reconnaît les 16 inculpations prononcées par le Tchad, Le Nouvel Observateur, édition du 30 octobre 2007
  20. Tchadiens et pas orphelins, Libération, édition du 31 octobre 2007
  21. Arche de Zoé : un 17e Européen inculpé et écroué, L'Express, édition du 31 octobre 2007
  22. (en) French journalists accused in Chad child row return home, CNN, édition du 4 novembre 2007
  23. Arche de Zoé : les trois Espagnols et le pilote belge libérés, Le Monde.fr
  24. « Les mésaventures de l'Arche perdue », blog « Journal d'un avocat », 11 janvier 2008
  25. Digne : l'État tchadien débouté dans l'affaire de l'Arche de Zoé, La Provence.com, 27 octobre 2011
  26. Arche de Zoé : un procès sans les principaux responsables, Angélique Négroni, Le Figaro.fr, 2 décembre 2012
  27. Marianne, n°816 du 8 décembre 2012, p.60-63
  28. « Prison ferme pour le président de l'Arche de Zoé et sa compagne », sur lemonde.fr,‎ 12 février 2013
  29. Le Monde (15.02.2014)
  30. a et b L’Arche de Zoé : qu’en pensent les Tchadiens ?, Afrik, 31 décembre 2007.
  31. Arche de Zoé : Un député tchadien écrit à Sarkozy sur le site de la Ligue des Journalistes pour l'Afrique
  32. Article du Monde.fr daté du 12 avril 2009
  33. Le Devoir : la libération de Stéphanie Jodoin confirmée.
  34. Noël Mamère. « Néocolonialisme compassionnel ». L'écologie-Les Verts, Edito du 6 novembre 2007
  35. Enfants du Tchad: l'Arche de Zoé est «à côté de la plaque», Libération.fr, 26 octobre 2007
  36. LJ Historiens 15/11, Bernard Lugan, Radio Courtoisie, 15 novembre 2007
  37. a, b et c Arche de Zoé : L'ombre de la patronnesse, nouvelobs.com, 29 novembre 2007
  38. « L’Arche de Zoé liée à des laboratoires de recherche ! »
  39. Arche de Zoé, que faisaient Nicolas, Cécilia et François dans cette galère ?
  40. Communiqué de Paris Biotech Santé
  41. Paris Match, édition du 25 octobre 2007 : Adoption : Les enfants du Darfour «enlevés» au Tchad sont «très choqués» mais en bonne santé