Travaux forcés

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Prisonniers afro-américains condamnés aux travaux forcés en Caroline du Sud. Photographie de 1934.

La peine de travaux forcés est une peine de détention assortie de travail obligatoire qui peut être infligée aux individus qui ne respectent pas les normes de la société. Dans la plupart des pays, ces normes sont définies par les lois. La peine de travaux forcés est encore en vigueur dans certains pays.

En France[modifier | modifier le code]

Avant le décret du 17 juin 1938, les condamnés aux travaux forcés étaient transférés dans des bagnes, notamment en outre-mer (Bagne de la Guyane française, bagne de Nouvelle-Calédonie...)[1]. Elle était dans l’échelle des condamnations la plus lourde peine infligée par les tribunaux après la peine de mort et avant la peine de la réclusion et pouvait être prononcée à titre de peine perpétuelle ou à temps.

La peine de travaux forcés est supprimée par ordonnance du 4 juin 1960 et remplacée par la réclusion criminelle à perpétuité ou à temps[2].

Le travail rémunéré en maison d'arrêt est devenu courant au XXe siècle mais fait l'objet de volontariat de la part des détenus, qui voient en cette activité un moyen d'occupation et de rémunération. Une partie des gains est obligatoirement destinée aux victimes et au fonds de solidarité des victimes.

En Russie[modifier | modifier le code]

En Russie, les travaux forcés étaient pratiqués dans les goulags et les prisons.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. loi du 31 mai 1854. Leçons de droit criminel contenant l'explication complète des codes pénal et d'instruction criminelle, Cotillon, 1867 - 832 pages.
  2. Chronologie relative aux peines et aux prisons en France : de 1914 à nos jours (4/4) - Criminocorpus. Le portail sur l’histoire de la justice, des crimes et des peines.

Liens externes[modifier | modifier le code]