Discussion Projet:Droit

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Votes en cours : Article potentiellement de qualité, Article potentiellement bon et Page proposée à la suppression.

2014[modifier | modifier le code]

Juin[modifier | modifier le code]

Proposition de suppression16 : La page Edouard de Lamaze est proposée à la suppression.
Proposition de suppression16 : La page Impôts et taxes affectés est proposée à la suppression.
Proposition de suppression12 : La page François Bartouilh de Bonas est proposée à la suppression.
Proposition de suppression11 : La page Ahmed Fassi Fihri est proposée à la suppression.

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» Éphéméride juridique : 11 juillet 2014




Discussions[modifier | modifier le code]

Archives du projet droit
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Trouble à l'ordre public[modifier | modifier le code]

coucou ! ordre public (h · j · ) et trouble à l'ordre public (h · j · ) sont des redirect vers ordre public en droit français : c'est un peu gênant lorsqu'on évoque l'ordre public dans la Constitution du Turkménistan ou à propos du Procureur général de Genève (attention aux pages liées) Euh ? ! j'ai posté sur le bistro du jour mais autant s'adresser aux experts (à ce propos y a pitêt des diplômes (plom plom) à actualiser depuis vos inscriptions au projet Clin d'œil) ! pitibizou ! mandariine (libérez les sardiines) 15 février 2014 à 08:27 (CET)

Fait --Éric Messel (discuter) 15 février 2014 à 10:27 (CET)
Ah … soupir(soupir d'aise) ça va mieux ! Bravo ! quelle efficacité ! merci eric ! pitibizou ! mandariine (libérez les sardiines) 15 février 2014 à 11:58 (CET)

L'article Corps interfédéral de l'Inspection des finances est proposé à la suppression[modifier | modifier le code]

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Corps interfédéral de l'Inspection des finances » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Corps interfédéral de l'Inspection des finances/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Enrevseluj (discuter) 18 février 2014 à 12:07 (CET)

L'article Igor Janev est proposé à la suppression[modifier | modifier le code]

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Igor Janev (page supprimée) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Igor Janev/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. 22 février 2014 à 16:31 (CET)Patrick Rogel (discuter)

L'article Jules Villette est proposé à la suppression[modifier | modifier le code]

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Jules Villette » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Jules Villette/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. 2 mars 2014 à 15:44 (CET)Patrick Rogel (discuter)

Les articles Gay (homosexualité) et homosexualité sont proposés à la fusion[modifier | modifier le code]

Proposition de fusion en cours.

La discussion a lieu sur la page Wikipédia:Pages à fusionner#Gay (homosexualité) et homosexualité. La procédure de fusion est consultable sur Wikipédia:Pages à fusionner.

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Projet:Droit/Liste de diffusion[modifier | modifier le code]

Bonjour, pensez-vous redonner vie à cette liste de diffusion ? En effet, il apparait dans le modèle {{Infolettres}} et la suppression du lien à été proposé ici. Cordialement.--Gratus (discuter) 12 mars 2014 à 15:25 (CET)

L'article Jean Yaovi Degli est proposé à la suppression[modifier | modifier le code]

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Jean Yaovi Degli » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Jean Yaovi Degli/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Oiseau des bois (discuter) 12 mars 2014 à 16:07 (CET)

Conservateur des hypothèques (h · j · ) ?[modifier | modifier le code]

Bonjour,

J'ai engagé une discussion sur la PDD de l’article Conservation des hypothèques, sur l’opportunité de créer un article indépendant sur « Conservateur des hypothèques ». Des avis seraient toujours les bienvenus.

Bien cordialement, --Floflo (discuter) 13 mars 2014 à 10:50 (CET)

L'article Henri Charliac est proposé à la suppression[modifier | modifier le code]

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Henri Charliac » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Henri Charliac/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 20 mars 2014 à 11:19 (CET)

demande de relecture de brouillon au FdN[modifier | modifier le code]

Bonjour,

y aurait-il quelqu'un du projet pour répondre à cette demande (Abergen92) qui concerne un arrêt de la cour européenne des droits de l'homme (si j'ai bien compris) ? Merci de répondre sous la demande et non ici ou sur ma Pdd. Cordialement.--Soboky [me répondre] 24 mars 2014 à 21:43 (CET)


L'article Louis-Lazare Thiroux d'Arconville est proposé à la suppression[modifier | modifier le code]

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Louis-Lazare Thiroux d'Arconville (page supprimée) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Louis-Lazare Thiroux d'Arconville/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 31 mars 2014 à 11:07 (CEST)

Relecture nécessaire sur Traite des êtres humains[modifier | modifier le code]

Passant par hasard sur WP, je constate que de très lourdes modifications ont été faites sur la page Traite des êtres humains que j'ai dans ma liste de suivi dans le cadre du projet:Articles non suivis. Dès les premières lignes, ces ajouts me semblent problématiques et non neutres. Ainsi, la première phrase de l'article qui était "La traite des êtres humains (TEH) est définie par un protocole additionnel (Annexe II) de la Convention de Varsovie du 16 mai 2005, comme..." est devenue "La traite des êtres humains est l'une des atteintes les plus insupportables aux droits de l'homme."

Le fait que le contributeur en cause, Njgm.guillot n'ait contribué qu'à cette page et l'a ensuite systématiquement rajouté dans les sections "articles connexes" des articles proches ajoute à mes inquiétudes. il me semble nécessaire que quelqu'un s'attaque à une solide relecture / mise en forme voire à un éventuel taillage dans le vif. Cette entreprise est trop importante pour moi.

Message recopié sur le projet Droits de l'Homme et le Bistro de ce jour. Merci d'avance pour votre aide ! φ... 10 avril 2014 à 16:38 (CEST)

Information[modifier | modifier le code]

Pour votre information : Wikipédia:Prise de décision/Affichage par défaut, au sujet du changement de polices, de couleurs, d'espacements, etc, depuis le 3 avril. Le vote est désormais ouvert.

--Éric Messel (discuter) 14 avril 2014 à 19:14 (CEST)

L'article Organisations gouvernementales françaises est proposé à la suppression[modifier | modifier le code]

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Organisations gouvernementales françaises (page supprimée) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Organisations gouvernementales françaises/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Jéjé64 (discuter) 3 mai 2014 à 14:51 (CEST)

L'article MP & Silva est proposé à la suppression[modifier | modifier le code]

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « MP & Silva (page supprimée) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:MP & Silva/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 5 mai 2014 à 11:30 (CEST)

bonjour, je viens demander de l'aide en ce qui conçerne une mes deux chéques sans provision j'ai emprunter de l'argent as un ami lequel m'as remis deux chéque en 2010 aprés plusieurs demarche a l'amiable restées vaines si je depose les chéque pour protêt es ce que je suis dans mes droit comme je poste de l'algerie vue qu'il y as un article que je n'arrive pas a comprendre qui dit: _quiconque émet,accepte ou endosse un chéque a la condition qu'il ne soit pas encaisser immediatement mais a titre de garantie est puni d'un emprisonnement. je demande si vous pouvez m'expliquer le cas de garantie es ce qu'il me conçerne ou non et quelle procedure doit je entamer si oui en vous remerçiant par avances mes salutations

Admissibilité de Philippe Bern[modifier | modifier le code]

Bonjour. Merci de poursuivre la discussion sur Discussion:Philippe Bern. Cordialement, Patrick Rogel (discuter) 22 mai 2014 à 18:16 (CEST)

Admissibilité de Charles Ingram[modifier | modifier le code]

Bonjour. Merci de poursuivre la discussion sur Discussion:Charles Ingram#Admissibilité. Cordialement, Patrick Rogel (discuter) 28 mai 2014 à 13:00 (CEST)

L'article Charles Ingram est proposé à la suppression[modifier | modifier le code]

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Charles Ingram » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Charles Ingram/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. 29 mai 2014 à 17:19 (CEST)Patrick Rogel (discuter)

L'article Sévag Torossian est proposé à la suppression[modifier | modifier le code]

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Sévag Torossian (page supprimée) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Sévag Torossian/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 30 mai 2014 à 16:08 (CEST)


L'article Cerclemenage est proposé à la suppression[modifier | modifier le code]

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Cerclemenage » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Cerclemenage/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 6 juin 2014 à 11:08 (CEST)


L'article Ahmed Fassi Fihri est proposé à la suppression[modifier | modifier le code]

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Ahmed Fassi Fihri » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Ahmed Fassi Fihri/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 11 juin 2014 à 11:13 (CEST)

L'article Impôts et taxes affectés est proposé à la suppression[modifier | modifier le code]

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Impôts et taxes affectés » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Impôts et taxes affectés/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 16 juin 2014 à 12:33 (CEST)

L'article ISO 3166-2:2010-06-30 est proposé à la suppression[modifier | modifier le code]

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « ISO 3166-2:2010-06-30 » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:ISO 3166-2:2010-06-30/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 18 juin 2014 à 01:06 (CEST)


L'article Paul Unterberg est proposé à la suppression[modifier | modifier le code]

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Paul Unterberg » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Paul Unterberg/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 29 juin 2014 à 10:55 (CEST)

L'article Catégorie:Affaire judiciaire concernant des thèmes LGBT est proposé à la suppression[modifier | modifier le code]

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Catégorie:Affaire judiciaire concernant des thèmes LGBT » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion catégorie:Affaire judiciaire concernant des thèmes LGBT/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Patrick Rogel (discuter) 5 juillet 2014 à 17:24 (CEST)Oubli de listage par le proposant, Patrick Rogel (discuter) 5 juillet 2014 à 17:24 (CEST)


L'article Jacques Boucher (professeur) est proposé à la suppression[modifier | modifier le code]

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Jacques Boucher (professeur) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Jacques Boucher (professeur)/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 7 juillet 2014 à 11:26 (CEST)

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L'article CC Plus est proposé à la suppression[modifier | modifier le code]

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « CC Plus » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:CC Plus/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 8 juillet 2014 à 11:18 (CEST)