Passeport français

Couverture du Passeport Français Electronique. On peut remarquer les armoiries officieuses de la France et le symbole signalant la présence d'une puce électronique.

Les passeports français (Rang 3ème) sont les passeports délivrés aux citoyens français pour les voyages internationaux. Mis à part une indication sur la citoyenneté française (mais pas la preuve, selon la loi il n'est que présomptif), il est utilisé dans les ambassades et consulats français pour vérifier les identités des citoyens français et pour les aider quand ils sont hors de France.

Origine & histoire

Article connexe : Visa d'entrée et de séjour en France.

La France a utilisé notamment le système du livret ouvrier, tout au long du XIX^e siècle, mais des certificats étaient utilisés dès l'Ancien Régime pour réglementer la circulation des personnes, en généralisant le système inventé lors de la peste de Marseille. Un registre des soldats est notamment mis en place en 1716 par Claude Le Blanc afin de lutter contre la désertion. Le vagabondage, défini précisément par le fait de n'avoir aucun sauf-conduit ou « passe-port », est sévèrement réprimé.

Après une période d'expérimentation dès la Régence, au début du XVIII^e siècle, les passeports sont abolis dans les premiers temps de la Révolution, au nom de la liberté de circulation, qui est l'un des premiers droits énoncés par la Constitution de 1791. Mais leur usage est vite rétabli, en droit sinon en fait, avec une multitude de décrets et de lois. Après la fuite du roi à Varennes, le décret du 1er février 1792 rend obligatoire la détention d'un passeport pour circuler dans le pays; la loi des 1^er février - 28 mars 1792 rendit le passeport obligatoire pour toute personne voulant voyager dans le royaume ^[1]; le décret du 7 décembre 1792, promulgué par la Convention nationale, permis à l'administration de refuser d'émettre un passeport à quelqu'un qui le demande — décret qui a « force de loi » selon le Conseil d'État (1991 ^[2]; loi des 28-29 juillet 1792 ^[1]); le décret du 10 vendémiaire an IV (2 octobre 1795 ^[1]), etc.). Ces textes réglementaires ne sont toutefois qu'imparfaitement appliqués. La loi sur les nomades de 1912 oblige aussi ces derniers à se munir d'un carnet anthropométrique.

Délivrance et validité

Les passeports français sont délivrés par les préfectures (en France) et par les consulats (hors de France). Le dépôt de la demande se fait dans une mairie ou un consulats disposant d'une station d'accueil.

Ils sont valables 10 ans pour les majeurs, 5 ans pour les mineurs et pour les passeports de mission délivrés aux fonctionnaires dans le cadre de l'exercice de leur fonctions.

Une somme de 86 € est demandée afin établir un passeport pour une personne majeure. Elle est réduite à 42 € pour les mineurs entre 15 et 18 ans, et à 17 € pour les mineurs jusqu'à 15 ans. Ce coût peut être majoré de trois euros si la station d'accueil est équipée d'un appareil photo numérique permettant la prise de photo sur place. Les passeports de mission sont gratuits.

La gratuité s'applique également pour toute modification d'un passeport en cours de validité (changement d'état civil ou d'adresse, rectification d'erreur…). Dans ce cas, un nouveau passeport biométrique est fabriqué en conservant la date de validité initiale.

En vertu du décret du 7 décembre 1792 promulgué par la Convention nationale, décret qui a aujourd'hui « force de loi », l'administration peut refuser de délivrer un passeport ^[2]. Toutefois, en vertu de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen (art. 2), de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (protocole n^o 4) et du Pacte international relatif aux droits civils et politiques (art. 12), le Conseil d'État (CE) considère que:

« la liberté d'aller et de venir n'est pas limitée au territoire national mais comporte également le droit de le quitter. Il en découle que l'autorité administrative ne peut refuser un passeport que si les déplacements à l'étranger de celui qui le demande sont de nature à compromettre la sécurité nationale ou la sûreté publique.^[2] »

En cas de refus de délivrance d'un passeport, le CE (1991) considère que l'inscription du demandeur au fichier des personnes recherchées (FPR) est légale ^[2]. Ce fichier est systématiquement consulté en cas de délivrance d'un passeport.

Après la vague d'attentats de 1986, le gouvernement Chirac suspendit tous les accords de dispense du visa d'entrée et rétablit l’obligation du visa d’entrée pour les ressortissants de la totalité des États du monde, à l’exception de ceux de la Communauté européenne, de la Suisse, du Liechtenstein, de Monaco, de Saint-Marin et du Saint-Siège. L'accord européen sur le régime de circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l'Europe et celui relatif à la suppression du visa pour les réfugiés furent suspendus par la France. Outre le visa d'entrée, la France imposa, via une circulaire non publiée du 28 novembre 1986, un visa de sortie que les étrangers résidant en France devaient demander pour voyager. Le Gisti (Groupe d'information et de soutien aux travailleurs immigrés) attaqua en justice cette circulaire, et gagne au bout de six ans de procédures, le 22 mai 1992, devant le Conseil d'État ^[3]. Il gagna en nouveau, en 1997, ayant contesté cette fois-ci la légalité d'une circulaire de 1994, qui rétablissait des visas de retour pour les étrangers résidant légalement en France et partis en voyage ^[3].

Apparence du passeport

Les passeports français sont de couleur rouge bordeaux, avec les armoiries officieuses de la République centrées sur la couverture. Le mot « PASSEPORT » est inscrit en dessous des armoiries (de plus, il est souligné s'il s'agit d'un passeport biométrique), « UNION EUROPÉENNE » ainsi que « RÉPUBLIQUE FRANÇAISE » au-dessus. La couverture du « e-passeport » (passeport électronique) comporte le symbole du support électronique en bas. Le passeport français utilise le modèle standard de l'Union européenne avec ses 36 pages.

Page d'identité

Le passeport français contient les données suivantes aux pages 2 et 3 :

Photo du titulaire
Type (P)
Code du pays (FRA)
N° de passeport.
Nom (1)
Prénoms (2)
Nationalité (3)
Date de naissance (4)
Sexe (5)
Lieu de naissance (6)
Date de délivrance (7)
Date d'expiration (8)
Autorité (9)
Signature du titulaire (10)
Taille (12)
Couleur des yeux (13)
Domicile (15) - Page 36

La page d'identité se termine avec une zone optique pouvant être lue par ordinateur.

Langues

La page d'identité est imprimée en français et en anglais.

Exemptions de visas avec un passeport français

→ Partie en cours de traduction :

98 %

A la date de septembre 2008, Les citoyens français peuvent entrer sans visa préalable (soit absence de visa, soit visa délivré lors de l'arrivée sur le territoire) à 152 pays et territoires pour des voyages d'affaires ou touristiques de courte durée. Selon l'étude de Henley & Partners, la France serait classée sixième, à égalité avec le Royaume-Uni, en termes de liberté de voyages internationaux.

Afrique

Afrique - Autres

Pays	Conditions d'accès	Commentaires	Documents requis ^[4]	Accès sans passeport
Afrique du Sud	90 jours	Pas de visa, tampon
Botswana	3 mois	Visa délivré à l'arrivée
Burundi	3 jours Possibilité d'allongement de la durée du séjour dans le pays. La meilleure façon d'y parvenir est de demander un visa de 1 mois à une ambassade.	Visa délivré à l'arrivée
Comores		Visa délivré à l'arrivée	c
Djibouti	1 mois (5.000 DJF) 10 jours (3.000 DJF)	Visa délivré à l'arrivée
Égypte	30 jours 15 US$, extensibles	Visa délivré à l'arrivée		Carte d'identité RF
Éthiopie	3 mois	Visa délivré à l'arrivée (uniquement à l'aéroport international)
Kenya	3 mois 40 €, extensibles une fois	Visa délivré à l'arrivée
Lesotho	Pas de durée du visa ?	Pas de visa
Malawi	Accès illimité pour les citoyens français	Pas de visa
Maroc	3 mois			Carte d'identité RF pour les groupes uniquement
Maurice	6 mois dans une année (tourisme) 90 jours dans une année (business)
Mayotte	Accès illimité	Pas de visa
Mozambique	30 jours 25 US$	Visa délivré à l'arrivée
Namibie	60 jours	Pas de visa
Ouganda	30 US$ simple entrée 80 US$ 6 mois à entrée multiple 160 US$ 1 an à entrée multiple	Visa délivré à l'arrivée	c
Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha
Seychelles	3 mois		RT + M
Swaziland	durée ?	Pas de visa
Tanzanie	50 US$	Visa délivré à l'ambassade de Tanzanie ou à l'arrivée dans le pays
Tunisie	3 mois	Pas de visa		Carte d'identité RF pour les groupes seulement
Zambie	25 US$ simple entrée 80 US$ entrée multiple	Visa délivré à l'arrivée
Zimbabwe	3 mois (tourisme) 30 jours (business) 30 US$ - simple entrée 45 US$ - entrée double 55 US$ - entrée multiple délivré seulement aux ambassades.	Visa délivré à l'arrivée

Afrique - CEDEAO 15 (Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest)

Pays	Durée maximale du séjour sans visa pour les citoyens Français	Commentaires	Accès sans passeport
Ghana	1 visa d'un mois peut être liberé à l'arrivée pour 100US$, extensible à 3 mois Pour en savoir plus, demandez à l'ambassade avant le départ. ^[5]	Visa délivré à l'arrivée
Sénégal	3 mois	Pas de visa	Carte d'identité RF pour les groupes uniquement
Togo	6 jours	Visa délivré à l'arrivée

Amérique

Pays	Conditions d'accès	Commentaires	Documents requis	Accès sans passeport
Anguilla			RT A M
Antigua-et-Barbuda	6 mois			Même règlementation pour l'UE et l'EFTA sauf pour la Lituanie, Slovaquie, République Tchèque et l'Islande.
Antilles néerlandaises (Pays-Bas)	Illimité		c
Argentine	90 jours
Aruba (Pays-Bas)	180 jours par an		A M RT (TI)	Même règlementation pour l'UE (sauf pour les Pays-Bas : séjour de durée illimitée). Pour l'EFTA, Monaco, Andorre, Vatican et Saint-Marin - Seulement 30 jours
Bahamas	3 mois		.
Barbade	3 mois	Pas de visa	RT
Belize	1 mois	Visa délivré à l'arrivée
Bermudes
Bolivie	90 jours tous les 6 mois
Brésil	90 jours		c
Îles Caïmans
Canada	6 mois
Chili	3 mois
Colombie	60 jours	Visa délivré à l'arrivée
Costa Rica	90 jours
République dominicaine	90 jours 10 US$	Carte de touriste délivré à l'arrivée
Dominique	30 jours
Équateur	90 jours
États-Unis	90 jours	Pas de visa, tampon	Passeport biométrique ou passeport à lecture optique délivré avant le 26 octobre 2005 requis
Géorgie du Sud-et-les îles Sandwich du Sud
Grenade		Visa délivré à l'arrivée	c
Groenland
Guatemala	90 jours
Guyana	90 jours
Haïti	90 jours (gratuit)	Visa délivré à l'arrivée	c
Honduras	90 jours
Jamaïque	1 mois
Malouines
Mexique	180 jours (Passeport du citoyen français) 30 jours (Passeport des territoires français d'outre-mer)	Pas de visa, tampon
Montserrat
Nicaragua	5US$	Pas de visa
Panama	90 jours	Pas de visa
Paraguay	90 jours extensibles à 120 jours pour 23 €	No visa
Pérou	90 jours	Pas de visa
Porto Rico	90 jours	Pas de visa, tampon	Passeport biométrique requis
Saint-Christophe-et-Niévès	1 mois extensible de 3 à 6 mois	Pas de visa	RT
Saint-Pierre-et-Miquelon (France)
Saint-Vincent-et-les-Grenadines
Sainte-Lucie	1 mois	Pas de visa	RT
Salvador	90 jours		c
Trinité-et-Tobago	3 mois	No visa	RT + M
Îles Turques-et-Caïques (Royaume-Uni)
Uruguay	3 mois
Venezuela	90 jours
Îles Vierges des États-Unis (États-Unis)
Îles Vierges britanniques (Royaume-Uni)

Asie

Pays	Conditions d'accès	Commentaires	Documents requis	Accès sans passeport
Bahreïn	2 semaines extensibles 3 fois	Visa délivré à l'arrivée	*
Bangladesh	Seulement 30 investisseurs	Visa délivré pour les investisseurs uniquement à l'aéroport d'arrivée
Brunei	14 jours
Cambodge	1 mois 20 USD délivré à l'aéroport et dans la plupart des postes frontières par la route ou maritimes	Visa délivré à l'arrivée
Chine - Shanghai	48 heures	Pas de visa pour le transit
Corée du Sud	90 jours
Émirats arabes unis	60 jours	Visa délivré à l'arrivée
Hong Kong	90 jours	Pas de visa
Indonésie	30 jours 25 US$ 7 jours 10 US$ Certaines régions sont soumises à des autorisations spéciales	Visa délivré à l'arrivée
Iran	17 jours 50 US$	Visa délivré à l'arrivée
Israël	3 mois, extensibles au ministère de l'intérieur	Visa délivré à l'arrivée
Japon	3 mois
Jordanie	1 mois extensibles à 3,6 ou 12 mois	Visa délivré à l'arrivée
Kirghizistan	dans les faits 70 US$ / 60€ à l'aéroport de Bishkek, approximativement ou avant le départ, à l'ambassade du Kirghizstan à Bruxelles (frais de traitements à distance très élevés)
Koweït	3 mois 5 dinar KWD	Visa délivré à l'arrivée
Laos	15 jours pour 30 US$, extensibles	Visa délivré à l'arrivée	P
Liban	1 mois (gratuit) 3 mois (single entrée : 50.000 livres libanaises)- 3 mois (multiples entrées : 100.000 livres libanaises)	Visa délivré à l'arrivée	*
Macao	90 jours	Pas de visa
Malaisie	3 mois- 1 mois dans l'État Sarawak
Maldives	30 jours
Népal	3 jours (gratuit), 60 jours 30 US$, 150 jours, multiples entrées, 60 jours maximum par séjour 80 US$	Visa délivré à l'arrivée
Oman	1 mois : 6 rial OMR 1 an, multiples entrées, séjours jusqu'à 3 semaines par voyage : 10 rial OMR	Visa délivré à l'arrivée
Philippines	21 jours extensibles à 59 jours pour 2020 Pesos
Qatar	14 jours 55 rial QAR, extensibles	Visa délivré à l'arrivée
Singapour	1 mois extensible à 3 mois (arrivée par voie aérienne) Autrement 15 jours extensibles à 3 mois	Visa délivré à l'arrivée
Sri Lanka	30 jours extensibles	Pas de visa
Syrie	Le visa peut être délivré à la frontière si vous venez de l'aéroport de Beyrouth au Liban. Sinon le visa doit obligatoirement être obtenu à l'ambassade à Paris.		* c
Tadjikistan	30 jours pour les citoyens français 60-70 US$ "\| Visa délivré à l'arrivée (seulement à l'aéroport de Douchambé)"
Taïwan	30 jours	Pas de visa
Thaïlande	30 jours	Pas de visa
Timor oriental	30 jours 25-30 US$	Visa délivré à l'arrivée
Turquie	3 mois	Pas de visa		Carte d'identité RF
Yémen	3 mois 10.500 rial YER .	Visa délivré à l'arrivée (Délivrance de visa à l'arrivée suspendue)	*

Europe

Europe – Espace Schengen

(Dans l'espace Schengen, il n'y a pas de contrôles aux frontières entre la France et les autres pays européens ayant signé cette convention)

Pays	Conditions d'accès	Commentaires	Accès sans passeport
Andorre	3 mois	Pas de visa	Carte d'identité RF
Union européenne	Pas de restrictions d'accès	Pas de visa	Carte d'identité RF
Îles Féroé	3 mois	Pas de visa
Islande	Pas de restrictions d'accès (EEA)	Pas de visa	Carte d'identité RF
Monaco	Pas de restrictions d'accès pour les citoyens français ayant une carte de résident de plus de 3 mois.	Pas de visa	Carte d'identité RF
Norvège	Pas de restrictions d'accès (EEA)	Pas de visa	Carte d'identité RF
Saint-Marin		Pas de visa	Carte d'identité RF
Vatican		Pas de visa	Carte d'identité RF

Europe - UE non-Schengen

Pays	Conditions d'accès	Commentaires	Accès sans passeport
Akrotiri et Dhekelia	Accès restreint	Accès strictement limité, Bases militaires souveraines
Bulgarie	Pas de restriction d'accès (UE)	Pas de visa	Carte d'identité RF
Chypre	Pas de restriction d'accès (UE)	Pas de visa	Carte d'identité RF
Chypre du Nord	Pas de restriction d'accès (UE)	Pas de visa
Gibraltar			Carte d'identité RF
Irlande	Pas de restriction d'accès (UE)	Pas de visa	Carte d'identité RF
Jersey	Pas de restriction d'accès	Pas de visa	Carte d'identité RF
Île de Man	Pas de restriction d'accès	Pas de visa	Carte d'identité RF
Roumanie	Pas de restriction d'accès (UE)	Pas de visa	Carte d'identité RF Passeport n'expirant pas avant 5 ans
Royaume-Uni	Pas de restriction d'accès (UE)	Pas de visa	Carte d'identité RF

Europe - Autres

Pays	Conditions d'accès	Commentaires	Documents requis	Accès sans passeport
Albanie	Séjour de 30 jours avec un maximum de 90 jours par an - Entrée et sortie taxées à 10 €	Pas de visa		Carte d'identité RF
Arménie	21 jours 3 000 AMD (60 €)	Visa délivré par internet ou à l'arrivée à tous les postes frontières (routes et aéroports).
Azerbaïdjan	30 jours 60 € À l'ambassade à Paris ou à l'aéroport de Bakou.	Visa délivré seulement à l'aéroport d'arrivée.	I+P
Biélorussie	60-150 US$	Visa délivré à l'arrivée (uniquement aux aéroports)	L
Bosnie-Herzégovine	3 mois	Pas de visa		Carte d'identité RF
Croatie	90 jours	Pas de visa		Carte d'identité RF
Géorgie	90 jours	Pas de visa
Haut-Karabagh	21 jours 3000 drams (environ 6 euros)	Visa délivré à la représentation diplomatique à Erevan ou directement au ministère des affaires étrangères à Stepanakert
Kosovo	90 jours
Liechtenstein	Pas de restrictions d'accès (EEA)	Pas de visa		Carte d'identité RF
Macédoine	3 mois	Pas de visa		Carte d'identité RF
Moldavie	90 jours en un semestre
Monténégro	3 mois			Carte d'identité RF
Serbie	3 mois	Pas de visa
Suisse	Pas de restrictions d'accès (EEA)	Pas de visa		Carte d'identité RF
Transnistrie		Pas de visa
Ukraine	90 jours	Pas de visa

Océanie

Pays	Conditions d'accès	Commentaires	Documents requis
Australie	90 jours Être obligatoirement titulaire de l'ETA (Autorisation électronique de voyage) pour se rendre en Australie que se soit pour faire du tourisme ou pour un voyage d'affaires.
Îles Cook	1 mois extensible à 3 mois
Fidji	14 jours extensible à 6 mois 25 €
Kiribati
Îles Mariannes du Nord
États fédérés de Micronésie
Nouvelle-Calédonie	Pas de restriction d'accès	Pas de visa
Nouvelle-Zélande	3 mois Un visa d'un an de vacances ou de travail peut être délivré pour 30 citoyens français.	Pas de visa
Niue
Île Norfolk
Palaos	30 jours extensibles pour 50 US$	Pas de visa
Papouasie-Nouvelle-Guinée	60 jours 100 kina - tourisme ; 500 kina - business	Visa délivré à l'arrivée
Polynésie française	Pas de restriction d'accès	Pas de visa
Îles Salomon	3 mois extensibles	Visa délivré à l'arrivée	M
Samoa	30 jours	Pas de visa	RT
Samoa américaines
Tonga	1 mois	Visa délivré à l'arrivée	M RT
Vanuatu	30 mois extensibles à 4 mois		RT