Passeport français

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Les passeports français sont les passeports délivrés aux citoyens français pour les voyages internationaux. Mis à part une indication sur la citoyenneté française (mais pas la preuve, selon la loi il n'est que présomptif), il est utilisé dans les ambassades et consulats français pour vérifier les identités des citoyens français en France et pour les aider quand ils sont hors de France.

Origine et histoire[modifier | modifier le code]

Premiers passeports[modifier | modifier le code]

La France a utilisé notamment le système du livret d'ouvrier, tout au long du XIXe siècle, mais des certificats étaient utilisés dès l'Ancien Régime pour réglementer la circulation des personnes, en généralisant le système inventé lors de la peste de Marseille. Un registre des soldats est notamment mis en place en 1716 par Claude Le Blanc afin de lutter contre la désertion. Le vagabondage, défini précisément par le fait de n'avoir aucun sauf-conduit ou « passe-port », est sévèrement réprimé.

Après une période d'expérimentation dès la Régence, au début du XVIIIe siècle, les passeports sont abolis dans les premiers temps de la Révolution, au nom de la liberté de circulation, qui est l'un des premiers droits énoncés par la Constitution de 1791. Mais leur usage est vite rétabli, en droit sinon en fait, avec une multitude de décrets et de lois. Après la tentative de fuite du roi, arrêté à Varennes, le décret du 1er février 1792 rend obligatoire la détention d'un passeport pour circuler dans le pays ; la loi des 1er février - 28 mars 1792 rendit le passeport obligatoire pour toute personne voulant voyager dans le royaume[1]; le décret du 7 décembre 1792, promulgué par la Convention nationale, permit à l'administration de refuser d'émettre un passeport à quelqu'un qui le demande — décret qui a « force de loi » selon le Conseil d'État (1991[2]; loi des 28-29 juillet 1792[1]) ; le décret du 10 vendémiaire an IV (2 octobre 1795[1]), etc. Ces textes réglementaires ne sont toutefois qu'imparfaitement appliqués. La loi sur les nomades de 1912 oblige aussi ces derniers à se munir d'un carnet anthropométrique.

Passeport optique[modifier | modifier le code]

Passeport optique français de 2004 invalidé (coin coupé).

À partir de 2001, la France met en place un passeport à lecture optique dit « Delphine » (DÉLivrance de Passeports à Haute INtégrité de sécuritÉ)[3]. Ce document a été exigé à compter du 1er octobre 2003 pour se rendre aux États-Unis sans visa ; les anciens passeports nécessiteront quant à eux un visa. La production de ce passeport fut arrêtée avec la mise en œuvre du passeport électronique à partir du 26 octobre 2006.

Les nom, date de naissance, nationalité et numéro du passeport sont inscrits sur deux lignes de texte, au bas de la page où figure la photo du détenteur. Ces informations sont suivies de chevrons (>>>) sur la largeur de la page.

Passeport électronique[modifier | modifier le code]

Passeport électronique français de 2007.

Par décret du [4], la France a institué un passeport électronique, mis en circulation à partir de mai 2006 et progressivement déployé.

Une puce électronique et une radio-étiquette sont incorporées dans la couverture. Les informations qui y sont enregistrées sont ainsi consultables à courte distance par un lecteur électromagnétique. Ces informations numérisées sont le nom, la date de naissance, la nationalité et le numéro du passeport.

Passeport biométrique[modifier | modifier le code]

Le passeport biométrique fait suite au passeport électronique. Il est délivré sur l'ensemble du territoire à partir de juin 2009. La seule différence visuelle avec le passeport électronique est le soulignement du mot « passeport » sur la couverture. En revanche, la puce stocke désormais la photographie numérisée et deux empreintes digitales du détenteur du passeport.

Comme son prédécesseur électronique, il a une durée de validité de 10 ans pour les adultes et 5 ans pour les mineurs[5]. Outre la photographie d'identité numérisée, l'état civil et les deux empreintes digitales figurant sur la puce électronique, le passeport est lié à l'application DELPHINE, premier fichier national biométrique utilisé à des fins administratives.

En France, il est possible d'effectuer une demande de passeport biométrique dans n'importe quelle mairie équipée d'un dispositif de recueil de données biométriques, qui se compose d'un scanner, d'un appareil photo (hors métropole) et du dispositif d'enregistrement des empreintes digitales.

Dans un premier temps, les citoyens pouvaient se faire photographier dans l'une des 2 000 mairies équipées de ce matériel. Aujourd'hui[Quand ?], l'appareil photo a été supprimé du dispositif en France métropolitaine. Cette action vise à préserver l'activité des professionnels locaux de la photographie[réf. nécessaire].

La mise en place du passeport biométrique en France s'est traduite, notamment en région parisienne et à partir du mois de mai 2013, par de graves engorgements et un allongement considérable des délais d'obtention[6]. En effet, durant la période estivale de nombreuses personnes sollicitent un passeport auprès de leur mairie afin de partir en vacances à l'étranger. Il est donc conseillé de déposer le plus tôt possible sa demande de passeport.

Les types de passeport[modifier | modifier le code]

Il existe en 2018 sept titres de passeport différents en France régis par des normes de l'OACI[7].

  • Le passeport ordinaire
  • Le passeport grand voyageur
  • Le passeport temporaire
  • Le passeport diplomatique
  • Le passeport diplomatique urgent
  • Le passeport de mission
  • Le passeport de service

Délivrance et validité[modifier | modifier le code]

Les passeports français sont délivrés par les préfectures (en France) et par les consulats (hors de France). Le dépôt de la demande et le retrait du document se fait dans une mairie ou un consulat disposant d'une station d'accueil biométrique. La remise du titre se fait dans les trois mois du dépôt. À défaut, le passeport est détruit.

Passeport d'urgence valable un an.

Ils sont valables 10 ans pour les majeurs, 5 ans pour les mineurs et pour les passeports de mission ou de service délivrés aux fonctionnaires dans le cadre de l'exercice de leurs fonctions. Les passeports temporaires délivrés en urgence sont eux valables 1 an.

Une somme de 86 euros (respectivement 89 euros si la photo est prise dans la mairie ou le consulat) en timbres fiscaux est demandée afin d'établir un passeport pour une personne majeure. Elle est réduite à 42 euros (resp. 45 euros) pour les mineurs entre 15 et 18 ans et à 17 euros (resp. 20 euros) pour les mineurs jusqu'à 15 ans[8],[9].

Les passeports sont délivrés gratuitement aux personnes indigentes ayant de faible revenu conformément à l'article 955 du code général des impôts [2]:

« Les passeports, les cartes nationales d'identité, ainsi que les visas de passeports à délivrer aux personnes véritablement indigentes et reconnues hors d'état d'en acquitter le montant, sont délivrés gratuitement. »

La notion d'indigence se fait au cas par cas par les services préfectoraux. Il peut s'agit par exemple des seuils de pauvreté de l'Insee ou la perception des minimas sociaux.[3] [4]

Une personne bénéficiant par exemple du RSA peut faire sa demande de passeport en mairie et joindre avec les documents habituellement demandés une demande d'exonération du timbre fiscal pour indigence conformément à l'article 955 du code général des impôts sur papier libre ainsi qu'une attestation de la CAF justifiant la perception du RSA (Revenu de solidarité active)

Les passeports temporaires sont eux à 27 euros (resp. 30 euros)[8] uniquement si des nécessités impérieuses le justifient (proche en danger à l'étranger notamment) ; de plus, le passeport temporaire ne permet pas de se rendre aux États-Unis sans visa car l'administration américaine exige un passeport contenant une photo scannée et une puce RFID pour bénéficier du programme d'exemption de visa pour les séjours touristiques de moins de trois mois (le passeport temporaire ne contient pas de puce RFID). Ces coûts peuvent être majorés de trois euros si la station d'accueil est équipée d'un appareil photo numérique permettant la prise de photo sur place. Les passeports de mission et de service sont gratuits.

La gratuité s'applique également pour toute modification d'un passeport en cours de validité (changement d'état civil ou d'adresse, rectification d'erreur…). Dans ce cas, un nouveau passeport biométrique est fabriqué en conservant la date de validité initiale.

En vertu du décret du 7 décembre 1792 promulgué par la Convention nationale, décret qui a aujourd'hui « force de loi », l'administration peut refuser de délivrer un passeport[2]. Toutefois, en vertu de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen (art. 2), de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (protocole no 4) et du Pacte international relatif aux droits civils et politiques (art. 12), le Conseil d'État (CE) considère que :

« la liberté d'aller et de venir n'est pas limitée au territoire national mais comporte également le droit de le quitter. Il en découle que l'autorité administrative ne peut refuser un passeport que si les déplacements à l'étranger de celui qui le demande sont de nature à compromettre la sécurité nationale ou la sûreté publique[2]. »

En cas de refus de délivrance d'un passeport, le CE (1991) considère que l'inscription du demandeur au fichier des personnes recherchées (FPR) est légale[2]. Ce fichier est systématiquement consulté en cas de délivrance d'un passeport.

Après la vague d'attentats de 1986, le gouvernement Chirac suspendit tous les accords de dispense du visa d'entrée et rétablit l’obligation du visa d’entrée pour les ressortissants de la totalité des États du monde, à l’exception de ceux de la Communauté européenne, de la Suisse, du Liechtenstein, de Monaco, de Saint-Marin et du Vatican. L'accord européen sur le régime de circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l'Europe et celui relatif à la suppression du visa pour les réfugiés furent suspendus par la France. Outre le visa d'entrée, la France imposa, via une circulaire non publiée du , un « visa de sortie » que les étrangers résidant en France devaient demander pour voyager. Le Gisti (Groupe d'information et de soutien aux travailleurs immigrés) attaqua en justice cette circulaire, et gagna au bout de six ans de procédures, le , devant le Conseil d'État[10]. Il gagna à nouveau, en 1997, ayant contesté cette fois-ci la légalité d'une circulaire de 1994, qui rétablissait des « visas de retour » pour les étrangers résidant légalement en France et partis en voyage[10].

Un passeport périmé doit être restitué, car il est la propriété de l'État français[11]

Statistiques[modifier | modifier le code]

La France produit 4 090 423 de passeports en 2018 soit moins que le nombre de cartes d'identité produites la même année (4 810 599)[12].

Apparence du passeport[modifier | modifier le code]

Les passeports français sont de couleur rouge bordeaux, avec les armoiries officieuses de la République centrées sur la couverture. Le mot « PASSEPORT » est inscrit en dessous des armoiries (de plus, il est souligné s'il s'agit d'un passeport biométrique), « UNION EUROPÉENNE » ainsi que « RÉPUBLIQUE FRANÇAISE » au-dessus. La couverture du « e-passeport » (passeport électronique) comporte le symbole du support électronique en bas. Le passeport français utilise le modèle standard de l'Union européenne avec ses 32 pages. Il existe aussi un passeport dit « grand voyageur » comportant 48 pages au lieu des 32 pages d'un passeport ordinaire. Ce passeport est disponible depuis le 2 avril 2013.

Page d'identité[modifier | modifier le code]

Pages d'identité d'un passeport d'avant la version Delphine

Le passeport français contient les données suivantes aux pages 2 et 3 :

  • Photo du titulaire
  • Type (type de document, ici P pour Personnel)
  • Code du pays (FRA)
  • Numéro de passeport.
  • Nom (1)
  • Prénoms (2)
  • Nationalité (3)
  • Date de naissance (4)
  • Sexe (5)
  • Lieu de naissance (6)
  • Date de délivrance (7)
  • Date d'expiration (8)
  • Autorité (9)
  • Signature du titulaire (10)
  • Domicile (11)
  • Taille (12)
  • Couleur des yeux (13) – Page 32

La page d'identité se termine avec une zone optique pouvant être lue par ordinateur.

Langues[modifier | modifier le code]

La page d'identité est imprimée en français et en anglais. Une traduction dans les langues officielles de l'Union européenne d'avant l'élargissement de 2004 est fournie sur les pages suivantes, respectivement :

La traduction dans les autres langues de l'Union européenne (bulgare, croate, estonien, hongrois, letton, lituanien, maltais, polonais, roumain, slovaque, slovène et tchèque) n'a pas encore été intégrée.

Exigences de la photo biométrique[modifier | modifier le code]

  • La taille de la photo doit être 35mm x 45mm
  • La photo doit être avec des couleurs
  • Doit être pris au cours des 6 derniers mois
  • Le fond doit être blanc
  • Les lunettes doivent être retirées lors de la prise de photo
  • Le couvre-chef ne peut être utilisé que pour des raisons religieuses
  • La quantité nécessaire de la photo est de 2

Moyens d'obtenir une photo d'identité[modifier | modifier le code]

Pour obtenir une photo d'identité, vous pouvez vous rendre dans des cabines photo ou des studios de photographie où vous pouvez obtenir une photo biométrique de la taille requise. Une autre façon d'obtenir une photo biométrique serait en ligne. Cela peut être fait en trouvant une application qui vous offre la possibilité de commander une photo biométrique imprimable en ligne. Tout ce que vous avez à faire est de prendre un selfie et de le télécharger. Ensuite, la photo sera recadrée à la taille requise et l'arrière-plan de la photo sera supprimé.

Exemptions de visas avec un passeport français[modifier | modifier le code]

En janvier 2020, les citoyens français peuvent entrer sans visa préalable (soit absence de visa, soit visa délivré lors de l'arrivée sur le territoire) dans 186 pays et territoires pour des voyages d'affaires ou touristiques de courte durée. Selon l'étude de Henley & Partners, la France est classée sixième, à égalité avec la Suède et le Portugal en termes de liberté de voyages internationaux. Les passeports japonais (191 pays) et singapourien (190 pays) classés premiers, permettent l’accès à un plus grand nombre de pays sans visa préalable[13].

Carte des pays requérant (ou non) un visa
  • France
  • Europe en liberté de mouvement
  • Visa non nécessaire
  • Visa à l'arrivée
  • Système de visa en ligne (via internet)
  • Visa en ligne (via internet) ou à l'arrivée
  • Visa requis avant l'arrivée


Afrique[modifier | modifier le code]

Afrique - Autres[modifier | modifier le code]

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis[14] Accès sans passeport
Drapeau d'Afrique du Sud Afrique du Sud 90 jours[15]
Pas de visa
Passeport obligatoire
Drapeau de l'Algérie Algérie moins de 90 jours (25 € + 60 €)
plus de 90 jours (25 € + 100 €)
Visa délivré uniquement au consulat du pays et de la région de résidence
Drapeau de l'Angola Angola
Drapeau du Botswana Botswana 90 jours Visa délivré à l'arrivée (gratuit)
Drapeau du Burundi Burundi 3 jours

Possibilité d'allongement de la durée du séjour dans le pays. La meilleure façon d'y parvenir est de demander un visa de 1 mois à une ambassade.

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau du Cameroun Cameroun
Drapeau des Comores Comores 45 jours (15000 KMF/30 €) Visa délivré à l'arrivée
Drapeau de la république du Congo République du Congo
Drapeau de la république démocratique du Congo République démocratique du Congo
Drapeau de Djibouti Djibouti 3 jours : 50 €
1 mois : 75 €
Visa obligatoire à l'arrivée.
Un visa de court séjour (d’une durée maximale de 3 mois) doit être sollicité auprès de l’Ambassade de Djibouti à Paris.
Drapeau de l'Égypte Égypte 30 jours

25 US$, extensibles

Visa délivré aux ports et aéroports d'arrivée Carte d'identité RF et visa délivré sur un document séparé
Drapeau de l'Érythrée Érythrée
Drapeau de l'Eswatini Eswatini 60 jours[16]
Pas de visa
Drapeau de l'Éthiopie Éthiopie 3 mois

20 $US ou 17 €

Visa délivré par certains consulats ou à l'arrivée à l'aéroport international de Bolé
Drapeau du Gabon Gabon
Drapeau de la Guinée équatoriale Guinée équatoriale
Drapeau du Kenya Kenya 3 mois

40 €, extensibles une fois

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau du Lesotho Lesotho 90 jours
Pas de visa
Drapeau de la Libye Libye
Drapeau de Madagascar Madagascar 30 jours : 25 €
60 jours : 70 €
90 jour : 100 €
Possibilité de visa délivré à l'arrivée RT
Drapeau du Malawi Malawi 3 mois (e-Visa) : 75 USD
Drapeau du Maroc Maroc 3 mois
Pas de visa
Les voyageurs en groupe ne peuvent plus bénéficier de l'entrée au Maroc sur la seule présentation de la C.N.I.[17]
Drapeau de Maurice Maurice 3 mois, extensible à 6 mois sur place
Pas de visa
Drapeau de la Mauritanie Mauritanie 55 € pour 1 mois
à Nouakchott (prolongation)
Visa à l'arrivée
Drapeau du Mozambique Mozambique 30 jours

25 US$

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau de la Namibie Namibie 90 jours
Pas de visa
Drapeau de l'Ouganda Ouganda 30 US$ simple entrée

80 US$ 6 mois à entrée multiple 160 US$ 1 an à entrée multiple

Visa délivré à l'arrivée c
Drapeau de la République centrafricaine République centrafricaine
Drapeau du Rwanda Rwanda
Drapeau de Sao Tomé-et-Principe Sao Tomé-et-Principe
Pas de visa
pour une visite de moins de 15 jours
Drapeau de Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha droit d'entrée :
4 jours : 12 SHP ; 10 jours : 14 SHP ; 21 jours : 16 SHP ; 60 jours : 20 SHP ; 90 jours : 25 SHP.
Pas de visa
RT
Drapeau des Seychelles Seychelles 3 mois Visa délivré à l'arrivée RT + M
Drapeau de la Somalie Somalie
Drapeau du Soudan Soudan
Drapeau du Soudan du Sud Soudan du Sud
Drapeau de la Tanzanie Tanzanie 50 US$ Visa délivré à l'ambassade de Tanzanie ou à l'arrivée dans le pays
Drapeau du Tchad Tchad
Drapeau de la Tunisie Tunisie 3 mois
Pas de visa
Carte d'identité RF valable pour les voyages en groupe uniquement
Drapeau de la Zambie Zambie 25 US$ simple entrée

80 US$ entrée multiple

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau du Zimbabwe Zimbabwe 3 mois (tourisme)

30 jours (affaires) 30 US$ - simple entrée 45 US$ - entrée double 55 US$ - entrée multiple délivré seulement aux ambassades.

Visa délivré à l'arrivée

Afrique - CEDEAO 15 (Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest)[modifier | modifier le code]

Pays Durée maximale du séjour sans visa pour les citoyens Français Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Drapeau du Bénin Bénin
Drapeau du Burkina Faso Burkina Faso
Drapeau du Cap-Vert Cap-Vert
Drapeau de la Côte d'Ivoire Côte d'Ivoire 1 visa de 3 mois peut être délivré à l'arrivée pour 70 €, ou 50 € s'il est demandé avant le départ auprès de l'ambassade de Côte d'Ivoire. Quoi qu'il en soit, il faut faire une pré-inscription sur http://www.snedai.com/fr/ Visa délivré à l'arrivée possible Carnet de vaccination avec vaccin fièvre jaune, billet aller-retour, domiciliation sur place, copie de l'acte de naissance
Drapeau de la Gambie Gambie 50 € Entrée simple 90 jours
80 € Entrée multiple 90 jours
Visa délivré uniquement au consulat du pays
Drapeau du Ghana Ghana 1 visa d'un mois peut être libéré à l'arrivée pour 100 US$, extensible à 3 mois

Pour en savoir plus, demandez à l'ambassade avant le départ[18].

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau de la Guinée Guinée
Drapeau de la Guinée-Bissau Guinée-Bissau
Drapeau du Libéria Liberia
Drapeau du Mali Mali 1 visa de 5 jours (à 30 jours de décembre à février) délivré à l'arrivée à Bamako-Sénou uniquement[18]. Visa délivré à l'arrivée
à l'aéroport de Bamako
Drapeau du Niger Niger
Drapeau du Nigeria Nigeria
Drapeau du Sénégal Sénégal 3 mois Visa délivré à l'arrivée Carte d'identité RF valable pour les voyages en groupe uniquement
Drapeau de Sierra Leone Sierra Leone 125 € Entrée simple 30 jours Visa délivré uniquement au consulat du pays
Drapeau du Togo Togo 6 jours Visa délivré à l'arrivée

Amérique[modifier | modifier le code]

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Drapeau d'Anguilla Anguilla RT A M
Drapeau d'Antigua-et-Barbuda Antigua-et-Barbuda 6 mois Même règlementation pour l'UE et l'EFTA sauf pour la Lituanie, Slovaquie, République tchèque et l'Islande.
Drapeau de l'Argentine Argentine 90 jours
Drapeau d'Aruba Aruba (Pays-Bas) 180 jours par an A M RT (TI) Même règlementation pour l'UE (sauf pour les Pays-Bas : séjour de durée illimitée).

Pour l'EFTA, Monaco, Andorre, Vatican et Saint-Marin - Seulement 30 jours

Drapeau des Bahamas Bahamas 3 mois .
Drapeau de la Barbade Barbade 3 mois
Pas de visa
RT
Drapeau du Belize Belize 1 mois Visa délivré à l'arrivée
Drapeau des Bermudes Bermudes
Drapeau de la Bolivie Bolivie 90 jours tous les 6 mois
Flag of the Netherlands.svg Bonaire, Saba, Saint-Eustache (Pays-Bas caribéens / Îles BES) 3 mois
Pas de visa
c
Drapeau du Brésil Brésil 90 jours c
Drapeau des îles Caïmans Îles Caïmans
Drapeau du Canada Canada 6 mois Demande AVE à compléter sur internet (frais : 7 dollars canadiens)
Drapeau du Chili Chili 3 mois
Drapeau de la Colombie Colombie 90 jours Pas de Visa. Tampon à l'arrivée L'autorisation de séjour peut être prolonge de 3 mois moyennant un coût.

Le coût du renouvellement est exonéré pour les ressortissants de l'Union Européenne.

Drapeau du Costa Rica Costa Rica 90 jours
Drapeau de Cuba Cuba
Flag of Curaçao.svg Curaçao 3 mois
Pas de visa
c
Drapeau de la République dominicaine République dominicaine 90 jours

10 US$

Carte de touriste délivré à l'arrivée
Drapeau de la Dominique Dominique 30 jours
Drapeau de l'Équateur Équateur 90 jours Fournir une assurance médicale
Drapeau des États-Unis États-Unis 90 jours Pas de visa mais ESTA obligatoire Autorisation électronique de voyage à demander sur internet avant le départ: ESTA (Electronic System for Travel Authorization) (coût : 14 US$)
Drapeau de la Géorgie du Sud-et-les Îles Sandwich du Sud Géorgie du Sud-et-les îles Sandwich du Sud
Drapeau de Grenade Grenade Visa délivré à l'arrivée c
Drapeau du Groenland Groenland
Drapeau du Guatemala Guatemala 90 jours
Drapeau du Guyana Guyana 90 jours
Drapeau d'Haïti Haïti 90 jours (gratuit) Visa délivré à l'arrivée c
Drapeau du Honduras Honduras 90 jours
Drapeau de la Jamaïque Jamaïque 1 mois
Drapeau des Îles Malouines Malouines
Drapeau du Mexique Mexique 180 jours (Passeport du citoyen français)

30 jours (Passeport des territoires français d'outre-mer)

Pas de visa, tampon
Drapeau de Montserrat Montserrat
Drapeau du Nicaragua Nicaragua 10 US$
Pas de visa
Drapeau du Panama Panama 90 jours
Pas de visa
Drapeau du Paraguay Paraguay 90 jours

extensibles à 120 jours pour 23 €

Pas de visa
Drapeau du Pérou Pérou 183 jours
Pas de visa
Drapeau de Porto Rico Porto Rico 90 jours
Pas de visa
Passeport biométrique requis
Drapeau de Saint-Christophe-et-Niévès Saint-Christophe-et-Niévès 1 mois

extensible de 3 à 6 mois

Pas de visa
RT
Flag of Sint Maarten.svg Saint-Martin (Pays-Bas) 3 mois
Pas de visa
c
Drapeau de Saint-Vincent-et-les-Grenadines Saint-Vincent-et-les-Grenadines
Drapeau de Sainte-Lucie Sainte-Lucie 1 mois
Pas de visa
RT
Drapeau du Salvador Salvador 90 jours c
Drapeau du Suriname Suriname
Drapeau de Trinité-et-Tobago Trinité-et-Tobago 3 mois
Pas de visa
RT + M
Drapeau des Îles Turques-et-Caïques Îles Turques-et-Caïques (Royaume-Uni)
Drapeau de l'Uruguay Uruguay 3 mois
Drapeau du Venezuela Venezuela 90 jours
Drapeau des Îles Vierges des États-Unis Îles Vierges des États-Unis (États-Unis)
Drapeau des Îles Vierges britanniques Îles Vierges britanniques (Royaume-Uni)

Asie[modifier | modifier le code]

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Drapeau de l'Afghanistan Afghanistan 30 jours Visa à solliciter auprès de l'ambassade avant le départ
Drapeau de Bahreïn Bahreïn 2 semaines

extensibles 3 fois

Visa délivré à l'arrivée *
Drapeau du Bangladesh Bangladesh 30 jours Visa délivré à l'arrivée
Drapeau du Bhoutan Bhoutan 15 jours : 20 US$

extensible 1 fois (15 jours)

Visa délivré à l'arrivée après acceptation du dossier par le Département du Tourisme Bhoutanais

Forfait journalier minimum de 250 US$ par personne (200 US$ en hiver) incluant le service d'un guide, l'hébergement dans des hôtels 3 étoiles minimum, la taxe individuelle quotidienne de 65 US$, le transport en véhicule particulier, les repas et les entrées de musées[19]

Drapeau du Brunei Brunei 30 jours
Pas de visa
Drapeau du Cambodge Cambodge 1 mois

30 USD délivré à l'aéroport et dans la plupart des postes frontières par la route ou maritimes

Visa délivré à l'arrivée ou sur Internet (https://www.evisa.gov.kh/)
Drapeau de la République populaire de Chine Chine 72 heures : Pékin / Shanghai (depuis le 01/01/2013)

24 heures : Canton (depuis le 01/01/2013)

Pas de visa en cas de transit. Le visa coûte 126 euros (une ou plusieurs entrées) pour les citoyens de l'Espace Schengen.
Drapeau de la Corée du Nord Corée du Nord Visa à solliciter auprès de la Délégation Générale de la RPDC après obtention préalable du visa chinois à double entrée.
Drapeau de la Corée du Sud Corée du Sud 90 jours
Pas de visa
Drapeau des Émirats arabes unis Émirats arabes unis 30 jours Visa délivré à l'arrivée
Drapeau de Hong Kong Hong Kong 90 jours
Pas de visa
Drapeau de l'Indonésie Indonésie 30 jours
Pas de visa
Non renouvelable et uniquement selon certains points d'entrée sur le territoire[20].
Drapeau de l'Iran Iran 17 jours 50 US$.

30 jours 50 €.

Visa 15 jours uniquement dans les 5 aéroports internationaux. Visa 1 mois à demander dans un consulat.
Drapeau d’Israël Israël 3 mois, extensibles au ministère de l'Intérieur Visa délivré à l'arrivée. Un passeport tamponné avec un visa israélien interdit l'entrée dans certains pays (Algérie, Liban, Syrie, Iran, etc.). Désormais, les autorités délivrent un ticket avec un flashcode à conserver durant le séjour.
Drapeau du Japon Japon 3 mois
Pas de visa
Drapeau de la Jordanie Jordanie 1 mois

extensibles à 3, 6 ou 12 mois

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau du Kazakhstan Kazakhstan 30 jours
Pas de visa
Exemption de visa pour les séjours de moins 30 jours depuis le 1 janvier 2017
Drapeau du Kirghizistan Kirghizistan 60 jours
Pas de visa
Depuis le 28 juillet 2012, les citoyens français sont dispensés de l'obligation de visa pour entrer au Kirghizistan pour une durée de maximum 60 jours.
Drapeau du Koweït Koweït 3 mois (3 dinars koweïtien) Visa délivré à l'arrivée
Drapeau du Laos Laos 30 jours

pour 30 US$, extensibles

Visa délivré à l'arrivée P
Drapeau du Liban Liban 1 mois (gratuit)

3 mois (entrée simple : 50 000 livres libanaises)

3 mois (multiples entrées : 100 000 livres libanaises)

Visa délivré à l'arrivée pour les séjours de moins d'1 mois. Un passeport tamponné avec un visa israélien interdit l'entrée au Liban. *
Drapeau de Macao Macao 90 jours
Pas de visa
Drapeau de la Malaisie Malaisie 3 mois-

1 mois dans l'État Sarawak

Pas de visa
Drapeau des Maldives Maldives 30 jours Visa délivré à l'arrivée
Drapeau de la Mongolie Mongolie Visa de nouveau obligatoire depuis le 1er janvier 2016 à solliciter auprès de l'ambassade avant le départ : 30 jours (60 €)
Drapeau du Népal Népal 3 jours (gratuit),

visas multiples entrées : 15 jours (25 US$), 30 jours (40 US$), 100 jours (100 US$)

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau d'Oman Oman 1 mois : 20 OMR

1 an, multiples entrées, séjours jusqu'à 3 semaines par voyage : 10 OMR

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau de l'Ouzbékistan Ouzbékistan 30 jours
Pas de visa
Exemption de visa pour les séjours de moins 30 jours depuis le 5 octobre 2018
Drapeau du Pakistan Pakistan e-visa
Drapeau des Philippines Philippines 30 jours

extensibles à 59 jours pour 3 030 pesos philippins

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau du Qatar Qatar 30 jours Visa délivré à l'arrivée. Ce visa vous permet de voyager également à Oman.
Drapeau de Singapour Singapour 90 jours Visa délivré à l'arrivée
Drapeau du Sri Lanka Sri Lanka 30 jours extensibles

ETA double entrée 30 US$ en ligne, 35 US$ à l'arrivée

Drapeau de la Syrie Syrie Le visa peut être délivré à la frontière si vous venez de l'aéroport de Beyrouth au Liban.

Sinon le visa doit obligatoirement être obtenu à l'ambassade à Paris.

* c
Drapeau du Tadjikistan Tadjikistan Visa : 7 jours (45 €), 14 jours (55 €) et 1 mois (65 €)

E-visa : 45 jours (50 USD).

Permis GBAO à demander en sus.

Visa à l'arrivée (30 jours, simple entrée) seulement à l'aéroport de Douchanbé. Le visa seul ne donne pas accès au GBAO (Haut-Badakhshan). LOI non nécessaire.
Drapeau de Taïwan Taïwan 90 jours
Pas de visa
Drapeau de la Thaïlande Thaïlande 30 jours (arrivée par avion) / 15 jours (arrivée par frontières terrestres) Visa délivré à l'arrivée. Pour 30 jours supplémentaires, ajouter 1 900 bahts auprès des services d'immigration
Drapeau du Timor oriental Timor oriental 30 jours

25−30 US$

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau de la Turquie Turquie 3 mois
Pas de visa
Carte d'identité RF restant valable au moins 150 jours à l'entrée sur le territoire turc
Drapeau du Turkménistan Turkménistan Visa transit 3 à 5 jours. Visa de tourisme disponible seulement via une agence de voyages agréée.
Drapeau de la République socialiste du Viêt Nam Viêt Nam 15 jours
Pas de visa
Un visa est obligatoire pour tout séjour de plus de 15 jours.
Drapeau du Yémen Yémen 3 mois

10 500 YER

Visa à solliciter auprès du consulat avant le départ *

Europe[modifier | modifier le code]

Europe – Espace Schengen[modifier | modifier le code]

Dans l'espace Schengen, il n'y a pas de contrôles aux frontières entre la France et les autres pays européens ayant signé cette convention.

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Drapeau de l’Union européenne Union européenne dans Schengen
Drapeau de l'Allemagne Allemagne
Drapeau de l'Autriche Autriche
Drapeau de la Belgique Belgique
Drapeau de la Bulgarie Bulgarie
Drapeau de la Croatie Croatie
Drapeau de Chypre Chypre
Drapeau du Danemark Danemark
Drapeau de l'Espagne Espagne
Drapeau de l'Estonie Estonie
Drapeau de la Finlande Finlande
Drapeau de la Grèce Grèce
Drapeau de la Hongrie Hongrie
Drapeau de l'Italie Italie
Drapeau de la Lettonie Lettonie
Drapeau de la Lituanie Lituanie
Drapeau du Luxembourg Luxembourg
Drapeau de Malte Malte
Drapeau des Pays-Bas Pays-Bas
Drapeau de la Pologne Pologne
Drapeau du Portugal Portugal
Drapeau de la Tchéquie République tchèque
Drapeau de la Roumanie Roumanie
Drapeau de la Slovaquie Slovaquie
Drapeau de la Slovénie Slovénie
Drapeau de la Suède Suède
Pas de restrictions d'accès (EEE, UE et Espace Schengen)

Pas de restrictions d'accès pour les exceptions suivantes :
Drapeau de Chypre Chypre
Drapeau de la Croatie Croatie
Drapeau de la Bulgarie Bulgarie
Drapeau de la Roumanie Roumanie
qui ont signé mais pas encore ratifié les accords de Schengen.
Pas de visa
Carte d'identité RF
Drapeau de l'Islande Islande Pas de restrictions d'accès (EEE et Espace Schengen)
Pas de visa
Carte d'identité RF
Drapeau du Liechtenstein Liechtenstein
Pas de visa
Drapeau de la Norvège Norvège
Pas de visa
Drapeau de la Suisse Suisse Pas de restrictions d'accès (Espace Schengen)
Pas de visa
Carte d'identité RF

Europe - UE non-Schengen[modifier | modifier le code]

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Drapeau de l'Irlande Irlande Pas de restriction d'accès (UE)
Pas de visa
Carte d'identité RF

Europe - Autres[modifier | modifier le code]

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Drapeau du Royaume-Uni Akrotiri et Dhekelia Accès restreint Accès strictement limité, bases militaires souveraines
Drapeau de l'Albanie Albanie 90 jours par période de 6 mois[21]
Pas de visa
Carte d'identité RF
Drapeau d'Andorre Andorre 3 mois
Pas de visa
Carte d'identité RF
Drapeau de l'Arménie Arménie 6 mois par an
Pas de visa
Drapeau de l'Azerbaïdjan Azerbaïdjan 30 jours

e-visa 20 USD + 3 USD de frais

Pas de visa délivré aux frontières terrestres. Entrée interdite si le passeport comporte un visa du Haut-Karabagh. I+P
Drapeau de la Biélorussie Biélorussie 30 jours

Il faut pouvoir justifier d'avoir au moins 22 euros par jour et pouvoir fournir une assurance médicale d'un montant de 10 000 euros minimum. Ne pas transiter par un aéroport russe, au départ ou à l'arrivée. Si le séjour est supérieur à 5 jours, un enregistrement est obligatoire auprès des services d'immigration via l'hébergement.

La durée de validité du passeport doit être supérieure de plus de 90 jours à la date de sortie Passeport obligatoire
Drapeau de la Bosnie-Herzégovine Bosnie-Herzégovine 3 mois
Pas de visa
Carte d'identité RF
Drapeau de Chypre du Nord Chypre du Nord Pas de restriction d'accès
Pas de visa
Drapeau des Îles Féroé Îles Féroé 3 mois
Pas de visa
Carte d'identité RF
Drapeau de la Géorgie Géorgie 360 jours
Pas de visa
Entrée interdite depuis la Russie via l'Abkhazie ou l'Ossétie du sud.
Drapeau du Groenland Groenland Pas de restriction d'accès
Pas de visa
Carte d'identité RF
Drapeau de Guernesey Guernesey Pas de restriction d'accès
Pas de visa
Carte d'identité RF
Drapeau du Haut-Karabagh Haut-Karabagh 21 jours

3 000 drams (environ 6 euros)

Visa délivré à la représentation diplomatique à Erevan ou directement au ministère des affaires étrangères à Stepanakert. Un passeport tamponné avec un visa du Haut-Karabagh interdit l'entrée en Azerbaïdjan.
Drapeau de Jersey Jersey Pas de restriction d'accès
Pas de visa
Carte d'identité RF
Drapeau du Kosovo Kosovo 90 jours La sortie du Kosovo vers la Serbie nécessite d'avoir sur le passeport un tampon d'entrée en Serbie datant de moins de 3 mois.
Drapeau de la Macédoine Macédoine 3 mois
Pas de visa
Carte d'identité RF
Drapeau de l'île de Man Île de Man Pas de restriction d'accès
Pas de visa
Carte d'identité RF
Drapeau de la Moldavie Moldavie 90 jours sur 6 mois
La durée de validité du passeport doit être supérieure de plus de 6 mois à la date d’entrée
Pas de visa
Drapeau de Monaco Monaco Pas de restrictions d'accès pour les citoyens français ayant une carte de résident de plus de 3 mois
Pas de visa
Carte d'identité RF
Drapeau du Monténégro Monténégro 3 mois
Pas de visa
Carte d'identité RF
Drapeau : Royaume-Uni Royaume-Uni Liberté de mouvement jusqu'en 2021
Pas de visa
Carte d'identite RF jusqu'en 2021
Drapeau de la Russie Russie Visa tourisme 30 jours : 35 € + 26 € de frais de service (citoyens UE).

E-visa gratuit pour les régions de Kaliningrad et Saint-Petersbourg pour les séjours inférieurs à 8 jours.

La durée de validité du passeport doit être supérieure de plus de 6 mois à la date de sortie. Certaines régions sont soumises à des autorisations spéciales. Voir liste des justificatifs sur site web officiel VFS Global
Drapeau de Saint-Marin Saint-Marin Pas de restrictions d'accès - Voir Italie
Pas de visa
Carte d'identité RF
Drapeau de la Serbie Serbie 3 mois
Pas de visa
Carte d'identité RF
Flag of Norway.svg Svalbard Accès libre car la France est signataire du traité concernant le Spitzberg.
Pas de visa
Carte d'identité RF
Drapeau de la Transnistrie Transnistrie Peu de restrictions d'accès : Enregistrement à l'arrivée pour 0,50 € au bureau de l'immigration. Gratuit en cas de transit ou de séjour inférieur à 10 heures.
Drapeau de l'Ukraine Ukraine 90 jours
Pas de visa
Drapeau du Vatican Vatican Pas de restriction d'accès
Pas de visa
Carte d'identité RF

Océanie[modifier | modifier le code]

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Drapeau de l'Australie Australie 90 jours

Être obligatoirement titulaire de l'autorisation électronique de voyage eVisitor pour se rendre en Australie que ce soit pour un séjour tourisme ou pour un voyage d'affaires.

Gratuit
Drapeau des Îles Cook Îles Cook 1 mois

extensible à 3 mois

Drapeau des Fidji Fidji 14 jours

extensible à 6 mois 25 €

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau des Kiribati Kiribati 90 jours
Pas de visa
Drapeau des Îles Mariannes du Nord Îles Mariannes du Nord
Drapeau des Îles Marshall Îles Marshall 90 jours[22]
Pas de visa
Drapeau des États fédérés de Micronésie États fédérés de Micronésie
Drapeau de Nauru Nauru Visa de tourisme (3 mois) : 100 $ AUD
Drapeau de Niue Niue 30 jours Visa délivré à l'arrivée
Drapeau de la Nouvelle-Zélande Nouvelle-Zélande 3 mois

Un visa d'un an de Vacances Travail peut être demandé[23].

Pas de visa
Drapeau de l'île Norfolk Île Norfolk
Drapeau des Palaos Palaos 30 jours

extensibles pour 50 US$

Pas de visa
Drapeau de la Papouasie-Nouvelle-Guinée Papouasie-Nouvelle-Guinée 60 jours

100 kinas - tourisme ; 500 kinas - affaires

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau des Salomon Salomon 3 mois

extensibles

Visa délivré à l'arrivée M
Drapeau des Samoa Samoa 30 jours
Pas de visa
RT
Drapeau des Samoa américaines Samoa américaines
Drapeau des Tonga Tonga 1 mois Visa délivré à l'arrivée M RT
Drapeau des Tuvalu Tuvalu
Drapeau du Vanuatu Vanuatu 30 jours

extensibles à 4 mois

RT

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. a b et c Louis Larrieu, Histoire de la maréchaussée et de la gendarmerie, 2e partie, chap. II. [lire en ligne]
  2. a b c et d Conseil d'État, « Section de l'intérieur, n° 350 924 »(ArchiveWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), 12 novembre 1991
  3. Mise en œuvre de l'application informatique "DELPHINE" pour la délivrance des passeports, ministère de l'Intérieur, circulaire « NOR INT D 01 00242 C » du 17 août 2001
  4. Décret no 2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif aux passeports électroniques.
  5. Ministère de l'Intérieur, « Passeport biométrique »
  6. Le Monde du vendredi 7 juin 2013, chronique de Rafaële Rivais et blog du Monde sosconso [1]
  7. Agence Nationale des Titres Sécurisés- ANTS, « Passeports - ANTS », sur ants.gouv.fr (consulté le 30 décembre 2018)
  8. a et b Passeport, France Diplomatie, ministère des Affaires étrangères. Consulté le 6 janvier 2013.
  9. Sur le site français d'obtention des passeports/carte d'identité. Consulté le 2 aout 2018
  10. a et b Gisti, Illégalité totale des visas sortie-retour, Plein Droit no 53-54, mars 2002. « Immigration : trente ans de combat par le droit »
  11. Passeports périmés : est-il possible de les conserver ? sur Service Public
  12. https://passeport.ants.gouv.fr/Chiffres
  13. Henley & Partners, « The Henley Passport Index »
  14. Légende : RT : Les Français doivent disposer d’un billet d’avion valide permettant leur départ du pays.
  15. « Visa Afrique du Sud: demande, des exigences. Visas demande en Afrique du Sud en ligne. »
  16. « Swaziland (Eswatini) Visa – Demande, des Exigences – les résidents de France / VisaHQ », sur VisaHQ.fr (consulté le 28 août 2020).
  17. « Les voyageurs en groupe ne sont plus admissibles sur le territoire marocain sur présentation de la seule carte d'identité RF »
  18. a et b http://www.ghana.gov.gh/visiting/travel/visa.php
  19. « Formalités d'entrée au Bhoutan », sur Exquisite Bhutan (consulté le 10 janvier 2020)
  20. « Formalités d’entrée en Indonésie », sur Ambassade de France en Indonésie, au Timor oriental et auprès de l’ASEAN (consulté le 15 juillet 2016)
  21. « Formalités d’entrée et de séjour en Albanie », sur La France en Albanie (consulté le 5 novembre 2019)
  22. (en) « Visas », sur visitmarshallislands.org (consulté le 4 mars 2018)
  23. Immigration New Zealand: France Working Holiday Scheme

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]