Fichier:Roundel of Russia.svg

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English: Roundel of the Russian Air Force.
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Heptagon
Heptagon
Communist symbol Avertissement juridique
Ce fichier montre ou ressemble à un symbole qui a été utilisé par le gouvernement communiste de l’Union soviétique, les gouvernements communistes d’autres pays en Europe, des organisations associés à eux ou des partis interdits dans leurs pays respectifs.

L’utilisation de ce symbole peut être illégale en Hongrie, Lituanie, Lettonie, Ukraine et Pologne, selon le contexte. En Hongrie, la loi applicable est le Code pénal hongrois 269/B.§ (1993).

2022 Russian Invasion Zed symbol Avertissement
Cette image représente (ou assimile) un symbole utilisé par la Russie et ses Forces armées ou une organisation qui lui est proche, ou d'autres qui prônent ou glorifient les guerres d'agression ou les comportements agressifs.

Le port de ces insignes est illégal en Allemagne, en République tchèque, au Kazakhstan, au Kirghizstan, en Lettonie, en Lituanie, en Moldavie, en Pologne, en Ukraine et dans d'autres pays, selon le contexte.

Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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actuel2 août 2015 à 06:32Vignette pour la version du 2 août 2015 à 06:32629 × 598 (384 octet)IesVandalism reverted
2 août 2015 à 00:36Vignette pour la version du 2 août 2015 à 00:36272 × 258 (5 kio)FiCiW*
28 décembre 2012 à 22:33Vignette pour la version du 28 décembre 2012 à 22:33629 × 598 (380 octet)Fry1989no
28 décembre 2012 à 12:16Vignette pour la version du 28 décembre 2012 à 12:161 927 × 1 834 (5 kio)Naptu3aXXXXXReverted to version as of 08:47, 3 April 2009
13 mai 2012 à 19:52Vignette pour la version du 13 mai 2012 à 19:52629 × 598 (380 octet)Magasjukur2Simplified code
2 juin 2010 à 23:19Vignette pour la version du 2 juin 2010 à 23:19629 × 598 (4 kio)Fry1989shades
30 mars 2010 à 06:56Vignette pour la version du 30 mars 2010 à 06:56629 × 598 (4 kio)HellerickCropped the transparent areas.
30 mars 2010 à 06:55Vignette pour la version du 30 mars 2010 à 06:55800 × 600 (9 kio)HellerickBased on the image and geometrical description from the appendix to the governmental decree on the new insignia published on the official web site http://government.ru/ru/gov/results/9678/
16 mars 2010 à 10:10Vignette pour la version du 16 mars 2010 à 10:10929 × 884 (2 kio)Cian Akril[http://img.beta.rian.ru/images/21343/28/213432890.jpg]
3 novembre 2009 à 20:04Vignette pour la version du 3 novembre 2009 à 20:04600 × 571 (1 kio)Thegunkidreverting my change
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