Entreprise ferroviaire
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Une entreprise ferroviaire est une société prestataire de service qui assure des services de transport de personnes ou de marchandises sur un réseau ferroviaire.
Lorsqu'elle est également gestionnaire d'infrastructure ferroviaire, on parle d'entreprise ferroviaire intégrée.
Historique
Structure et réglementation
Les entreprises ferroviaires, peuvent assurer des services sous différentes marques commerciales ou assurer la traction de trains d'autres entreprises. Le réseau ferré de certains pays comme la France et la Russie sont opérés par une compagnie nationale, qui a à la fois un rôle d'opérateur et de gestionnaire d'infrastructure ferroviaire à l'échelle nationale (SNCF, Compagnie des chemins de fer russes, etc.) À l'inverse, certains pays tels que le Royaume-Uni ou les États-Unis possèdent des compagnies ferroviaires opérant chacune une ou plusieurs lignes ou des concessions ferroviaires.
Plus spécifiquement dans l'Union européenne et notamment en France, une entreprise ferroviaire, doit :
- sur le plan réglementaire, être titulaire :
- d'une licence d'entreprise ferroviaire, délivrée par les autorités du pays dans lequel se trouve le réseau exploité,
- d'un certificat de sécurité, délivré par une Autorité nationale de sécurité d'un État membre de l'Union européenne, qui atteste de la capacité de cette entreprise à manager la sécurité. Cette Autorité est l'EPSF pour la France.
- sur le plan technique, elle doit disposer de locomotives et de matériel remorqué (voitures, wagons), qu'elle peut éventuellement louer sur le marché, et disposer de sillons horaires, c'est-à-dire de créneaux horaires de circulation, qui lui sont attribués par le gestionnaire d'infrastructure en contrepartie de redevances.
Ces dispositions, qui découlent des directives européennes s'appliquent au réseau ferré national géré par SNCF Réseau, et à d'autres réseaux ferroviaires, mais pas aux réseaux locaux de métro et de tramways, notamment le réseau de la RATP.
Entreprises ferroviaires
En Europe, il existe plus de 1 000 entreprises ferroviaires identifiées par l'Union internationale des chemins de fer (UIC) et l'Organisation pour la Coopération des Chemins de Fer (OSJD).
Les principales entreprises ferroviaires de transport de voyageurs sont la SNCF, la SNCB, les NS, la Deutsche Bahn, l'Amtrak, le Canadien National, First Group, la Compagnie des chemins de fer russes, la China Railway Corporation, les Japan Railways, etc.
En France
Pour les services de transport de voyageurs
Le tableau suivant comprend l'ensemble des entreprises ferroviaires et des marques commerciales de transport de voyageurs opérant en France.
| Code RICS[1] |
Entreprise ferroviaire | Marques commerciales |
|---|---|---|
| 0014 | Compagnie des wagons-lits | Compagnie des wagons-lits (CWL) |
| 0018 3018 |
Thalys | Thalys |
| 0019 | Eurostar International Ltd | Eurostar |
| 0069 | Eurotunnel | Eurotunnel |
| 1080 | DB (Deutsche Bahn) | ICE (Intercity-Express), Intercity (IC) |
| 1088 | SNCB | SNCB |
| 1187 | SNCF Mobilités | TGV, Intercités, TER, Transilien, Lyria, Ouigo, Intercités 100% Éco |
| 3216 | Thello | Trenitalia |
| 3256 | Elipsos | Renfe-SNCF en Coopération |
| Keolis pour SNCF | Chemin de fer du Blanc-Argent | |
| CFTA pour SNCF | lignes TER Carhaix-Guingamp et Guingamp-Paimpol |
Pour le fret
Les entreprises ferroviaires de transport de fret sont généralement des filiales spécialisées d'autres entreprises ferroviaires. Le concept d'opérateur ferroviaire de proximité, suivant le modèle des shortliners anglo-saxons, se développent depuis le début des années 2010. Ce sont de petites entreprises ferroviaires exploitant des marchés de wagons isolés sur des dessertes locales ou portuaires.
Notes et références
- https://uic.org/IMG/pdf/codification_4n_19102018.pdf Liste des codes RICS au 19 octobre 2018
