Communauté de communes du Cœur des Bauges

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Communauté de communes du Cœur des Bauges
Blason de Communauté de communes du Cœur des Bauges
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Savoie
Forme Communauté de communes
Siège Avenue Denis Therme
73630 Le Châtelard
Communes 14
Président Pierre Hémar (SE)
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 247300569
Démographie
Population 5 135 hab.[1] (2015)
Densité 20 hab./km2
Géographie
Superficie 262,92 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes du Cœur des Bauges
Territoire du Cœur des Bauges.
Liens
Site web www.cc-coeurdesbauges.fr
Fiche Banatic Données en ligne

La communauté de communes du Cœur des Bauges, anciennement nommée communauté de communes du Pays des Bauges, est une communauté de communes regroupant les communes des Bauges, en Savoie. Créée le par arrêté préfectoral[2], elle remplace une précédente intercommunalité, le District des Bauges.

La communauté d’agglomération compte 14 communes[DL 1],[2] pour un peu plus de 5 000 habitants, seuil dérogatoire pour les intercommunalités situées en zone de montagne ou de faible densité afin de rester indépendante suite à la promulgation de la loi NOTRe en . Elle est gérée par un conseil communautaire de 23 membres délégués par les communes qui la composent[3]. Elle dispose de compétences en matière de développement économique, d’aménagement du territoire et de gestion de certains services publics.

Le , dans le prolongement de la loi NOTRe, un arrêté préfectoral la fusionne avec la communauté d’agglomération Chambéry métropole[2] à compter du . Le nouvel ensemble devient la communauté d'agglomération Chambéry Métropole - Cœur des Bauges[2] (renommée Grand Chambéry l’année suivante), afin de mettre fin à la fragmentation administrative du territoire.

Histoire[modifier | modifier le code]

La communauté de communes du pays des Bauges a été créée par arrêté préfectoral du 31 décembre 1993. Depuis le , la communauté de communes prend le nom de Communauté de communes du Cœur des Bauges.

Elle fusionne avec la communauté d’agglomération Chambéry métropole par décret du . Cette fusion est active à partir du et l’ensemble prend le nom de communauté d’agglomération Chambéry métropole - Cœur des Bauges.

Périmètre[modifier | modifier le code]

La communauté de communes du Cœur des Bauges est composée de 14 communes, toutes situées dans le département de la Savoie :

Communes du Cœur des Bauges
Commune Maire Code Population Conseillers
communautaires
Postal INSEE
Aillon-le-Jeune Philippe-Albert Trépier 73340 73004 436 2
Aillon-le-Vieux Christian Gogny 73340 73005 175 1
Arith Pierre Gérard 73340 73020 435 2
Bellecombe-en-Bauges Jean-Luc Berthalay 73340 73036 662 3
Doucy-en-Bauges Marie Perrier 73630 73101 97 1
École Annick Bonniez 73630 73106 276 1
Jarsy Pierre Dupérier 73630 73139 275 1
La Compôte Jean-Pierre Fressoz 73630 73090 251 1
La Motte-en-Bauges Damien Regairaz 73340 73178 475 2
Le Châtelard Pierre Hémar 73630 73081 661 3
Le Noyer Philippe Gamen 73340 73192 209 1
Lescheraines Albert Darvey 73340 73146 759 3
Saint-François-de-Sales Maryse Fabre 73340 73234 158 1
Sainte-Reine François Blanc 73630 73277 150 1

Géographie[modifier | modifier le code]

Territoire et urbanisation[modifier | modifier le code]

La communauté de communes du Cœur des Bauges est, avec ses 262,9 km2 (soit 26 292 hectares[INSEE 1]), la treizième plus grande intercommunalité de Savoie en termes de superficie. Elle couvre 4.4 % de la superficie du département.

Ce territoire est caractérisé par sa très faible urbanisation : en 2014, les espaces naturels et agricoles occupent 97.8 % de la superficie totale[4] et toutes les communes sont considérées comme rurales[5].

L’espace urbain est, avec 2.2 %, la plus petite part de l’utilisation des sols[4]. La répartition de la population est assez régulière : toutes les communes ont moins de 1 000 habitants. En 2015, la plus peuplée est Lescheraines, avec 789 personnes[INSEE 2], tandis que la moins peuplée, Doucy-en-Bauges, ne compte que 100 habitants[INSEE 3].

Environnement[modifier | modifier le code]

La communauté d’agglomération est marquée par un relief très variable : l’altitude est comprise entre 549 mètres au point le plus bas (à Arith)[6] et 2210 mètres (à Jarsy)[6]. Si l’altitude minimale de l’ensemble des communes se situe à moins de 500 mètres[6], la quasi totalité (10 sur 14) dépassent les 1 500 mètres d’altitude[6], et 6 d’entre elles disposent d’un territoire montant à plus de 2000 mètres au-dessus du niveau de la mer[6].

De nombreux cours d’eau traversent le territoire intercommunal. Le plus important est le Chéran[7], qui sillonne les Bauges avant de se diriger vers Rumilly en Haute-Savoie.

Le parc naturel régional des Bauges englobe l’ensemble du territoire intercommunal[8]. De ce fait, les 14 communes sont soumises à la Loi montagne[5].

Le climat est montagnard. On compte en moyenne 1 870 heures d’ensoleillement par an[9], ce qui est légèrement inférieur à la moyenne nationale (1 973 heures), et les températures sont très variables, oscillant plus ou moins entre 2,2 et 21 degrés[9].

Démographie[modifier | modifier le code]

Évolution de la population
1968 1975 1982 1990 1999 2010
3 7953 3253 2543 4523 8304 804
(Sources : Insee[10])
Histogramme
(élaboration graphique par Wikipédia)

Pyramide des âges[modifier | modifier le code]

Pyramide des âges de la Communauté de communes du Cœur des Bauges en 2010 en pourcentage[11].
HommesClasse d’âgeFemmes
0,5 
90 ans ou +
0,7 
7,5 
75 à 89 ans
9,8 
13,3 
60 à 74 ans
13,6 
23,3 
45 à 59 ans
19,6 
21,9 
30 à 44 ans
23,7 
12,4 
15 à 29 ans
11,7 
21,2 
0 à 14 ans
20,9 
Pyramide des âges en Savoie en 2010 en pourcentages[12].
HommesClasse d’âgeFemmes
0,4 
90 ans ou +
1,1 
6,3 
75 à 89 ans
9,5 
13,8 
60 à 74 ans
14,7 
20,9 
45 à 59 ans
20,4 
21,2 
30 à 44 ans
20,2 
18,2 
15 à 29 ans
16,5 
19,4 
0 à 14 ans
17,5 

Économie et infrastructure[modifier | modifier le code]

Tissu économique[modifier | modifier le code]

Le siège des Autocars Francony, l’un des trois plus gros employeurs du Châtelard.

La SAU est estimée à environ 7 400 hectares pour l’ensemble du territoire[13] : on compte 146 exploitants[INSEE 4] et les emplois agricoles représentent 11.1 % du total des emplois[INSEE 4]. L’industrie et la construction ne représente respectivement que 13.5 et 16.2% des emplois dans l’intercommunalité[INSEE 4]. Le secteur tertiaire est ainsi, de loin, le principal secteur économique : 35.9 % des emplois relèvent du commerce, des transports ou des services[INSEE 4] (notamment avec la société des Autocars Francony, qui est l’une des trois plus importantes entreprises du Châtelard en termes d’emploi[14]) et 23.3 % de l’administration publique, de l’enseignement, de la santé ou du social[INSEE 4].

La maison Faune-Flore du PNR du massif des Bauges, installée à École.

La communauté de communes est également tournée vers le tourisme, en étant notamment dotée d’une station de sport d’hivers (Les Aillons-Margériaz[15]) et des deux musées gérés par le parc naturel régional du massif des Bauges : la maison Faune-Flore à École[16],[Notes 1] et la maison du patrimoine à Aillon-le-Jeune[17].

En matière d’hébergement, le territoire est doté, au , de 34 chambres d’hôtel (dont neuf classées 2 étoiles)[INSEE 4], 326 emplacements de camping[INSEE 4] et 341 places-lit[INSEE 4]. On compte aussi de nombres sentiers de promenade ainsi que des sites de baignades, principalement autour du Chéran avec le plan d’eau de Lescheraines[18], ceux du Châtelard[19] et de La Motte-en-Bauges[20] étant réservé pour la pêche.

Emploi[modifier | modifier le code]

En 2014, la population active dans l’intercommunalité était estimée à 3 157 personnes[INSEE 4], dont 195 demandeurs d’emploi[INSEE 4]. Cette même année, 1 437 personnes déclaraient un lieu de travail sur le territoire intercommunal[INSEE 4], dont 70,7 % en tant que salarié[INSEE 4].

Transports[modifier | modifier le code]

Un car de la société Francony, transporteur historique dans le massif.
Transports en commun

La communauté de communes n’est pas l’autorité organisatrice de la mobilité sur son territoire et, par conséquent, ne dispose pas de son propre réseau de transport en commun, à l’exception de services scolaires ouverts au public.

Toutefois, il existe des liaisons interurbaines sur le territoire. Assurées pour le réseau départemental Belle Savoie Express[21], dont l’autorité organisatrice est alors le conseil départemental[Notes 2], elles sont au nombre de deux, reliant Chambéry au Châtelard (pour la ligne C6) ou à la station de ski des Aillons-Margériaz (pour la ligne C10). La ligne 41 du réseau interurbain Lihsa[22], assuré pour le compte du conseil départemental de la Haute-Savoie, dessert également les communes de Lescheraines, La Motte-en-Bauges et Le Châtelard.

Transport ferroviaire

Historiquement, les Bauges n’ont jamais été desservis par le chemin de fer, l’ensemble des lignes existantes ou ayant existé contournant le massif[23] par l’ouest (Lignes d’Aix-les-Bains à Annemasse et de Culoz à Modane) ou par l’est (Lignes de Saint-Pierre-d’Albigny à Bourg-Saint-Maurice et d’Annecy à Albertville).

De ce fait, la gare la plus importante située à proximité est celle de Chambéry - Challes-les-Eaux, traversée par les lignes de Culoz à Modane et de Saint-André-le-Gaz à Chambéry[24].

Trafic automobile

Le territoire intercommunal n’est traversé que par des routes départementales et enclavé, nécessitant la traversée d’au moins un col pour y pénétrer[25]. De ce fait, le trafic automobile est très faible, et même le plus bas au niveau départemental : on comptabilise moins de 2 200 véhicules par jour au niveau du col de Plainpalais, point d’accès depuis Chambéry[26].

Compétences[modifier | modifier le code]

La Communauté de communes du Cœur des Bauges exerce 31 compétences[1], qui se répartissent en trois catégories[Off 1] :

  • les compétences obligatoires (Yes check.svg). La communauté de communes est obligée de les assurer de par ses statuts ;
  • les compétences optionnelles (Purple check.svg). Le Cœur des Bauges, en tant que communauté de communes, doit sélectionner au moins un groupe de compétences parmi les six proposés ;
  • les compétences supplémentaires (Orange check.svg). L’intercommunalité a décider de les assurer, conformément à la loi.
Compétences de la Communauté de communes du Cœur des Bauges[1],[Off 1]
Compétence Type de compétence
(Obligatoire/Facultative/Optionnelle)
Production, distribution d’énergie
Hydraulique Purple check.svg
Environnement et cadre de vie
Eau (Traitement, Adduction, Distribution) Purple check.svg
Assainissement collectif Purple check.svg
Assainissement non collectif Purple check.svg
Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés Purple check.svg
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés Purple check.svg
Autres actions environnementales Purple check.svg
Sanitaires et social
Action sociale Purple check.svg
Politique de la ville
Dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d’insertion économique et sociale Green check.svg
Développement et aménagement économique
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique Green check.svg
Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l’emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...) Green check.svg
Développement et aménagement social et culturel
Construction ou aménagement, entretien, gestion d’équipements ou d’établissements sportifs Purple check.svg
Activités péri-scolaires Purple check.svg
Activités culturelles ou socioculturelles Purple check.svg
Activités sportives Purple check.svg
Aménagement de l’espace
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Green check.svg
Schéma de secteur Green check.svg
Plans locaux d’urbanisme Green check.svg
Création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC) Green check.svg
Transport scolaire Orange check.svg
Organisation des transports non urbains Orange check.svg
Prise en considération d’un programme d’aménagement d’ensemble et détermination des secteurs d’aménagement au sens du code de l’urbanisme Green check.svg
Études et programmation Green check.svg
Voirie
Création, aménagement, entretien de la voirie Purple check.svg
Développement touristique
Tourisme Green check.svg
Logement et habitat
Programme local de l’habitat Purple check.svg
Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) Purple check.svg
Amélioration du parc immobilier bati d’intérêt communautaire Purple check.svg
Autres
Gestion d’un centre de secours Orange check.svg
Infrastructure de télécommunication (téléphonie mobile...) Orange check.svg

Groupements[modifier | modifier le code]

La communauté de communes est membre de deux syndicats mixtes fermés[1] :

  • le Syndicat Mixte Interdépartemental pour l’Aménagement du Chéran (SMIAC), composé de 35 communes sur les deux départements (Savoie et Haute-Savoie) et chargé de la gestion et de la protection du Chéran[27] ;
  • Savoie Déchets, regroupant la quasi-totalité des intercommunalités savoyardes et destiné au traitement des déchets[28].

Administration[modifier | modifier le code]

Conseil[modifier | modifier le code]

Hémicycle du conseil communautaire
Représentation des communes au conseil communautaire :

Comme les autres intercommunalités françaises, le Cœur des Bauges est administré par un conseil composé de délégués des communes membres. Le conseil est l’organe délibérant de la communauté d’agglomération : il règle les affaires qui sont de la compétence de l’intercommunalité et adopte son budget.

La composition du conseil est fixée par les règles de l’article L5211-6-1 du Code général des collectivités territoriales. Il compte 23 membres[3] : les sièges sont répartis entre les communes en fonction de leur poids démographique et chaque commune dispose d’au moins un siège. Ainsi, les communes ayant une population inférieure à 400 personnes disposent d’un seul conseiller communautaire, tandis que les communes ayant plus de 400 habitants sont dotés de deux conseillers, chiffre augmenté à trois pour les trois communes les plus peuplées (Le Châtelard, Bellecombe-en-Bauges et Lescheraines).

À la suite des élections de 2014, l’ensemble du conseil communautaire est classé sans étiquette.

Exécutif[modifier | modifier le code]

Le président est élu par le conseil communautaire dont il est l’organe exécutif. Le conseil communautaire élit également des vice-présidents dont le nombre est fixé à 5.

Le bureau est composé du président, des vice-présidents et éventuellement d’autres membres. Il peut recevoir délégation de certaines compétences du conseil communautaire, à l’exception des plus importantes notamment le vote du budget, l’adoption du compte administratif ou encore les délégations de service public.

Vice-présidents et membres du bureau élus le 22 avril 2014[Off 2],[3]
Nom Parti Commune Délégation
Président Pierre Hémar SE Le Châtelard (maire) Communication, culture, relations extérieures
1re vice-présidente Philippe Gamen SE Le Noyer (maire) Urbanisme, aménagement du territoire, logement et cadre de vie, patrimoine intercommunal
2e vice-président Albert Darvey SE Lescheraines (maire) Développement économique, tourisme, affaires agricoles et forestières
3e vice-président Jean Pierre Fressoz SE La Compôte (maire) Eau, assainissement, défense incendie, cours d’eau, voirie, salubrité
4e vice-président Marie Perrier SE Doucy-en-Bauges (maire) Affaires sociales, enfance jeunesse
5e vice-président Christian Gogny SE Aillon-le-Vieux (maire) Finances, mutualisation, transports scolaires, sport, associations, plan intercommunal de sauvegarde
Secrétaire Jean-Luc Berthalay SE Bellecombe-en-Bauges (maire)
Membre du bureau Philippe Trepier SE Aillon-le-Jeune (maire)
Membre du bureau Maryse Fabre SE Saint-François-de-Sales (maire)

Liste des présidents[modifier | modifier le code]

Cinq présidents se sont succédé à la tête de l’intercommunalité de sa création en 1970 sous la forme d’un SIVU à sa disparition en suite à sa fusion avec Chambéry métropole. Le dernier président est Pierre Hémar, maire du Châtelard[Off 2]. Seul candidat en 2014, il est élu à la majorité absolue, avec 20 voix sur 23[Off 2], lors du conseil communautaire du .

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
1970 1989 Henri Bouvier   Maire du Châtelard
1989 2001 Lucien Chatelain   Maire de La Compôte
2001 2008 Anne Gagneur SE Maire de Lescheraines
2008 Avril 2014 Paul Casiez SE Maire du Châtelard
Avril 2014 Janvier 2018 Pierre Hémar SE Maire du Châtelard
Les données manquantes sont à compléter.

Siège[modifier | modifier le code]

Lors de la création de la communauté de communes, son siège est fixé dans la commune du Châtelard, et plus précisément à la maison Despine, dans la Rue du Grand Pré. En 2014, il déménage de quelques centaines de mètres lorsqu’il est transféré dans les locaux de l’ancienne gendarmerie du canton, entièrement réhabilités[29],[30] et situés dans l’Avenue Denis Therme[Off 3], afin de se rapprocher d’autres services[29] mais aussi d’être accessible aux personnes à mobilité réduite, le précédent bâtiment n’étant pas adapté[29].

Suite à la fusion avec Chambéry métropole, la nouvelle intercommunalité s’installe au siège de Chambéry métropole, au 106 Allée des Blachères à Chambéry[31], mais l’ancien siège de la communauté de communes est conservé afin de servir d’antenne locale pour les habitants des Bauges.

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. En raison de restrictions budgétaires et de baisse des dotations, la maison Faune-Flore, ouverte en 2001, est fermée à la fin de l’été 2017. Jacques Leleu, Les Bauges dans la tourmente, Le Dauphiné libéré, 14 juin 2017, consulté le 2 mars 2018.
  2. Au , alors que la communauté de communes a déjà disparu suite à sa fusion avec Chambéry métropole, le réseau départemental est transféré à la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Références[modifier | modifier le code]

  1. a, b, c et d Directeur général des collectivités locales (dir.), « CC du Coeur des Bauges », sur www.banatic.interieur.gouv.fr, Direction générale des collectivités locales, (consulté le 28 février 2018).
  2. a, b, c et d Denis Labbé, Arrêté portant fusion de la communauté d’agglomération Chambéry-métropole et de la communauté de communes du Cœur-des-Bauges, Chambéry, Préfecture de la Savoie, , 32 p. (lire en ligne), p. 1-6.
  3. a, b et c Pierre Hémar (dir.), « Présentation de la Communauté de communes », La lettre, no 2,‎ , p. 2/3 (lire en ligne).
  4. a et b PLUi Coeur des Bauges : Diagnostic territorial, Communauté de communes du Cœur des Bauges, , 26 p. (lire en ligne), p. 8.
  5. a et b « Communauté d'Agglomération Grand Chambéry », sur www.savoie.gouv.fr, Préfecture de la Savoie, février 2018 (dernière màj) (consulté le 14 février 2018).
  6. a, b, c, d et e « Répertoire Géographique des Communes 2011 », sur datanova.laposte.fr, IGN, (consulté le 20 février 2018).
  7. « Le Chéran (V1250500) », sur services.sandre.eaufrance.fr, SANDRE, 2 août 2012 (dernière màj) (consulté le 21 février 2018).
  8. Jean-Luc Desbois (dir.), « Communes et intercommunalités », sur www.parcdesbauges.com, Parc naturel régional du massif des Bauges (consulté le 21 février 2018).
  9. a et b « Normales et records pour la période 1981-2010 à Chambéry - Aix-Les-Bains », sur www.infoclimat.fr, Association Infoclimat (consulté le 22 février 2018).
  10. Données démographiques sur le site de l'Insee. Consulté le 19/05/2014.
  11. Pyramide des âges de la Communauté de communes du Cœur des Bauges en 2010 sur le site de l'Insee. Consulté le 19/05/2014.
  12. Pyramide des âges de la Savoie en 2010 sur le site de l’Insee. Consulté le 16/04/2014.
  13. Intégrer l’agriculture dans votre PLUi : Communauté de communes Cœur des Bauges, Agriculture & territoires - Chambre d’agriculture Savoie Mont-Blanc, , 39 p. (lire en ligne).
  14. Pierre Hémar (dir.), « Les activités économiques de la commune », sur www.lechatelard.fr, Mairie du Châtelard (consulté le 3 mars 2018).
  15. « La station-Village », sur www.lesaillons.com, Office de Tourisme des Aillons-Margériaz (consulté le 2 mars 2018).
  16. Jean-Luc Desbois (dir.), « Maison faune flore », sur www.parcdesbauges.com, Parc naturel régional du massif des Bauges (consulté le 2 mars 2018).
  17. Jean-Luc Desbois (dir.), « Maison du patrimoine », sur www.parcdesbauges.com, Parc naturel régional du massif des Bauges (consulté le 2 mars 2018).
  18. Jean-Paul Jonckheere (dir.), « Le plan d’eau de Lescheraines », sur www.lesbauges.com, Office de Tourisme du Coeur des Bauges (consulté le 2 mars 2018).
  19. Jean-Paul Jonckheere (dir.), « Le plan d’eau du Châtelard », sur www.lesbauges.com, Office de Tourisme du Coeur des Bauges (consulté le 2 mars 2018).
  20. Jean-Paul Jonckheere (dir.), « Plan d’eau de pêche », sur www.lesbauges.com, Office de Tourisme du Coeur des Bauges (consulté le 2 mars 2018).
  21. Belle Savoie Express, « Plan du réseau » [PDF], sur www.mobisavoie.fr, L’agence en ville, (consulté le 11 février 2018).
  22. Auvergne-Rhône-Alpes, « Plan des lignes interurbaines de Haute-Savoie » [PDF], sur www.mobisavoie.fr, Latitude-cartagène cartographies, (consulté le 11 février 2018).
  23. Christian Sorrel (dir.), Chemins de fer en Savoie, Montmélian, Société Savoisienne d’Histoire et d’Archéologie, coll. « L’histoire en Savoie », , 36 p. (ISSN 0046-7510), p. 18/19.
  24. Reinhard Douté, Les 400 profils de lignes voyageurs du réseau ferré français, vol. 2, La Vie du rail, (ISBN 978-2-918758-44-0), p. 178.
  25. Damien Regairaz (dir.), Compte-rendu : Conseil communautaire du 8 juin 2016, Le Châtelard, Communauté de communes du Cœur des Bauge, , 10 p. (lire en ligne), p. 7-10.
  26. Observatoire des déplacements en Savoie (n°10), Savoie, , 8 p. (lire en ligne), p. 3.
  27. Pascal Grillet (dir.), « Présentation », sur www.cheran.fr, SMIAC (consulté le 8 mars 2018).
  28. Lionel Mithieux (dir.), « Accueil », sur www.savoie-dechets.com, Savoie Déchets (consulté le 8 mars 2018).
  29. a, b et c Paul Casiez (dir.), « Le bâtiment administratif ... ... en trois questions », La lettre de la communauté de communes, no 4,‎ hiver 2011-2012, p. 1 (lire en ligne).
  30. Paul Casiez (dir.), « Les travaux de réaménagement de l’ancienne gendarmerie avancent », La lettre de la communauté de communes, no 8,‎ , p. 1 (lire en ligne).
  31. Denis Labbé, Arrêté modifiant l’arrêté préfectoral en date du 24 novembre 2016 portant fusion de la communauté d’agglomération Chambéry-métropole de la communauté de communes du Cœur-des-Bauges, Chambéry, Préfecture de la Savoie, , 2 p. (lire en ligne), p. 2.
  • Le Dauphiné libéré

Les références notées « DL » dans le texte proviennent du quotidien Le Dauphiné libéré (www.ledauphine.com).

  1. Perrine Coulon, « Quel nom pour l’Agglomération? », Le Dauphiné libéré,‎ , p. 7 (ISSN 2274-5793, lire en ligne).
  • Site officiel de la communauté de communes du cœur de Bauges

Les références notées « Off » dans le texte proviennent du site officiel de la communauté de communes du cœur de Bauges (www.cc-coeurdesbauges.fr).

  1. a et b Pierre Hémar (dir.), « Les compétences », sur www.cc-coeurdesbauges.fr, Communauté de communes du Cœur des Bauges (consulté le 6 mars 2018).
  2. a, b et c Philippe Gamen (dir.), Compte-rendu du Conseil communautaire du 22 avril 2014, Le Châtelard, Communauté de communes du Cœur des Bauges, , 8 p. (lire en ligne).
  3. Pierre Hemar (dir.), « Communauté de communes du Cœur des Bauges », sur www.cc-coeurdesbauges.fr, Communauté de communes du Cœur des Bauges (consulté le 14 février 2018).
  • Site officiel de l’INSEE

Les références notées « INSEE » dans le texte proviennent du site de l’INSEE (www.insee.fr).

Annexes[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Pierre Gérard (dir.), « Le saviez-vous? La coopération intercommunale dans le cœur des Bauges ne date pas d’hier ! », La lettre, no 2,‎ , p. 3 (lire en ligne [PDF]).