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Ancien combattant

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Pour les articles homonymes, voir Combattant (homonymie).

La qualité d’ancien combattant est un statut juridique reconnu par les autorités militaires et civiles d'un pays à toute personne ayant servi sous son autorité lors d'une guerre. Il donne droit à certains avantages et à une pension de retraite bonifiée.

L'expression se distingue de celle de vétéran qui désigne, en France, dans son sens militaire, tout soldat ayant de longs états de service. Aux États-Unis en revanche ce dernier mot (veteran) désigne un individu qui a participé sous l'uniforme à un conflit armé, quelle qu'en ait été la durée, et qui a survécu à celui-ci.

Présentation

Anciens combattants de la Seconde Guerre mondiale à Paris le 8 mai 2005.
Le Premier ministre des Pays-Bas, Mark Rutte, parlant avec un vétéran, en 2013.

Le statut d'ancien combattant est accordé sous certaines conditions relatives à la nature du conflit (il faut que le pays soit officiellement impliqué dans le conflit[1]), à la qualité du service (il faut être officiellement mobilisé ou en service commandé) et à la durée de la présence sur le théâtre des hostilités (en France, il est exigé au moins cent vingt jours de présence[2]). Ce statut donne droit, selon les pays, à des avantages divers en reconnaissance du service rendu à la patrie et des dommages subis. Il peut s'agir d'une allocation de retraite ou d'invalidité mensuelle et viagère, ou d'abattements sur les cotisations fiscales[3].

Dans l'hémisphère occidental et dans les autres pays ayant pris part à ces conflits, les commémorations anniversaires de la fin des hostilités des deux Guerres mondiales, respectivement le et le , ainsi que l'anniversaire du débarquement de Normandie, le , sont les principales occasions de mettre en avant les anciens combattants, leur histoire et leurs témoignages dans le cadre du devoir de mémoire. Cette transmission de la mémoire de l'époque s'est étendue au cadre scolaire, dans lequel des anciens combattants ont été invités à témoigner, ou sont allés témoigner spontanément, sur les événements qu'ils ont vécus. Dans ce contexte, les 26 et ont lieu à Paris, à l'initiative du gouvernement français, les premières Journées internationales de la mémoire partagée[4], visant à étendre à une échelle internationale la reconnaissance des anciens combattants et à faciliter la communication du souvenir entre ces derniers et les jeunes générations.

Selon le Bureau du recensement des États-Unis, en 2000, les États-Unis comptaient plus 26,4 millions de Vétérans[5]; en 2010, on en compte 22,1 millions[6] et 21,2 millions en 2012[7]. En France, du fait de leur diversité, l’évaluation précise du nombre de ressortissants de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC-VG) a longtemps été lacunaire. En 2014, un rapport du Contrôleur général des armées Jean Tenneroni (Évaluation du nombre de ressortissants de l’ONAC-VG : bilan et perspectives, ) est venu fournir des projections sur dix ans évaluant le déclin démographique qui touche le monde combattant[8]:

Évolution prospective du nombre de ressortissants de l’Onac entre 2013 et 2023

(source :Évaluation du nombre de ressortissants de l’Onac-VG : bilan et perspectives, rapport du CGA Jean Tenneroni du )

2013 2018 2023 Évolution
Anciens combattants : titulaires de la carte du combattant ou du titre de reconnaissance de la Nation 1 419 300 1 187 400 922 400 - 35 %
Invalides de guerre (hors anciens combattants) : titulaires d’une pension militaire d’invalidité (PMI) ou d’une pension de victime civile (PVC) 131 500 93 000 64 200 - 51 %
Total des ayants droit (anciens combattants et invalides de guerre) 1 550 800 1 280 400 986 600 - 36,4 %
Ayants cause des titulaires d’une PMI ou d’une PVC 80 200 72 300 45 800 - 42,9 %
Veuves de ressortissants 1 128 400 799 500 655 300 - 41,9 %
Orphelins de guerre 222 700 200 600 147 100 - 33,9 %
Total des ayants cause (conjoints, orphelins, ascendants) 1 431 300 1 072 400 848 200 - 40,7 %
Total des ressortissants de l’ONAC VG 2 984 100 2 352 800 1 834 800 - 38,5 %

France

Origines

Le Vétéran à la maison
Horace Vernet, 1823
Wallace Collection, Londres

En France après 1815, sous les Bourbons restaurés, de nombreux vétérans des armées de Napoléon Ier étaient dans un grand état de détresse. C'était une question politique importante. Le peintre Horace Vernet a produit de nombreuses scènes montrant des vétérans sous un jour bienveillant[9]. Dans le tableau La Paix et la Guerre, daté de 1820, Vernet dépeint le soldat laboureur comme un fermier pacifique, mais aussi comme un héros soucieux de l'honneur et du prestige associés aux événements militaires de l'époque napoléonienne. Dans la France du XIXe siècle, l’accent mis par le sujet sur les liens entre l’armée et la paysannerie devait avoir une résonance particulière, en particulier pour les bonapartistes qui mettaient l’accent sur les aspects populaires de la domination de Napoléon. Le tableau fait partie de ceux rejetés au Salon de Paris de 1822 pour des raisons politiques, mais exposés avec grand succès chez Vernet la même année[10].

Histoire des associations françaises d'anciens combattants

Il existe à la fin du XIXe siècle une société rassemblant les vétérans de la guerre franco-allemande de 1870 et ceux des guerres précédentes[11]. Une Fédération nationale des mutilés naît en 1888, elle s'appelle officiellement la Fédération nationale André Maginot depuis 1953[12].

De très nombreuses associations sont fondées durant et après la Première Guerre mondiale, selon des critères militaires, médicaux, professionnels, politiques, religieux, géographiques[13]. Les premiers groupements rassemblent des mutilés, tels l'Association générale des mutilés de la guerre (AGMG, 1915) ou l'Union nationale des réformés et mutilés (UNMR, 1917) tandis que des amicales locales se forment et que des journaux dédiés apparaissent, comme le Journal des mutilés et réformés (1916)[14]. Les deux principales fédérations d'AC de la Grande Guerre sont l'Union fédérale des associations françaises d'anciens combattants (UF), fondée en 1917, et l'Union nationale des combattants (UNC) fondée après l'armistice, en 1918-1919. Apparaissent aussi les Poilus d'Orient, l'Association républicaine des anciens combattants (ARAC, 1917, socialiste puis communiste), la Ligue des chefs de section (1919, nationaliste), la Fédération nationale des combattants républicains (FNCR, AC de gauche, 1922) d'André Jacques Fonteny, la Ligue des Droits du religieux ancien combattant (DRAC, 1924), la Ligue des prêtres anciens combattants (PAC, 1924) de l'abbé Daniel Bergey, l'Union des Aveugles de guerre (décembre 1918), l'Union des Blessés de la Face et de la Tête (« Gueules cassées ») du colonel Yves Picot (1921), la Ligue nationale des gazés et blessés du poumon, l'Association des mutilés des yeux, la Fédération nationale des amputés de guerre, la Fédération nationale des anciens prisonniers de guerre (1921), l'Association des écrivains combattants (1919), etc.

L'historien Antoine Prost a montré leur importance numérique, sociale et politique dans l'entre-deux-guerres, aux échelles nationale et locale. Malgré leur diversité, les anciens combattants de la Première Guerre mondiale partagent un « esprit combattant » à la fois patriote et pacifiste, hostile aux divisions politiques[15]. Après les états généraux de la France meurtrie tenus à Versailles en novembre 1927[16],[17], une Confédération nationale des anciens combattants et victimes de guerre est formée[18], animée notamment par son secrétaire général, Georges Rivollet, cadre de l'UNMR.

Le groupe parlementaire des anciens combattants réunit à la Chambre des députés 267 membres en 1929[19]. Des ministres et parlementaires sont dans l'entre-deux-guerres des anciens combattants, parfois mutilés ou invalides tels Jean Taurines, Xavier Vallat, Élie Bloncourt, Georges Scapini ou Léon Thébault (aveugles de guerre pour les deux derniers), parfois dirigeants d'associations d'AC, nationales tels André Maginot, Jean Goy, Jean Desbons, Georges Rivollet, Yves Picot, Georges Scapini, l'abbé Bergey, Gaston Vidal, Charles Bertrand, Camille Planche, Auguste Brunet, Henri Chatenet ou locales comme en Lorraine Gaston Rogé, l'abbé Lucien Polimann, Louis Gaillemin, Jean Leroy, etc. De futurs parlementaires ont été à leurs débuts des figures du monde combattant, tel Adrien Tixier, cofondateur et vice-président de l'UF.

Le régime de Vichy unifie le monde combattant (AC de la Grande Guerre et des années 1939-1940) avec la création en août 1940 de la Légion française des combattants mais les Allemands interdisent sa mise en place en zone occupée.

Avec l'accord des fédérations nationales d'AC, le Gouvernement provisoire de la République française institue en mai 1945 une nouvelle confédération, l'Union Française des Associations de Combattants et de Victimes de Guerre (UFAC), déclarée seule habilitée pour intervenir auprès des pouvoirs publics. René Cassin, de l'UF, est son président d'honneur et Léon Viala, qui préside l'UF, son premier président[20],[21]. L'UFAC rassemble les associations fondées avant la Seconde Guerre mondiale, qui existent toujours, et de nouvelles fédérations : adhèrent en 1947 la Fédération nationale des déportés et internés résistants et patriotes (FNDIRP), en 1972 la Fédération Nationale des Combattants, Prisonniers de Guerre et Combattants d'Algérie-Tunisie-Maroc (FNCPG/CATM), issue de la Fédération Nationale des Prisonniers de Guerre fondée en 1945 et que les anciens d'Afrique du Nord (CATM) ont intégrés en 1963[22] et en 1973 la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie (FNACA)[23], principale fédération des anciens soldats ayant servi durant la guerre d'Algérie.

Associations françaises d'anciens combattants aujourd'hui

Les associations d'anciens combattants sont identifiées dans le Registre national des associations (RNA) tenu à jour par le ministère de l'Intérieur sous un code spécifique qui permet, pour l'année 2020, de fixer à 16 905 le nombre d'associations, fédérations et unions régulièrement déclarées, et pour lesquelles aucune information spécifique de cessation d'activité n'a été portée à la connaissance des services préfectoraux[24]. Ce chiffre peut être comparé à l'état des lieux établi par M. Hamlaoui Mékachéra en 2010, qui dénombrait 22 580 associations. La diminution en 10 ans est donc sensible (-25 %), et est cohérente avec la baisse concomitante du nombre d'anciens combattants lui-même (-30 à 40 % hors OPEX). En pratique, cette évolution du nombre déclaré d'associations masque un phénomène massif de cessation non déclarée d'activité, en particulier pour les très petites associations sans patrimoine. Interrogés en 2014 par le Contrôle général des armées (CGA), les services départementaux de l'ONAC-VG n'ont pu fournir d'informations que sur 2 898 associations implantées dans les territoires, dont 174 seulement étaient connues de l'administration centrale.

Les principales associations d'anciens combattants aujourd'hui actives en France sont les suivantes :

Par ailleurs, il existe également plusieurs associations regroupant spécifiquement des anciens combattants ayant participé aux opérations extérieures (OPEX) après 1962 (Liban, Tchad, guerre du Golfe, ex-Yougoslavie, Kosovo, Côte-d'Ivoire, Afghanistan, Mali, etc.), à savoir :

  • la Fédération nationale des anciens des missions extérieures et opérations extérieures (FNAME-OPEX), créée en 1985[44].
  • l'Association nationale des participants aux opérations extérieures (ANOPEX)[45], créée en 2011, regroupant 2 300 membres en 2021[46].
  • la Fédération nationale des Vétérans OPEX-ONU-OTAN-France, créée en 2016[47].

Il existe enfin deux grandes fédérations nationales fédérant chacune plusieurs centaines d'associations d'anciens combattants :

  • la Fédération nationale André Maginot (FNAM), regroupant en 2020 près de 240 associations nationales et locales d'anciens combattants, représentant près de 200 000 adhérents[48].
  • l'Union Française des Associations de Combattants et de Victimes de Guerre (UFAC), regroupant en 2020 près de 30 associations nationales d'anciens combattants et près de 90 Unions départementales d'anciens combattants[49].

Statut

Il existe deux titres accordant le statut d'ancien à leur titulaire, et un troisième qui s'en approche sans pour autant donner accès à la totalité des droits afférents :

En 2016, l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG) dénombrait trois millions de ressortissants de ses services (anciens combattants et veuves d'ancien combattant, pupilles de la Nation, orphelins de la déportation juive durant la Seconde Guerre mondiale et victimes des spoliations antisémites, harkis et leurs veuves...)[51] dont 1,2 million sont titulaires de la carte du combattant (soit 170 000 au titre de la Seconde Guerre mondiale ou de la guerre d'Indochine et un million de la guerre d'Algérie)[52].

Carte du combattant

Origine et critères d'attribution actuels

La carte du combattant est créée en 1926 en se fondant sur le droit à réparation reconnu aux anciens combattants et aux victimes civiles de guerre, voté le par le Parlement français juste après la Première Guerre mondiale.

De nos jours, la carte du combattant est accordée via les services départementaux de l'ONAC à tout ancien combattant qui justifie de cent vingt jours de présence dans une unité militaire reconnue comme combattante par le ministère de la Défense ou de présence dans une unité ayant connu au moins neuf actions au feu, ou de blessures ou maladies reçues dans le service, si l'unité est reconnue comme combattante, ou de blessures reconnues comme blessures de guerre par le ministère de la Défense ou d'une détention d'au moins quatre vingt dix jours à l'ennemi.

Depuis le , toute personne ayant participé à une opération extérieure de cent vingt jours (consécutifs ou non) peut se faire attribuer la carte du combattant (texte élargissant l'attribution de la carte du combattant, loi de finances 2015 votée le par l'Assemblée nationale).

Droits ouverts aux titulaires de la carte du combattant

Cette carte donne droit à la retraite du combattant[53], insaisissable et non imposable. Depuis le , cette retraite du combattant se monte à 757 € par an, versés aux titulaires âgés de plus de 65 ans (60 ans sous conditions). Elle donne droit également à une demi-part fiscale supplémentaire (non cumulable) au titre de l’impôt sur le revenu pour les titulaires de la carte du combattant âgés de plus de 74 ans, à la possibilité de se constituer une retraite mutualiste du combattant (RMC) majorée et revalorisée par l’État, à l'accès aux services sociaux de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre et au droit au drapeau tricolore sur le cercueil lors des obsèques de l'ancien combattant. La carte du combattant donne également le droit au port de la croix du combattant. La carte du combattant constitue enfin l'un des critères préalables à l'obtention de la croix du combattant volontaire.

Évolution du nombre de titulaires de la carte du combattant

En 2012, on dénombrait en France 1 237 694 bénéficiaires de la retraite du combattant, contre 1 008 206 estimés pour 2017, soit une évolution tendancielle de - 18,54 %[54] en seulement cinq ans. Compte tenu de l'âge moyen des détenteurs de la carte du combattant et de l'érosion naturelle de cette population, l’État tente désormais d'assurer l'existence d'un contingent représentatif d'anciens combattants au sein de la société, animé par la volonté de disposer de suffisamment de ressortissants de l'ONACVG à même d'entretenir le devoir de mémoire dans les décennies à venir. C'est ainsi que la quatrième génération du feu (celle des vétérans des Opérations extérieures, ou Opex) s'est vue appliquée dans la loi de finances pour 2015 un alignement des critères d'attribution de la carte du combattant sur ceux des anciens combattants de la guerre d'Algérie : soit 120 jours de présence sur un théâtre d'opération ou 9 actions individuelles ou collectives de combat ou de feu qui constituaient la règle applicable antérieurement pour qu'un soldat ayant participé à une ou des Opex puisse obtenir ce titre. À terme, cette mesure effective au devrait profiter au total à environ 150 000 personnes, sachant que 25 000 de ces nouvelles cartes avaient été attribuées entre son entrée en vigueur et l'élaboration du projet de loi de finances 2017[55], et que ce nombre a été actualisé à 40 000 cartes attribuées par madame Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées, devant la commission de la défense et des forces armées lors de l'élaboration du projet de loi de finances 2018[56].

Carte du combattant volontaire de la Résistance

La carte du combattant volontaire de la Résistance a été créée en 1949. Elle donne droit au port de la croix du combattant volontaire de la résistance.

La carte du combattant volontaire de la Résistance est accordée par un service départemental de l'ONAC à tout ancien résistant qui justifie de cent vingt jours de service, antérieurs au 6 juin 1944, dans une formation reconnue de la Résistance intérieure française.

« Cette carte est susceptible d'être attribuée aux personnes qui, dans une zone occupée par l'ennemi, justifient de services homologués pendant 3 mois au moins avant le dans l'une des organisations de la résistance suivantes (forces françaises de l'intérieur FFI, forces françaises combattantes FFC, résistance intérieure française RIF). Les personnes qui se sont mises avant le à la disposition d'une formation de la Résistance à qui a été attribuée la qualité d'unité combattante et qui ont combattu pendant 3 mois peuvent également bénéficier de la carte de combattant volontaire de la résistance »[57].

Le statut de combattant volontaire de la résistance a fait l'objet de levées successives des forclusions initialement mises en place pour l'obtenir, notamment à partir du décret du [58].

Notes et références

  1. ↑ Toutefois, une exception a été faite pour reconnaître la qualité d'ancien combattant à certains ressortissants, même étrangers, ayant participé volontairement à la Guerre civile espagnole du côté républicain.
  2. ↑ Voir cet article "Obtenir une carte du combattant" de l'ONACVG.
  3. ↑ Un exemple pratique d'avantages fiscaux réservés aux anciens combattants français sur anciencombattant.com.
  4. ↑ [PDF] Voir le document décrivant les ambitions des Journées Internationales.
  5. ↑ « Veterans », sur Bureau du recensement des États-Unis, (consulté le ).
  6. ↑ « "B21001: SEX BY AGE BY VETERAN STATUS FOR THE CIVILIAN POPULATION 18 YEARS AND OVER" », sur Bureau du recensement des États-Unis, (consulté le ).
  7. ↑ American Veterans By the Numbers, source : U.S. Census Bureau 2012 (en anglais).
  8. ↑ Rapport Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation du 23 novembre 2017 par M. Bruno GILLES, Sénateur présenté au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2018.
  9. ↑ Vétéran par Horace Vernet
  10. ↑ Paix et Guerre
  11. ↑ Le Vétéran, juillet 1988, no 1
  12. ↑ Historique de la Fédération nationale André Maginot
  13. ↑ Le Temps, 13 mars 1934
  14. ↑ "Les grandes étapes de notre histoire", Journal des mutilés, réformés et blessés de guerre, 22 décembre 1929
  15. ↑ Antoine Prost, Les Anciens Combattants et la société française (1914-1939), Paris, Presses de la FNSP, 3 vol., 1977
  16. ↑ Bulletin de l'AGMG, novembre-décembre 1927
  17. ↑ La Voix du combattant, 19 novembre 1927
  18. ↑ La Voix du combattant, 31 décembre 1927
  19. ↑ Le Matin, 30 novembre 1929
  20. ↑ Site de l'UFAC
  21. ↑ Journal officiel de la République française, 7 juin 1945
  22. ↑ Site de la FNCPG, fncpg-catm.org, Historique
  23. ↑ Site de l'UFAC
  24. ↑ Commission Défense de l’Assemblée nationale, « Rapport « Flash » sur le monde associatif combattant », sur theatrum-belli.com,
  25. ↑ « Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie », sur www.fnaca.org (consulté le )
  26. ↑ « Communiqué de la FNACA du 8 juillet 2020 », sur www.fnaca.org, (consulté le )
  27. ↑ « COMMUNIQUE DE LA FNACA », sur www.fnaca.org (consulté le )
  28. ↑ « Site internet de l'UNC », sur www.unc.fr
  29. ↑ « Fédération nationale des combattants, prisonniers de guerre, combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc », sur www.fncpg-catm.org (consulté le )
  30. ↑ « La Fédération des Anciens combattants fait escale chez BURO Club », sur www.buro.com (consulté le )
  31. ↑ « Site internet de l'UF », sur union-federale.com
  32. ↑ « L'UNION FÉDÉRALE », sur Union Fédérale (consulté le )
  33. ↑ « Site internet de la FNCV », sur http://www.fncv.com/index_2.html
  34. ↑ « Présentation de la FNCV », sur site.fncv.com (consulté le )
  35. ↑ « L'UNACITA », Le Petit Mohonnais,‎ n°25, mai 2017
  36. ↑ « Site internet de l'ANCGVM », sur croixdeguerre-valeurmilitaire.fr
  37. ↑ « Plaquette de présentation de l'ANCGVM », sur croixdeguerre-valeurmilitaire.fr
  38. ↑ « ASSOCIATION des COMBATTANTS de l'UNION FRANÇAISE », sur www.acuf.fr
  39. ↑ « Le Cercle national des combattants peine à recruter », Ouest-France,‎ (lire en ligne)
  40. ↑ « La Société des Volontaires en congrès national », sur CharenteLibre.fr (consulté le )
  41. ↑ « Site internet de la FACS », sur www.facs-nationale.fr
  42. ↑ « Site internet de l'ANT-TRN », sur www.anttrn.com
  43. ↑ « UNADIF-FNDIR »
  44. ↑ « Fédération nationale des Anciens des Missions extérieures et Opérations extérieures (FNAME-OPEX) »
  45. ↑ « Association nationale des participants aux opérations extérieures (ANOPEX) »
  46. ↑ « Les combattants d'aujourd'hui sont un peu différents de ceux d'hier », Ensemble, avec Tégo,‎ n°8, décembre 2021, pp. 26-27
  47. ↑ « Site de la Fédération nationale des Vétérans OPEX-ONU-OTAN-France », sur veterans-opex-onu-otan.fr
  48. ↑ « Fédération nationale André Maginot »
  49. ↑ « Union Française des Associations de Combattants et de Victimes de Guerre (UFAC) »
  50. ↑ « Obtenir un Titre de Reconnaissance de la Nation (TRN) », sur http://www.onac-vg.fr (consulté le ).
  51. ↑ « Reconnaissances et réparation | ONACVG, site officiel », sur www.onac-vg.fr (consulté le ).
  52. ↑ Cyril Hofstein, « 3 millions d'anciens combattants », Le Figaro Magazine, semaine du 6 mai 2016, page 21.
  53. ↑ « La retraite du combattant | ONACVG, site officiel », sur www.onac-vg.fr (consulté le ).
  54. ↑ « Projet de loi de finances pour 2017 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation », sur www.senat.fr (consulté le ).
  55. ↑ « Projet de loi de finances pour 2017 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation », sur www.senat.fr (consulté le ).
  56. ↑ « Projet de loi de finances pour 2018 - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation », sur http://www.assemblee-nationale.fr (consulté le ).
  57. ↑ « Office national des anciens combattants et victimes de guerre ».
  58. ↑ « Rapport du Sénat du 3 avril 1989 sur le projet de loi relatif aux conditions de reconnaissance de la qualité de combattant volontaire de la Résistance, ».


Bibliographie

  • Antoine Prost, Les Anciens Combattants et la société française, 1914-1939, Presses de Sciences Po, 1977, 3 tomes
  • Françoise Serodes, 1918-2018 Union nationale des combattants, 100 ans d'Histoire, Paris, Nane, 2017, 160 p.

Articles connexes

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