Dépaysement
Cet article est une ébauche concernant la psychologie et le droit.
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.
Le dépaysement est une émotion ressentie par le changement d'habitudes ou d'environnements. Il désigne souvent les sentiments associés à une immersion dans un environnement inconnu, différent de celui d'origine. Le dépaysement peut ainsi se produire lors du changement d'un lieu de vie à un autre.
Droit
En droit français, le dépaysement judiciaire consiste à dessaisir la juridiction naturelle pour renvoyer une affaire à un autre tribunal[1].
En droit pénal canadien, le terme utilisé pour désigner un changement de circonscription judiciaire à la demande du poursuivant ou du prévenu est « changement de venue ». Le juge peut ordonner cela en vertu de l'article 599 du Code criminel[2].
Notes et références
- « Qu'est-ce que le dépaysement judiciaire ? », sur FIGARO, (consulté le )
- DPCP - Renvoi de l'affaire devant le tribunal d'une autre circonscription territoriale
